Kit media 2011 Têtu 2éme version - Jean-Louis Roux-Fouillet

1. Tarifs de publicité
2011

2. TÊTU Nouvelle Formule ! • Rencontres: Chaque mois, 4 interviews-
événements de personnalités marquantes de la culture
et de la politique.
Avec un positionnement résolument haut de gamme,
TÊTU séduit de nombreux annonceurs qui souhaitent TÊTU c’est aussi des hors-série (Environ 124 pages) :
avoir une forte visibilité sur un lectorat Plaisirs (détente, wellness, cadeaux) : novembre 2011
sur-consommateur à fort pouvoir d’achat, exigeant, Voyage / Tourisme : mars 2012)
prescripteur de tendances et sur des leaders d’opinion. Fun : jeux, tests, quizz, horoscope, nouvelles…
pour l’été 2012
TÊTU, magazine solidement installé dans le paysage La decoration : à venir
des medias depuis 1995, est devenu une marque forte,
déclinée sur le web et téléphone, avec les sites tetu. Les sites TETU.COM et TETUE.COM, la première offre
com et tetue.com et présent sur les réseaux sociaux premium française sur la cible gay.
(Facebook & Twitter) Les internautes y retrouvent au quotidien des contenus
informatifs et distrayants axés sur les valeurs phares de
TÊTU le masculin d’un nouveau genre (148 pages + 52 la marque. s’informer, commenter, partager, se divertir
pages ): sont les maîtres mots de ces deux sites.
• Les “must”: La cérémonie d’ouverture du
mensuel. Une sélection premium des choix de la TÊTU c’est aussi des soirées organisées avec les plus
rédaction, en culture, mode, people, avec de nombreux grandes marques : Cartier, Lacoste, Christofle, Fauchon,
reportages et interviews. Kenzo…
• La culture : Valeur forte de la marque, cette
rubrique reprend l’actualité culturelle Des opérations spéciales (Présence d’une marque en
• Styles : Offrir une image de l’homme sexy et couverture avec affichage kiosques, street marketing,
tendance (mode, deco, high-tech…) avec des contenus partenariats, merchandising, plus produit, licence de
tournés vers le conseil au lecteur. marque…).
• , une pépite ultra gay de 52 pages au
Coeur du magazine. Il contient entre autres, le Guide
Têtu
des adresses utiles gays, gay-friendly et lesbiennes à membre de
Paris, en région et dans les pays limitrophes (restaurants,
hôtels, bars, clubbing, beauté, services…).
• Lifestyle : De nouvelles rubriques de conseil: c’est 200 000 lecteurs chaque mois !
sport, cuisine, beauté, psycho, santé, sport/forme, Diffusion totale mensuelle : 40 000 exemplaires, dont 6496 abonnés (DSH 2010).
voyage, traitées sous un angle ludique et pratique. Taux de circulation : 4,9 lecteurs par exemplaire (Sofres 30 000, juillet 2009).
Diffusion Lectorat Âge Profession et catégorie Revenus mensuels nets
Abonnés Âge moyen = 38 ans socioprofessionnelle et niveau d’instruction
18 % + 65 ans 54 % Un lectorat instruit et aisé
Un lectorat actif
Femmes 50-64 ans 5 % – 25 ans majoritairement CSP+
35 %
16 % 12 % 24 % et CSP ++ 34 %
47 % 48 %
31 %
Vente 33 %
au numéro
Paris-RP
82 %
32 %
Hommes
84 %
35-49 ans 25-34 ans
9 %
38 % 21 % 4 % * CSP+ et CSP++
Professions lib. /
Cadres sup. / Prof.
