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http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/policy/opinions_plain_language/index_fr.htm




                                                                                                  Source :
                                      Le mercure dans les                                         CSRSE (2010)

                                       ampoules à basse                                           Résumé & Détails:
                                                                                                  GreenFacts (2011)
                                         consommation


                                                              1. Pourquoi le mercure est-il toléré dans les
Contexte - Alors que les lampes                                  ampoules fluocompactes?.......................2
fluocompactes (LFC) à basse                                   2. De quelle manière le mercure libéré par une
consommation sont moins énergivores                              lampe fluocompacte cassée pourrait-il nuire
et permettent de réduire les émissions                           à la santé ?...........................................2
des centrales électriques, elles                              3. Les émissions de mercure liées à l’utilisation
contiennent cependant du mercure –                               et l’élimination des ampoules électriques
une substance dangereuse.                                        présentent-elles un risque pour
                                                                 l’environnement?...................................3
Le mercure contenu dans ces lampes                            4. Quels seraient les avantages de renforcer la
présente-t-il un risque pour les                                 collecte sélective des lampes
consommateurs?                                                   fluocompactes ?....................................4
                                                              5. Les avantages environnementaux des lampes
Globalement, en termes d’émissions de
                                                                 fluocompactes compensent-ils leurs risques
mercure, les lampes fluocompactes
                                                                 potentiels ?...........................................4
sont-elles plus écologiques que d’autres
ampoules?


                    Les réponses à ces questions sont un résumé fidèle de l’avis scientifique
        formulé en 2010 par le Comité scientifique des risques sanitaires et environnementaux (CSRSE) :
                          "Opinion on Mercury in Certain Energy-saving Light Bulbs"

                                     La publication complète est disponible sur :
                   http://copublications.greenfacts.org/fr/mercure-lampes-basse-consommation/
               et sur : http://ec.europa.eu/health/opinions/fr/mercure-lampes-basse-consommation/



      Ce document PDF contient le Niveau 1 d'une Co-publication de GreenFacts. Les Co-publications de GreenFacts
      sont disponibles en plusieurs langues sous forme de questions-réponses et présentées selon la structure
      originale et conviviale de GreenFacts à trois niveaux de détail croissant :

           •    Chaque question trouve une réponse courte au Niveau 1.
           •    Ces réponses sont développées en plus amples détails au Niveau 2.
           •    Le Niveau 3 n’est autre que le document source, l'avis scientifique reconnu internationalement
                et fidèlement résumé dans le Niveau 2 et plus encore dans le Niveau 1.


Toutes les Co-publications de GreenFacts en français sont disponibles sur : http://copublications.greenfacts.org/fr/
    et sur : http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/policy/opinions_plain_language/index_fr.htm
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http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/policy/opinions_plain_language/index_fr.htm




1. Pourquoi le mercure est-il toléré dans les ampoules fluocompactes?

Aujourd’hui, les ampoules classiques sont progressivement
abandonnées et remplacées par des ampoules moins énergivores,
principalement les lampes fluocompactes (LFC) qui contiennent du
mercure.
                                                                                                   Les ampoules inefficaces
Le mercure étant un matériau dangereux, il est généralement interdit                               seront progressivement
                                                                                                   retirées du marché...
dans les équipements électriques et électroniques, mais peut être                                  [voir Annexe 2, p. 6]
autorisé de façon exceptionnelle et en quantités limitées, notamment                               Source : EC [voir http://
                                                                                                   ec.europa.eu/energy/
dans les lampes fluocompactes.                                                                     lumen/overview/
                                                                                                   whatchanges/index_fr.
                                                                                                   htm]
Il est impossible à l’heure actuelle, aussi bien sur le plan scientifique
que technique, de fabriquer des lampes fluocompactes sans mercure, mais de nouvelles
technologies permettent de réduire la quantité de mercure qu’elles contiennent et la quantité
autorisée sera progressivement abaissée.

Le mercure contenu dans les lampes ne peut s’en échapper, à moins que celles-ci ne se
brisent par accident ou qu’elles soient jetées avec les ordures ménagères. Si les
consommateurs déposent leurs ampoules usagées dans les points de collecte prévus à cet
effet, le mercure qu’elles contiennent sera recyclé et non rejeté dans l’environnement.


