17 12 conférence Yvon GERVAISE Sécurité des aliments et risques chimiques

17 Décembre, Rennes

Première partie :
Sécurité des aliments et risques chimiques:
innovation analytique, le contenant, le
contenu et les nouvelles préoccupations
M. Yvon GERVAISE
Directeur SGS Multilab Rouen
Expert français auprès de l’OCDE
Expert près la cour d’Appel de Rouen

DÉTERMINANT DE LA QUALITÉ ET DE LA
SÉCURITÉ DES ALIMENTS, LES RISQUES
CHIMIQUES
-> QU’EST-CE QUI LES DÉFINIT?

Déterminant exposition <-> VTR, (Valeur Toxicologique de
Référence)
Déterminant apport

<-> VNR (Valeur Nutritionnelle de
Référence)

Nouveau paradigme

<->

Déterminant technologique

Perturbateur endocrinien, effet cocktail
≠ principe de Paracelse, la dose fait le poison
<-> VT ( Valeur Technologique)

© SGS Multilab Rouen, Yvon Gervaise– Commission thématique VALORIAL :Qualité & Sécurité des aliments & Emballages – 17/12/2013 – Agrocampus – Ouest - Rennes

2

DÉTERMINATION DE LA QUALITÉ ET DE LA
SÉCURITÉ DANS LA FILIÈRE AGRICOLE ET
ALIMENTAIRE
1

INHÉRENT AU PRODUIT / MATIÈRE PREMIÈRE

-> Mode de culture d’élevage de l’auge à l’assiette
-> Process inhérent -> auxiliaire technologique produit néoformé

Intrant  culture

 process  formulation  conditionnement  mise à la consommation

élevage

+ auxiliaire

matière 1ère

exigence consommateur

additifs/ingrédients

produits néoformés
intrant / résidus
pression environnementale

migration / interaction
contenant – contenu


3

ALIMENTAIRE
2

INHÉRENT AUX IMPACTS TRANSVERSAUX :
INTERACTION TRANSFERT

Environnement - Agriculture – Industrie – Consommation – Santé
 Caractère ubiquitaire de certaines substances
 Mode de transfert -> Mode d’interaction
 Agriculture -> agro-ressource – chimie verte + valorisation coproduit

3

INHÉRENT À LA PERCEPTION DU CONSOMMATEUR
 perception aliment / santé => allégation nutritionnelle et étiquetage
 demande consommateur free from

 demande due à une perception sécuritaire, réassurance des
pesticides


4

ALIMENTAIRE
4

INHÉRENT À L’ÉVOLUTION RÉGLEMENTAIRE
 Champ réglementaire = champ politique
 Mise en place PNNS

 Incidence de règlement en dehors du référentiel classe
des susbtances préoccupantes de REACH (SVHC)
 Intervention croissante de différentes parties prenantes
5

INHÉRENT AUX CONNAISSANCES
TOXICOLOGIQUES, ET NUTRITIONNELLES, AU MODE
D’ÉVALUATION
VTR / BMDL (Bench Mark Dose Limit), DHTP, DJA, DJT
VNR/ BNM (Besoin Nutritionnel Moyen), ANC, ANR
VT ÉVOLUTION DE NOUVEAUX PROCESS


5

ALIMENTAIRE
6

INHÉRENT AU RETOUR D’EXPÉRIENCE GESTION DE
CRISE
 (RADIONUCLÉIDE FUKUSHIMA, MÉLAMINE, HUILE MINÉRALE,
BISPHÉNOL, CARBENDAZIME, ARSENIC…)

7

INHÉRENT AU DÉVELOPPEMENT DE NOUVELLES
FILIÈRES
 VALORISATION DE CO-PRODUIT

 VALORISATION AGRO-RESSOURCES / CHIMIE VERTE


6

SECURITÉ ALIMENTAIRE, RÉGLEMENTATION …
EVOLUTION / EXPOSITION
QU’EST-CE QUI DÉFINIT LES DÉTERMINANTS
D’EXPOSITION ?
 Déterminants / Origine
 Endogène : origine naturelle contamination environnementale
 Exogène : activités industrielles agricoles, domestiques, packaging

 Déterminants générés par :
 Gestion post accidentelle
 Fraude
 Introduction nouveaux processus, nouveaux emballages

 Déterminants et substances indésirables issues de la valorisation
d’un co-produit
 Sensibilité du consommateur
 Connaissances toxicologiques

 Déterminant = formation lors d’une étape de production de
transformation ou de conservation de matière première ou
aliment prêt à consommer


7

SOURCE
contamination

LA SÉCURITÉ ALIMENTAIRE
RÉSULTANTE D’INTERACTIONS
PROPRIÉTÉS
Propagation
bioaccumulation
dégradation

VECTEURS
eau / air / sol / premières
transformations

CIBLES
Effets sur la santé / environnement

Analyse de
l’exposition du
consommateur

SÉCURITÉ
ALIMENTAIRE

Évaluation des risques
santé / environnement

Prise en compte
des interactions

Caractérisation des risques santé/ environnement

8

LA RÉGLEMENTATION EN CONSTANTE
ÉVOLUTION …
RISQUE CHIMIQUE: IMPACT ET PLAN DE CONTRÔLE DE
LA SÉCURITÉ ALIMENTAIRE
- Pesticides : Règlement 396/2005, mis à jour régulièrement en fonction de la
réévaluation des VTR (Valeurs toxicologiques de référence)
Paquet pesticide et Écophyto: rapport du Sénat d’Octobre 2012, règlement
1107/2009

- Autres contaminants : Règlement 1881/2006, complété et/ou modifié par :
- 1126/2007 (toxines du fusarium sur maïs et produits dérivés)
- 565/2008 (Dioxines et PCB sur foie de poisson)
- 629/2008 (Métaux)
- 105/2010 (Ochratoxine A dans les épices et réglisse)
- 165/2010 (Aflatoxines sur fruits secs)
- 420/2011 (Métaux)
- 835/2011 (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques)
- ------------- (Résidus médicamenteux)
-REACH : règlement 1907/2006 et ses déclinaisons
150 substances préoccupantes
- Règlement compatibilité alimentaire


9

SÉCURITÉ ALIMENTAIRE - EN SAVOIR PLUS…
EN INTERACTION PERMANENTE
Site de la commission européenne : directives, règlements, recommandation
libres d’accès, autorité européenne EFSA
http://eur-lex.europa.eu
www.efsa.europa.eu/fr/
TWITTER : @EFSA_EU
Etude de l’Alimentation Totale 2 de l’ANSES : pour connaître le niveau
d’exposition de la population française à différents contaminants
http://www.anses.fr/index.htm
Système d’alerte et de notification européen (RASFF) : pour connaître les
contaminants
https://webgate.ec.europa.eu/rasff-window/portal/
TWITTER @expertise:
http://twitter.com/expertscience

