Conjuguons Ethique et Innovations…Une mission possible avec un Expert réglementaire, support technique et « Business Partner ». DIP, BPF, nanoparticules, phtalates, REACH, HICC, IFRA, SVHC ne vous évoquent rien ? C’est l’Univers mystérieux du « Réglementaire cosmétique »…

1. 1
onjuguons Ethique et Innovations…Une mission possible avec un Expert réglementaire,
support technique et « Business Partner ».
DIP, BPF, nanoparticules, phtalates, REACH, HICC, IFRA, SVHC ne vous évoquent rien ?
C’est l’Univers mystérieux du « Réglementaire cosmétique »…
C
Inventons ensemble
la Cosmétique
de demain !
- Gaëlle QUEIGNEC -
12 Janvier 2016

2. 2
La Cosmétique
est un langage
La Cosmétique, industrie de la beauté et du
rêve, fait appel aux sens, aux émotions, aux
souvenirs.
Parfumeurs, maquilleurs, formulateurs sont
des artisans féconds : conteurs d’histoires, ils
façonnent une idée en une réalité de notes
olfactives, lumières, couleurs et textures.
Crèmes, parfums, poudres sont des
expressions artistiques de même valeur
qu’une création musicale ou gastronomique.
La Cosmétique apporte des
bienfaits physiques et
psychiques
Les cosmétiques ne sont pas des artifices pour les
Dames: participant au bien-être et à l’estime de soi,
ils ré enchantent le quotidien des bien-portants et
malades. Ils traduisent la personnalité, assurent une
féminité créative et contribuent à l’éveil des enfants.
La Cosmétique est au
carrefour des Sciences
Cette industrie se caractérise par une approche
pluridisciplinaire très technologique, reconnue
pour sa constante évolution et son dynamisme
économique.
« Un cosmétique sur trois proposé dans
cinq ans n’est pas encore connu. »
M-A. Jamet, Président du Pôle de
Compétitivité, « Cosmetic Valley »
«
Pour lancer des produits toujours plus
spécifiques et surprenants, les leviers
d’inspiration sont légion :
substitution aux dérivés du pétrole,
création d’actifs multifonctions,
découverte de matières premières
inédites, sélection variétale de plantes,
introduction de technologies d’extraction
végétale, valorisation de la biomasse,
recours aux biotechnologies, nouveaux
systèmes de diffusion pour parfums,
emballages antimicrobiens,
compréhension du microbiome cutané et
des mécanismes intimes du
vieillissement, originalité de galéniques
et de la parfumerie de niche, transfert des
technologies les plus modernes,
évaluation par des modèles de peaux
reconstruites, usage de l’impression à 3
Dimensions, objets connectés et de
diagnostic, création de nouvelles
expériences pour le consommateur et
personnalisation, marketing émotionnel,
prise de conscience écologique,
démarches de développement durable et
RSE, …
I-
Cosmétiques & Réglementations
- Gaëlle QUEIGNEC -
12 Janvier 2016

3. 3
La Cosmétique,
une fierté française
Parfums et cosmétiques comptent parmi les
meilleurs "ambassadeurs" de la France à
l'étranger. Faire-valoir de notre art de vivre
séculaire, ils rappellent l’excellente
réputation de notre savoir-faire artisanal et
industriel et de notre dynamisme.
Un cosmétique sur dix dans le monde est
fabriqué au sein de la Cosmetic Valley.
L’industrie cosmétique est le deuxième
secteur à l’export (après l’aéronautique) et
pour le dépôt de brevets (après l’automobile).
La France est le premier exportateur de
cosmétiques au monde devant les Etats-Unis
et l’Allemagne.
La Cosmétique,
injustement malmenée
La publicité et la presse féminine jouent un
rôle important dans la démocratisation des
cosmétiques et la diffusion des tendances.
Interrogés sur leur appréciation de l’offre, les
consommateurs se révèlent souvent
ambivalents, gourmands de nouveautés et
performances mais intransigeants sur la
sécurité, jusqu’à l’illusoire « risque zéro ».
Des groupes activistes se sont périodiquement
inquiétés de la véracité des revendications
publicitaires et de la teneur en substances
potentiellement toxiques ou sensibilisantes. Au
point que certaines innovations déchaînent des
sentiments passionnés, des controverses
jusqu’à la défiance et la diabolisation.
Cette mauvaise presse n’est pas justifiée,
l’industrie cosmétique étant très
sévèrement encadrée :
tout un arsenal réglementaire
assure qu’un produit présente
toutes les garanties de sécurité
pour la santé des consommateurs
et pour la protection de
l'environnement.
- Gaëlle QUEIGNEC -
12 Janvier 2016

