De la biopiraterie au partage

Savoirs et Biodiversité :
de la biopiraterie à la
création de valeur partagée
Pierre Wi!iam Johnson, mai 2012
http://www.pierrejohnson.eu

Un trésor menacé
La biodiversité, c’est la diversité et la variabilité du vivant.

Varieté des gènes (individus)
Variété des espèces
Variété des écosystèmes

Disparition des espèces à 1000 fois le taux normal

1 amphibien sur 3, de mammifère sur 4, d’oiseau sur 8
70% des espèces de plantes menacées d’extinction

Causes : artiﬁcialisation, déforestation, agriculture intensive,
mines, pollutions

Sur 80 0000 espèces de plantes comestibles connues, 3 céréales
fournissent 60% des protéines d’origine végétale
Tous droits réservés. Reproduction interdite sans accord de l’auteur. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu

Diversité biologique et
diversité culturelle

6 909 langues connues dans le monde, la plupart
(environ 5 000) parlées par moins de 10 000 personnes.

5 000 peuples autochtones dans 70 pays, 370 millions de
personnes (1 personne sur 20)

La diversité culturelle est menacée, tout comme la diversité
biologique, à laquelle elle est étroitement liée.


Les savoirs traditionnels
sur la biodiversité
30 000 espèces de plantes médicinales connues ;
1 médicament sur 2 trouve son origine dans une plante.

Des savoirs étroitement liés au territoire, dans toutes ses dimensions
Exemple : 3 000 variétés de pomme de terre cultivées à l’époque Inca.

Respect des écosystèmes et préservation de la biodiversité.

Connaissances des peuples autochtones sur l’adaptation au
changement climatique.


La CDB un outil de
régulation international
La Convention sur la Diversité Biologique (1992)
énonce ses 3 objectifs dans son article premier :

1. La conservation de la diversité biologique ;

2. L'utilisation durable des composantes de la diversité
biologique ;

3. Le partage juste et équitable des avantages provenant de
l'utilisation de ressources génétiques


Quelles bases pour le partage ?
L’enjeu de l’accès et du partage des avantages se heurte à la
diversité des systèmes de valeurs. Particulièrement la question de
la propriété intellectuelle, la transmission des savoirs, la recherche
et développement.

univers - monde Les brevets

Quelles bases pour le partage ?
L’enjeu de l’accès et du partage des avantages se heurte à la
diversité des systèmes de valeurs. Particulièrement la question de
la propriété intellectuelle, la transmission des savoirs, la recherche
et développement.

Communauté

univers - monde Les brevets

La biopiraterie
C’est l’appropriation illégale ou illégitime d’éléments de la
biodiversité et/ou des savoirs qui lui sont associés.

Causes / Motivation :

Des conceptions du savoir, de la recherche différentes.

L’absence de prise en compte de la contribution des savoirs
transmis de génération en génération.

L’ignorance des dispositions de la Convention sur la
Diversité Biologique.

Brevets illégitimes
Pelargonium sidoides
Plukenetia volubilis
Exemples de cas où des brevets illégitimes ont été (Sacha Inchi)
retirés (pour manque de nouveauté).
L’entreprise américaine Grace entregistre 90 brevets
sur le neem, un pesticide naturel bien connu en Inde.
Azadirachta indiça
L’entreprise allemande Schwabe a enregistré, en 2002, 5 brevets sur
Pelargonium Sinoides une plante bien connue pour ses vertus anti-
toussives. Brevets retirés par l’Ofﬁce Européen des Brevets en 2010.

Greentech a breveté un processus d’extraction de l’amande du
Sacha Inchi en 2006, brevet qu’elle a retiré en 2009 sous la pression
de la Commission Péruvienne contre la Biopiraterie et du Collectif
pour une alternative à la biopiraterie (France).

L’amélioration des pratiques
suppose :

l’entrée en dialogue des entreprises avec les communautés
locales, autochtones ou simplement rurales

la prise en compte de la CDB, des clauses de consentement
préalable libre et informé et la mise en place d’accord de
partage des avantages

un processus d’apprentissage vers une véritable intelligence
collective de l’amont à l’aval de la ﬁlière


Natura : une entreprise modèle ?
Bem estar bem

Première entreprise cosmétique brésilienne, fondée en 1969

Souvent citée en exemple pour sa RSE

1 milliards d’euros de chiffre d’affaires, 5 100 salariés

Accès aux ressources génétiques: 26 accords avec les
communautés traditionnelles.
Accès aux connaissances traditionnelles : 6 accords.


L’APA selon Natura
M Reais Versements aux producteurs

8
Image
6 Sponsors
Accès
4 Produits

2

0
(CDB) 2007 2008 2009 2010

Natura déjà mise en cause
Marché ver-o-peso (2001) :
droit à l’image et/ou accès au savoir traditionnel ?

Muru Muru (2007) : amalgame et image de marque ?
3 entreprises impliquées, dont 2 dans les brevets.

Conclusions :

1. Sensibilité d’une grande entreprise nationale comme Natura à son image.

2. L’entreprise évolue sous la pression du législateur.
C’est un processus d’apprentissage.

Des ﬁlières Warana vertueuses

Une plante emblématique, symbole national au
Brésil, patrimoine du peuple Sateré Mawé

“Banque génétique” du guarana / warana :
780 000 ha, entre les ﬂeuves Andira et Marau
Sur 10 000 Sateré Mawé, 500 produisent pour
vendre 5 à 10 tonnes par an

Les partenaires européens (fair trade) :
Guayapi, CTM, Artisans du Monde


Répartition du prix (2008)
Producteurs Sateré Mawé
Conseil Général des Tribus Sateré Mawé
Appui technique 9%
Transport et Transformation
Divers (taxes) 35%
18%

Guayapi
Prix d’achat : 45 € / kg
10%

29%


Savoirs des Peuples
(France - Andes)
Savoirs des Peuples, jeune entreprise 1
Producteurs
cosmétique française éthique
Valoriser la production (par un)
«le soin aux plantes sacrées» commerce équitable

des partenariats éthiques et équitables 2 Peuples qui savent
3
Valoriser le savoirs collectifs
2

1
3 Bien Commun
Pas de brevet
Promouvoir la recherche publique
Aider les organisations autochtones


Application pratique

1 2 3

Bien
Producteurs Peuples
commun

Prix supérieurs à 4% du CA d’AÏNY Encourager les
ceux du marché versé aux peuples publications
local d’Equateur et du
Projets de
Pérou
(5% à 100%) recherches entre les
1 leaﬂet sur les universités
1 projet de
savoirs péruviennes et
reforestation
traditionnels publié françaises


Qu’en est-il lorsque :
Les peuples sont moins bien organisés
commerce équitable
Il y a des savoirs partagés par plusieurs
communautés

biocommerce éthique Certains savoirs sont transfrontaliers

Si les communautés ajoutent de la valeur à
respect des peuples leur produits, par une transformation locale
convergence des valeurs

Notre interprétation des 3 cercles


Producteurs
commerce équitable
communautés





Producteurs
commerce équitable
communautés
Communauté




Producteurs
commerce équitable
communautés
Communauté

Bien commun Si les communautés ajoutent de la valeur à



Huile de Marula
2 stratégies en Afrique australe
Brevet et importation d’un Coopérative et
ingrédient non-transformé transformation locale
2600 femmes

Ventes en marque propre
2
Ventes en gros
1.5
1
0.5
0
Maruline ® 2005 2006 2007 2008 2008 2009
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