10

PLAN DE CONTRÔLE PERTINENT … (VEILLE
REGLEMENTAIRE ET SCIENTIFIQUE)
TWITTER : NOUVEL OUTIL POUR LA VEILLE EN SÉCURITÉ
ALIMENTAIRE
 Évolution technique / marché
 Normes
 Réglement

 Veille scientifique, analytique, et
produit - procédé
 Veille normative
 Veille réglementaire
-> Nouvel outil : twitter



@expertscience

http://twitter.com/expertscience
– Information en temps réel (1600 comptes officiels)
– Laboratoire SGS Multilab partenaire capable d’assurer
une veille scientifique, technique, réglementaire
– Monde connecté, interaction


11

TWITTER VEILLE NORMATIVE EN TEMPS RÉEL


12

VEILLE TECHNOLOGIQUE, VEILLE
RÉGLEMENTAIRE ET ÉLABORATION DU PLAN
DE CÔNTROLE DE LA SÉCURITÉ ALIMENTAIRE


13

SÉCURITÉ ALIMENTAIRE-PLAN DE CONTRÔLE,
IMPACT DES RÉGLEMENTATIONS
quoi de neuf au laboratoire?
1

Evaluation des résidus de pesticides dans la chaîne alimentaire QuEChERS

2

Evaluation de contaminant chimique SVHC (REACh) dans les aliments
 Phtalate
 Acrylamide
 Arsenic

3

Produit de migration des emballages : bisphénol

4

Recherche composés cibles, métaux lourds et impuretés

5

Sécurité alimentaire et valorisation des produits

6

Evaluation résidus produits vétérinaires, optimisation analytique

7

Sécurité alimentaire et contrôle particulier des additifs, colorants, acides gras
trans

8

Fraude: huile minérale, mélamine …

9

retour d’expérience FUKUSHIMA


14

1 DÉTERMINANT ET ÉVALUATION DES RÉSIDUS
DE PESTICIDES DANS LA CHAINE ALIMENTAIRE
 Déterminant <-> LMR pour UE - 1000 matières actives,
- 300 produits
Référentiel règlementaire CE 396/2005

 Évaluation : a donné lieu à de nouvelles méthodes
– Méthode de développement analytique
– 2002/657/CE : établit les performances des méthodes
d’analyses et l’interprétation des résultats
– Exigence SANCO 10684/2009

HPLC/MS/MS
QuEChERS
Quick, Easy,
Cheap,
Effective,
Rugged & Safe

GC/MS/MS


15

1 LES PESTICIDES : LA SOLUTION MULTILAB
“QUECHERS”
 Principes de la méthode NF EN 15662
Extraction solide-liquide

Echantillon + solvant
organique + sels tampons

Centrifugation et récupération
du surnageant
Agitation

Purification SPE dispersive

Mise en contact du
surnageant avec les sels de
purification

Agitation

Centrifugation et
récupération du
surnageant purifié


16

1 LES PESTICIDES : LA SOLUTION MULTILAB
 Analyse par HPLC-MS/MS
•

Exemple de chromatogramme
d’un mélange de 50 pesticides :

•

Si présence quantifiée, confirmation obligatoire :

Par le ratio de la transition de confirmation
sur celle de la quantification

Par la comparaison du spectre de fragmentation
attendu et expérimental de la molécule

Blé contaminé en pirimiphos-méthyl

Blé contaminé en pirimiphos-méthyl


17

2 SÉCURITÉ ALIEMNTAIRE ET RÈGLEMENT REACh?
RÉGLEMENT PORTANT SUR LES PRODUITS
CHIMIQUES – INCIDENCE SUR LE PLAN DE CONTRÔLE
 Annexe REACh XVII
 Substances CMR interdites dans les articles : plus de 1000
substances réparties en 59 catégories

REACh :
règlement
1907/2006

–
–
–
–

Cadmium
Colorants azoïques
Benzène
Dimethylfumarate < 0,1 mg/kg 24 mai 2012 (109/2012)

 SVHC (liste candidate annexe XIV)
– CMR catégorie 1 ou 2
– PBT VPVB
– 84 substances: notification obligatoire au consommateur est > 0,1 %
Annexe XIV nécessite une autorisation en tant que telle

Arsenic, Acrylamide, phtalate, PFOA


18

2 CONTAMINANTS ÉMERGENTS : CAS DES
PHTALATES DANS LES PRODUITS
ALIMENTAIRES
 Molécules présentes dans les emballages plastiques,
Permettent d’augmenter la flexibilité des matières plastiques

DÉTERMINANT

 Perturbateurs endocriniens (risque de stérilité chez l’homme).

 Les plus courants: dibutyl phtalate, diisobutyl phtalate, bis(2ethylhexyl) phtalate…

ÉVALUATION

 Exemple de matrices testées: huiles végétales, pâte à
tartiner, lait en poudre…


19

2 COMPOSÉ NÉOFORMÉ ET ÉVALUATION –
CAS DE L’ACRYLAMIDE

Le principal mécanisme de formation est la
réaction de Maillard-Strecker.

Heatox project n°506820: Food quality and safety,
Lund University (2007).

 Déterminant : composé néoformé
= substance indésirable pouvant
apparaître lors du process de
traitement thermique individuel ou
domestique (cuisson)
 L’acrylamide (2-Propenamide).
 Produit probablement cancérigene
pour l’homme classé C2 (CIRC
2A).
 Se forme lors du process de
fabrication, à haute température,
par réaction entre l’asparagine
(acide aminé) et un sucre
réducteur (type glucose, fructose).


20

2

ACRYLAMIDE DANS LES PRODUITS
ALIMENTAIRES – ÉVALUATION VALIDATION DE
MÉTHODES HPLC/MS/MS
 Protocole de purification Waters OASIS:
acrylamide in potato chips (2003).
 Protocole WATERS: acrylamide analysis
using LC/MS/MS application overview (2002).
 Heatox project n°506820: Food quality and
safety, Lund University (2007).
 Protocole validé et accrédité COFRAC en
portée flexible
 Nouveau rapport de l’EFSA 2011
 Étude EAT2

Méthode validée et accréditée COFRAC

21

2

SÉCURITÉ ALIMENTAIRE ET COMPOSÉ CIBLE

Analyse par ICP-AES, ICP/MS
Exemple de validation de méthode
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la
consommation humaine selon la norme NF EN 889.