Province intermédiaires / 4 %
*
+ iers nts tifs
68 % Un lectorat masculin, âgé en
moyenne de près de 10 ans
P+ uvr dia inac
CS , o étu
et yés és, utre
s
Cadres moyens /
Artisans /
r
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Un lectorat situé majoritairement de moins que la population P+ plo ait ,a
Commerçants / 00 00 plu air iquof. rieu
CS Em Retr urs Chefs 1 5 3 0 e et im n r
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dans les zones urbaines. française. e <
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à 0 o
ôm d’entreprise
Position de leader en Belgique, 00 3 00 ire
Ch 1 5 n da
Suisse, Luxembourg et Quebec. De co
se
Source : éditeur (diffusion totale). Source : Sofres 30 000 – juillet 2009
Coordonnées contacts commerciaux
Jean-louis Antoine Gourdin Carole Hay Matthieu Jost David Bouc
Roux-Fouillet (chef de publicité sénior) (responsable des (directeur de clientèle web) (assistant commercial)
(directeur de la publicité) + 33 (0)1 56 80 20 72 opérations de +33 (0)1 56 80 20 74 +33 (0) 1 56 80 20 87
+ 33 (0)1 56 80 20 51
antoine.gourdin@tetu.com communication et matthieu.jost@tetu.com david.bouc@tetu.com
jean-louis.roux-fouillet@tetu.com développement)
+ 33 (0)1 56 80 20 84
carole.hay@tetu.com
TÊTU
6 bis rue Campagne-Première, 75685 Paris Cedex 14
tél: +33 (0)1 56 80 20 80. fax: +33 (0)1 56 80 20 85
dior dsquared calvin klein heineken honda renault kenzo

3. Tarifs de publicité hors taxes en euros applicables à compter du n° 62, daté de janvier 2011
1
HORS SÉRIE
Simples Doubles
Tarifs grands formats
Tarifs grands
Page standard formats 8 100 Double-page standard 15 500
Emplacements premiums
4e de couverture 16 800 Double d’ouverture 18 600
2e de couverture 13 900 1re double-page 17 825
3e de couverture 11 500 2e double-page 17 000
1er recto 9 990
Verso face sommaire 9 750
2e recto 9 550
3e recto 9 350
Catégories tarifaires
FIRST
Recto rubriques «les Must» 9 315 3e double 16 275
Recto face rubriques Culture & «Styles» 4e double
Ouverture du dossier principal/sujet de couv. 5e double
stars
Page recto au mieux 8 910 Double 1re partie au mieux 16 275
Ouverture du dossier
Recto face rubriques lifestyle
Autres formats Tarifs petits formats
1/2 page 5 300 1/8
1/16
1/3 de page 4 050
Unité 750
1/4 de page 3 650
x 3 (l’unité) 530 305
Bandeau 1/4 de page Sommaire 3 900
x 6 480 265
x 10 et + 420 225
Tarifs forfaitaires nets
Encarts collés ou jetés *
Pagination Droit d’asile * Pagination Droit d’asile *
Flyer/invitation (A5 maximum) 75 10 pages 155
Échantillon collé ≤ 30 gr 80 12 pages 175
2 pages 85 14 pages 195
4 pages 95 16 pages 225
6 pages 115 32 pages 345
8 pages 135 Page supplémentaire 10
Tarifs cases shopping
Forfait 1 an 1 015
Forfait 6 mois 725
* Coût au mille (basé sur tirage), hors frais techniques et frais postaux. opérations spéciales, devis sur demande : nous consulter.
