![Réticence à la planification successorale ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]](data:image/gif;base64,R0lGODlhAQABAIAAAAAAAP///yH5BAEAAAAALAAAAAABAAEAAAIBRAA7)
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- 6. Testament biologique Q. Qu'est-ce qu'un testament biologique ? R. Un testament biologique permet d'indiquer la façon dont vous souhaitez être traité si une maladie grave, la sénilité ou une blessure vous rendent invalide.
- 12. Histoire vécue
Notas del editor
- mot de bienvenue présentations merci d'être venus aujourd'hui... j'aimerais également remercier votre employeur... la vie peut être imprévisible... pendant ce séminaire, nous verrons comment vous pouvez bien planifier maintenant pour que vos survivants aient tout ce qu'il faut si votre famille venait à vous perdre, seraient-ils prêts sur le plan financier à continuer à vivre sans vous? ce séminaire présente aussi les questions à régler lors d'un décès ________________________________________________________ ________________________________________________________ Nota: Peut-être devriez-vous commander la documentation suivante pour distribuer durant le séminaire : A0322-F Que faire maintenant A0852-F Pour faire des placements avisés, il faut d'abord un plan Un tour d'horizon de vos placements et de vos objectifs
- Pourquoi les gens sont-ils réticents à faire faire leur planification successorale? Ce sont toutes de mauvaises raisons. Trop de gens pensent pouvoir compter sur les prestations du gouvernement, et c'est un chemin à peu près direct vers la pauvreté.
- Après avoir exposé l'ordre du jour, si vous avez des exemples, parlez de situations où une personne est morte intestat; où il n'y avait pas assez d'argent pour couvrir les frais immédiats ou les besoins de la famille; où les gens n'avaient pas réglé leurs affaires financières d'une manière efficace sur le plan fiscal. Voici quelques suggestions qui sont toutes basées sur des situations réelles : 1. Planification non efficace du point de vue fiscal. Le client lègue 80 000 $ de fonds de REER à ses deux neveux en pensant qu'ils devraient payer de l'impôt sur le produit et qu'ils pourraient utiliser le solde. Malheureusement, ce n'est pas ce que prévoit la Loi de l'impôt. Il a fallu ajouter le produit du REER à sa dernière déclaration d'impôt sur le revenu. En fin de compte, cet impôt a réduit les sommes disponibles pour sa veuve et ses enfants qui ont reçu ce qu'il resta du patrimoine après le paiement des impôts. 2. Aucun testatment : C'est le cas d'un homme qui réussissait bien en affaires et qui avait l'esprit de famille très développé. Il était associé à part égale avec sa femme dans l'entreprise qui valait plusieurs millions de dollars. Leurs enfants adultes et non mariés travaillaient dans l'entreprise. Il n'avait pas de testament. S'il était décédé (heureusement il est toujours vivant!), sa femme n'aurait hérité que d'environ 1/3 de sa succession selon la loi provinciale. Les deux autres tiers auraient été légués aux enfants. Même si ni lui ni sa femme ne s'inquiétaient de quel membre de la famille hériterait, un impôt aurait été payable sur les gains en capital des actions de l'entreprise qui auraient été léguées aux enfants, soit plus d'un million de dollars. Ils n'avaient tout simplement pas les fonds nécessaires pour payer un tel impôt et par conséquent, le problème aurait été énorme s'il était décédé.
- Votre testament dit aux gens qui s'occupent de vos biens comment les distribuer -- ce processus peut être simple ou complexe selon le genre de biens que vous avez et la façon dont vous souhaitez les distribuer. Vous décidez qui recevra vos biens et vos éléments d'actif, vos objets personnels et vos objets de famille; qui servira de liquidateur pour s'assurer que vos voeux soient respectés; qui sera le tuteur des enfants mineurs; si vous souhaitez être enterré ou incinéré. Tous ceux qui possède quelque chose devraient faire un testament. Si vous mourez intestat, le tribunal nomme un représentant qui verra à ce que la distribution soit faite selon les lois provinciales. Cette distribution pourrait être bien différente de celle que vous auriez souhaitée ou ne pas correspondre aux besoin de la famille, et elle ne sera peut-être pas très avantageuse sur le plan fiscal. Cela vaut la peine de débourser le montant nécessaire (qui est peu élevé) pour faire rédiger votre testament par un notaire... les lois sur les testaments manuscrits sont différentes d'une province à une autre. Certaines tournures ont un sens précis qui peut être différent de ce que désirait le testateur. Sur le plan juridique, seul l'original signé est utile -- c'est généralement votre notaire qui le conserve. Vous en gardez aussi une copie à la maison. Il est préférable de ne pas le mettre dans un coffre bancaire, car on n'y aura peut-être pas accès. Remettez-en une copie à quelques personnes ou placez-en une dans le congélateur.