Eléments concernés : As - P - Ca – Mg – Na – Zn – Ti.
Operator/Date/Equipment : 08/03/11 SAM, SGS M 0030


22

3 DÉTERMINANT  ÉVALUATION
CAS DU BISPHÉNOL A
MONOMERE DE POLYCONDENSATION
(industrie des polymères)

POLYCARBONATE

RÉSINES EPOXY

LES DÉRIVÉS DU BISPHÉNOL A
BADGE : Bisphénol A diglycil éther

BAFGE : Bisphénol F diglycil éther


23

3 ÉVALUATION : DE L’EMBALLAGE À L’ALIMENT

BFDGE.2H2O

NODGE (mélange 3, 4, 5 et 6cycles)

 Textes de référence:


BADGE



BADGE.HCl

25,00

15,00

BFDGE.2HCl

BADGE.H2O

Energy

30,00

20,00

BISPHENOL A

35,00

BADGE.H2O.HCl

BADGE.2H2O

40,00

BFDGE

45,00

10,00

5,00

5,00

10,00

15,00

20,00

25,00

30,00

35,00

40,00
Minutes

45,00

50,00

55,00

60,00

65,00

70,00

75,00

80,00

NF EN 14350-2 (Décembre 2004) :
« Articles de puériculture – Articles
pour l’alimentation liquide »
NF EN 155136 (Avril 2006) :
« Matériaux et objets en contact avec
les denrées alimentaires – Dérivés
époxy soumis à des limitations –
Détermination du BADGE, du BFDGE
et de leurs dérivés hydroxylés et
chlorés dans les simulants d’aliments »

 Conditions chromatographiques


Colonne : Silice greffée C18

 Phase mobile : eau/acétonitrile en
mode gradient


Détection : λex=275 nm, λem=305

nm

24

3 ÉVALUATION : PRISE EN COMPTE DU
RECOURS À UNE MÉTHODE PLUS SPÉCIFIQUE
 Pourquoi la technique HPLC/MS/MS :
 Exigence de spécificité pour les matrices plus complexes
 Application pour les matrices alimentaires et les matières
plastiques

BISPHÉNOL S

BISPHÉNOL A


25

4 SÉCURITÉ ALIMENTAIRE ET COMPOSÉ CIBLE
ICP-MS
RECHERCHE DES IMPURETÉS

MATIÈRES
PREMIÈRES


26

5 SÉCURITÉ ALIMENTAIRE ET VALORISATION
VALORISATION DES SOUS PRODUITS ISSUS DE LA FILIÈRE
DU SUCRE


27

5 SÉCURITÉ ALIMENTAIRE
ICP-MS : ANALYSE DE TRACES ET ULTRA-TRACES


28

6 DÉTERMINANTS ET ÉVALUATIONS VALEURS
MAXIMALES ANTICOCCIDIENS FILIÈRE AMONT
 Maintien de ces molécules en amont de la filière
Conséquences :

 Risque de transfert de ces molécules vers des aliments non
destinés aux animaux à traiter

 Fixation de valeur maximale pour chaque molécule, en fonction
du type d’alimentation
Substances indésirables

Directive 2009/8/CE

Aliments pour animaux non cibles
Matières premières des aliments pour animaux

Salinomycine sodium (SAL),
Narasine (NAR) et chlorhydrate de
robénidine (ROB)

Aliments composés pour:
- (SAL) Dindes, équidés, oiseaux pondeurs et poulettes
destinées à la ponte
- (ROB) Oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la
ponte
- (NAR) Dindes, lapins, équidés, oiseux pondeurs et
poulettes destinées à la ponte
- Poulets d’engraissement, poulettes destinées à la
ponte, pendant la période précédant l’abattage
- Autres espèces animales

Teneur maximale (mg/kg)
0,7

0,7
0,7

0,7
0,7
2,1


29

 Nécessité d’évaluer les 11 molécules autorisées
comme additifs dans l’alimentation animale

O

NaO
H3C

H

O
H CH
3

CH3
H3C

Salinomycine

HO
H3C

CH3

H

O

O

OH

CH3 O
O
H

CH3

 Robénidine

 Narasine

HC
O3

 Lasalocide

 Décoquinate

 Salinomycine

 Halofuginone

 Monensine

 Nicarbazine

 Semduramycine

CH3
OH

 Diclazuril

 Maduramycine


30

 Mise au point d’une méthode de dosage des 11 molécules
d’anticoccidiens dans l’alimentation animale par HPLC/MS/MS


31

6 ÉVALUATION DES ANTICOCCIDIENS FILIÈRE
AMONT ALIMENTATION ANIMALE
 Optimisation et validation de la méthode : HPLC
Spectromètre de masse MS/MS
Ion parent
Mode
Ionisation

Ion fils

590,5

3

45

235

50

45

121

70

45

Dinitrocarbanilide

301

2,5

20

137

15

20

107

50

20

Dinitrocarbanilide-d8

309

2,5

20

141

15

20

111

50

20

Diclazuril

ES +

Molécule
Lasalocide Sodium

ES -

Tension du
capillaire (kV)

Tension du
cône (V)

Ion fils

Masse
(Da)

Masse (Da)

Energie de
collision (eV)

Tension du
cône (V)

Masse
(Da)

Energie de
collision (eV)

Tension du
cône (V)

407

2,5

30

336

25

30

Monensine sodium
Maduramicine
ammonium alpha
Salinomycine sodium
Lactate
d'Halofuginone
Chlorhydrate de
Robénidine
Chlorhydrate de
Robénidine-d8
Décoquinate

693

2,5

40

675

50

40

461

50

40

934,5

3

30

647

30

30

630

40

30

773,5

3,5

60

431

60

60

531.5

55

60

416

4,5

20

398

15

20

138

25

20

334

4

30

138

35

30

155

30

30

342

3,5

35

159

40

35

142

50

35

418

5

50

372

30

50

204

60

50

Décoquinate-d5

423

5

50

377

30

50

205

60

50

Narasine

787,5

4.00

50

531

90

50

431

90

50

Nigéricine

747,5

4

60

729,5

20

60

703,5

75

60


32

 Méthode optimisée en HPLC/MS/MS
Avant optimisation

 La séparation chromatographique

Robénidine +
Décoquinate

Décoquinate
Monensine + Salinomycine

Après optimisation

Monensine
Salinomycine

Robénidine
Maduramycine

Dinitrocarbanilide

Lasalocide

Halofuginone


33

 Performance de la méthode versus exigences règlementaires
Déterminants VM (Valeur Maximale) et évaluation LOQ (Limite de
Quantification)
Molécule

LOQ (µg/kg)

VM (µg/kg)

Lasalocide sodium

100

1250

Monensine sodium

100

1250

Salinomycine sodium

100

700

Maduramycine ammonium
alpha

10

50

Halofuginone

10

30

Chlorhydrate de robénidine

100

700

Dinitrocarbanilide

35

350

Décoquinate

50

400

Diclazuril

5

10

Narasine

100

700


34

6 DÉTERMINANTS ET ÉVALUATION DES RESIDUS
MEDICAMENTEUX DANS DIFFERENTES FILIERES
 Déterminants : résidus de substances médicamenteuses
vétérinaires dans l’alimentation humaine:
Produits destinés à la consommation humaine : œufs, produits de la pêche,
de la ruche, produits carnés, …
 Règlement 37/2010 du 22/12/2009 relatif aux substances
pharmacologiquement actives et à leur classification pour les LMR
 Fixation de LPMR pour chloramplénicol, métabolites de nitrofuranes,
vert de malachite