voir conditions commerciales en page 3 du volet intérieur
lacoste idtgv energie pommery serge lutens nespresso dulux valentine

4. sony ericsson the kooples diesel sephora pirelli dirk bikkembergs kaporal
Conditions commerciales (applicables à tous supports) Spécifications techniques
Grille de dégressifs en CA Formats (L x H en mm, + 5mm de rogne)Plein papier
de 3 500 à 8 100 – 5 % 4 hors
de 8 101 à 16 200 – 7 % Têtu
série
de 16 201 à 24 300 – 10 %
de 24 301 à 48 600 – 12 % Pleine page/couv. 205 x 273 195 x 273 200 x 270
de 48 601 à 72 900 – 15 %
de 72 901 à 105 300 – 20 % Double page 2 fichiers de 390 x 273 400 x 270
+ de 105 300 – 25 % 205 x 273
Emplacements de rigueur Formats (L x H en mm)Format utile
1re partie + 5 % Têtu 4 hors
Recto + 10 % série
Emplacements préférentiels + 10 % 1/2 page verticale 85,5 x 243 78 x 221,7
Rectos successifs sur le second recto + 10 %
1/2 page horizontale 160 x 109
1/3 de page vertical 50,7 x 221,7
Remises supplémentaires 1/4 de page vertival
1/4 de page pavé 85,5 x 119,5
37 x 221,7
78 x 109
(cumulables avec dégressifs en CA) Bandeau 1/4 de page 175 x 59,8 160 x 52,7
sommaire
Nouvel annonceur – 5 % 1/8 de page horizontal 78 x 52,7
Fidélité CA 2010 ≤ CA 2009 – 6 % 1/16 de page horizontal 78 x 24,5
Progression CA 2010 CA 2009 – 7 %
Case shopping 37 x 30
10 pages et + – 3 %
Annonceur local Restaurants, boutiques, clubs…
(remise réservée aux formats ≥ 1/4 de page)
– 15 %
Spécifications techniques
Grandes causes et associations loi 1901 – 20 % Format plein papier rogné Têtu :
Couplage deux supports – 3 % 205x273 mm. 148 pages quadri.
Publicités parues dans TÊTU en 2010 — Photo de couverture Renné Castrucci
Format plein papier rogné Têtu :
Remise VPC – 10 %
195x273 mm. 51 pages quadri.
sur le tarif de base, si adhérent au SVPC
Fichiers numériques à 300 pi, PDF haute-définition,
d
et si l’annonce comporte un coupon-réponse.
taux d'encrage maximal 280 et épreuve couleur
%
de contrôle (Cromalin).
Cumul de mandats (calculé sur le tarif brut)
Impression couverture Têtu : offset dos carré collé.
Jusqu’à 32 400 € – 2 %
Impression Têtu pages intérieures et Têtu : roto.
+ de 32 400 € – 3 %
Tirage : 95 000 exemplaires. Prix 5 €.
Remise professionnelle – 15 %
Diffusion : nationale (MLP).
sur le prix net des insertions après toute remise.
Belgique, Suisse, Luxembourg, Allemagne, Royaume-
Uni, Italie, Espagne, Portugal, Grèce, Autriche, Roumanie,
Remises organismes Andorre, Hongrie, Canada, États-Unis et Australie.
professionnels Parution : vers le 20 du mois, daté du mois suivant.
Date de remise des éléments techniques :
(cumulables avec dégressifs en CA)
1 mois avant la date de parution.
Membres – 5 %
si adhérent au SNEG ou IGLTA et si l’annonce
comporte le logo de l’organisme professionnel.
(remise réservée aux formats ≥ 1/4 de page)
levi’s christofle sandro philips timberland desperados emling

5. air france suite hotel nickel puma palladium uniqlo lufthansa
La 1ère offre prémium sur la cible gay.
510.000 * visiteurs uniques mensuels et 3.000.000 * de pages vues par mois.
TETU.COM TETUE.COM
Les compléments quotidiens du magazine papier, en version Web :
Les internautes y retrouvent des contenus ciblés ( filles ou garçons ), axés sur les valeurs phares de la marque :
Informations sur tous les sujets qui concernent les gays et lesbiennes dans le monde entier, agenda des sorties culturelles et le
clubbing
actualisé chaque jour, mais aussi des déclinaisons régionales, un réseau social complet et performant, ce qu’il faut savoir en
matière de santé, le rendez-vous des associations, les photos des plus beaux garçons...
Naviguer, commenter, s’informer, discuter, rencontrer, échanger, bloguer, s’amuser sont les maîtres mots de ces portails.
c’est l’agence de voyage de TÊTU. Une sélection de petits, moyens et longs séjours adaptés à une cible exigeante.
c’est la première plate-forme sociale et éditoriale francophone dédiée aux voyageurs gays.