2. De quelle manière le mercure libéré par une lampe fluocompacte cassée
pourrait-il nuire à la santé ?

2.1 Selon des études réalisées sur des travailleurs exposés, l’inhalation de quantités
substantielles de mercure peut donner lieu à une inflammation des poumons, des lésions
rénales, des gastroentérites, de l’agitation et des tremblements. Avaler une grande quantité
de mercure peut s’avérer mortel. Le fait d’être exposé à des quantités plus faibles de mercure
sur une longue période peut également nuire à la santé. De plus, il est établi que les enfants
et les fœtus sont plus vulnérables au mercure.

2.2 Quand une lampe fluorescente se brise, les vapeurs de mercure libérées dans l’air de
la pièce peuvent brièvement atteindre des concentrations élevées. Cependant, les vapeurs
se transforment rapidement en gouttelettes, qui peuvent adhérer aux surfaces ou à des
particules de poussière pendant un certain temps, en particulier si la pièce n’est pas
suffisamment aérée ou nettoyée en profondeur. Ainsi, les personnes présentes dans la pièce
pourraient inhaler ou avaler du mercure.

Il est très peu probable qu’il y ait un risque sanitaire pour les adultes dû à la casse d’une
ampoule fluocompacte et le risque pour un fœtus dont la mère est exposée est négligeable.

Les enfants ont tendance à être davantage exposés au mercure libéré que les adultes, bien
qu’il soit impossible à l’heure actuelle d’évaluer le risque supplémentaire. En effet, comparés
aux adultes, les enfants respirent une plus grande quantité d’air par rapport à leur taille et
sont plus actifs physiquement; ils pourraient donc inhaler des quantités de mercure
relativement plus importantes. Les jeunes enfants ont également tendance à mettre les
doigts et des objets dans la bouche; ils sont donc plus susceptibles d’avaler d’éventuelles
gouttelettes de mercure présentes sur les surfaces ou dans la poussière.
http://www.greenfacts.org/              Copyright © DG Santé et des Consommateurs de la Commission européenne.                         page 3/7
http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/policy/opinions_plain_language/index_fr.htm




     [Note:Pour limiter l’exposition au mercure, si une lampe fluocompacte se casse
 accidentellement, mieux vaut aérer la pièce avant de ramasser les débris avec un tissu
mouillé. Évitez tout contact avec la peau et n’utilisez pas d’aspirateur. Source : FAQ de la
Commission européenne [voir http://ec.europa.eu/energy/lumen/doc/full_faq-fr.pdf] sur
                     www.e-lumen.eu [voir http://www.e-lumen.eu]]


3. Les émissions de mercure liées à l’utilisation et l’élimination des
ampoules électriques présentent-elles un risque pour l’environnement?

3.1 Par rapport aux ampoules classiques, les lampes fluocompactes
permettent d’économiser de l’énergie et de ce fait réduisent les
émissions de mercure sur l’ensemble de leur durée de vie. Cette
réduction des émissions de mercure est supérieure à la quantité de
mercure que les ampoules fluocompactes contiennent et pourraient
libérer si elles se brisaient ou étaient jetées de façon inappropriée.

En effet, produire de l’électricité dans des centrales au charbon
entraine des émissions de mercure dans l’environnement. Près d’un                                  Economies d'énergie vs
                                                                                                   consommation
tiers de l’électricité en Europe étant produite à partir du charbon,                               énergétique [voir Annexe
utiliser n’importe quelle sorte d’ampoule électrique contribue aux                                  1, p. 5]
                                                                                                   Source : EC [voir http://
émissions de mercure, même si l’ampoule en elle-même ne contient                                   ec.europa.eu/energy/
pas de mercure.                                                                                    lumen/overview/
                                                                                                   whatchanges/index_fr.
                                                                                                   htm]
Pour comparer les émissions de mercure des différentes ampoules électriques, il faut tenir
compte de leur intensité lumineuse (en lumens) et de leur durée de vie. Pour la même
intensité lumineuse, les ampoules à incandescence classiques entraînent le plus d’émissions
de mercure, suivies des LFC et des lampes halogènes. Dans le cas des LFC, la majeure
partie des émissions de mercure a lieu en fin de vie de l’ampoule, si elle est jetée avec les
ordures ménagères non triées au lieu d’être recyclée.

