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ATELIER PRÉSENTÉ DANS LE 
CADRE DU COLLOQUE 
BISANNUEL DU RÉSEAU 
QUÉBÉCOIS DES OSBL 
D’HABITATION (RQOH)




Parce que l’avenir nous habite 2012
25 et 26 octobre 2012, à Québec
Le développement
 Une opportunité pour consolider votre organisme
 Une opportunité pour consolider votre organisme


Alain Marcoux, directeur général
     p                     q
Groupe de ressources techniques 
Habitation Lévy

                       Parce que l’avenir nous habite
                       Réseau québécois des OSBL d’habitation
                              Québec, 25 octobre 2012
Plan de la présentation
         Plan de la présentation
1. Les motifs et raisons pour développer un nouveau 
                         p           pp
   projet
2. Les principales craintes face au développement
3. Les OSBL en habitation : entrepreneurs‐développeurs?
4. Rôle des GRT dans le développement d’un projet 
   d habitation
   d’habitation communautaire
5. Les principales étapes du développement d’un projet
6. Exemples d’OSBL avec multiples phases de
   Exemples d OSBL avec multiples phases de 
   développement
Les motifs et raisons pour développer 
          un nouveau projet
• Répondre à des besoins non comblés, pas 
    épo d e à des beso s o co b és, pas
  entièrement ou à de nouveaux besoins
                   p       g           p
• Faire bénéficier plus largement l’expertise 
  développée par votre organisation
• Consolider financièrement, et du point de vue 
  organisationnel, certain équipements ou services 
  de soutien communautaire
• L
  Lorsque possible éviter la multiplication de 
               ibl é it l       lti li ti d
  petites organisations et favoriser la consolidation 
  des organisations existantes
  des organisations existantes
Les motifs et raisons pour développer 
         un nouveau projet
• User de l’expertise et de la crédibilité d’une
  User de l expertise et de la crédibilité d une 
  organisation existante auprès des autorités 
  politiques et administratives
• Rectifier ou corriger certaines « lacunes » qui 
  trouvent leurs origines lors du développement 
  initial ou dans certaines phases de 
  développement réalisées antérieurement
• Se servir du levier financier que représentent 
  vos actifs particulièrement vos immeubles
Les principales craintes face au 
             développement
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« La phase de développement initiale a 
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nécessité tellement d’effort, on n’a pas l’énergie 
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« On ne veut pas mettre en péril ce que nous 
  O                         é il
avons déjà construit! »
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             développement
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« Les loyers de la phase ou des phases 
« Les loyers de la phase ou des phases
précédentes devront augmenter pour financer 
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« On ne veut pas avoir des prix de loyer trop 
  O                   i d    i d l
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l diffé          h     !
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       entrepreneur‐développeur ?
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        t ité d dé l               t fi d é        d
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de ce projet par l’Organisme