 Évaluation : dans la filière produits animaux et de la pêche
 Programme COFRAC 99-6: Analyse de résidus de médicaments
vétérinaires chez les animaux, dans leurs produits et les denrées
alimentaires destinées à l'homme ou aux animaux


35

6 DÉTERMINANTS ET ÉVALUATION DES RÉSIDUS
MÉDICAMENTEUX DANS DIFFÉRENTES FILIÈRES
L’ÉVALUATION PREND AUSSI EN COMPTE LES MÉTABOLITES
EXEMPLE SUR LES PRODUITS FINIS : RÉSIDUS NITROFURANES
Famille

Exemples de molécules

Matrices

Amphénicols

Chloramphénicol

Toute matrice

Métabolites des nitrofuranes

AOZ (métabolite de la Furazolidone)
AMOZ (métabolite de la Furaltadone)
AHD (métabolite de la Nitrofurantoine)
Semicarbazide (métabolite de la Nitrofurazone)

Œufs
Produits laitiers
Produits de la pêche
Muscle

Malachite

Vert de Malachite
Leucomalachite

Produits de la pêche

Sulfonamides

Sulfadiazine
Sulfadimérazine
Sulfadoxine
Sulfadiméthoxine
Sulfaméthoxypyridazine

Œufs
Muscle
Produits laitiers
Produits de la ruche

Tétracyclines

Tétracycline
Oxytétracycline
Chlortétracycline
Doxycycline

Œufs
Muscle
Produits laitiers
Produits de la ruche

Beta-Lactames

Pénicilline-G
Pénicilline-V
Amoxycilline
Cloxacilline

Œufs
Muscle
Alimentation animale
Produits laitiers


36

6 DÉTERMINANTS ET ÉVALUATION DES
RÉSIDUS MÉDICAMENTEUX DANS
DIFFÉRENTES FILIÈRES
 Exemple du Chloramphénicol:
LOQ = 0,2 µg/kg

LPMR = 0,3 µg/kg

ÉVALUATION


37

6 ÉVALUATION D’UN CONTAMINANT MULTIDÉTERMINÉ - Cas de la Semicarbazide
 2 origines:

DÉTERMINANT

Métabolite de la Nitrofurazone et produit néoformé (sous
produit du diazenedicarboxamide, utilisé pour la fabrication de
joints en plastique)

SGS Multilab propose le dosage de ces familles dans des denrées
alimentaires par HPLC/MS/MS:

ÉVALUATION

 Cas de la Semicarbazide:
LOQ = 0,5 µg/kg

LPMR = 1,0 µg/kg


38

7 DÉTERMINANTS ET FREE FROM
 Sel
 Colorants artificiels 2008/1333 : mention supplémentaire dans
l’étiquetage -> “peut avoir des effets indésirables sur l’activité et
l’attention des enfants”.
– Jaune orangé (E 110), Jaune de quinoléine (E 104)
– Carmoisine (E 122), Rouge allura (E 129)
– Tartrazine (E 102), Ponceau 4R (E 124)

 Gluten 2009/41

 Acide gras trans : attente d’une décision


39

7 DÉTERMINATION DES ADDITIFS
Exemples
Additifs maintenant la fraicheur des aliments
Antioxydants
Conservateurs
Additifs améliorant les qualités sensorielles de l'aliment
Colorants
Exhausteurs de goût
Edulcorants
Agents de textures: Emulsifiants
Epaississants

Sources

Acide ascorbique (E 300 à E 304) Beurre, bière, sirop de fruits, sauces, condiments…
Acide sorbique (E 200 à E 203)
Yaourts, pruneaux, vins, laits fermentés…
Tartrazine (E 102)
Acide glutamique
Aspartame (E 951)
Carraghénates (E 407 naturel)
Gommes (E 412 à E 418)

Confiseries

Glaces, desserts, jus de fruits, confiseries, biscuits.

Analyses HPLC/HPIC et méthodes dédiées :
Colorants : - naturels: E 101; E 160.
- de synthèse: E 102;
- interdits: sudan

Antioxygènes : - BHT/ BHA
- TBHQ
- tocophérols
- acide ascorbique
- gallates

Edulcorants : Aspartame, cyclomate, acésulfame,
polyols, isomalt, saccharinate, NHDC
Conservateurs : - nitrates, nitrites

- anhydrides sulfureux et sulfites
- acide sorbique et sorbates
- acide benzoïque et benzoates
- parabens
- acide citrique, acide acétique,
- acide lactique, acide artrique,
- acide malique


40

8 DÉTERMINANT ET ÉVALUATION : RETOUR
D’EXPÉRIENCE CAS DE LA CONTAMINATION
D’HUILE MINÉRALE DANS L’HUILE VÉGÉTALE
 Contamination d’huile de tournesol par des huiles minérales 2008 :
gestion de crise et suivi
 Règlement européen CE 1151/2009:

DÉTERMINANT

 soumet toute importation d’huile minérale à des conditions particulières:

 rapport d’analyse délivré par un laboratoire accrédité ISO 17025 pour l’analyse
des huiles minérales dans l’huile végétale.

 Article 2 CE 1151/2009
Paraffine minérale = hydrocarbure saturé
nombre de carbone compris entre C10 et C56
exception alcane C27, C29, C31 endogène huile de tournesol

Chromatogramme type
d’un étalon d’huile type B à 1g/l


41

DOSAGE D’HUILE MINÉRALE DANS DES
HUILES VÉGÉTALES

 Chromatogramme type échantillon d’huile de tournesol
dopée à 300 mg/kg

42

PERFORMANCE DE LA MÉTHODE DE
QUANTIFICATION EN GC/MS
 Le laboratoire a été accrédité COFRAC ISO 17025
 Le laboratoire a participé aux inter calibrations
internationales : Directory General Health and Consumer
(DG SANCO) et IRMM (Institute for Reference Materials
and Measurement)
 Huile de tournesol brute contaminée :


43

9 RETOUR SUR L’EXPERIENCE FUKUSHIMA,
DÉTERMINANT ET ÉVALUATION DE
CONTAMINATION RADIOLOGIQUE ALIMENTAIRE
 Fukushima gestion post accidentelle accident nucléaire

DÉTERMINANT

ÉVALUATION

 Aspect règlementaire : condition d’importation des denrées
alimentaires originaire du Japon
 Règlement 657/2011 du 7 juillet 2011 et 351/2011, 297/2011 du 25
mars 2011
 Type de matrice : thé, riz, poisson, lait, produits agricoles, tout
produit non alimentaire

 Contrôle analytique
 Guide des bonnes pratiques de laboratoire, mesure de radioactivité
en situation post accidentelle

