Ordre du jour du conseil communal de Verviers du 31 mars 2014

1. Administration communale de VERVIERS
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU LUNDI 31 MARS 2014
A 19.30 HEURES
en l'Hôtel de Ville de Verviers
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
01.- PROCES-VERBAL DES RESOLUTIONS PRISES AU COURS DE LA
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 27 JANVIER 2014 - Avis de la
Section "Administration générale-Police-Sécurité-Relations extérieures".
02.- BUDGET COMMUNAL 2014 - Octroi d'un subside numéraire - Congrès
régional des Directeurs généraux les 9 et 10 mai 2014 - Approbation - Avis de
la Section "Administration générale-Police-Sécurité-Relations extérieures".
03.- POLICE ADMINISTRATIVE - Circulation routière - Règlements
complémentaires - Modification (création d'un emplacement de
stationnement réservé aux véhicules utilisés par les personnes handicapées,
rue Calamine n° 101) - Avis de la Section "Administration générale-Police-
Sécurité-Relations extérieures".
04.- POLICE ADMINISTRATIVE - Circulation routière - Nouvelle organisation
du stationnement rue de Stembert - Révision - Avis de la Section
"Administration générale-Police-Sécurité-Relations extérieures".
05.- POLICE ADMINISTRATIVE - Circulation routière - Règlements
complémentaires - Modification (création d'un emplacement de
stationnement réservé aux véhicules utilisés par les personnes handicapées,
rue Buttgenbach n° 14a) - Avis de la Section "Administration générale-
Police-Sécurité-Relations extérieures".
06.- INTERCOMMUNALES - Ores Assets, S.C.R.L. - Désignation des délégués
de la Ville à l'Assemblée générale.

2. 07.- PLAN STRATEGIQUE DE SECURITE ET DE PREVENTION - Nouveau
plan 2014-2017 - Approbation - Avis de la Section "Administration
générale-Police-Sécurité-Relations extérieures".
08.- LOGEMENT - Prime à l’acquisition d’immeubles - Règlement - Adoption -
Avis de la Section "Budget-Logement-Emploi".
09.- LOGEMENT - Prime à la mise en gestion de logements de 3 chambres ou
plus à l’A.I.S. - Règlement - Modifications - Adoption - Avis de la Section
"Budget-Logement-Emploi".
10.- URBANISME - Réalisation des infrastructures du nouveau parc d'activités
économiques urbain sur le site "Intervapeur-Abattoir" (2013C0048) -
Modification de voirie au sens de l'article 129bis du C.W.A.T.U.P.E. -
Autorisation - Avis de la Section "Développement économique et territorial".
11.- PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville -
Convention de mise à disposition et évaluation du subside - A.S.B.L. "Régies
des Quartiers de Verviers" - Modification - Approbation - Avis de la Section
"Ressources humaines et financières".
12.- PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville -
Convention de mise à disposition - Association chapitre XII "Relais social
urbain de Verviers" - Adoption - Avis de la Section "Ressources humaines et
financières".
13.- PLAN DE COHESION SOCIALE - Rapport financier 2013 - Article 18 -
Approbation - Avis de la Section "Cohésion sociale-Intégration".
14.- PLAN DE COHESION SOCIALE - Rapport financier 2013 - Approbation -
Avis de la Section "Cohésion sociale-Intégration".
15.- MAISON DE L'EGALITE DES CHANCES ET DES ASSOCIATIONS -
Espace associations - Radiation d'adhésion des associations en défaut de
payement de la cotisation annuelle - Avis de la Section "Cohésion sociale-
Intégration".

3. 16.- MAISON DE L'EGALITE DES CHANCES ET DES ASSOCIATIONS -
Espace associations - Règlement d'ordre d'intérieur - Ajout du point 4.10 -
Approbation - Avis de la Section "Cohésion sociale-Intégration".
17.- BUDGET COMMUNAL 2014 - Octroi d'un subside numéraire - Action
Damien, A.S.B.L. - Avis de la Section "Instruction publique-Jeunesse-
Animation de la Ville-Etat civil".
18.- ANIMATION - Féria (du 25 au 27 juillet 2014 dans le Parc de l'Harmonie) -
Convention - Adoption - Avis de la Section "Instruction publique-Jeunesse-
Animation de la Ville-Etat civil".
19.- HARMONIE - Modification des conditions de location de la salle -
Règlement - Approbation - Avis de la Section "Instruction publique-
Jeunesse-Animation de la Ville-Etat civil".
20.- ANIMATION - Chasse aux Œufs dans le Parc de l'Harmonie - Convention
avec RADIO NOSTALGIE - Adoption - Avis de la Section "Instruction
publique-Jeunesse-Animation de la Ville-Etat civil".
21.- VOIRIE - Avenue Prince Baudouin (anciennement Heusy) - Acquisition de
l’assiette de la voirie privée "Avenue Prince Baudouin" et de ses
équipements cadastrée 5ème Division, Section A, n° 121C3 et 122M4, pour
incorporation au domaine public communal - Décision de principe - Avis de
la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations
patriotiques".
22.- VOIRIE - Lotissement "Domaine des Grands Champs" (anciennement
Heusy) - Acquisition, à titre gratuit, auprès de la S.A. "T. Palm",
des emprises cadastrées 5ème Division, Section A, n° 510C5 et 489R8, sises
entre l’avenue de Thiervaux et le chemin de Rouheid, pour incorporation au
domaine public communal - Projet d’acte - Approbation- Avis de la Section
"Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
23.- VOIRIE - Espace public rue de Mangombroux - Sécurisation des immeubles
voisins - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section
"Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations patriotiques".