La NewsLetter est diffusée 7 jours sur 7 à 15.000 abonnés (décembre 2010 ).
Notre base «opt-in» compte 15.000 abonnés ( décembre 2010 ) et permet l’envoi d’emailing ciblés.
(*google analytics).
Formats L x H (en pixels) CPM (brut en RG)
Mégabannière 728 x 90 40 € HT
Mégapavé 300 x 250 50 € HT
Sumo 300 x 600 60 € HT
Flash Transparent sur mégabannière 50 € HT
Flash Transparent sur mégapavé 60 € HT
Habillage de page 100 € HT
Pré-home 100 € HT
Emailing 450 € HT
Mégabannière de la NewsLetter 468 x 60 (tarif forfaitaire par NewsLetter) 750 € HT
Footer et Publi-rédactionnel Nous consulter
Fichiers acceptés Images GIF animées, Jpeg, Flash ou fichier HTML, 50ko max.
Gestion des campagnes publicitaires Real Media/Open Ad Stream
Autres formats Nous consulter
Grilles de dégressifs en CA (volumes annuel sur Tetu.com)
de 1 à 3 000 – 5 % de 16 001 à 24 000 – 15 %
de 3 001 à 6 000 – 7 % de 24 001 à 48 000 – 20 %
de 6 001 à 10 000 – 10 % de 48 001 à 72 000 – 25 %
de 10 001 à 16 000 – 12 % + de 72 000 – 30 %
Remises supplémentaires (cumulables avec dégressifs en CA)
Nouvel annonceur Tetu.com – 5 %
Fidélité Tetu.com CA 2009 ≤ CA 2008 – 6 %
Progression Tetu.com CA 2009 CA 2008 – 7 %
Remise spéciale 5 00 00 affichages et plus dans l’année
0 0 – 3 %
Couplage Papier eb
/w – 3 %
Cumul de mandats (calculé sur le tarif brut) Jusqu’à 32 00 €
4 – 2 %
+ de 32 00 €
4 – 3 %
Remise professionnelle sur le prix net après toute remise – 15 %
Contacts
Équipe commerciale Raphaël Rodier Matthieu Jost
TÊTU (directeur de clientèle web)
+33 (0)1 73 03 89 22 –
rrodier@hi-media.com
+33 (0)1 56 80 20 74
matthieu.jost@tetu.com

6. Portrait de l’internaute tetu.com Portrait de l’internaute tetue.com
Femmes Hommes
18% 2,4%
Hommes
82%
Femmes
97,6%
Âge CSP Âge CSP
50 ans et +
50 ans et +
14,6 % 45-49 ans
5,5 % CSP+
35,5 %
15-24 ans Inactifs CSP+
24,9% 24,6% 47,9 % 5,3 % 15-24 ans
45-49 ans 47,9 %
9,6 % 35-44 ans
14,8 %
Inactifs
39,7% CSP-
35-44 ans 25-34 ans CSP-
27,5 %
25-34 ans 24,7 %
26,7 % 24,2 % 27,2 %
Revenus mensuels Nombre de personnes Revenus mensuels Nombre de personnes
5.000 e et + du foyer 5.000 e et + du foyer
11,2 % - de 1.200 e 5 pers. et + 4,5 % - de 1.200 e 5 pers. et +
4 pers.
32,4 % 4 pers.
18,3 % 11,7 % 6%
3.500 e-4.999 e
3.500 e-4.999 e 6,6 % 4 ,4% 11%
1 pers.
1 pers. 18,6 %
15,2% 3 pers.
35,7 %
10 % 3 pers.
14,6 %
2 pers. 2.300 e-3.499 e
2.300 e-3.499 e
43,3 % 22,3 % 1.200 e-2.299 e
22,7 % 1.200 e-2.299 e
29,8 % 2 pers.
