Conference CAP FI : Surveillance des risques dans un organisme d’assurance sous contrainte de Solvabilité 2

1. Conférence
«Surveillance des risques dans un organisme d’assurance sous contrainte
de Solvabilité 2 »
7 octobre 2014
Alban JARRY
Directeur du Programme Solvency 2 de La Mutuelle Générale
Vice Président de XBRL France

2. La Mutuelle Générale,
une entreprise de l’économie sociale
qui conjugue valeurs et performance
CHIFFRES CLES au 31/12/2012
 3e mutuelle française
 13e organisme complémentaire santé français
 Plus de 1,3 de personnes protégées
 Chiffre d’affaires : 1 051 millions d’euros HT
 Fonds propres : 647 millions d’euros
2 MARCHES
 Particuliers
 Entreprises - Professionnels
2 METIERS
 Gestion par délégation du régime obligatoire de Sécurité sociale
 Assurance de personnes (santé & prévoyance)
Engagée depuis plusieurs années dans une dynamique de transformation
opérationnelle
et technologique, La Mutuelle Générale est aujourd’hui l’un des acteurs leaders de son
Conférence 2
secteur

3. LE CONTEXTE
Conférence 3

4. Sauver la planète économique et financière
Des réglementations faites
pour éviter les précédentes
crises :
 Surveillance des risques
passif et actifs sous
Solvency 2
 Liquidité des banques
sous CRD4
 Transparence sur les
produits complexes sous
AIFM
 Déclaration des produits
dérivés sous EMIR
«Les hommes ne voient la nécessité que dans la crise. »
Jean Monnet
Conférence 4

5. Un calendrier réglementaires intense pour les banques et
assurances
MIF II MIFIR
2011 2012 2013 2014 2015
UCITS V
T.T.
Financières
EMIR AIFM
SEPA CSD
BALE III CRD
IV
UCITS IV
FACTA
PRIPs et IMD
II
SOLVABILITE
II
Dodd-Franck
AML IV
SLD
LEI
Portabilité
Prévoyance
Portabilité
Mutuelles
Directive
AGIRC
ARRCO
SOLVABILITE
II
ANI
2016
SEPA
Télérèglemen
t
Source Alfi
Conférence 5

6. Vers un mur réglementaire en 2016 ?
 Adapter les équipes au
changement de rythme de
production
 Qui privilégier ? Ses
Clients ? Ses régulateurs
? Les régulateurs de ses
clients ?
 Une organisation au
rythme des salles de
marchés ?
Conférence 6

7.  L’adaptation doit être
rapide entre 2014 et 2016
 Solvency 2 est complexe
sur les 3 piliers
 Ne pas se tromper de cible
 Etre PRAGMATIQUE
Des délais très courts
Conférence 7

8. Solvabilité 2 : Du Krach à la reprise
 Une course contre la
montre
 Des budgets à mettre en
place
 Des solutions à trouver en
urgence
« La Directive Solvabilité II, déjà adoptée, crée un régime
prudentiel moderne et basé sur les risques réels pour les
entreprises d'assurance et de réassurance. Les régimes
nationaux de réglementation des assurances, très divers, ne sont
plus à même d'assurer un marché unique efficace et de prévenir
des crises éventuelles futures. »
Michel Barnier, Commissaire Européen, octobre 2013
Conférence 8

9. Le pilier 2 fixe les règles du futur en termes de suivi des risques
 A l’aube d’une révolution pour les organismes d’assurance et de
mutuelles
 Nouvelles interactions avec la gouvernance : le choix
des indicateurs
 Vision du risque interne profondément modifiée
Un besoin de remonter de plus en plus vite
l’information
 Un impact fort sur la gouvernance et ses responsabilités :
 Le conseil d’administration et les administrateurs
doivent respecter la notion de « fit and proper »
 Le pilotage du reporting est à repenser
 Le principe des 4 yeux
 Une contrainte pour les prestataires
 De nouvelles contraintes
pour la gouvernance :
 4 yeux
 Fit and proper
 La connaissance des
risques
 Une organisation à
repenser
Conférence 9