4. 24.- PLACE LAMBERT FRAIPONT - Echange de parcelles - Projet d'acte -
Approbation - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-
Cultes-Associations patriotiques".
25.- GESTION IMMOBILIERE - Occupation d'un terrain (T2) sis rue Henri
Leclercq appartenant à la S.P.I. - Contrat de bail - Projet d'avenant -
Approbation - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-
Cultes-Associations patriotiques".
26.- GESTION IMMOBILIERE - Terrain sis rue du Manège - Servitude - Projet
de convention - Approbation - Avis de la Section "Travaux-Environnement-
Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
27.- TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE DEMOLITION ET DE
RECONSTRUCTION DE MURS DE SOUTENEMENT - Marché stock -
Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-
Environnement-Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
28.- BATIMENTS CLASSES - Grand-Théâtre - Travaux de maintenance d'un
massif en maçonnerie en toiture - Utilisation d'un crédit d'urgence - Projet -
Fixation des conditions de marché - Prise d'acte - Avis de la Section
"Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
29.- IMMEUBLE PATRIMOINE PRIVE - Rue des Hautes-Mézelles n° 32+ -
Démolition - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section
"Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
30.- IMMEUBLE PATRIMOINE PRIVE - Rue Courte du Pont n° 22 - Réfection
de l'égouttage - Etude préalable - Projet - Fixation des conditions de marché -
Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-
Associations patriotiques".
31.- IMMEUBLE PATRIMOINE PRIVE - Rue des Raines n° 86 - Travaux de
maintenance - Etançonnement de la façade arrière et protection contre
l'humidité - Projet - Fixation des conditions de marché - Prise d'acte - Avis
de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations
patriotiques".

5. 32.- IMMEUBLE PATRIMOINE PRIVE - Rue Henri Davignon n° 5 -
Rejointoyage et peinture des corniches - Projet - Fixation des conditions de
marché - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-
Associations patriotiques".
33.- BIENS COMMUNAUX - Immeuble place Lambert Fraipont n° 11 - Bail de
courte durée - Approbation - Avis de la Section "Travaux-Environnement-
Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
34.- BATIMENTS SCOLAIRES - Académie des Beaux-Arts - Réfection du mur
extérieur - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section
"Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
35.- BATIMENTS SCOLAIRES - Ecole de Séroule - Réfection de l'égouttage -
Etudes préalables - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la
Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations
patriotiques".
36.- FOURNITURES - Acquisition de machines et d'outillages pour les jardiniers -
Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-
Environnement-Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
37.- CULTES - Eglise Notre-Dame - Réfection de la toiture - Projet - Fixation
des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-Environnement-
Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
38.- BIBLIOTHEQUE - Exposition Maubille - Accord de partenariat avec le
C.C.R.V. - Avis de la Section "Culture-Enseignement artistique-Patrimoine"
39.- SANTE - Focus Fibromyalgie Belgique, A.S.B.L. - Groupes Relais - Demande
d'occupation d'un local communal, à titre gratuit - Avis de la Section "Sport-
Santé-Vie associative-Information".
40.- CORRESPONDANCE ET COMMUNICATIONS OFFICIELLES.