- Demandez aux participants ce qu'est un testament biologique? Un testament biologique permet d'indiquer la façon dont vous souhaitez être traité si une maladie grave, la sénilité ou une blessure vous rendent invalide. L' avantage d'un tel testament est que vous serez traité de la façon que vous aurez indiquée et vous aurez pris cette décision alors que vous étiez sain d'esprit et de corps. Vous évitez ainsi le stress de prendre une telle décision dans une situation urgente. Les composantes d'un testament biologique sont les suivantes : le document de base plus les documents connexes comme par exemple ceux qui ont trait aux dons d'organes et aux valeurs personnelles.
- vous devez revoir votre testament lorsque se produisent des changements comme une naissance, un décès, un mariage, un divorce, lorsque les enfants atteignent l'âge où ils peuvent être liquidateur, le mariage d'un enfant, l'arrivée de petits-enfants, le besoin de changer de liquidateur, les changements à votre situation financière et aussi lorsqu'il y a des changements fiscaux. On peut apporter des changements mineurs à l'aide d'un codicille ou autre ajout. Si le changement est important, on doit refaire le testament. On peut également révoquer un testament en le détruisant , ou en le révoquant dans un testament subséquent. Un mariage révoque automatiquement un testament existant à moins qu'il ait été rédigé « en prévision d'un mariage ». Un divorce peut changer la distribution mais ne révoque pas le testament.
- Demandez aux participants : Qu'est-ce qu'un liquidateur? LE LIQUIDATEUR donne suite aux directives de votre testament et s'occupe des impôts, des dettes, des placements, des questions légales, etc. qui ont trait à votre succession... sa responsabilité est importante. NOTE à la personne qui fait la présentation : Le mot liquidateur est utilisé au sens général. Sa définition peut varier d'une province à l'autre.
- Au Québec, l'exécuteur est appelé « liquidateur » et on appelle « procuration » le « power of attorney » Responsabilités Le liquidateur (qu'on appelait autrefois « exécuteur testamentaire ») donne suite aux directives de votre testament et s'occupe des impôts, des dettes, des placements, des questions légales, etc. qui entourent votre succession... c'est une responsabilité importante. Il reçoit normalement des honoraires. Ces honoraires peuvent -être de 5 % de la succession. Il ne s'agit qu'un d'une approximation, ces frais sont en fait fixés par le tribunal. Choix du liquidateur Choisissez quelqu'un qui est tout à fait digne de confiance, qui sera en mesure de gérer votre succession à votre décès, qui a un bon sens des affaires. Si vous léguez tout à votre conjoint, il est logique que votre conjoint soit le liquidateur. S'il y a beaucoup à faire du côté des placements, nommez quelqu'un qui a de l'expérience dans les affaires. Il peut y avoir plus d'un liquidateur -- dans ce cas, expliquez comment les décisions seront prises. Assurez-vous que le liquidateur est prêt à assumer ses responsabilités. Nommez un liquidateur suppléant, qui remplacera le liquidateur s'il ne veut pas ou ne peut pas assumer son rôle. Évitez de choisir quelqu'un qui serait en conflit d'intérêts. Les sociétés de fiducie peuvent servir de liquidateur -- bien qu'elles n'acceptent pas toujours les petites successions. Elles ont tendance à être conservatrices mais peuvent être utiles pour éviter les querelles entre frères et soeurs sur la façon de régler la succession. Dispositions du testament Dans le testament, autorisez le liquidateur à demander conseil à des professionnels en ce qui a trait aux impôts, aux options de placement, aux emprunts et aux questions juridiques.