10. La gouvernance
Solvabilité 2 est un élément essentiel du pilotage
• Mettre en oeuvre le principe des 4 yeux
• Tenir compte de la règle de « fit and proper »
• Former les administrateurs
• Aider la prise de décision
• Maîtriser les risques
• Gérer les groupes
Conférence 10

11. Le suivi des risques : les grands principes des 4 fonctions clés
 4 fonctions clés pour remonter
l’information
 Audit
 Conformité / contrôle interne
 Contrôle des Risques
 Actuariat
 Comment les positionner dans
l’organigramme ?
 Mettre en oeuvre des politiques des
risques et ORSA pour assurer le
pilotage
 Tenir compte du principe de
PROPORTIONNALITE
Conférence 11

12. La mise en place d’un profil de risque
Rédaction et mise en place des politiques des risques :
 Profil de risque de l’entité
 La gouvernance acteur du système de gestion des risques
 Cartographie des risques
 Risques stratégiques : Solvabilité, Performance financière,
Qualité de Service, Prestataires essentiels, Politique
commerciale, Réputation, …
 Risques d’assurance : souscription (individuelle et collective),
courtage, produits, concentration, provisionnement, sinistres vie
et non vie, …
 Risques de réassurance
 Risques financiers
 Risques opérationnels : processus, conformité, ressources
humaines, systèmes d’information, sécurité, prestataires
 S’appuyer sur
l’architecture et les
processus
 Accentuer les contrôles
Conférence 12

13. Une cycle d’identification des risques
 Procédures quantitatives
d’évaluations
 Calculs optimisés
Conférence 13

14. Restituer les informations
 Donner les bonnes
informations
 Bâtir des tableaux de bord
 Alerter la gouvernance
ETRE VIGILANT
Conférence 14

15. « L’ouvrier qui veut bien faire son travail doit commencer par aiguiser ses instruments »
Confucius
Conférence 15

16. LES TRAVAUX PREPARATOIRES DE 2014
Conférence 16

17. Quelques dates à retenir
 Une directive assurantielle votée en avril 2009 dans un contexte
de crise
 Une directive cadre Omnibus 2 pour assurer la transition entre
Solvabilité 1 et 2
 Des études d’impacts QIS (le premier en 2006) et des tests de
Place réguliers depuis
• En France, remise à l’ACPR d’un test ORSA et QRT le 24
septembre 2014
 Une mise en application au 1er janvier 2016
Conférence 17

18. Les 3 piliers de solvency 2
1er Pilier
Exigences
Quantitatives
Calcul du
besoin de capital
(SCR, MCR)
et d’évaluation
des provisions
3 piliers
2ème Pilier
Exigences
Qualitatives
Gouvernance,
ORSA,
Mise en place
des 4 fonctions clés,
Politiques des risques
3ème Pilier
Communication
financière,
États
réglementaires
Rapport QRT,
rapport public
Conférence 18

19. Zoom sur le pilier 1 : quantitatif
 Les fonds propres représentent les ressources à la disposition
d’un organisme. Sous Solvabilité 2, il s’agit de fonds propres
économiques, composés à la fois des fonds propres de base et
des fonds propres auxiliaires.
 Sous le régime Solvabilité 2, le SCR (capital de solvabilité
requis) représente l’exigence de capital. Il correspond au
montant de fonds propres à détenir pour limiter la probabilité
de ruine à un an à 0,5%. Le SCR est basé sur le profil de risque
de l’organisme. Le SCR formule standard est calculé selon une
approche modulaire :
 Marché
 Santé
 Vie
 Non Vie
 Le MCR est la deuxième exigence de capital définie dans
l’univers Solvabilité 2. Il s’agit du niveau minimal de fonds
propres que l’organisme doit détenir en permanence
Conférence 19

20. Zoom sur le pilier 2 : qualitatif
Le pilier 2 définit les normes qualitatives de suivi des risques en
interne et les règles de contrôle :
• Déterminer le système de gouvernance
• Définir le profil de risque de l’entité
• Déterminer les politiques des risques (stratégiques, assurance,
réassurances, financiers, opérationnels)
• Définir le niveau d’appétence au risque
• Dresser une cartographie des risques
Conférence 20