L’Organisme est le seul maître d’œuvre de la réalisation de son 
projet

Tout au long du projet, le GRT appliquera une approche visant
l'autonomie et la prise en charge du projet par les membres de
l'Organisme.
l'Organisme. Le rôle du GRT sera de supporter l'Organisme dans les
responsabilités qui l reviennent et d l fournir l' f
         bl é        lui                   de lui f         l'information
nécessaire pour prendre des décisions éclairées. L'intervention du GRT
                                         éclairées.
en sera une de "formation par l'action".
                              l'action".
                                (ref. : annexe A, contrat de service GRT)
                                 ref. : annexe A, contrat de service GRT)
                                      : annexe A contrat de service GRT)
Services offerts
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Le GRT s engage à fournir à l Organisme tout le 
Le GRT s’engage à fournir à l’Organisme tout le
soutien, la formation et l’aide technique 
nécessaires à la réalisation d un projet, 
nécessaires à la réalisation d’un projet
notamment des services d’animation et de 
coordination générale, de développement, de 
coordination générale de développement de
formation, d’administration et de comptabilité 
de chantier nécessaires au parachèvement du 
de chantier nécessaires au parachèvement du
chantier 
LES PRINCIPALES ÉTAPES DU 
LES PRINCIPALES ÉTAPES DU
DÉVELOPPEMENT D’UN PROJET
Phase 1 : élaboration
            Phase 1 : élaboration
• Identification des besoins de l’organisme : clientèle 
                                     g
  visée, type d’hébergement, services, etc.
• Si nécessaire, conseil sur la structuration de 
  l’organisme
  l’      i
• Identification et présentation des sources des 
  programmes d aide (AccèsLogis) et des sources de 
  programmes d’aide (AccèsLogis) et des sources de
  financement potentielles : exigences et contraintes
• Appui de la municipalité : contribution du milieu et 
  support
• Appui réseau santé et services sociaux : volet 2 ou 3 
  AccèsLogis
Phase 1 : élaboration
          Phase 1 : élaboration
• Sélection d’une firme d’architecture
  Sélection d une firme d architecture 
• Recherche d’un site, montage financier 
  préliminaire, négociation offre d achat ou 
  préliminaire négociation offre d’achat ou
  cession de terrain
• Pé
  Préparation de plans et devis préliminaires et 
           i d l          d i éli i i
  estimation de coût 
• Montage financier immobilier et services
     p
• Dépôt du dossier à la SHQ ou ville mandataire 
Phase 2 : développement
      Phase 2 : développement
• Réalisation expertises et rapports:
  Réalisation expertises et rapports: 
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  ajustements
   j
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            Phase 3 : chantier
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  Suivis des travaux et du budget de réalisation

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    i d           i d l’i       bl

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         é                   h
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  Élaboration d outils et plan de gestion

• Formation prise en charge de l’immeuble
        i     i       h     d l’i     bl

• Accompagnement de l’organisme durant 1 an, 
  selon besoins
EXEMPLES D’OSBL AVEC MULTIPLES 
EXEMPLES D’OSBL AVEC MULTIPLES
PHASES DE DÉVELOPPEMENT
Petit domicile de Charny phase 3
    Petit domicile de Charny phase 3
• Mission : loger des personnes âgées en légère perte 
  d autonomie
  d’autonomie
• 25 ans d’expérience
• Développement de trois phases, dans 2 programmes 
  différents
  diffé t
• Nombre de logements après la réalisation de la phase 3 : 
  49 logements
       g
Petit domicile de Charny phase 3
 Petit domicile de Charny phase 3
• Les trois phases de développement sur même
  Les trois phases de développement sur même 
  site
• Permet sans investissement supplémentaire
  Permet sans investissement supplémentaire 
  de mieux rentabiliser le service de cafétéria
• P
  Permet l’ajout de nouveaux espaces 
           l’ j  d
  communautaires au profit des trois phases
• Permet de consolider l’équipe de gestion, 
  soutien et soins aux personnes
Alliance‐Jeunesse Chute‐de‐la‐Chaudière
         Le Tremplin‐Autonomie Phase 2
                 li          i h
• Mission aide et soutien aux jeunes de 18‐25 ans en difficulté 
  (logements de transition)
  (l        t d t     iti )
• 18 ans d’expérience, dont 6 en habitation
• Développement d’une phase 2 sur un terrain adjacent à la phase 1
• Ajout de 14 nouveaux logements pour un total de 26 logements
        d                l                     ld      l
Alliance‐Jeunesse Chute‐de‐la‐Chaudière
      Le Tremplin‐Autonomie Phase 2
              li          i h
• Permet avec un peu de ressources humaines
  Permet avec un peu de ressources humaines 
  supplémentaires d’offrir de l’hébergement à 
  14 jeunes supplémentaires
• Permet de réaménager et d’offrir des espaces 
  de bureaux plus fonctionnels aux intervenants 
  et gestionnaires de l’organisme
• Permet d’offrir une gamme plus large de 
  locaux et espaces communautaires pour les 
  jeunes
Merci à tous les participants, 
exposants et conférenciers qui 
ont contribué à la réussite de cet 
événement. Rendez‐vous en 2014 !




