1. Forum LaComptabilite.Net
La présentation de l’information financière
Lun Sep 15, 2014 4:26 pm admin
L’inf ormat ion f inancière joue un rôle t rès import ant et décisif pour les
dif érent s act eurs économiques à savoir les invest iseurs, l’Et at , les salariés…
et c. Ele est dif usée sous f orme d’ét at s f inanciers qui ret racent l’act ivit é des
ent reprises sur une période donée.
Part out dans le monde, les ét at s f inanciers sont soumis à une réglement at ion
t rès st rict e qui précise leur cont enu et leur f orme. Cet e réglement at ion dif ère
d’un pays à un aut re selon les choix et les orient at ions économique des
normalisat eurs.
1.1. Les ét at s f inanciers
L’IAS 1 « Présent at ion des ét at s f inanciers » est la norme f ondament ale pour
la préparat ion et la présent at ion des ét at s f inanciers.
L’IAS 1 a ét é publiée par l’IASB le 18 décembre 203 et amendée le 18 août 205.
Son int roduct ion au sein de l’Europe a ét é f ait e par le règlement CE n° 238/204
du 29 décembre 204 et son amendement a ét é homologué par le règlement n°
108/206 du 1 janvier 206.
La version 203 d'IAS 1 remplace cele révisée en 197 ; ele anule et remplace
SIC 18 "Cohérence et permanence des mét hodes – Mét hodes alt ernat ives".
La norme « IAS 1 » rapele cert ains principes compt ables1 , énoncés dans le
cadre concept uel, déf init le cont enu des ét at s f inanciers et en réglement e la
présent at ion.
Selon cet e norme, les ent reprises sont dans l’obligat ion de f ournir une
inf ormat ion f inancière complèt e, c'est -à-dire un jeu complet d’ét at s f inanciers
qui comprend (§ 8)2
: Un bilan ; Un compt e de résult at ; Un t ableau de variat ion des
capit aux propres ; Un t ableau des f lux de t résorerie ; Des not es anexes
qui présent ent not amment les principales mét hodes compt ables ret enues par
l’ent ié.
Les principales divergences ent re le cadre compt able algérien et les deux
normes régisant les ét at s f inanciers IAS 1 et IAS 7 résident dans les élément s
suivant s :
1.1.1. Composant es des ét at s f inanciers
Le t ableau des f lux de t résorerie et le t ableau des variat ions des capit aux
propres qui sont des composant es des ét at s f inanciers selon l’IAS 1, ne sont
pas obligat oires en Algérie.
En ef et l'art icle 25 de l'arêt é d'aplicat ion t rait ant des document s de synt hèse
renvoie à l'anexe 2 de l'arêt é ou est présent ée leurs f ormes. Les document s
de synt hèse sont composés de dix-sept document s ainsi décomposés : bilan,
t ableau des compt es de résult at s (T CR) et quinze
t ableaux explicat if s qui f ournisent des inf ormat ions complément aires aux
deux premiers document s.
2. 1.1.2. Forme et cont enu du bilan
Selon les règles algérienes le bilan doit êt re présent é sou la f orme d’un
t ableau schémat isé dans l’anexe n°2 de l’arêt é d’aplicat ion. Un t ableau qui ne
permet pas de comparer avec l’exercice précédant . L’IAS 1 n’indiquant pas un
modèle de présent at ion oblige cependant à présent er au moins une période
comparat ive.
Le bilan est présent é selon un ordre croisant de liquidit é et non selon une
dist inct ion ent re les élément s courant s et non courant s.
La list e des rubriques obligat oires du cadre compt able algérien est moins
import ant e que la list e f ournie par la norme IAS 1. Ent re aut res, les rubriques
suivant es ne sont pas cit ées : les act if s dest inés à la vent e (immeuble de
placement ), les act if s et pasif s d’impôt s, les act if s biologiques, les act if s
f inanciers et enf in les int érêt s minorit aires.
1.1.3. Forme et cont enu du compt e de résult at En Algérie le compt e de
résult at est obligat oirement présent é par nat ure selon un f ormat
précis, alors que l’IAS 1 ne f ournit pas de modèle pour la présent at ion du
compt e de résult at et aut orise que cet e présent at ion soit f ait e par nat ure ou
par dest inat ion.