- Votre testament n'a aucun effet tant que vous vivez, même si vous êtes frappé d'une incapacité. Dans un tel cas, si vous n'avez pas de procuration, c'est l'état qui gère vos affaires. Deux genres de procurations -- pour les biens et pour les soins de la personne. Ces deux genres de procuration ne font habituellement pas partie du même document. Le fait d'avoir une de ces procurations ne garantit rien pour l'autre genre de situation : par exemple, si vous avez une procuration pour vos affaires financières, ce document ne garantit aucunement que vos recevrez les soins appropriés. Le fondé de pouvoir voit à votre bien-être si vous êtes frappé d'incapacité. Il n'a plus d'autorité dès votre décès. Passez chez un notaire pour établir la procuration... le coût est peu élevé (environ 100 $)... mais cela coûte beaucoup plus cher si on essaie de tout organiser une fois que la personne est frappée d'incapacité (entre 2500 $ et 10 000 $, par exemple). Le fondé de pouvoir responsable des soins personnels s'assure qu'on pend bien soin de vous et si vous êtes à l'hôpital il voit à ce que vous receviez les soins appropriés. Le fondé de pouvoir responsable de vos biens prend les décisions financières en votre nom. Il peut voir à ce que vos comptes soient payés, que votree propriété soit entretenue et que vous restiez propriétaire de vos biens... il peut faire des chèques, gérer votre compte bancaire et prendre des décisions en votre nom. En général, le fondé de pouvoir ne peut pas nommer un bénéficiaire.
- Racontez une histoire vécue -- quelque chose que vous avez vu au cours de votre carrière -- une histoire qui montre combien il est important d'avoir un testament, de nommer un liquidateur, de désigner des mandataires, ou d'avoir assez d'assurance pour couvrir les besoins.
- Déclarations d'impôt Le liquidateur doit soumettre une déclaration d'impôt pour la période allant du 1er janvier jusqu'à la date du décès; il faudra peut-être faire un 2e rapport d'impôt pour les revenus reçus après le décès. Genres d'impôts En général, le transfert d'une résidence principale (c'est-à-dire votre résidence habituelle) au conjoint n'a aucune conséquence sur le plan fiscal, mais il faut respecter certaines conditions. Même chose si vous et vos enfants sont copropriétaires; dans ce cas, à votre décès, la résidence leur est transmise sans qu'ils aient à payer d'impôt (sauf au Québec). Les contrats enregistrés peuvent être transférés à un régime enregistré de votre conjoint en franchise d'impôt. Les autres placements, mais pas tous, peuvent faire l'objet d'impôt sur les gains en capital. Par exemple, les CPG n'ont pas à être déclarés comme revenu aux héritiers. Réduction de l'impôt grâce à un REER pour conjoint Si des possibilités de cotisations à un REER n'ont pas été utilisées, vous pouvez verser une cotisation au REER du conjoint survivant sous forme de « cotisation pour conjoint » faite par le défunt. C'est le défunt qui bénéficie de la déduction d'impôt.
- Il est important de comprendre les coûts que vos survivants peuvent avoir à défrayer dès le moment de votre décès. Les frais funéraires peuvent aller de 10 000 $ à 20 000 $. Souvent, on tient compte des deux revenus quand on contracte des dettes -- s'il reste seulement un revenu, on pourrait manquer de ressources pour assurer le service de la dette. Il est bon de garder un fonds d'urgence; on recommande l'équivalent de 6 mois de revenu. Les études universitaires coûtent au moins 15 000 $ par année, par enfant. Ces frais augmentent rapidement. Additionnez tous ces éléments pour calculer les liquidités dont vos survivants auront besoin. etc. Pour étudier ce qui se produira dans votre situation personnelle, vous devez obtenir une analyse des besoins financiers. Une telle analyse donne un aperçu du capital dont vos survivants auront besoin à votre décès. On examine l'actif et le passif de même que les besoins de revenu de la famille. Une bonne planification financière prévoit le paiement de toutes les dettes au décès de l'un ou l'autre conjoint. De cette manière, on aide les survivants à repartir du bon pied, sans dettes, avec plus de sécurité (par exemple, ils n'auront pas à abandonner la maison familiale parce que le coût est trop élevé).