3.2 Tous les ans, des milliers de tonnes de mercure sont libérées
dans l’environnement en raison de phénomènes naturels (tels que
l’activité volcanique ou l’érosion des roches) et d’activités humaines
(telles que l’exploitation minière, l’utilisation de combustibles ou les
amalgames dentaires).                                                                              Voir également notre
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3.3 Selon les estimations, dans l’UE, les émissions de mercure dues                                [voir
à l’utilisation et l’élimination des lampes à usage domestique                                     http://copublications.greenfacts.org/
                                                                                                   fr/amalgames-dentaires/
(comprenant les ampoules à incandescence, lampes halogènes et                                      index.htm]
LFC) sont relativement faibles par rapport à d’autres sources. On
estime donc très peu probable que leur contribution à la quantité de mercure présente dans
l’environnement comporte un risque.

Cependant, les installations de collecte et de recyclage des ampoules pourraient constituer
un risque pour l’environnement au niveau local si le mercure potentiellement libéré n’est
pas géré correctement.
http://www.greenfacts.org/              Copyright © DG Santé et des Consommateurs de la Commission européenne.                page 4/7
http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/policy/opinions_plain_language/index_fr.htm




4. Quels seraient les avantages de renforcer la collecte sélective des lampes
fluocompactes ?

À cause de leur teneur en mercure, les lampes fluocompactes
devraient être recyclées de plus en plus et non jetées de manière
inappropriée avec les déchets non triés.

En 2007, on estime que seuls 20% d’entre elles ont été recyclées.
S’il est peu probable que les modes d’utilisation et d’élimination
actuels des lampes fluocompactes présentent un risque pour                                         Logo figurant sur
l’environnement, renforcer leur collecte sélective et leur recyclage                               l'emballage: ne pas
                                                                                                   mélanger aux déchets
permettrait de réduire davantage les émissions de mercure.                                         ordinaires (logo DEEE)
                                                                                                   Source :EC [voir http://
                                                                                                   ec.europa.eu/energy/
                                                                                                   lumen/overview/
                                                                                                   howtodispose/index_fr.
5. Les avantages environnementaux des lampes                                                       htm]

fluocompactes compensent-ils leurs risques potentiels ?

Par rapport aux ampoules à usage domestique classiques, les lampes fluocompactes (LFC)
consomment moins d’énergie et permettent dès lors de réduire les émissions de mercure,
de gaz à effet de serre et d’autres polluants.

Le Comité scientifique des risques sanitaires et environnementaux (CSRSE) estime donc
que les lampes fluocompactes ont un effet positif net sur l’environnement par
rapport aux autres ampoules considérées, même en tenant compte de leur teneur
en mercure.

Sur les risques éventuels, les conclusions du CSRSE sont les suivantes :

Il est peu probable que les lampes fluocompactes qui se brisent accidentellement dans
l’habitation d’un consommateur posent un risque sanitaire pour les adultes et le risque pour
un fœtus dont la mère est exposée est négligeable. Cependant, les risques éventuels pour
les enfants ne peuvent être évalués en raison d'un manque de données scientifiques sur la
possibilité qu’ils avalent des gouttelettes de mercure présentes sur les surfaces ou dans la
poussière (voir question 2).

Un risque pour l’environnement dû à l’utilisation et l’élimination de lampes fluocompactes
est très peu probable. Cependant, les installations de collecte et de recyclage des ampoules
pourraient constituer un risque pour l’environnement au niveau local si le mercure
potentiellement libéré n’est pas géré correctement (voir question 3).
http://www.greenfacts.org/              Copyright © DG Santé et des Consommateurs                                  page 5/7
                                               de la Commission européenne.




Annexe

Annexe 1:
Economies d'énergie vs consommation énergétique




Source : http://ec.europa.eu/energy/lumen/overview/whatchanges/index_fr.htm [voir http://ec.europa.eu/energy/lumen/overview/
                                                 whatchanges/index_fr.htm]
http://www.greenfacts.org/              Copyright © DG Santé et des Consommateurs                                  page 6/7
                                               de la Commission européenne.




Annexe 2:
Les ampoules inefficaces seront progressivement retirées du marché...




Source : http://ec.europa.eu/energy/lumen/overview/whatchanges/index_fr.htm [voir http://ec.europa.eu/energy/lumen/overview/
                                                 whatchanges/index_fr.htm]
http://www.greenfacts.org/   Copyright © DG Santé et des Consommateurs             page 7/7
                                    de la Commission européenne.




