Une urbanisation rapide entraîne une extension spatiale de la ville dans ses territoires périphériques. Alors, le territoire municipal s’agrandit constamment sans planification, l’un des problèmes les plus fréquents dans l’expansion des villes dans les pays en développement. Au Mexique, les gouvernements locaux, directement responsables de l’organisation territoriale à l’échelle municipale, rencontrent fréquemment divers problèmes comme l’informalité et l’illégalité de l’occupation du sol, le manque d’infrastructures urbaines et la faiblesse de la planification et l’absence de contrôle de l’usage du sol. Il devient alors important pour les municipalités de renforcer les aspects juridiques, organisationnels, informationnels et technologiques afin d’assurer une bonne gestion opérationnelle du territoire. À cet égard, selon une perspective cadastrale, on constate que les municipalités éprouvent de nombreuses difficultés à implanter le concept du cadastre polyvalent, puisque les cadastres existants n’ont pas été conçus comme des systèmes d’information multi-usages; ces cadastres demeurent strictement des outils de fiscalité foncière. Alors, l’application du concept de « Cadastre 2014 », capable théoriquement d’appuyer la pratique de l’aménagement du territoire, est partielle et compote des lacunes. D’autres facteurs importants limitant l’implantation du cadastre polyvalent sont liés au système juridique, ainsi qu’aux composantes organisationnelles, informationnelles et techniques de l’administration territoriale municipale en vigueur au Mexique. Ce contexte motive l’élaboration d’un cadre conceptuel qui structure une intervention fondamentale pour l’harmonisation et la correcte application du concept du cadastre polyvalent ajusté aux caractéristiques et besoins juridiques et administratifs du cadre territorial municipal mexicain. La présente recherche propose d’analyser le système cadastral actuel de la ville de León au Mexique, en prenant comme référence le concept de « Cadastre 2014 » pour identifier les caractéristiques du cadastre à venir et le cas du cadastre du Québec pour identifier les facteurs de succès et les obstacles rencontrés au cours d’un projet de rénovation cadastrale.

1. Les cas des villes mexicaines
Par: José de Jesús Avila Rangel
Francis Roy Ph. D.
Mir Abolfazl Mostafavi Ph. D.
Jean-Jacques Chevallier Ph. D.

2. L’urbanisation, comme phénomène d’expansion spatiale des villes, affecte
principalement les territoires urbains périphérique.
Au Mexique, l’urbanisation non
planifiée entraîne des problèmes de
développement du territoire
LE MANQUE
municipal. D’INFRASTRUCTURE URBAINE
LA FAIBLESSE DE LA PLANIFICATION DE L’USAGE
DU SOL
L’ILLÉGALITÉ DE L’OCCUPATION DU SOL
L’INFORMALITÉ DE L’OCCUPATION DU SOL
2

3. Dans une perspective cadastrale, l’implantation d’une base de données
polyvalente ou multi-usages peut mieux appuyer l’aménagement du
territoire.
UNE MEILLEURE
PLANIFICATION URBAINE
AMÉNAGEMENT
CADASTRE
3

4. Contexte
Problématique
Objectif
Méthodologie
Résultats préliminaires
Conclusions
4

5. Le contexte de développement des villes au Mexique
SPÉCULATION DES
TERRES
LES
TERRAINS
URBANISATION PROBLÈMES DE
LES MOINS
AVEC DES TENURE DES
CHERS SONT TERRES
CONFLITS
EN
PÉRIPHÉRIE MARCHÉ
IMMOBILIER
INFORMEL
DES
ÉTABLISSEMENTS
HUMAINS
IRRÉGULIERS
Développement
Cadastre Urbain
Municipal municipal
Institutions Secteur
Fédérales privé L’administration des terres périphériques avec:
et locales Absence de mise à jour de l’information
Contexte d’urbanisation municipal
Absence d’échange de données.
5

6. La mission actuelle du cadastre se limite à la fiscalité immobilière.
Mission du cadastre
Mission
Information
Mission Mission
Fiscale Technique Juridique confectionnée pour des
taxes foncières
MEXIQUE
CADASTRE MUNICIPAL
Pratique de l’aménagement sans information
cadastrale
DÉVELOPPEMENT URBAIN MUNICIPAL
INFRASTRUCTURE ADMINISTRATION RÉGULARISATION PLANS
ET DE RÉSERVES DE LA TENURE DE DÉVELOPPEMENT USAGE DU SOL
ÉQUIPEMENT TERRITORIALES DES TERRES URBAIN
6

7. Expansion des périphéries des villes provoquant des établissements
urbains irréguliers et des services publics inadéquats.
Un modèle d’urbanisation normal de la ville:
7

8. Contrairement au modèle « normal », on retrouve plus fréquemment au
Mexique une expansion urbaine qui suit les étapes inverses.
8