4. 4
Principes
de la réglementation
cosmétique
en Europe
En Europe, le domaine est régi par une
législation datant de 1976 et revue
strictement au fil des découvertes ou
interrogations scientifiques.
La sécurité des cosmétiques et/ou de leurs
ingrédients est surveillée par des comités ou
agences d’experts dont le SCCS (Comité
Scientifique pour la Sécurité des
Consommateurs), l’ECHA (Agence
Européenne des Produits Chimiques), le RIFM
(Institut de Recherche pour les Matières
Premières de Parfumerie).
Ces instances avec les Etats membres et
représentants de l’industrie évaluent
régulièrement toute nouvelle donnée
scientifique pertinente.
A la différence des Médicaments,
les cosmétiques ne font pas l'objet
d'une Autorisation préalable à leur
Mise sur le Marché (AMM).
Mais il incombe à la personne
responsable de s’assurer de
l’absence de risques réels ou
présumés pour le consommateur.
Aussi, pour chaque produit vendu, doit être
constitué un « Dossier Information Produit »
(DIP) avec des informations pour le
caractériser sans ambigüité dont :
utilisation normale et raisonnablement
prévisible, descriptions des matières
premières et du conditionnement, formule
quantitative, méthodes de fabrication et de
conditionnement, caractéristiques physico-
chimiques et microbiologiques, tests de
stabilité et compatibilités ; précautions
d’emploi, de conservation et de transport ;
examens de tolérance, preuves des
revendications d’efficacité ; numéro de
notification au CPNP, enregistrement de cas
d’effets indésirables, profil toxicologique des
substances, données relatives à l’ exposition au
produit et rapport final sur la sécurité.
Le DIP est à actualiser avec les
informations pertinentes recueillies au
fur et à mesure de la vie du produit ; il
doit être tenu en permanence à la
disposition des autorités compétentes.
Les opérateurs économiques et produits
sont soumis aux contrôles permanents
des autorités, notamment en France par
les Directions Départementales de la
Protection des Populations (DDPP, ex
DGCCRF) et l'Agence Nationale de la Santé
et du Médicament (ANSM).
Les inspecteurs peuvent notamment
examiner le DIP, effectuer des
vérifications physiques et contrôles en
laboratoires sur la base d’échantillons
prélevés.
En cas de non-respect de la
réglementation, des sanctions pénales
sont prévues, l’ANSM pouvant suspendre
voire interdire la fabrication,
l’importation, la distribution et la mise
sur la marché d’un cosmétique.
- Gaëlle QUEIGNEC -
12 Janvier 2016

5. 5
Le défi réglementaire
L’évolution des connaissances scientifiques, les
préoccupations sociétales et le principe de
précaution concourent à un durcissement
croissant des exigences réglementaires et des
mesures de prévention.
« Les affaires réglementaires ont
pour vocation d’accompagner et
d’éclairer les entrepreneurs dans ces
méandres législatifs dès la
conception des projets.
La mission s’exerce pendant chaque
étape de la vie du cosmétique : du brief
marketing, à la fabrication aux contrôles
jusqu’à la vigilance et aux inspections
après la mise sur le marché.
Il s’agit de veiller à la sécurité des
produits tout au long de leur cycle de
vie, faciliter leur développement,
améliorer la qualité des dossiers,
prévenir les risques de non-conformité,
simplifier les démarches d’accès aux
marchés.
Les relations sont permanentes avec les
autres acteurs de l'entreprise, équipes
opérationnelles (achats, marketing,
export), délégués et direction.
Mettre en œuvre les réglementations
s’apparente à un travail d’équilibriste ;
il s’agit de conjuguer des obligations
souvent jugées peu conciliables : d’une
part, la protection de la santé par des
textes pesants voire excessifs et d’autre
part, la dynamique de performance et
d’innovation et l’efficience économique.
Le défi n'est définitivement pas
seulement réglementaire, il est
résolument business et
organisationnel !
- Gaëlle QUEIGNEC -
12 Janvier 2016

6. 6
Les Facteurs Clés
de Succès
En exerçant mesure, adaptation et diplomatie,
ce métier est d’une grande richesse, avec des
dimensions technique, relationnelle, préventive
et stratégique.
La réussite repose sur une solide expertise
scientifique, l’expérience de cas complexes, …et
un état d’esprit.
Ce qui fait la différence, c’est être au
quotidien un «business partner »,
solidaire de la vision et de l’activité
entrepreneuriales.
Le responsable des affaires réglementaires est le
garant d’un cadre de développement éthique qui
protège la réputation de l’entreprise et écarte
sanctions financières et judiciaires.
Une approche raisonnable, pragmatique
et sereine conduit aux justes arbitrages
et solutions, en accord avec la stratégie
de la Direction.
Faire des obligations
légales,
une valeur ajoutée
Les évolutions réglementaires sont
sources de nouvelles opportunités de
renouvellement de l’offre, par la
substitution d’ingrédients sur la sellette
et la recherche d’alternatives sécurisées
et respectueuses de l’environnement.
Les réglementations contribuent à une
meilleure connaissance des produits et
de leurs risques. Elles impactent aussi sur
l’organisation du travail en mobilisant
l’ensemble des collaborateurs tout au
long de la chaîne de production.
Enfin, la veille réglementaire fait
connaitre les évolutions prévisibles ou
potentielles…ce qui participe à affronter
les incertitudes, à mieux planifier les
scénarios futurs et à prendre des
décisions plus éclairées.
D’expert technique,
le chargé d’affaires
réglementaires devient ainsi
Votre partenaire stratégique
pour les lancements de
demain, …sûrs pour la santé
humaine, innovants et
compétitifs
- Gaëlle QUEIGNEC -
Contact : gqueignec@hotmail.com
12 Janvier 2016