Partenaire ayant collaboré à cette publication

Les droits d’auteur de la Structure à Trois Niveaux utilisée pour communiquer cet avis du
CSRSE appartiennent à Cogeneris sprl [voir http://www.greenfacts.org/fr].

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Le mercure dans les ampoules à basse consommation

  • 1. http://www.greenfacts.org/ Copyright © DG Santé et des Consommateurs de la Commission européenne. page 1/7 http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/policy/opinions_plain_language/index_fr.htm Source : Le mercure dans les CSRSE (2010) ampoules à basse Résumé & Détails: GreenFacts (2011) consommation 1. Pourquoi le mercure est-il toléré dans les Contexte - Alors que les lampes ampoules fluocompactes?.......................2 fluocompactes (LFC) à basse 2. De quelle manière le mercure libéré par une consommation sont moins énergivores lampe fluocompacte cassée pourrait-il nuire et permettent de réduire les émissions à la santé ?...........................................2 des centrales électriques, elles 3. Les émissions de mercure liées à l’utilisation contiennent cependant du mercure – et l’élimination des ampoules électriques une substance dangereuse. présentent-elles un risque pour l’environnement?...................................3 Le mercure contenu dans ces lampes 4. Quels seraient les avantages de renforcer la présente-t-il un risque pour les collecte sélective des lampes consommateurs? fluocompactes ?....................................4 5. Les avantages environnementaux des lampes Globalement, en termes d’émissions de fluocompactes compensent-ils leurs risques mercure, les lampes fluocompactes potentiels ?...........................................4 sont-elles plus écologiques que d’autres ampoules? Les réponses à ces questions sont un résumé fidèle de l’avis scientifique formulé en 2010 par le Comité scientifique des risques sanitaires et environnementaux (CSRSE) : "Opinion on Mercury in Certain Energy-saving Light Bulbs" La publication complète est disponible sur : http://copublications.greenfacts.org/fr/mercure-lampes-basse-consommation/ et sur : http://ec.europa.eu/health/opinions/fr/mercure-lampes-basse-consommation/ Ce document PDF contient le Niveau 1 d'une Co-publication de GreenFacts. Les Co-publications de GreenFacts sont disponibles en plusieurs langues sous forme de questions-réponses et présentées selon la structure originale et conviviale de GreenFacts à trois niveaux de détail croissant : • Chaque question trouve une réponse courte au Niveau 1. • Ces réponses sont développées en plus amples détails au Niveau 2. • Le Niveau 3 n’est autre que le document source, l'avis scientifique reconnu internationalement et fidèlement résumé dans le Niveau 2 et plus encore dans le Niveau 1. Toutes les Co-publications de GreenFacts en français sont disponibles sur : http://copublications.greenfacts.org/fr/ et sur : http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/policy/opinions_plain_language/index_fr.htm
  • 2. http://www.greenfacts.org/ Copyright © DG Santé et des Consommateurs de la Commission européenne. page 2/7 http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/policy/opinions_plain_language/index_fr.htm 1. Pourquoi le mercure est-il toléré dans les ampoules fluocompactes? Aujourd’hui, les ampoules classiques sont progressivement abandonnées et remplacées par des ampoules moins énergivores, principalement les lampes fluocompactes (LFC) qui contiennent du mercure. Les ampoules inefficaces Le mercure étant un matériau dangereux, il est généralement interdit seront progressivement retirées du marché... dans les équipements électriques et électroniques, mais peut être [voir Annexe 2, p. 6] autorisé de façon exceptionnelle et en quantités limitées, notamment Source : EC [voir http:// ec.europa.eu/energy/ dans les lampes fluocompactes. lumen/overview/ whatchanges/index_fr. htm] Il est impossible à l’heure actuelle, aussi bien sur le plan scientifique que technique, de fabriquer des lampes fluocompactes sans mercure, mais de nouvelles technologies permettent de réduire la quantité de mercure qu’elles contiennent et la quantité autorisée sera progressivement abaissée. Le mercure contenu dans les lampes ne peut s’en échapper, à moins que celles-ci ne se brisent par accident ou qu’elles soient jetées avec les ordures ménagères. Si les consommateurs déposent leurs ampoules usagées dans les points de collecte prévus à cet effet, le mercure qu’elles contiennent sera recyclé et non rejeté dans l’environnement. 