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Le développement, une opportunité pour consolider votre organisme

  • 2. Le développement Une opportunité pour consolider votre organisme Une opportunité pour consolider votre organisme Alain Marcoux, directeur général p q Groupe de ressources techniques  Habitation Lévy Parce que l’avenir nous habite Réseau québécois des OSBL d’habitation Québec, 25 octobre 2012
  • 3. Plan de la présentation Plan de la présentation 1. Les motifs et raisons pour développer un nouveau  p pp projet 2. Les principales craintes face au développement 3. Les OSBL en habitation : entrepreneurs‐développeurs? 4. Rôle des GRT dans le développement d’un projet  d habitation d’habitation communautaire 5. Les principales étapes du développement d’un projet 6. Exemples d’OSBL avec multiples phases de Exemples d OSBL avec multiples phases de  développement
  • 4. Les motifs et raisons pour développer  un nouveau projet • Répondre à des besoins non comblés, pas  épo d e à des beso s o co b és, pas entièrement ou à de nouveaux besoins p g p • Faire bénéficier plus largement l’expertise  développée par votre organisation • Consolider financièrement, et du point de vue  organisationnel, certain équipements ou services  de soutien communautaire • L Lorsque possible éviter la multiplication de  ibl é it l lti li ti d petites organisations et favoriser la consolidation  des organisations existantes des organisations existantes
  • 5. Les motifs et raisons pour développer  un nouveau projet • User de l’expertise et de la crédibilité d’une User de l expertise et de la crédibilité d une  organisation existante auprès des autorités  politiques et administratives • Rectifier ou corriger certaines « lacunes » qui  trouvent leurs origines lors du développement  initial ou dans certaines phases de  développement réalisées antérieurement • Se servir du levier financier que représentent  vos actifs particulièrement vos immeubles
  • 6. Les principales craintes face au  développement dé l « La phase de développement initiale a  « La phase de développement initiale a nécessité tellement d’effort, on n’a pas l’énergie  pour revivre ça ! » pour revivre ça ! » « On ne veut pas mettre en péril ce que nous  O é il avons déjà construit! »
  • 7. Les principales craintes face au  développement dé l « Les loyers de la phase ou des phases  « Les loyers de la phase ou des phases précédentes devront augmenter pour financer  le développement d une autre phase !» le développement d’une autre phase !» « On ne veut pas avoir des prix de loyer trop  O i d i d l différents pour des logements développés par  les différentes phases ! » l diffé h !
  • 8. Les OSBL en habitation :  entrepreneur‐développeur ? dé l • Les OSBL en habitation : des entreprises  es OS e ab tat o : des e t ep ses d’économie sociale qui mobilise des ressources  humaines, financières et immobilières afin de  répondre à des besoins sociaux d’habitation é d àd b d’h b • Comme toute entreprises, il faut savoir saisir les  opportunités de développement afin de répondre  t ité d dé l t fi d é d aux besoins du milieu  • Votre organisation a t elle un conseil Votre organisation a‐t‐elle un conseil  d’administration ou une direction de gestion  et/ou de développement ?  / pp
  • 10. Philosophie d intervention Philosophie d’intervention Les interventions du GRT sont effectuées dans une  perspective visant à favoriser l’autonomie et la prise en charge  de ce projet par l’Organisme L’Organisme est le seul maître d’œuvre de la réalisation de son  projet Tout au long du projet, le GRT appliquera une approche visant l'autonomie et la prise en charge du projet par les membres de l'Organisme. l'Organisme. Le rôle du GRT sera de supporter l'Organisme dans les responsabilités qui l reviennent et d l fournir l' f bl é lui de lui f l'information nécessaire pour prendre des décisions éclairées. L'intervention du GRT éclairées. en sera une de "formation par l'action". l'action". (ref. : annexe A, contrat de service GRT) ref. : annexe A, contrat de service GRT) : annexe A contrat de service GRT)