- Liquidités, placements et assurance-vie
- RRQ/RPC prévoient le paiement d'une somme globale au décès et une prestation viagère mensuelle si le défunt a travaillé le moindre de pendant 1/3 de la période de cotisation (soit depuis 18 ans jusqu'au décès ou à la retraite, selon la date la plus rapprochée) ou 10 ans. Si la période de cotisation est inférieure à 9 ans, vous devez avoir travaillé pendant au moins 3 ans. Donc, si vous avez travaillé pendant 8 années civiles et que votre période de cotisation couvre 25 années civiles, aucune prestation n'est payable aux survivants. La prestation forfaitaire dépend du montant que vous avez contribué et de la durée des contributions -- la prestation de décès maximum est fixée à 2500 $ en 2004... et elle est considérée comme un revenu imposable. Il est important de souligner que la RRQ ne prévoit pas de prestation pour un conjoint survivant de moins de 35 ans s'il n'y a pas d'enfant, et les prestations sont proportionnelles entre 35 et 45 ans s'il n'y a pas d'enfant. Le conjoint survivant recevra des prestations mensuelles en vertu du RRQ équivalant à 60 % des prestations du conjoint décédé en vertu du RRQ s'il a 65 ans ou plus. Si le conjoint survivant a moins de 65 ans, il reçoit alors 37,5 % des prestations du conjoint décédé, plus une prestation forfaitaire mensuelle de 149 $. On peut recevoir des prestations de la Sécurité de la vieillesse à partir de 65 ans. Des prestations sont aussi payables pour les enfants à charge de moins de 18 ans. En 2004, elles sont d'un montant fixe de 192 $. Souvent, le régime d'avantages sociaux de l'employeur prévoit une prestation de décès; certains offrent une option de rente de survie pour le conjoint; la prestation est imposable -- vérifiez votre régime. Certains éléments d'actif personnels peuvent être disponibles; tout dépend de leur degré de liquidité et du désir qu'on a d'en disposer. Si l'un des conjoints restait à la maison, tenez compte des frais de garde d'enfant. Le conjoint survivant aura besoin de 60 % à 80 % du revenu du couple. Tout dépend des enfants, des frais de logement, etc.
- Une analyse personnalisée de vos besoins peut vous fournir des détails sur votre situation personnelle. Auriez-vous un déficit ou un surplus ? Si vous êtes en position de déficit, l'assurance-vie est une bonne façon de répondre immédiatement au besoin.
- La planification successorale doit aussi couvrir tous vos besoins en assurance. Toutes ces options sont examinées plus en détail dans les dispositives suivantes. Assurance temporaire et assurance permanente : L'assurance-vie peut être une excellente manière de subvenir aux besoins des survivants. On pourrait comparer l'assurance temporaire au fait d'être locataire, ou à une assurance contre le feu. Elle est valide pour une durée précise (1 an, 5 ans, 10 ans). À la fin de cette période, vous pouvez renouveler l'assurance, généralement pour une prime plus élevée. L'assurance permanente pourrait se comparer au fait d'être propriétaire de votre maison. Elle reste en vigueur la vie durant, et elle accumulera de la valeur au fil des années grâce à la valeur en espèces. Par ailleurs, avec l'assurance permanente, la croissance de la valeur en espèces bénéficie d'avantages fiscaux. Dites-vous que l'assurance temporaire sert à combler des besoins temporaires, tandis que l'assurance permanente sert à couvrir des besoins permanents. Vie universelle La Vie universelle est une police d'assurance, qui, comme la plupart des polices d'assurance permanente, comporte à la fois un élément de valeur en espèces et un élément d'assurance-vie. Sa souplesse fait de la Vie universelle une assurance unique en son genre. Vous pouvez retirer de l'argent lorsque vous en avez besoin, en ajouter quand vous pouvez vous le permettre, suspendre les primes lorsque vous êtes à court d'argent ou même modifier votre capital-décès. La croissance de la valeur de rachat bénéficie d'avantages fiscaux. Un autre avantage de la Vie universelle est que vous pouvez payer à l'avance le coût futur de l'assurance en bénéficiant d'un abri de l'impôt. Assurance maladies graves Paiement en une somme globale Basée sur la SURVIE - est payable de votre vivant Règlement effectué une fois seulement Est payable à vous plutôt qu'à vos personnes à charge C'est vous qui décidez comment seront utilisés les paiements, soit pour une absence du travail, un voyage en famille, le paiement de dépense, de frais médicaux. Assurance de soins de longue durée : Si la personne assurée ne peut pas s'acquitter de deux des activités quotidiennes suivantes, elle a alors droit à des garanties. Se laver; continence; s'habiller; changer de position; se nourrir; aller à la toilette. Nota : Certains contrats exigent que vous soyez placé dans un établissement de soins de longue durée) On verse aussi des paiements lorsqu'une supervision constante est nécessaire pour protéger la santé et le bien-être de la personne assurée lorsque ses facultés mentales sont réduites (à la suite de la maladie d'Alzheimer ou d'une démence sénile). S'ajoute aux fonds que vous recevez du gouvernement, des régimes de soins médicaux complémentaires ou de votre famille.