21. Zoom sur le pilier 2 : l’ORSA
L’ORSA (Own Risk and Solvency Assessment) est le système
d’évaluation interne des risques et de la solvabilité faisant
partie intégrante des décisions stratégiques de
l’entreprise.
• Défini à l’article 45 de la directive Solvabilité 2
• Projection du business plan et stress test
• Oblige la définition d’une politique ORSA
Il permet d’identifier et contrôler les risques à moyen et long terme
Conférence 21

22. Zoom sur le pilier 3 : états à produire
Le pilier 3 définit les normes de remise des états réglementaires et
d’information du public :
• Une remise standardisée au régulateur des états d’information
et de risques, QRT (Quantitative Reporting Templates)
Les délais de remise sont fixés par l’EIOPA (Autorité des
assurances au niveau européen) :
Conférence 22

23. Les grand principes de l’actif, du passif et des délégations
La directive met en avant :
• Qualité et traçabilité de la donnée
• Responsabilité sur les prestataires externes (article 49)
• L’accès à toutes les données
• La révision des contrats
• La mesure de l’actif passif (ALM)
Elle nécessite la mise en place d’un process de surveillance
Conférence 23

24. UN ZOOM SUR L’ACTIF
Conférence 24

25. « Pour atteindre la vérité, il faut une fois dans la vie se défaire de toutes les opinions qu'on a
reçues, et reconstruire de nouveau tout le système de ses connaissances. »
René Descartes
Conférence 25

26. Ce que dit la Directive
• Sur les prestataires externes (article 49 ):
« Les entreprises d’assurance et de réassurance conservent l’entière responsabilité
du respect de l’ensemble des obligations qui leur incombent en vertu de la présente
directive lorsqu’elles sous-traitent des fonctions ou des activités d’assurance ou de
réassurance. »
• Et (point 37 de l’introduction):
« Pour assurer un contrôle efficace des fonctions ou des activités sous-traitées, il est
essentiel que les autorités de contrôle de l’entreprise d’assurance ou de réassurance
sous-traitante aient accès à toutes les données pertinentes détenues par le
prestataire du service externalisé, qu’il s’agisse d’une entité réglementée ou non, et
puissent effectuer des inspections sur place »
 Une directive commune
 Des points à respecter
Conférence 26

27. Construire une solution pérenne
Bâtir l’avenir
Conférence 27

28. La plus complexe des réglementations
 La plus complexe des
réglementations
 Comment traiter tous les
QRT de 2016 ?
(Collatéraux, Dérivés, …)
 Comment traiter la
transparisation (« look
trought ») ?
 Quelle gestion de la
« clause du grand père » ?
 Problèmes juridiques pour
récupérer les données
 Le coût des donnés de
marché
INNOVER
Conférence 28

29. A qui s’adresser ?
 De multiples solutions
 Des offres de qualités
différentes
 A qui s’adresser ?
 Des schémas plus ou
moins simples
S’ADAPTER
Conférence 29

30. La Mutuelle Générale : un choix sur les actifs
• Effectuer un « Choc de simplification »
• Avant :
• 600 millions gérés en interne : essentiellement des obligations
• 1,2 mds répartis chez 60 sociétés de gestion avec des mandats, des fonds
dédiés, + de 80 fonds ouverts (tous types de fonds)
• 6 dépositaires
• Environ 17 000 lignes à transpariser (look through) : coût astronomique
• Constat :
• Impossibilité de répondre dans les délais imposés à partir de 2016
• Impossibilité de s’assurer de la qualité des données et de leur traçabilité
• Après
• 1ere grande mutuelle à externaliser l’intégralité de sa gestion titres (hors
immobilier)
• 6 mandats pour 1,8 mds chez 3 sociétés de gestion (La Banque Postale
AM, Rothschild & Cie, Schelcher Prince Gestion)
• 1 unique dépositaire
• 500 à 700 lignes directes
• 0 OPCVM ouverts d’ici 2016
• Des économies :
• Frais de gestion, données Solvency 2, contrôles, …
 Une démarche moderne et
d’anticipation
 Le seul moyen pour
respecter la qualité des
données, la traçabilité et
les délais
Conférence 30