32,7 % 38,4 %
Région UDA Activités sur le web Région UDA Activités sur le web
Sud-Est Sud-Ouest 75,4 % 73,9 %
11,4 % Région
Parisienne 64,2 % 63,1 %
57 %
9,3 %
Sud-Est
Région
Parisienne
72,4 %
68,7 %
65,7%
Sud-Ouest 55,5 % 55,2% 54,2% 62,7%
9,9 % 29,4 % 12,8 % 27,8 %
60,4%
52,2%
Ouest
Ouest
11,8 % 10,4 %
Bassin Nord Bassin
Parisien Est
Nord
5,3 % g g
ie
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e
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dio 6,8% Parisien Est cia
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6,1 % es e
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Méditerranée Bassin
Parisien Ouest pr
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11,5 % Est Bassin ré
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12,4 % Est lire rg
7,5%Parisien Ouest lire rg lire cha
6,7 % 7 %
ha ha
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léc 8,8 % té
léc té
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Sites thématiques consultés Sites thématiques consultés
76,9%
79%
53,8%
52,8 % 60,9 % 57 %
51,6 %
51% 53,6%
49,7%
44,8% 40,4% 39% 47,2%
46,6%
35,9% 44,4%
30% 31,1%
27,3% 29,4%
22,5% 25,4% 25,2%
21,3% 24,9%
18,4% 23,3%23,2%23%
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u u
go go
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Inf
Achat sur le web : Ils ont achetés
Achat sur le web : EIles ont achetés
57,4%
85,6 % ont acheté sur 61,1 %
internet au cours 45,2 %
43,1% 85,2 % ont acheté sur
des 6 derniers mois.
43% 41,5 %
internet au cours
38,4 % 38,3% 32,1%
37,4%
des 6 derniers mois.
17,7%
17,5%
11,1% 10,1%
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ur i sa ur m rts ism méd sa
ult our lem nce ult
im
é/ its ais ult ille ce ur i é/ uits ais
s c s/t bil o m ut rodua m s c hab (con /to ult ut d m
uit age ha e (c ts ea l it es ts m ea pro la
od oy ri ui b p
o du rie ya
g
ui
b
pr te od pr te vo od
v let pr let pr
bil bil
Etude Harris Interactive/NetObserver France réalisée en Automne 2010 sur 69.818 répondants total de 15 ans et +.

7. Conditions générales de vente
1. Toute souscription d’un ordre de publicité par l’annonceur ou son mandataire emporte l’acceptation des conditions générales de vente énoncées ci-après ainsi que
le respect de la réglementation en vigueur et des usages qui régissent la publicité.
2. Les textes et annonces paraissent sous la responsabilité de l’annonceur. Ils doivent respecter la réglementation en vigueur et les recommandations du ARPP.
L’éditeur se réserve le droit de refuser, de suspendre ou d’interrompre à tout moment toute insertion publicitaire qui, par sa nature, son texte ou sa présentation,
serait contraire à sa ligne de conduite ou qui serait susceptible de provoquer des protestations de ses lecteurs ou de tiers, et ce, conformément aux usages de
la publicité, sans avoir à indiquer les motifs de sa décision et sans que cette décision puisse donner lieu au versement de quelque indemnité que ce soit.
En cas de poursuites engagées à l’encontre de l’éditeur, l’annonceur et son mandataire seront solidairement tenus de garantir l’éditeur de toute condamnation
qui pourrait être prononcée à son encontre, y compris dommages et intérêts, indemnités, coûts et frais, en ce inclus tous dépens et tous honoraires de Conseils
qui seraient mis à la charge de l’éditeur et qui surviendraient, directement ou indirectement, du fait des visuels, messages ou tout élément publicitaires de
l’annonceur.
3. Les tarifs sont donnés à titre indicatif, et l’éditeur se réserve le droit de les modifier moyennant un délai de prévenance de trois (3) mois. Les ventes sont faites
aux conditions tarifaires en vigueur le jour de la signature de l’ordre. Les tarifs s’entendent hors taxes, et tout nouvel impôt et/ou taxe sera à la charge de
l’annonceur. En application des dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, la facture est toujours délivrée directement à l’annonceur, avec envoi, le cas
échéant, de la copie au mandataire. L’éditeur se réserve le droit d’exiger, du mandataire ou de l’annonceur, et préalablement à l’insertion, une attestation de
mandat.