IRSN CODIRPA janvier 2011


44

9

DÉTERMINANT ET ÉVALUATION DE
CONTAMINATION RADIOLOGIQUE ALIMENTAIRE
 Mesure de la radioactivité dans les matrices alimentaires

ÉVALUATION
DÉTERMINANT

 Radionucléide d’intérêt
 Mesure par spectrométrie gamma I 131, Cs 134, Cs 137
 Analyses des radionucléides non émetteur gamma Sr béta total
activité
 Americium 241 total
 Plutonium 239

ÉVALUATION
CONTAMINATION
RADIOACTIVE
DES ALIMENTS
ET PRODUITS

mesure activité a total

 Atelier thématique laboratoire accrédité COFRAC

Fukushima : contrôle des traces radioactives chaîne alimentaire


45

CONCLUSION -> QUALITÉ ET SÉCURITÉ DES
ALIMENTS ET RISQUES CHIMIQUES

 Évolution des préoccupations



Contexte incertain – besoin de confiance – crédibilité – compétence
Pari de l’intelligence – stratégie analytique optimisée et pertinente

 Intégration des tendances


Rapprochement des univers en interaction:
– Chimique / environnemental / alimentaire / agricole / santé / exposition

 Des obligations



Obligation d’autocontrôle
Obligation de traçabilité

 Une mission



Valorisation et sécurisation de vos produits
Sécurisation / mutation / innovation


46

17 Décembre, Rennes

Deuxième partie:
Sécurité des aliments et risques chimiques:
innovation analytique, le contenant, le
contenu et les nouvelles préoccupations
M. Yvon GERVAISE
Directeur SGS Multilab Rouen
Expert français auprès de l’OCDE
Expert près la cour d’Appel de Rouen

S•CURITÉ CHMIQUE :
É
Relation Contenant/Contenu

CHARGES ET AGENTS DE RENFORT

CATALYSEURS

DURCISSEURS
(amines aromatiques)
SOLVANTS

PLASTIQUES

COLORANTS, PIGMENTS

STABILISANTS
- Antioxydants (BHA, BHI)
- Anti UV
- Antiozonants

ADJUVANTS
PLASTIFIANTS
- Phtalates

RETARDATEURS DE FLAME
(PBB, PBDE), DE
NOIRCISSEMENT

DIVERS

- Lubrifiants
- Antistatiques
- Fongicides
- Ignifugeants

- Porogènes et
agents gonflants


48

RISQUES CHIMIQUES DANS LES ALIMENTS ET
PERSPECTIVES D’ÉVOLUTION ( Interaction
contenant/contenu, fonction SVHC au sens du
Règlement REACH)
Liste mis à jour le 20/06/13

* = dosage indirect

Cadmium

231-152-8

CAS
Number
7440-43-9

Ammonium pentadecafluorooctanoate (APFO)

223-320-4

3825-26-1

Substance Name

EC Number

4-Nonylphenol, branched and linear, ethoxylated
[substances with a linear and/or branched alkyl chain with a carbon
number of 9 covalently bound in position 4 to phenol, ethoxylated
covering UVCB- and well-defined substances, polymers and
homologues, which include any of the individual isomers and/or
combinations thereof]

Technique
d'analyse
ICP

LC-MS/DAD

LC-MS/DAD

Pentadecafluorooctanoic acid (PFOA)
Dipentyl phthalate

206-397-9

335-67-1

LC-MS/DAD

205-017-9

131-18-0

GC/MS

Hexahydromethylphthalic anhydride [1]
Hexahydro-4-methylphthalic anhydride [2]

247-094-1
243-072-0
256-356-4
260-566-1

25550-51-0
19438-60-9
48122-14-1
57110-29-9

GC/MS


49

RISQUES CHIMIQUES DANS LES ALIMENTS ET
PERSPECTIVES D’ÉVOLUTION ( Interaction
contenant/contenu, fonction SVHC au sens du
Règlement REACH)
EC Number

CAS Number

Technique
d'analyse

4-(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol, ethoxylated

-

-

LC-MS/DAD

4-Nonylphenol, branched and linear

-

-

GC/MS

201-557-4

84-74-2

GC/MS

247-148-4
221-695-9

25637-99-4
(1,1,2,2,3,3HBCDD)
3194-55-6
(1,2,5,6,9,10HBCDD)
(134237-50-6)
(α-HBCDD)
(134237-51-7)
(β-HBCDD)
(134237-52-8)
(γ-HBCDD)

GC/MS

Substance Name

Dibutyl phthalate (DBP)

Hexabromocyclododecane (HBCDD) and all major
diastereoisomers identified:
Alpha-hexabromocyclododecane
Beta-hexabromocyclododecane
Gamma-hexabromocyclododecane


50

INNOVATION ANALYTIQUE ALKYPHENOLS
MÉTHODE DÉVELOPPÉE AU LABORATOIRE
 Etapes critiques de la méthode : Blanc de manipulation
 Blanc de manipulation
– De façon générale, il y a possibilité de pollution aux alkylphénols
dès qu’il y a des plastiques. Plus ils sont souples et plus la
probabilité de pollution est grande surtout aux teneurs que nous
recherchons.
– De nombreuses publications ont déjà annoncés des teneurs
trouvées dans divers matériaux et produits chimiques.
– Nous citerons pour exemple quelques résultats d’une publication
de M. A Fernandes, C Charlton and M Rose, « REPORT FD
04/17: Method development for the analysis of nonylphenol in
different types of food packaging », Central Science Laboratory
(DEFRA), Sand Hurton, YORK, North Yorkshire


51

 Etapes critiques
de la méthode


52


53

NONYLPHÉNOL
 Utilisations et applications industrielles
 Toxicité
 Reprotoxicité

 Cancérogénicité
 Contamination environnementale
 Origine de la contamination environnementale
 Techniques d’analyses
 Etudes
 alternatives


54

INTER-CALIBRATION
 Résultats de l’inter-calibration : PT-WFD proficiency test in the
framework programme 2010 : EU WFD - Alkylphenols and Bisphenol-A
relevant to the WFD in Surface Waters.