Les rubriques minimales sont dif érent es ent re les deux réf érent iels. D’une
part , cert aines rubriques qui sont obligat oires en IFRS, ne sont même pas
cit ées selon le PCN. C’est à l’image des rubriques “quot e-part dans le résult at
des ent iés asociées et des coent iés“ et “le un mont ant
unique comprenant le t ot al du résult at après impôt des act ivit és abandonées
ou de la cesion des act if s“.
D’aut re part des rubriques ut ilsées par le PCN sont int erdit es en IFRS. En ef et
les compt es 75 « T ransf ert de charge de product ion » et 78 « T ransf ert de
charge d’exploit at ion » ut ilsés par le PCN dans le but de ne pas f auser
l’analyse du résult at d’exploit at ion de la manière suivant e :
Lors de la survenance d’un paiement d’une charge des exercices ant érieurs,
une première écrit ure est pasée à savoir :
Dt :compt e de charge par nat ure
Ct :compt e de disponibilt é ou de det es
Ensuit e une deuxième écrit ure est pasée
Dt compt e 696 « charges des exercice ant érieurs »
Ct 75 ou 78 en f onct ion de la nat ure de la charge
Ainsi l’ef et de cet e charge sur le résult at d’exploit at ion est anulé par le biais
du compt e
75. Il est af ect é ainsi au résult at hors exploit at ion.
Cet e t echnique de compt abilsat ion est int erdit e en IFRS.
De plus, la not ion de résult at hors exploit at ion et résult at except ionel
disparaît complèt ement du réf érent iel IFRS et qui const iue donc une
divergence majeure ent re ces deux réf érent iels.
1.1.4. T ableau des capit aux propres
L’IAS 1 prévoit que sois présent é comme ét at à part ent ière le t ableau des
capit aux propre, alors que le PCN ne prévoit qu’un t ableau anexe qui est
ét ablis sur une seul période.
1.1.5. Not es anexes
Le niveau de dét ail et beaucoup plus import ant que celui exigé par le PCN, qui
3. se cont ent e de 12 t ableau explicat if s donant une analyse dét ailée des sous
compt es du bilan et du T CR.
L’esent iel
La f orme et le cont enu des ét at s f inanciers dif èrent d’un pays à une aut re
selon les choix économiques des normalisat eurs. Les dif érences ent re les
exigences du cadre compt able algérien et celes IFRS en est le meileur
exemple.
L’Algérie avec son Plan Compt able Nat ional a adopt é une aproche compt able
f ondée sur une st andardisat ion pousée des ét at s f inanciers. Cet e aproche qui
présent e des avant ages cert ains pour la f iscalit é et la compt abilt é nat ionale,
f avorise la comparabilit é ent re les ent reprise et
simplif ie l’analyse f inancière. Cependant , la quant ié d’inf ormat ion requise
n’est pas asez import ant e, ce qui pénalise considérablement les act eurs
économiques à l’image des invest iseurs pour qui l’inf ormat ion f inancière est
primordiale pour leur prise de décision.
Cet e aproche n’est pas cele ret enue par les nouveles normes compt ables.
Celes-ci exigent une inf ormat ion f inancière plus riche et réglement ent dans le
dét ail la nat ure et la quant ié d’inf ormat ion à f ournir dans les ét at s f inanciers.
Néanmoins ele ne done que t rès peut
d’indicat ions sur la f orme des dif érent s ét at s f inanciers (bilan, compt e d
résult at ,…). L’absence de st andardisat ion du f ormat des ét at s f inancier a ét é
int erprét ée par cert ains aut eurs comme ét ant une nouvele zone de risque
auxqueles les invest iseur, les analyst es f inanciers et les audit eurs.
Et ant doné que les deux réf érent iels se basent sur deux aproches dif érent es
pour la présent at ion de l’inf ormat ion f inancière, et que cet e inf ormat ion n’est
rien d’aut re que le résult at d’une act ivit é couvrant une cert aine période, il en
résult e que des dif érences subsist ent en ce qui
concerne les mét hodes d’enregist rement des opérat ions af ect ant le
pat rimoine des ent reprises t hémat ique.