Les factures sont payables à trente (30) jours fin de mois. Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.
Un règlement dont le montant sera fixé par l’éditeur sera exigé à la remise de l’ordre pour tout nouvel annonceur, ou lorsque le client n’aura pas respecté une
échéance de règlement antérieure. L’exécution du contrat par l’éditeur n’interviendra qu’à l’issue de l’encaissement définitif.
Compte tenu des tarifs dégressifs indiqués dans le présent document, les prix pratiqués peuvent dépendre du volume de la ou des commandes. En cas de
minoration d’une commande ferme ayant donné lieu à facturation aux conditions tarifaires en vigueur, les espaces concernés seront refacturés selon le tarif
applicable.
Les tarifs prévoient une remise professionnelle de quinze pour cent (15 %), calculée sur le chiffre d’affaires hors taxes toutes remises déduites. Cette remise
n’est accordée qu’aux annonceurs ayant accrédité un mandataire auprès de l’éditeur pour leur achat d’espace. La remise professionnelle ne peut en aucun cas
porter sur les frais techniques.
4. L’annonceur ainsi que, le cas échéant, le mandataire garantissent que les documents transmis à l’éditeur sont libres de tous droits de reproduction à des fins
publicitaires et que la responsabilité de l’éditeur ne pourra en aucun cas être recherchée à ce titre. En conséquence, en cas de poursuites engagées à l’encontre
de l’éditeur, l’annonceur et son mandataire seront solidairement tenus de garantir l’éditeur de toute condamnation qui pourrait être prononcée à son encontre, y
compris dommages et intérêts, indemnités, coûts et frais, en ce inclus tous dépens et tous honoraires de Conseils qui seraient mis à la charge de l’éditeur et qui
surviendraient, directement ou indirectement, du fait des visuels, messages ou tout élément publicitaires de l’annonceur.
Lorsque l’insertion publicitaire a été créée par l’éditeur, sur la base des instructions fournies par l’annonceur, l’éditeur est et demeure seul et unique propriétaire de
ces créations (images, symboles, slogans, etc.).
5. Tout fichier ou document remis par l’annonceur à l’éditeur doit être retiré par celui-ci dans un délai maximum de deux (2) mois, qui court à compter de la
dernière des parutions. À l’expiration de ce délai, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être recherchée du fait de la perte et/ou de la destruction dudit fichier
ou document.
6. Le défaut de réclamation ou le défaut de retour des épreuves pour bon à tirer dans les délais prescrits par l’éditeur implique son acceptation de la part de
l’annonceur. Les fichiers ou documents transmis à l’éditeur ne donnent pas lieu à un envoi d’épreuves pour bon à tirer.
7. Toute annulation, suspension ou modification d’un ordre d’insertion devra être adressée à l’éditeur par écrit sous pli recommandé. En outre, tout acompte ou
réglement versé reste acquis à l’éditeur, quelle que soit la date à laquelle intervient la demande d’annulation, de suspension ou de modification. L’annulation,
la suspension ou la modification d’un ordre de publicité ne peut être acceptée que moyennant le respect d’un délai de prévenance fixé à deux (2) mois avant
la date de parution, délai qui est porté à quatre (4) mois pour les couvertures et les emplacements premiums. Toute annulation, suspension ou modification de
publicité qui ne respecterait pas ces délais pourra entrainer la facturation à hauteur de 100 % du montant net ou net/net de l’insertion concernée.
Toute réclamation doit, sous peine de déchéance, être effectuée par écrit sous pli recommandé dans un délai de huit (8) jours à compter de la date de parution.