Eau de surface de rivière ( de la rivière Ruhr, prélevée à Muelheim)



Résultat du laboratoire SGS Multilab Rouen à l’intercalibration :


55

INTER-CALIBRATION DANS LES EAUX
 Résultats de l’inter-calibration : PT-WFD proficiency test in the
framework programme 2010 : EU WFD - Alkylphenols and Bisphenol-A
relevant to the WFD in Surface Waters


Tendance des résultats pour l’échantillon à la teneur assignée de 0.1579 µg/L de
4 nonylphenol :


56

POURQUOI L’EXIGENCE DE QUANTIFICATION
DU BISPHÉNOL EN HPLC/MS/MS ?
 Quelques rappels :
 Bisphénol
 Migration selon la norme NF EN 14350 -2 : analyse en
HPLC/Fluo
– Analyse d’un simulant aqueux : H2O ou H2O à 3% CH3COOH

 Pourquoi la technique HPLC/MS/MS ?
 Exigence de spécificité pour les matrices plus complexes
 Application pour les matrices alimentaires et les matières
plastiques


58

QU’EST-CE QUE LE BISPHÉNOL A?
MONOMERE DE POLYCONDENSATION
(industrie des polymères)

POLYCARBONATE

RÉSINES EPOXY

LES DÉRIVÉS DU BISPHÉNOL A
BADGE : Bisphénol A diglycil éther

BAFGE : Bisphénol F diglycil éther


59

L’EFSA (AUTORITÉ EUROPÉENNE DE
SÉCURITÉ ALIMENTAIRE)
 Comment retrouve-t-on le Bisphénol A dans notre
alimentation?


Migration de petites quantités dans les boissons et aliments stockés dans
des contenants en polycarbonate ou recouverts de résines époxy

 Quel risque est associé au Bisphénol A?


Perturbateur endocrinien = interagit avec le système hormonal du corps
humain

 Cas particulier des nourrissons


Rapports publiés par « Santé Canada » et « Environnement Canada »
soulèvent des inquiétudes sur les effets nocifs pour les nourrissons et les
enfants qui ne sont pas capables d'éliminer le Bisphénol A de leur
organisme

 Quelle quantité sans danger?



DJA (Dose Journalière Admissible) = quantité d’une substance qui peut
être ingérée sans danger
DJA = 0,05mg/kg de poids corporel


60

DOSAGE DU BPA ET DE SES DÉRIVÉS PAR
HPLC/FLUORIMÉTRIE

BFDGE.2H2O

NODGE (mélange 3, 4, 5 et 6cycles)

 Textes de référence:


BADGE



BADGE.HCl

25,00

15,00

BFDGE.2HCl

BADGE.H2O

Energy

30,00

20,00

BISPHENOL A

35,00

BADGE.H2O.HCl

BADGE.2H2O

40,00

BFDGE

45,00

10,00

5,00

5,00

10,00

15,00

20,00

25,00

30,00

35,00

40,00
Minutes

45,00

50,00

55,00

60,00

65,00

70,00

75,00

80,00

NF EN 14350-2 (Décembre 2004) :
« Articles de puériculture – Articles
pour l’alimentation liquide »
NF EN 155136 (Avril 2006) :
« Matériaux et objets en contact avec
les denrées alimentaires – Dérivés
époxy soumis à des limitations –
Détermination du BADGE, du BFDGE
et de leurs dérivés hydroxylés et
chlorés dans les simulants d’aliments »

 Conditions chromatographiques


Colonne : Silice greffée C18

 Phase mobile : eau/acétonitrile en
mode gradient


Détection : λex=275 nm, λem=305

nm

61

POURQUOI L’EXIGENCE DE QUANTIFICATION
DU BISPHÉNOL EN HPLC/MS/MS ?
 Conditions chromatographiques :
 Colonne C18
 Mode gradient H20/CH3CN

 Système de détection MS/MS
 Mode d’ionisation : électrospray négatif
 Analyseur : triple quadripôle
Transition de quantification : 226,9 > 211,8
Transition de confirmation : 226,9 >132,8
Transition de l’étalon interne : 240,9 > 222,9
LQ = 10 µg/kg


62

CHROMATOGRAMMES D’ÉTALONS DE
BISPHÉNOL A


63

MODE OPÉRATOIRE POUR LES MATRICES
ALIMENTAIRES
 Pesée de l’échantillon et ajout de l’étalon interne deutéré
 Extraction dans de l’acétonitrile aux ultrasons
 Ajout d’eau et ajustement du pH à 3
 Ajout de dichlorométhane et agitation
 Récupération de la phase organique
 Évaporation à sec et reconcentration à l’acétonitrile
 Injection de 20 µl en LC/MS/MS


64

CHROMATOGRAMMES D’UN ÉCHANTILLON DE
TOMATE PELÉE DOPÉ ET NON DOPÉ


65

GÉNÉRALITÉS : PFOA / PFOS ET ISOMÈRES
 PFOS: PerFluoroOctanSulfonique acide CAS: 1763-23-1
 PFOA: PerFluoroOctanoique Acide CAS: 335-67-1
 PFHxS: Perfluorohexane sulfonate

 PFDS: Perfluorodécane sulfonate
 PFOSA: Perfluorooctane sulfonamide
 N-Me PFOSA: N-méthyle perfluorooctane sulfonamide
 N-Ét PFOSA: N-éthyle perfluorooctane sulfonamide


67

GÉNÉRALITÉS : PFOA / PFOS
 Famille chimique : surfactants anioniques
 Propriétés
 Grande résistance thermique /chimique / biologique
 Propriétés chimiques: hydrophobes / oléophobes conférées
par les chaines fluoroalkyls

 Fabrication
 Fluorination par électrochimie des acides n-octanoïque ou noctanesulfonique
 Télomérisation


68

GÉNÉRALITÉS : PFOA /PFOS
 Applications dans diverses industries








Textile
Revêtement de surface
Industrie du cuir
Industrie du plastique
Papier
PFOA: émulsifiant pour Perfluorotetra éthylène = TEFLON
Formulation insecticide…


69

BREF CONTEXTE NORMATIF ET RÈGLEMENTAIRE
 PFOS règlementé suivant directive 2006/122/CE
 Substance ou composante de préparation : < 0,005 % (m/m)
 Entrant dans la composition d’un produit ou article semi fini
ou dans une partie d’un article < 0,1 % (m/m)
 Textile < 1 µg/dm²
 Interdit dans les mousses incendies à partir de 2011

 Normes Actuelles


ISO 25101-2009 : Qualité de l’eau. Dosage par extraction
SPE, quantification en HPLC/MS/MS


70

TECHNIQUE LC/MS/MS
 Chromatographie liquide haute performance LC
 Méthode de séparation par affinité des composants
cibles avec la phase stationnaire et la phase mobile
  Système HPLC (MS) utilisé : Alliance Waters

 Spectrométrie de masse MS/MS
 détecter et d’identifier des molécules d’intérêt
en fonction du rapport de leur masse sur leur
charge (m/z)

 Source : ESI Electrospray
 Ionisation douce à pression atmosphérique et T° ambiante
permettant l’analyse d’échantillons liquides sans les
dégrader.