2. De quelle manière le mercure libéré par une lampe fluocompacte cassée pourrait-il nuire à la santé ? 2.1 Selon des études réalisées sur des travailleurs exposés, l’inhalation de quantités substantielles de mercure peut donner lieu à une inflammation des poumons, des lésions rénales, des gastroentérites, de l’agitation et des tremblements. Avaler une grande quantité de mercure peut s’avérer mortel. Le fait d’être exposé à des quantités plus faibles de mercure sur une longue période peut également nuire à la santé. De plus, il est établi que les enfants et les fœtus sont plus vulnérables au mercure. 2.2 Quand une lampe fluorescente se brise, les vapeurs de mercure libérées dans l’air de la pièce peuvent brièvement atteindre des concentrations élevées. Cependant, les vapeurs se transforment rapidement en gouttelettes, qui peuvent adhérer aux surfaces ou à des particules de poussière pendant un certain temps, en particulier si la pièce n’est pas suffisamment aérée ou nettoyée en profondeur. Ainsi, les personnes présentes dans la pièce pourraient inhaler ou avaler du mercure. Il est très peu probable qu’il y ait un risque sanitaire pour les adultes dû à la casse d’une ampoule fluocompacte et le risque pour un fœtus dont la mère est exposée est négligeable. Les enfants ont tendance à être davantage exposés au mercure libéré que les adultes, bien qu’il soit impossible à l’heure actuelle d’évaluer le risque supplémentaire. En effet, comparés aux adultes, les enfants respirent une plus grande quantité d’air par rapport à leur taille et sont plus actifs physiquement; ils pourraient donc inhaler des quantités de mercure relativement plus importantes. Les jeunes enfants ont également tendance à mettre les doigts et des objets dans la bouche; ils sont donc plus susceptibles d’avaler d’éventuelles gouttelettes de mercure présentes sur les surfaces ou dans la poussière.
  • 3. http://www.greenfacts.org/ Copyright © DG Santé et des Consommateurs de la Commission européenne. page 3/7 http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/policy/opinions_plain_language/index_fr.htm [Note:Pour limiter l’exposition au mercure, si une lampe fluocompacte se casse accidentellement, mieux vaut aérer la pièce avant de ramasser les débris avec un tissu mouillé. Évitez tout contact avec la peau et n’utilisez pas d’aspirateur. Source : FAQ de la Commission européenne [voir http://ec.europa.eu/energy/lumen/doc/full_faq-fr.pdf] sur www.e-lumen.eu [voir http://www.e-lumen.eu]] 3. Les émissions de mercure liées à l’utilisation et l’élimination des ampoules électriques présentent-elles un risque pour l’environnement? 3.1 Par rapport aux ampoules classiques, les lampes fluocompactes permettent d’économiser de l’énergie et de ce fait réduisent les émissions de mercure sur l’ensemble de leur durée de vie. Cette réduction des émissions de mercure est supérieure à la quantité de mercure que les ampoules fluocompactes contiennent et pourraient libérer si elles se brisaient ou étaient jetées de façon inappropriée. En effet, produire de l’électricité dans des centrales au charbon entraine des émissions de mercure dans l’environnement. Près d’un Economies d'énergie vs consommation tiers de l’électricité en Europe étant produite à partir du charbon, énergétique [voir Annexe utiliser n’importe quelle sorte d’ampoule électrique contribue aux 1, p. 5] Source : EC [voir http:// émissions de mercure, même si l’ampoule en elle-même ne contient ec.europa.eu/energy/ pas de mercure. lumen/overview/ whatchanges/index_fr. htm] Pour comparer les émissions de mercure des différentes ampoules électriques, il faut tenir compte de leur intensité lumineuse (en lumens) et de leur durée de vie. Pour la même intensité lumineuse, les ampoules à incandescence classiques entraînent le plus d’émissions de mercure, suivies des LFC et des lampes halogènes. Dans le cas des LFC, la majeure partie des émissions de mercure a lieu en fin de vie de l’ampoule, si elle est jetée avec les ordures ménagères non triées au lieu d’être recyclée. 