6. HUIS CLOS
41.- BIBLIOTHEQUES PUBLIQUES COMMUNALES - Personnel - Démission
d'un ouvrier qualifié - Autorisation de faire valoir ses droits à la pension de
retraite immédiate.
42.- PERSONNEL ADMINISTRATIF - Constitution d'une réserve de
recrutement de Directeurs financiers (H/F) - Désignation des membres du
jury.
43.- PERSONNEL OUVRIER - Démission d’un contremaître - Autorisation de
faire valoir ses droits à la pension de retraite immédiate.
44.- PERSONNEL OUVRIER - Démission d'une ouvrière (entretien) à temps
partiel - Autorisation de faire valoir ses droits à la pension de retraite
immédiate.
45.- PERSONNEL OUVRIER - Organisation d'épreuves de promotion au grade
de brigadier - Désignation des membres du jury.
46.- PERSONNEL TECHNIQUE - Démission d'un agent technique à titre
définitif.
47.- PERSONNEL TECHNIQUE - Désignation de deux agents aux fonctions
supérieures de premier attaché spécifique - Octroi d'une allocation pour
exercice d'une fonction supérieure - Avis de la Section "Ressources
humaines et financières".
48.- PERSONNEL TECHNIQUE - Mise en disponibilité, pour convenance
personnelle, d'un premier attaché spécifique (ingénieur civil) - Prolongation -
Avis de la Section "Ressources humaines et financières).
49.- CONTENTIEUX - Recouvrement de factures du Services des Travaux -
Autorisation d'ester en justice - Avis de la Section "Ressources humaines et
financières).

7. 50.- CONSEIL CONSULTATIF COMMUNAL DES AINES - Dérogation au
règlement et désignation de membres.
51.- CONSEIL CONSULTATIF COMMUNAL DES FEMMES - Composition -
Remplacement de membres.
52.- CONSEIL CONSULTATIF COMMUNAL DE LA FAMILLE - Démission
et désignation de membres.
53.- CONSEIL CONSULTATIF COMMUNAL DES PERSONNES EN
SITUATION DE HANDICAP - Démission et désignation de membres.
54.- ENSEIGNEMENT MATERNEL ORDINAIRE - Personnel - Nomination de
maîtresses de psychomotricité, à titre définitif.
55.- ENSEIGNEMENT MATERNEL ORDINAIRE - Personnel - Nomination
d'institutrices, à titre définitif.
56.- ENSEIGNEMENT MATERNEL ORDINAIRE - Personnel - Octroi d'un
congé, pour exercer d'autres fonction dans l'enseignement, à une institutrice.
57.- ENSEIGNEMENT MATERNEL ORDINAIRE - Personnel - Désignation
d"institutrices, à titre temporaire, dans des emplois non vacants.
58.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Nomination
d'institutrices et d'un instituteur, à titre définitif.
59.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Nomination
d’une maîtresse spéciale de religion catholique, à titre définitif.
60.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Nomination
d’une maîtresse spéciale de morale, à titre définitif.

8. 61.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Interruption
partielle (1/5ème temps) de la carrière professionnelle d'une institutrice -
Prise d'acte.
62.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Démission d'une
institutrice - Octroi du titre honorifique - Avis de la Section "Instruction
publique-Jeunesse-Animation de la Ville-Etat civil".
63.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Démission d'une
maîtresse spéciale de coupe-couture - Octroi du titre honorifique - Avis de la
Section "Instruction publique-Jeunesse-Animation de la Ville-Etat civil".
64.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Mise en
disponibilité, pour cause de maladie, d'une institutrice.
65.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Réaffectation
partielle, à titre définitif, d’une maîtresse spéciale de religion catholique.
66.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Réaffectation
partielle à titre temporaire, d’une maîtresse spéciale d’éducation physique.
DIZIER Sandrine
67.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Désignation
d'une directrice et d'un directeur, à titre temporaire, dans un emploi non
vacant.
68.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Désignation
d'institutrice(teur)s, à titre temporaire, dans des emplois non vacants.
69.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Désignation d'un
maître spécial et d'une maîtresse spéciale d'éducation physique, à titre
temporaire, dans un emploi non vacant.

9. 70.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIALISE - Personnel - Nomination
d’une institutrice à titre définitif.
71.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIALISE - Personnel - Nomination d’un
maître spécial d’éducation physique à titre définitif.
72.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIALISE - Personnel - Nomination
d’une maîtresse spéciale de morale à titre définitif.
73.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIALISE - Personnel - Nomination
d’une logopède à titre définitif.
74.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIALISE - Personnel - Désignation
d'une institutrice, à titre temporaire, dans un emploi non vacant.
75.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIALISE - Personnel - Désignation
d'une logopède, à titre temporaire, dans un emploi non vacant.
76.- IMMEUBLE PATRIMOINE PRIVE - Contentieux - Maison de la Laïcité,
rue de Bruxelles n° 3 - Dégradation du mur mitoyen - Autorisation d'ester en
justice - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-
Associations patriotiques".
77.- CONSERVATOIRE DE VERVIERS - Personnel - Nomination de
professeurs, à titre définitif.