71

TECHNIQUE LC/MS/MS
 Analyseur
 Triple quadripole
» 1er quadripole : Formation de l’ion parent via les tensions de côsne
» 2ème quadripole : Cellule de collision pour fragmenter l’ion parent
» 3ème quadripole : Formation de l’ion fils

 Détecteur

72

PFOA/PFOS
 Extraction de l’échantillon suivant la matrice
 Ajout d’un étalon interne de préparation à l’échantillon
– EI : PFOA C13 et PFOS C13l’efficacité de l’extraction
– EI permet de surveiller efficacité extraction

 Eau : Solid Phase Extraction (SPE)
 Textile : Extraction aux Ultrasons par CH2Cl2
 Revêtement teflon pour poêle : Grattage puis extraction aux
Ultrasons par Acétonitrile


73

 Conditions chromatographiques :
 Phase inverse
 Colonne apolaire C18 100 mm x 4,6mm x 3,5µm
 Phase mobile ACN
EAU / Acétate Ammonium / Acide acétique



Gradient de phase mobile


74

 Conditions du spectromètre de masse :
 Transition PFOA :
– 1ère transition Quantification : ion Parent
» m/z: 412,8  368,9
– 2ème transition Confirmation : ion Fils
» m/z: 412,8  168,9
 Transition PFOS :
– 1ère transition Quantification : ion Parent
» m/z: 498,9  80
– 2ème transition Confirmation : ion Fils
» m/z: 412,8  99

75

 Paramètres de la source ESI
 Electrospray négatif à cause des fonctions acides PFOA /PFOS
 Perte d’un proton et formation d’un (M-H)-

 Paramètre analyseur
 Mode MRM: Multiple Reaction Monitoring


76

EXEMPLE DE CHROMATOGRAMMES : GAMME
POINT BAS 1ng/ml


77

EXEMPLE DE CHROMATOGRAMMES : GAMME
POINT BAS 1ng/ml


78

DROITE D’ÉTALONNAGE


79

EXEMPLE DE CHROMATOGRAMME ÉCHANTILLON
 Chromatogramme d’échantillon de textile à base de
TEFLON


80

EXEMPLE DE CHROMATOGRAMME
ÉCHANTILLON DOPÉ
 Ajout d’une quantité connue de standard PFOA/PFOS à
l’échantillon puis calcul du rendement de dopage


81

SURVEILLANCE DE L’ESSAI
 Ration des Aires de pics des deux transitions doivent être dans
un intervalle proche de celui de la gamme
 Rendement de dopage compris entre 70 et 110%
 Étalon interne d’extraction doit avoir une surface de pic constante

 Blanc de préparation doit être exempt de toute contamination
 Le dernier point de la gamme à passer en fin de série : Quality
Control

82

RISQUES CHIMIQUES ET SÉCURITÉ DES
ALIMENTS
PERTURBATEURS ENDOCRINIENS, RÉSIDUS
MÉDICAMENTEUX, NANOMATÉRIAUX

PERTURBATEURS ENDOCRINIENS

Définition: une substance exogène interfère avec le système
endocrinien.

endocrine society 2012
 Effet néfaste organisme et descendance

 562 molécules


84


Système endocrinien:
Glande

Hormone

Récepteur

Régularisation de toutes les grands fonctions biologiques:







Développement
Croissance
Métabolisme obésité
Rythme biologique
Reproduction
Réaction au stress

Homéostasie
Régulation
Équilibre avec le milieu


85

sang

Glande

Organe
cible

Récepteur

Hormone = clé

Récepteur = serrure
Réponse organe cible, réponse physiologique au bon
moment

1) PE = si comportement comme des hormones mimétiques,
ils peuvent miner les effets : effet Agoniste
2) PE = fausse clé sature le récepteur, pas de réponse
physiologique


86

EFFET DES PERTURBATEURS ENDOCRINIENS
-Synthèse Hormone

PE altère:

-Transport Hormone
- Liaison Hormone
- Dégradation Hormone

combinaison plusieurs effets
La plupart des glandes endocrines sont communes à toutes
les espèces.
Poissons: amphibiens / reptiles / oiseaux / mammifères
chez tous les vertébrés, les systèmes endocriniens
présentent la même susceptibilité aux PE
Mauvais pour le poisson

mauvais pour l’homme


87

PE ET QUANTITÉ EFFECTRICE
Eoestradiol (10-8 à 10-13 M)
30 milliard gramme/ml
1 petite goutte dans une piscine olympique

Quantité infime PE peut perturber
LOQ en analyse, LMR ?
bisphénol A : boite de conserve : µg/kg aliment


88

LES PE, QUELLES MOLÉCULES?
1) Produits chimiques synthétiques








Pesticides :DDT, aldrine, atrazine, chlordécone …
Phtalates (plastiques, PVC) métaux lourds …
Alkylphénols (cosmétiques, produits de nettoyage)
Anions : perchlorate
Bisphénols
Dioxines, PCB, TCDD
Polybromodiphényls: PBDE (retardeurs de flammes)

2) Produits naturels
 Phytoestrogènes : flavonoïdes, sitostérol …
 Mycoestrogène (Zéaralénone)

3) Produits pharmaceutiques
 Oestrogène, progestérone, clembutérol
 Béta bloquant
 antidépresseur

89

PE ET L’HISTOIRE DDT
Bioconcentration + biamplification = bioaccummulation
chaine alimentaire
Petit poisson mangé par le plus gros X 25.106
-

1874 synthèse par Othman Zeider
1939 suisse Müller (nobel 48)
39-45 anti-moustique armée USA
1955 éradication Palu
1955-1975 4 millions tonnes
1968, 1974, 1984 interdiction Hongrie, France, UK

Méfait DDT:
DDT

DDE (produit dégradation)

DDE, produit dégradation perturbe glande coquilleuse calcique
(reproduction oiseaux, coquille d’œuf exemple: aigle chauve USA)

90

QUELQUES PE
 Les tributylétains : puissant biocides, peinture anti-fauling
obésogène : bébé obèse ≠ mode de vie ??

 Bisphénol A
plastique polycarbonate
3,8 millions de tonnes
interdit depuis juin 2010 dans les biberons
interdit dans les conserves depuis 12 octobre 2011
 Di n butyl phtalate DBP
Teneur sang µ/ml


91

CONTAMINATION ESPÈCE HUMAINE PAR PE
Nourriture

Eau

Contact

Air
Poussière

Critique : exposition PE lors du développement embryonnaire
et période post-natal


92

ILLUSTRATION DE L’ACTIVITÉ OESTROGÉNIQUE
DES DIFFÉRENTS COMPOSÉS DE LA FAMILLE DES
BISPHÉNOLS


93

CONCLUSION : ENJEUX PE ET SÉCURITÉ
ALIMENTAIRE
 Un système endocrinien en bon état : indispensable
 Les PE : une réelle préoccupation de la santé publique
– Multiple exemples de produit (562 PE)
– Chaine environnementale, chaine alimentaire
– Montre incidence

 Principe toxicologie non gérée suivant l’endocrinologie
– PE agissant à très faible dose
– PE réponse non monotonique
– PE a des effets spécifiques