31.  Une source unique de
données
 La qualité de service d’un
dépositaire
La Mutuelle Générale : un choix sur la centralisation
• Fichiers Solvency 2 viendront d’une unique source : BNP
Paribas Securities Services
• Les reportings de performance seront faits par BNP Paribas
Securities Services
• Les 3 sociétés de gestion fourniront :
• Document d’analyse des investissements
• Alertes sur les contraintes fixées
• Transparence sur tous les investissements
• Les 3 sociétés de gestion devront :
• Respecter le principe de la personne prudente
• Mise en place de Due Diligence
Conférence 31

32. La transparisation
• Les transferts de fichiers n’ont jamais été mis en place entre
Asset Managers (fonds de fonds)
• Problématiques juridiques et réglementaires :
• Égalité des porteurs
• Market Timing
• Interdiction de re distibution des données des Market Data
Vendors (généralistes et agences de rating)
• Des discussions sur la Place et au niveau européen qui n’en
finissent pas sur ce sujet : AFG, Club AMPERE, AF2i, AFTI,
Cossium, …
• La problématique de la transparisation :
• Que faire des valeurs non isinées ? Fonds monétaires, produits dérivés, …
• Comment traiter les fonds ouverts ? Les fonds de fonds ?
• Quel niveau de transparisation ?
• Les agrégats sont ils possibles ?
• Mettre en perspective le coût de la transparisation et le niveau de risque
Conférence 32

33. Les données financières
 Qui est propriétaire de la
donnée ?
 Comment gérer le CQS et
les champs du pilier 3
 Un lobbying auprès de la
Commission européenne
et des autorités de tutelles
?
PROPORTIONNALITE
Conférence 33

34.  Marges
 Couts
L’Asset Management confronté aux réglementations
• Transparisation
• Clause du grand père de 22% sur les actions
• Nouveaux services coûteux
• Adapter les systèmes Front pour tenir compte des contraintes
• Renforcement des directions des risques chez les
institutionnels
• Moins de fonds ouverts et moins de marges ?
• Plus de conseil en allocation ?
• Des restructurations dans un secteur où la concurrence est très
importante ?
=> D’une gestion de convictions à une gestion sous contrainte
réglementaire
Conférence 34

35. Des optimisations réglementaires
 Une meilleure protection
des investisseurs
 Plus d’obligations pour les
sociétés de gestion et les
dépositaires
Conférence 35

36. UN ZOOM SUR LE PASSIF
Conférence 36

37. Le passif et l’actuariat
 Un pilote qui ne monte
plus le moteur ?
 Un ordinateur qui surveille
les risques et alerte
 Des travaux de Place qui
commencent
 Sécuriser les processus et
les productions
 Contrôler les données et
prestataires externes
 Harmoniser les données
sources
QUALITE ET TRACABILITE
Conférence 37

38. Des travaux sur les délégations de santé et la passif
• Normaliser les échanges avec les délégataires de gestion
• Harmoniser les données sources
• Optimiser les traitements
• Utiliser des solutions progicielles
 Il est compliqué de tout
contrôler
 Structurer l’organisation
autour des contrôle
 S’appuyer sur des
spécialistes
Conférence 38

39. Conclusion
Conférence 39

40. Conclusion
Des réglementations de plus en plus complexes
Si les régulateurs s'occupaient de sécurité routière (par le Professeur Hervé Alexandre Directeur
du Master 224 "Banque et Finance« de l’Université Paris Dauphine)
Une règle simple 130 km/h sur autoroute
Une sanction connue à l’avance
Trop simple ?
 Imaginons une vitesse limite fonction non linéaire du poids de la voiture, de sa cylindrée, de
l’âge du chauffeur, du kilométrage de la voiture. Avec une loi leptokurtique de mesure de la
probabilité du temps de réaction du chauffeur
http://ow.ly/p5gxk
Et
http://ow.ly/p5gzv
Conférence 40