9. Des bases des données séparées
MUNICIPALITÉ
DÉVELOPPEMENT
CADASTRE FISCAL
URBAIN
Information cadastrale de faible qualité
9

10. Proposer un cadre conceptuel pour un système d’information
cadastrale (SIC) du territoire municipal, basé sur le concept de
Cadastre 2014, permettant d’améliorer la gestion et la planification
de l’expansion urbaine dans les périphéries des villes mexicaines.
Tenure des terres
(Juridique)
Cadastre polyvalent
FIG, 1998
- Intégration de
l’information
-Représentation des
SYSTÈME
objets territoriaux
dans un même système D’INFORMATION
de référence CADASTRALE
La valeur Usage du sol
(Fiscalité) (Aménagement)
Source: Dale et McLaughlin, 1999
10

11. VILLE DE LEON
CADASTRE 2014 LE CAS DU QUÉBEC
(MEXIQUE)
CADRE JURIDIQUE
CADRE JURIDIQUE
AXE ORGANISATIONNEL
AXE INFORMATIONNEL
CADASTRAL
MUNICIPAL
CONTEXTE
TECHNOLOGIE ET RESSOURCES HUMAINES
PRODUITS ET RÉSULTATS ATTENDUS
CLIENTÈLE
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12. VILLE DE LEON
CADASTRE 2014 LE CAS DU QUÉBEC
CADASTRE 2014 (MEXIQUE)
ANALYSE DES :
•TENDANCES JURIDIQUES
•TENDANCES ORGANISATIONNELLES
•TENDANCES INFORMATIONNELLES
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13. VILLE DE LEON
CADASTRE 2014 LE CAS DU QUÉBEC
(MEXIQUE)
LE CAS DU QUÉBEC
SYNTHÈSE D’AMÉLIORATION THÉORIQUES ET
PRATIQUES POUR LE CADASTRE
13

14. VILLE DE LEON
CADASTRE 2014 LE CAS DU QUÉBEC
(MEXIQUE)
VILLE DE LEON (MEXIQUE)
SYNTHÈSE ET DIAGNOSTIC DE LA SITUATION
ACTUELLE DU CADASTRE
14

15. VILLE DE LEON
CADASTRE 2014 LE CAS DU QUÉBEC
(MEXIQUE)
CADRE JURIDIQUE
RÉVISION DES LOIS ACTUELLES:
• INTERDICTIONS
• PERMISSIONS
• ADÉQUATION DES LOIS
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16. Cadre Juridique
Un cadre juridique bien structuré, mais qui donne au cadastre une
compétence fiscale comme mission principale.
Ne manifeste pas le besoin de se référer au cadastre pour supporter
l’immatriculation des immeubles dans le registre public de la propriété.
Absence d’une loi cadastrale.
Axe organisationnel
Une organisation administrative que ne manifeste pas une volonté
d’établir des interactions entre le cadastre et les autres services municipaux.
La diversité d’instances sur le territoire provoque des ambigüités et la
duplication des tâches et une redondance d’information.
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17. Axe informationnel
La base de données cadastrale est confectionnée pour des objectifs fiscaux
(en référence à la valeur des immeubles).
Alimentation et mise à jour de la base de données cadastrale à partir des
évaluations et des opérations sur les propriétés.
Technologie et ressources humaines
Réception et validation de l’information dans la base de données cadastrale de
façon semi-automatique avec intervention humaine.
Le cadastre reconnait les évaluateurs comme étant les seuls professionnels
autorisés à réaliser les travaux qui vont alimenter l’information cadastrale.
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18. Cadastre L’urbanisation du territoire municipal des villes
Fiscal mexicaines implique la mise en place d’une
Traditionnel évolution significative du cadastre.
CADRE JURIDIQUE
TENUERE DES TERRES
CONTEXTE CADASTRAL
MUNICIPAL
TENUERE DES TERRES
SYSTEMA D’INFORMATION
TENUERE DES TERRES
CDADASTRALE
CADASTRE
AXE
ORGANISATIONNEL
MUNICIPAL
SYSTEMA
D’INFORMATION
CDADASTRALE
USAGE DU SOL
SECTEUR
FISCALITÉ AXE PRIVÉ
INFORMATIONNEL
SYSTEMA
D’INFORMATION
CDADASTRALE
FISCALITÉ TECHNOLOGIE ET
USAGE DU SOL
RESSOURCES
HUMAINS
FISCALITÉ USAGE DU SOL
Contexte d’urbanisation Municipal
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19. Le cadastre polyvalent joue un rôle avantageux et même nécessaire
dans la planification et gestion urbaine.
Une même source d’information multi-usages permet d’optimiser les
ressources humaines et budgétaires.
L’absence d’interaction entre le cadastre et le registre public de la
propriété empêche de sécuriser la tenure de terre.
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20. M E R C I
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