8. Tout encart publicitaire ne peut faire l’objet d’un ordre d’insertion d’une durée supérieure à un (1) an, sauf accord spécial de l’éditeur. Par dérogation, le
règlement des encarts (1/8, 1/16 pour Rendez-vous et case shopping pour le Guide) sera exigible lors de la passation de la commande en ce qui concerne la
première parution et à réception de la facture pour les parutions ultérieures. L’emplacement desdits encarts relève de la seule appréciation de l’éditeur. L’éditeur
se réserve le droit d’annuler ou de modifier tout contrat portant sur des encarts publicitaires de format inférieur à 1/4 de page en cas de modification de
maquette ou de ligne éditoriale. L’éditeur se réserve également le droit de modifier la périodicité et/ou le format des supports en cours d’année ou d’en cesser la
parution sans avoir à indiquer les motifs de sa décision et sans que cette décision puisse donner lieu au versement de quelque indemnité que ce soit.
9. Il est fourni un maximum de 3 justificatifs par entité (agence, annonceur). Au-delà, chaque justificatif supplémentaire sera facturé 2,50 e.
10. La commercialisation des espaces publicitaires spécifiques aux services télématiques, de téléphonie et d’Internet spécialisés dans les programmes de
rencontres réservés aux adultes est régie par les tarifs et les conditions générales de vente stipulés aux présentes sous les réserves ci-après :
• les emplacements réservés à ces insertions relèvent de la seule appréciation de l’éditeur ;
• n ce qui concerne Têtu, ces emplacements figurent systématiquement dans Têtu News. L’insertion correspond obligatoirement à un format unique (pleine
e
page) ;
• pour le Guide, les emplacements sont proposés en fonction des disponibilités, et le format peut être décliné suivant les options
de surface proposées par le barème de tarif du Guide, à l’exception des cases shopping ;
• les visuels doivent être soumis à l’éditeur dans un délai minimal de quatre (4) semaines avant l’impression ;
• dans Têtu News, le nombre maximal de pages réservées, pour un numéro, à cette catégorie spécifique d’insertion publicitaire demeure à la seule appréciation
de l’éditeur.
11. De convention expresse et sans mise en demeure préalable, le défaut de paiement à l’échéance rend immédiatement exigible le règlement des factures
correspondant aux insertions parues antérieurement. Il entraîne la suppression des montants réglés tardivement des bases de calcul des primes et/ou des
remises. Le bénéfice des abattements est refusé à tout annonceur qui n’a pas réglé l’intégralité des factures échues ainsi que les éventuels intérêts de retard.
Le retard de paiement peut entraîner la suspension et/ou l’annulation des insertions en attente. Dans ce cas, une facturation sera, le cas échéant, établie pour
réajustement des dégressifs et des remises accordées lors de la souscription de la commande. Une suspension de parution pour défaut de paiement n’entraîne
en aucun cas l’annulation de la vente d’espace publicitaire, et l’annonceur ne peut s’en prévaloir pour cesser définitivement ses paiements. Les parutions
suspendues ne sont pas récupérables, même en cas de reprise des parutions après régularisation de la situation par l’annonceur.
Le défaut de paiement entraîne par ailleurs, en application de la loi n° 92-1442 du 31 décembre 1992, facturation d’une pénalité de retard dont le taux est fixé
à une fois et demi (1,5) le taux de l’intérêt légal. Il emporte également application d’une indemnité de dix pour cent (10 %) du montant de la facture restant
dû à titre de clause pénale au sens des articles 1226 et suivants du Code civil, outre, le cas échéant, les frais judiciaires qui seraient engagés en cas de
recouvrement forcé. Le défaut d’acceptation d’une traite équivaut à un refus de paiement.
12. L’insertion hors date ou une erreur de parution ne peut, en cas de grève, de force majeure ou de cas fortuit, engager la responsabilité de l’éditeur et n’entraîne
pas une réduction du tarif appliqué. Elle ne peut justifier l’interruption des accords en cours.
13. De convention expresse entre les parties, il est stipulé qu’en cas de contestation les litiges entre commerçants seront soumis au Tribunal de commerce de Paris,
et il sera fait application de la législation française.