 Nouvelle métrologie et analyse en sécurité alimentaire


94

PERTURBATEURS ENDOCRINIENS, RÉSIDUS
MÉDICAMENTEUX, LE PROBLÈME LOQ
Analyse des composés
semi-volatils

Analyse des
composés volatils

Thermodésorption /
Headspace

Injection liquide

Loi de Henry
Benzène
MW = 78 g/mol

DecaBDE
MW = 959
g/mol

Du ppb au ppm, du très volatil au très lourd…
Analyse des composés volatils: chlorure de vinyle dans les eaux, benzène dans les jouets, tetrachloroéthylène dans
l’atmosphère des pressings, recherche d’accélérateurs de combustion…
Analyse des composés semi-volatils: perturbateurs endocriniens (phtalates, retardateurs de flamme…), allergènes,
nitrosamines, qualité de l’air intérieur…

95

ANALYSE DES PERTURBATEURS ENDOCRINIENS
ET DES RÉSIDUS MÉDICAMENTEUX
GC-MS/MS

LC-MS/MS
Source EI
Triple Quadripole

Source ESI
Triple Quadripôle
Trappe ionique


96

APPLICATIONS
130 résidus médicamenteux

Bisphénol A : perturbateur
endocrinien

-Technique de pointe très sélective permettant d’atteindre des limites de quantification
jusqu’au ppt
-Analyse de résidus de pesticides, bisphénol A, résidus d’antibiotiques, PCB, HAP et
nonylphénols

97

NANOTECHNOLOGIES ET NORMALISATION

Commission de normalisation AFNOR X457 CEN/TC 352
Suivi norme française ISO/TC 229

SGS Multilab membre commission:
 contexte du secteur
 enjeux normalisation
 bilan
 Perspectives


98

1 CONTEXTE ET ENJEUX

Nanosciences / nanomatériaux
a. Nanomatériaux définis par 2011/696/EU
• ISO 80004-1 nanotechnologie

• nanomatériaux : étude, découverte, compréhension de la
matière à l’échelle nanométrique
• taille compressée : 1 < T< 100 nm (10-9 m)
b. Phénomène et propriétés des nanomatériaux
Propriétés et phénomènes = f(dimension et structure)
≠ atomes, molécules individuels ou matériaux massifs


99

1

CONTEXTE ET ENJEUX
c. Nanomatériaux, source d’innovation dans tous les secteurs

Les secteurs: transport, Energie, TIC, chimie matériaux composites, santé
(qualité de vie)
 alimentation

 habitat
 Eau potable et eaux résiduaires
 Environnement
 Produits cosmétiques

d. Nanomatériaux, évolution du risque, source de questions
 Risque environnement santé
 Acceptabilité sociétale
 Technologie, rapport bénéfice/ risque


100

2 LES NANOMARÉTIAUX DANS L’ALIMENTATION

I)

Développement de quelques exemples
a)

Les compléments alimentaires



b)

Nanoencapsulé

Aliments fonctionnels


c)

Vitamine
Omega 3

Huile de colza enrichie aux phytostérols

Encapsulé nano

Autres applications en Europe et en France


Silice sous forme additif antiagglorémant

Nano


101

II)

Nanomatériaux/ Nanoparticules : matériau en contact
-

Feuillet argile dimension nanométrique (pour propriété
mécanique)

-

Matériaux actifs libérant des nanoparticules argent a effet
antibactérien

-

Nanocapteurs permettant détection :
 Contamination microbienne
 Arôme représentatif et caractéristique maturité


102

III)

Nanoparticules à l’état endogène
a)

Endogène: naturellement présent en raison du caractère
nanostruture de la matière
- Micelle de caséines
- Lipoprotéines à faible densité: jaune d’oeuf

b)

Exogène :

-

Contamination environnementale


103

3 NORMALISATION ET ÉVALUATION DES
RISQUES
ISO/TC 229 au niveau international + commission AFNOR
X457 « nanotechnologie »
compréhension et contrôle de la matière et processus à
l’échelle nanométrique
+ l’objectif des travaux:
 Prendre en charge la sécurité, la
consommateurs et de l’environnement

protection

des

 Faciliter le commerce mondial
 Promouvoir les bonnes pratiques : production / utilisation /
élimination nanomatériaux


104

L’ORGANISATION TC 229

JWG2 : mesurage et caractérisation et méthodes de test, substances de référence
(animation Japon)

WG3 : santé, sécurité et environnement (animation USA), bases scientifiques et
normes relatives aux aspects santé et sécurité

105

ORGANISATION CEN/TC 352
 Problématique sociétale

 WG3 aspects hygiène, santé, environnement

 Caractérisation de l’exposition
 Normes européennes à l’appui réglementaire communautaire

106

NANOMATÉRIAU ET CONTEXTE FRANÇAIS,
PRINCIPE DE PRÉCAUTION
 Méthode classique toxicologie ne peut accompagner:
 Métrologie
 Classification nanoparticules
 Risques associés hygiène, santé, sécurité (identification
paramètres, critères induisant toxicité, écotoxicité)
 Thématique étiquetage
 Vice présidence ISO consacrée aux consommateurs et aux
aspects sécurité

 La France développe un document sous impulsion DGS


107

NANOMATÉRIAU ET CONTEXTE FRANÇAIS,
PRINCIPE DE PRÉCAUTION
 Arrété du 16 aout 2012 relatif au contenu et aux conditions
de présentation de la déclaration annuelle des substances
à l’état nanoparticulaire
 SCENHIR (Scientific Committee on Emerging and Newly
Health Identified Risks)
 Adoption du règlement 528/2012
Liste substances approuvées

Article 4 paragraphe 4, ne couvre pas nanomatériaux, recommandation
2011/696/UE
Article 19 prévoit que soient examinés séparément les produits dans la liste
des substances biocides

 2010 : avis de la commission sur la position du parlement
européen concernant le règlement Novel-Food modifiant le
règlement CE 1331/2008

108

OBLIGATION SECTORIELLE D’ÉTIQUETAGE
 Règlement 1223/2009/CE du 30/11/2009 relatif aux produits cosmétiques
 Règlement 1169/2011/CE du 25 octobre 2011 concernant l’information des
consommateurs sur les denrées alimentaires
 Arrêté du 6 aout 2012
 Décret 2012-231 : déclaration annuelle des substances à l’état nanoparticules.

Comment le droit garantit-il la protection de l’intégrité physique et morale
des consommateurs de nanoproduits?
Responsabilité du fait des produits
L’assureur accepte-t-il de couvrir les risques liés aux nanoproduits ?

Nanomatériaux : information et
sécurité des consommateurs


109


110

RETROUVEZ LES INFORMATIONS ET PUBLICATIONS DE
SGS MULTILAB:
t. +33 (0) 2 35 07 91 91
multilab.rouen@sgs.com
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17 12 conférence Yvon GERVAISE Sécurité des aliments et risques chimiques

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