  • 11. Services offerts Services offerts Le GRT s engage à fournir à l Organisme tout le  Le GRT s’engage à fournir à l’Organisme tout le soutien, la formation et l’aide technique  nécessaires à la réalisation d un projet,  nécessaires à la réalisation d’un projet notamment des services d’animation et de  coordination générale, de développement, de  coordination générale de développement de formation, d’administration et de comptabilité  de chantier nécessaires au parachèvement du  de chantier nécessaires au parachèvement du chantier 
  • 12. LES PRINCIPALES ÉTAPES DU  LES PRINCIPALES ÉTAPES DU DÉVELOPPEMENT D’UN PROJET
  • 13. Phase 1 : élaboration Phase 1 : élaboration • Identification des besoins de l’organisme : clientèle  g visée, type d’hébergement, services, etc. • Si nécessaire, conseil sur la structuration de  l’organisme l’ i • Identification et présentation des sources des  programmes d aide (AccèsLogis) et des sources de  programmes d’aide (AccèsLogis) et des sources de financement potentielles : exigences et contraintes • Appui de la municipalité : contribution du milieu et  support • Appui réseau santé et services sociaux : volet 2 ou 3  AccèsLogis
  • 14. Phase 1 : élaboration Phase 1 : élaboration • Sélection d’une firme d’architecture Sélection d une firme d architecture  • Recherche d’un site, montage financier  préliminaire, négociation offre d achat ou  préliminaire négociation offre d’achat ou cession de terrain • Pé Préparation de plans et devis préliminaires et  i d l d i éli i i estimation de coût  • Montage financier immobilier et services p • Dépôt du dossier à la SHQ ou ville mandataire 
  • 15. Phase 2 : développement Phase 2 : développement • Réalisation expertises et rapports: Réalisation expertises et rapports:  géotechnique, environnemental, valeur  marchande • Production des plans de devis pour appel  d offres et nouvelle estimation des coûts d’offres et nouvelle estimation des coûts • Validation du montage financier et  ajustements j • Appel d’offres et ouverture des soumissions
  • 16. Phase 3 : chantier Phase 3 : chantier • Suivis des travaux et du budget de réalisation Suivis des travaux et du budget de réalisation • Prise de possession de l’immeuble  i d i d l’i bl • Suivis des déficiences et de la garantie
  • 17. Phase 4 : formation et  préparation prise en charge é h • Élaboration d’outils et plan de gestion Élaboration d outils et plan de gestion • Formation prise en charge de l’immeuble i i h d l’i bl • Accompagnement de l’organisme durant 1 an,  selon besoins
  • 18. EXEMPLES D’OSBL AVEC MULTIPLES  EXEMPLES D’OSBL AVEC MULTIPLES PHASES DE DÉVELOPPEMENT
  • 19. Petit domicile de Charny phase 3 Petit domicile de Charny phase 3 • Mission : loger des personnes âgées en légère perte  d autonomie d’autonomie • 25 ans d’expérience • Développement de trois phases, dans 2 programmes  différents diffé t • Nombre de logements après la réalisation de la phase 3 :  49 logements g
  • 20. Petit domicile de Charny phase 3 Petit domicile de Charny phase 3 • Les trois phases de développement sur même Les trois phases de développement sur même  site • Permet sans investissement supplémentaire Permet sans investissement supplémentaire  de mieux rentabiliser le service de cafétéria • P Permet l’ajout de nouveaux espaces  l’ j d communautaires au profit des trois phases • Permet de consolider l’équipe de gestion,  soutien et soins aux personnes
  • 21. Alliance‐Jeunesse Chute‐de‐la‐Chaudière Le Tremplin‐Autonomie Phase 2 li i h • Mission aide et soutien aux jeunes de 18‐25 ans en difficulté  (logements de transition) (l t d t iti ) • 18 ans d’expérience, dont 6 en habitation • Développement d’une phase 2 sur un terrain adjacent à la phase 1 • Ajout de 14 nouveaux logements pour un total de 26 logements d l ld l
  • 22. Alliance‐Jeunesse Chute‐de‐la‐Chaudière Le Tremplin‐Autonomie Phase 2 li i h • Permet avec un peu de ressources humaines Permet avec un peu de ressources humaines  supplémentaires d’offrir de l’hébergement à  14 jeunes supplémentaires • Permet de réaménager et d’offrir des espaces  de bureaux plus fonctionnels aux intervenants  et gestionnaires de l’organisme • Permet d’offrir une gamme plus large de  locaux et espaces communautaires pour les  jeunes