- Les besoins temporaires doivent être couverts par une assurance temporaire. Qu'est-ce qu'un besoin temporaire? Il peut s'agir d'une hypothèque, de besoins plus élevés de revenu continu lorsque vos enfants sont jeunes, d'obligations d'affaires, etc. Caractéristiques de l'assurance temporaire : L'assurance temporaire est valide pour une période particulière et ensuite elle prend fin. Le capital-décès n'est versé que si vous décédez alors que le contrat est en vigueur. Au début les primes sont peu élevées mais elles augmentent à chaque renouvellement à mesure qu'augmente le risque de décès. La majorité des contrats d'assurance temporaire ne comportent pas de participation ni de valeur de rachat. Habituellement, ce genre d'assurance est disponible pour des périodes d'un an, de 10 ans ou de 20 ans ou encore jusqu'à 75 ans. Habituellement, la prime ne change pas pendant cette période mais elle augmente au moment du renouvellement. On pourrait par exemple acheter un contrat d'assurance temporaire de 10 ans. Cela voudrait dire que les primes ne changeront pas pendant 10 ans et que le contrat serait renouvelé au bout de 10 années (selon les dispositions du contrat) pour une autre période de 10 ans. Cette assurance resterait en vigueur jusqu'à 75 ans. Elle prendrait fin au 75e anniversaire de l'assuré. L'assurance temporaire peut servir à : Protéger votre hypothèque Couvrir vos prêts personnels ou prêts d'affaires Protéger une personne clé dans une entreprise ou s'il y a convention d'achat-vente
- Les besoins permanents doivent être couverts par une assurance permanente. Quels sont les besoins permanents? Augmenter le revenu d'un survivant, payer l'impôt sur les gains en capital au décès, surtout si la maison familiale doit être léguée à la génération suivante, couvrir les besoins d'enfants qui demeureront à charge, habituellement en raison d'une invalidité. CE QU'ELLE FOURNIT : Une protection viagère. L'assurance ne pend pas fin après un certain temps. La majorité des contrats d'assurance permanente prévoit que la prime demeurera uniforme pendant toute la durée du contrat, bien que le risque de décès augmente avec l'âge. (Primes uniformes : Primes qui ne changent pas pendant une période déterminée.) Pour que la prime ne change pas, dans les premières années la prime est supérieure au risque qu'elle couvre. Le solde est investi pour créer une réserve qui sert à couvrir une partie de la prime dans les années ultérieures lorsque vous êtes plus âgé et que le risque est plus élevé. La réserve s'accumule sous forme de valeur de rachat ou valeur en espèces. Vous pouvez retirer ce montant sous forme d'avance ou pour payer les primes ou en annulant votre contrat. Parfois il est possible de limiter le nombre d'années que vous versez des primes. Par exemple le contrat peut devenir libéré à 65 ans pour que vous n'ayez plus de primes à payer à la retraite. C'est donc dire que vous payez des montants plus élevés mais pendant une période plus courte. Comme ces contrats comportent des variables basées sur des facteurs externes comme les taux d'intérêt, les projections indiquant quand le contrat sera « libéré » ne sont pas toujours garanties. L'assurance permanente peut servir à : Couvrir des besoins à long terme, des frais financiers, préserver le patrimoine, etc.
