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CONTRAT TYPE ENTRE UN MEDECIN ET UNE SOCIETE  EXPLOITANT UN SITE INTERNET DANS LE DOMAINE DE LA SANTE
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ARTICLE 1 OBJET DU CONTRAT ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
ARTICLE 2 OBLIGATIONS DU MEDECIN ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
ARTICLE 3 SECURITE ET SECRET PROFESSIONNEL PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES ,[object Object],[object Object],[object Object]
ARTICLE 4 INDEPENDANCE PROFESSIONNELLE ,[object Object],[object Object]
ARTICLE 5 ASSURANCE EN RESPONSABILITE ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
ARTICLE 6 REMUNERATION ,[object Object],[object Object]
ARTICLE 7 OBLIGATIONS DE LA SOCIETE PUBLICITE ET DIGNITE PROFESSIONNELLE ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
ARTICLE 8 MOYENS MIS A DISPOSITION ,[object Object]
ARTICLE 9 IDENTIFICATION DU MEDECIN ,[object Object]
ARTICLE 10 CONFRATERNITE ,[object Object]
ARTICLE 11 DUREE DU CONTRAT ,[object Object],[object Object],[object Object]
ARTICLE 12 RESILIATION ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
ARTICLE 13 CONCILIATION ,[object Object],[object Object]
ARTICLE 14 COMMUNICATION DU CONTRAT ,[object Object]
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