41. Trouvons des solutions ensemble pour mettre en place les
réglementations
Un livre Blanc en cours sur les nouveaux visages du risque en
assurance :
4 sous groupes : Gouvernance, Systèmes d’informations,
Produits, Risques
TROUVER DES SOLUTIONS
Conférence 41

42. Un MOOC sur les régulations financières
Edouard-François de LENCQUESAING, Délégué Général de l’Institut Européen de
Régulation Financière (EIFR).
Patrick STARKMAN, Relations extérieures et institutionnelles – Autorité
Européenne des Marchés financiers (ESMA)
Haroun BOUCHETA, Responsable affaires publiques Global Banking and Investor
Solutions à la Société Générale. Il est également Maître de conférences en droit à
l’Université de Cergy
Sébastien MASSART, Conseiller stratégie auprès du président de l’AMF
Alban JARRY, Directeur du programme Solvency II à la Mutuelle Générale
Elie Hériard DUBREUIL, Director Global Supranationals – Standard and Poor’s
Rating Services
Sébastien PALLE, Directeur Adjoint des affaires publiques groupe à la Société
Générale
Jean Michel BEACCO, Directeur Général de l’ Institut Louis Bachelier et Professeur
associé à l’Université Paris Dauphine.
 Découvrir les
réglementations
 A partir du 16/11
 Sur France Université
Numérique (FUN)
Conférence 42

43. « La vie est simple, mais nous insistons pour la compliquer »
Confucius
Conclusion
Conférence 43

44. Annexe : présentation
Alban Jarry est Directeur du programme Solvency 2 de La Mutuelle Générale et Vice Président de XBRL France.
Il a rejoint, en octobre 2013, La Mutuelle Générale, 3eme Mutuelle Française en Santé et Prévoyance (1,3 millions
d’adhérents), pour diriger une fonction transverse sur les 3 piliers de Solvency 2, les risques stratégiques et l’ORSA.
Auparavant, il était en asset management chez Edmond de Rothschild Investment Managers, en tant que Directeur
Adjoint des Opérations en charge des Directions des Systèmes d’Information, de la MOA et du Reporting et de la Mesure
de Performance des fonds, après avoir commencé sa carrière en banque privée, en 1995, dans le Département des
Produits Nouveaux de La Compagnie Financière Edmond de Rothschild Banque. Il est intervenant d’HEC Paris
Executive Education et pour France Université Numérique (FUN)
Dans le cadre de travaux de Place, il est Vice Président de XBRL France, préside les Groupes de Travail « Reporting
AIFM-ESMA » et « LEI » de l’AFG (Association Française de Gestion), est Membre du Bureau du Club AMPERE (Asset
Management Performance et Reporting), participe au comité de direction du livre blanc « les nouveaux visages du risque en
assurance » de Finance Innovation et aux travaux de la FNMF sur l’ORSA. Depuis 2012, il a développé des groupes de
travail entre Asset Managers et Assureurs pour normaliser les échanges dans le cadre notamment de Solvency II.
Spécialiste de la mise en oeuvre des réglementations financières (AIFM, UCIT, Solvency 2, LEI, EMIR, BALE, …) et des
réseaux sociaux professionnels, il est l’auteur d’articles pour La Nouvelle Revue de Géopolitique (Coéditeur de la
rubrique Le Monde Selon Twitter), L’argus de l’Assurance, La Revue Banque, La Revue Internationale de Compliance
et d’Ethique des affaires, Le Cercle Les Echos, L'Agefi Communautés, Culture Banque, et anime un blog
(albanjarry.wordpress.com).
Il est l’auteur de « Twitter conté par 50 personnalités de la banque finance assurance »
Il est titulaire d’une MIAGE et du MGA d’HEC, dont il préside l’association des anciens élèves « MGA – H Exed -
Community ».
Twitter : @alban_jarry
Conférence 44