3.2 Tous les ans, des milliers de tonnes de mercure sont libérées dans l’environnement en raison de phénomènes naturels (tels que l’activité volcanique ou l’érosion des roches) et d’activités humaines (telles que l’exploitation minière, l’utilisation de combustibles ou les amalgames dentaires). Voir également notre résumé sur les amalgames dentaires 3.3 Selon les estimations, dans l’UE, les émissions de mercure dues [voir à l’utilisation et l’élimination des lampes à usage domestique http://copublications.greenfacts.org/ fr/amalgames-dentaires/ (comprenant les ampoules à incandescence, lampes halogènes et index.htm] LFC) sont relativement faibles par rapport à d’autres sources. On estime donc très peu probable que leur contribution à la quantité de mercure présente dans l’environnement comporte un risque. Cependant, les installations de collecte et de recyclage des ampoules pourraient constituer un risque pour l’environnement au niveau local si le mercure potentiellement libéré n’est pas géré correctement.
  • 4. http://www.greenfacts.org/ Copyright © DG Santé et des Consommateurs de la Commission européenne. page 4/7 http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/policy/opinions_plain_language/index_fr.htm 4. Quels seraient les avantages de renforcer la collecte sélective des lampes fluocompactes ? À cause de leur teneur en mercure, les lampes fluocompactes devraient être recyclées de plus en plus et non jetées de manière inappropriée avec les déchets non triés. En 2007, on estime que seuls 20% d’entre elles ont été recyclées. S’il est peu probable que les modes d’utilisation et d’élimination actuels des lampes fluocompactes présentent un risque pour Logo figurant sur l’environnement, renforcer leur collecte sélective et leur recyclage l'emballage: ne pas mélanger aux déchets permettrait de réduire davantage les émissions de mercure. ordinaires (logo DEEE) Source :EC [voir http:// ec.europa.eu/energy/ lumen/overview/ howtodispose/index_fr. 5. Les avantages environnementaux des lampes htm] fluocompactes compensent-ils leurs risques potentiels ? Par rapport aux ampoules à usage domestique classiques, les lampes fluocompactes (LFC) consomment moins d’énergie et permettent dès lors de réduire les émissions de mercure, de gaz à effet de serre et d’autres polluants. Le Comité scientifique des risques sanitaires et environnementaux (CSRSE) estime donc que les lampes fluocompactes ont un effet positif net sur l’environnement par rapport aux autres ampoules considérées, même en tenant compte de leur teneur en mercure. Sur les risques éventuels, les conclusions du CSRSE sont les suivantes : Il est peu probable que les lampes fluocompactes qui se brisent accidentellement dans l’habitation d’un consommateur posent un risque sanitaire pour les adultes et le risque pour un fœtus dont la mère est exposée est négligeable. Cependant, les risques éventuels pour les enfants ne peuvent être évalués en raison d'un manque de données scientifiques sur la possibilité qu’ils avalent des gouttelettes de mercure présentes sur les surfaces ou dans la poussière (voir question 2). Un risque pour l’environnement dû à l’utilisation et l’élimination de lampes fluocompactes est très peu probable. Cependant, les installations de collecte et de recyclage des ampoules pourraient constituer un risque pour l’environnement au niveau local si le mercure potentiellement libéré n’est pas géré correctement (voir question 3).
  • 5. http://www.greenfacts.org/ Copyright © DG Santé et des Consommateurs page 5/7 de la Commission européenne. Annexe Annexe 1: Economies d'énergie vs consommation énergétique Source : http://ec.europa.eu/energy/lumen/overview/whatchanges/index_fr.htm [voir http://ec.europa.eu/energy/lumen/overview/ whatchanges/index_fr.htm]
  • 6. http://www.greenfacts.org/ Copyright © DG Santé et des Consommateurs page 6/7 de la Commission européenne. Annexe 2: Les ampoules inefficaces seront progressivement retirées du marché... Source : http://ec.europa.eu/energy/lumen/overview/whatchanges/index_fr.htm [voir http://ec.europa.eu/energy/lumen/overview/ whatchanges/index_fr.htm]
  • 7. http://www.greenfacts.org/ Copyright © DG Santé et des Consommateurs page 7/7 de la Commission européenne. Partenaire ayant collaboré à cette publication Les droits d’auteur de la Structure à Trois Niveaux utilisée pour communiquer cet avis du CSRSE appartiennent à Cogeneris sprl [voir http://www.greenfacts.org/fr].