- La Vie universelle est une police d'assurance, qui, comme la plupart des polices d'assurance permanente, comporte à la fois un élément de valeur en espèces et un élément d'assurance-vie. Sa souplesse fait de la Vie universelle une assurance unique en son genre. Vous pouvez retirer de l'argent lorsque vous en avez besoin, en ajouter quand vous pouvez vous le permettre, suspendre les primes lorsque vous êtes à court d'argent ou même modifier votre capital-décès. La croissance de la valeur de rachat bénéficie d'avantages fiscaux. Un autre avantage de la Vie universelle est que vous pouvez payer à l'avance le coût futur de l'assurance en bénéficiant d'un abri de l'impôt.
- Assurance maladies graves Paiement en une somme globale Basée sur la SURVIE - est payable de votre vivant Règlement effectué une fois seulement Est payable à vous plutôt qu'à vos personnes à charge C'est vous qui décidez comment seront utilisés les paiements, soit pour une absence du travail, un voyage en famille, le paiement de dépense, de frais médicaux.
- Assurance de soins de longue durée : Si la personne assurée ne peut pas s'acquitter de deux des activités quotidiennes suivantes, elle a alors droit à des garanties. Se laver; aller à la toilette, changer de position, se nourrir, s'habiller. Nota : Certains contrats exigent que vous soyez placé dans un établissement de soins de longue durée) On verse aussi des paiements lorsqu'une supervision constante est nécessaire pour protéger la santé et le bien-être de la personne assurée lorsque ses facultés mentales sont réduites (à la suite de la maladie d'Alzheimer ou d'une démence sénile). S'ajoute aux fonds que vous recevez du gouvernement, des régimes de soins médicaux complémentaires ou de votre famille.
- Le RRQ/RPC verse 1077.49 $ par mois, plus 66.29$ par mois par enfant à charge. Il est très difficile d'obtenir de telles prestations. L'invalidité doit être grave et prolongée. Cela signifie que vous ne pouvez faire aucun travail quel qu'il soit et que votre invalidité doit être de longue durée ou mener à la mort. Les gens peuvent parfois se retrouver sans assurance collective à la suite d'un changement d'emploi. On peut aussi avoir besoin de ressources pour payer des soins à la maison. Assurance recommandée - 60 % du revenu avant l'invalidité
- Revoir brièvement ce qui a été couvert pendant l'exposé. Terminez avec la diapositive suivante.
- (...Il existe diverses façons de conclure un séminaire - nous vous en suggérons quelques-unes ci-dessous... le but est de rencontrer chacune de ces personnes séparément...) Je vous ai fourni beaucoup de renseignements aujourd'hui. Certains se demandent sans doute comment ils s'appliquent à leur situation personnelle et s'ils doivent apporter des changements à leur situation. Vous avez droit à une session de planification financière gratuite. Ça vaut la peine d'en profiter... vous en retirerez au moins un sommaire complet et bien documenté de votre situation financière (PATH - montrer exemple de rapport). Pour voir si ça vaut la peine d'organiser une rencontre personnelle, remplissez cette carte (LIVRET D'INFORMATION) et remettez-la moi pour identifier les secteurs où il est nécessaire de se concentrer. Assurez-vous d'y inscrire votre nom et votre numéro de téléphone personnel. Je vous communiquerai les résultats et vous dirai s'il est nécessaire de nous rencontrer. OU Je serai à votre lieu de travail le premier lundi de chaque mois. Je serai dans la salle... vous pourrez me voir à... (Fournir les renseignements appropriés selon ce qui a été convenu avec l'employeur.) OU Pourriez-vous remplir le formulaire d'évaluation que je fais circuler. Cela m'aidera à déterminer si les renseignements que je vous ai fournis sont utiles et comment je devrais modifier les présentations à venir. Si vous désirez me voir pour une consultation financière gratuite, veuillez inscrire votre nom et numéro de téléphone sur cette feuille et je me ferai un plaisir de vous rencontrer.