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« Les normes, outils de compétitivité, 
de croissance et de protection » 
Santé publique, sécurité sanitaire et environnement 
11 novembre 2014 
Lionel BRAZIER
Santé publique, sécurité sanitaire et environnement : 
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Suis je en 
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Communication  : Santé publique et sécurité sanitaire et environnement : Mr Lionel BRAZIER, Chef de Projet Maîtrise des Risques Industriels. BUREAU VERITAS,

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  • 1. « Les normes, outils de compétitivité, de croissance et de protection » Santé publique, sécurité sanitaire et environnement 11 novembre 2014 Lionel BRAZIER
  • 2. Santé publique, sécurité sanitaire et environnement : La normalisation peut-elle être un vecteur autre que de « protection » ?
  • 3. Santé publique, sécurité sanitaire et environnement ► Quelques éléments de définition de la « Normalisation »  Action qui consiste à édicter des normes ; fait d'être soumis à des normes.  Ensemble des techniques qui ont pour objet de définir les produits et/ou les méthodes de fabrication aptes à satisfaire des besoins spécifiés ; standardisation.  Action de rendre normal, de rétablir dans une situation conforme aux règles habituelles : La normalisation des relations de deux pays.  Fait de rétablir des structures sociales et politiques que des mouvements révolutionnaires avaient déstabilisées. ► Plusieurs aspects :  Les interactions entre santé, sécurité et environnement  L’organisation du système « normatif » qui les concerne Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 3
  • 4. 1er aspect : les interactions entre santé, sécurité et environnement ► Les atteintes : par voie chimique ou biologique, par voie physique (mécanique ou rayonnement) Les effets chroniques Les effets accidentels santé sécurité environnement Les cibles : -Individus -Paysages -Faune, flore -Biens matériels Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 4 Les vecteurs : -Aliments -Eau -Air -Bruit -Déchets -Transports -… ► Notre activité humaine est au centre du système
  • 5. Santé publique, sécurité sanitaire et environnement Suis je en règle ? Comment m’améliorer ? Comment le faire savoir ? Comment maintenir mes performances ? Systèmes de management (ISO 9, 14, 18, 22, 50 000, ….) Diagnostics (énergie, environnement, risques) Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 5 Réglementaire Volontaire • Evaluation de conformité • Etudes Environnementales • Analyses de risques • Mesures et Inspections périodiques Management des performances ► 2eme aspect : l’organisation du système « normatif »
  • 6. Santé publique, sécurité sanitaire et environnement : Une piste pour que la normalisation ne soit pas seulement un vecteur de « protection »
  • 7. Santé publique, sécurité sanitaire et environnement Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 7
  • 8. Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 8 AA11 AA22 AA33 AA44 PP22 PP33 PP11 PP44 PP55 PP66 Santé publique, sécurité sanitaire et environnement ► Mesures de maîtrise des risques :  Points de surveillances ou points de contrôles  Automatismes ou procédures ► Les mesures possibles de maîtrise des processus sont toutes plus ou moins « normées »
  • 9. Santé publique, sécurité sanitaire et environnement ► Mise en place des moyens de maîtrises des risques Selon le cas : Formation du personnel Aménagement technique Veille documentaire Adéquation des outils Revues, réunions de travail Procédures, instructions de travail Surveillance de l’activité ► Les moyens d’action sont similaires quelques soient les cibles à protéger Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 9
  • 10. Santé publique, sécurité sanitaire et environnement : La normalisation peut-elle être un vecteur autre que de « protection » ? 3 exemples de « normalisation »
  • 11. Exemple : La norme « ATEX » 2 directives ATEX Constructeur de matériels ou d’assemblages destinés à fonctionner en atmosphère explosible Exploitant d’installations qui présentent des risques d’atmosphères explosives Directive 94/9/CE Directive 1999/92/CE Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 11
  • 12. PROGRAMMES PREREQUIS (PRP) - Bonnes Pratiques d ’Hygiène du personnel -Locaux -Equipements Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 12 ISO 22000 ISO 22000 Un SYSTEME de MANAGEMENT de la SECURITE des ALIMENTS HACCP Analyse des dangers COMMUNICATION / TRACABILITE - Interne - Externe - Filière (Food Chain) - CCP - PRP Opérationnels -Savoir Faire de l’entreprise - Guides Bonnes Pratiques Hygiène - Exigences clients REGLEMENTATION - Application - Surveillance - veille « PAQUET HYGIENE » AMELIORATION CONTINUE
  • 13. ISO 50001 Exemple : La norme ISO 50001 Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 13 EAU AIR DECHETS BRUIT ENERGIE SOL PAYSAGE RISQUES ISO 14001
  • 14. Exemple : La norme ISO 50001 ►Satisfaire l’obligation réglementaire ►Réduire sa facture énergétique et améliorer sa compétitivité ►Possibilité de bénéficier de financements avantageux dans plusieurs pays ►Réduire ses impacts environnementaux et fédérer les différents acteurs de l’entreprise autour d’une démarche commune La norme ISO 50001 : Bénéfices sur plusieurs fronts Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 14
  • 15. Santé publique, sécurité sanitaire et environnement : La normalisation est aussi un vecteur de compétitivité, de croissance
  • 16. La normalisation côté Santé publique, sécurité sanitaire et environnement ►Un lien étroit entre la vie des entreprises et les structures publiques ►Un vecteur de motivation du personnel ►Un moyen de réviser l’ensemble de ses processus pour gagner en compétitivité Suis je en règle ? Comment m’améliorer ? Comment le faire savoir ? Comment maintenir mes performances ? Réglementaire Volontaire Management des performances Systèmes de management (ISO 9, 14, 18, 22, 50 000, ….) Diagnostics (énergie, environnement, risques) • Evaluation de conformité • Etudes Environnementales • Analyses de risques • Mesures et Inspections périodiques ►Un moyen unique de donner confiance à de nouveaux partenaires Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014 16