Les systèmes de management HSE dans les entreprises étude de cas dans 04 entreprises en Algérie.

1. Le ou les systèmes de gestion de l’hygiène, la
sécurité et la médecine du travail dans les
entreprises en Algérie ?
Abdelmalek NEZZAL. Faculté de Médecine, Université BADJI
Mokhtar,
Laboratoire de Recherche Santé Environnement

2. L’intérêt se porte sur le développement durable, qui est un
« mode de développement qui satisfait les besoins des
générations présentes, sans compromettre les besoins des
générations futures, qui donc concilie les contraintes
économiques, écologiques et sociales,
en les croisant dans leur mode de gestion ».
Pour toutes les nations le développement est une
préoccupation constante des gouvernants.

3. L’entreprise est « une organisation ou une unité
institutionnelle, mue par un projet décliné en stratégie ou en
politiques et plans d'action, dont le but est de produire et de
fournir des biens ou des services à destination d'un ensemble
de clients ou usagers ».
Le développement s’appuie sur l’entreprise

4. L’entreprise interagit avec son environnement économique,
social, culturel, politique et prend des risques pour survivre, se
développer dans un contexte concurrentiel et éviter ainsi la
faillite.
Le contexte de la mondialisation est impitoyable pour l’entreprise,
il peut constituer une opportunité comme une aussi être une
menace.
La mondialisation

5. L’entreprise doit pour cela veiller à satisfaire ces clients et les
parties prenantes
(propriétaires, salariés, fournisseurs, institutions…).
Satisfaire ces clients

6. D’où l’intérêt grandissant pour les systèmes de management de la
qualité de la sécurité et de l’environnement et
la responsabilité sociale des entreprises
Qualité Sécurité Environnement

7. Le développement et la mise en place de normes internationales (ISO)
et/ou nationales (IANOR), connait une embellie qui s’étend
à tous les domaines et en particulier à celui qui nous concerne nous les
médecins du travail, la santé et la sécurité au travail (SST).
Normes

8. • Le projet de norme d’ISO 45001 sur les exigences de
management de la santé et de la sécurité au travail, s’inspire
de la norme OHSAS 18001 (BS).
• Ce projet met en avant l’exigence de tenir compte du
contexte de l’organisme et de l’engagement de tout
l’encadrement.
Santé Sécurité au Travail

9. Ce projet rencontre, contrairement à ce qui s’est passé pour
les normes sur la qualité (ISO 9001) et l’environnement (ISO
14001), des résistances de la part de certains États qui
arguent de la disponibilité d’un arsenal juridique qui encadre
le domaine de la SST.
Résistances

10. • Notre propos ne vise pas à détailler le contenu et toutes les
exigences du système de management de la santé et sécurité au
travail (SMSST), tel que le BSI OHSAS 18001, d’autres orateurs après
moi y reviendront certainement plus en détail.
• Mais plutôt de tenter de cerner les déterminants du comportement
des organismes en Algérie vis-à-vis de la SST en particulier et des
SMSST en général, à travers quelques expériences vécus par nous
même au sein de certaines entreprises.
Objectif

11. Les concept: d’organisme (ISO
9001) pour qualifier une
entreprise et d’approche
systémique de l’organisation du
travail et du management, ne
nous sont pas étrangers en tant
que médecins.
Il dénote d’une fascination pour le
modèle d’une entreprise vivante et
adaptée qui se développe.
Un mythe: entreprise = organisme ?

12. Il en est de même du concept de
processus avec ses intrants, les
transformations qui s’y déroulent
et ses extrants, ainsi que les feed-
back de régulation, qui nous
rappelle les processus
physiologiques qui se déroulent
dans les cellules, les tissus et
glandes endocriniennes.
Processus

13. Les besoins de l’organisme, les coûts énergétiques des efforts,
les demandes et leur satisfaction ainsi que les processus de
communication, la motivation, les relations sociales,
l’écologie sont autant de paramètres qui déterminent la
qualité de vie des organismes.
Qualité de vie des organismes

14. Les Entreprises sont confrontés à
des facteurs de risques internes et
externes qui déterminent des
écarts par rapport aux exigences
« normes », ceci va engendrer des
dysfonctionnements, des
incidents, des accidents et des
maladies professionnelles.
Dysfonctionnements

15. • Pour prévenir ces états de fait, les organismes doivent mettre en
place des Systèmes de Management de la Santé et Sécurité au Travail
(SMSST).
• Les principaux processus que l’on retrouve dans ces SMSST sont :
- Le processus de Management
- Le processus de Réalisation
- Le processus de Soutien
Les principaux processus

17. La roue de DEMING
La roue de Deming est
une méthode qui
s’applique à la maîtrise
de tout processus ayant
un impact sur la santé et
la sécurité au travail
(SST).
Ces cycles sont une base
universelle de
l’amélioration continue:
Shewhart cycle
1900-1993

18. Exigences réglementaires
Une des exigences du
SMSST est la mise en
conformité des
organismes avec la
réglementation et une
veille réglementaire doit
être assurée.

19. L’évaluation des risques
Pour le SMSST l’évaluation
des risques constitue un
préalable à la planification.
Pour toutes les entreprises
cette évaluation des risques
constitue le déclencheur, du
processus de prévention.

20. Planification
Autrement dit à la mise
en place de
programmes de
prévention adaptés au
contexte de l’entreprise

21. L’intervention des institutions de contrôle
L’exemple de nombreux pays nous montre que
l’intervention des institutions de contrôle et de
la réglementation favorise ce déclenchement.
Nous nous sommes intéressés, à ce qui se
rapporte à l’évaluation des risques
professionnels, dans la législation algérienne.

22. Un inventaire exhaustif sur le concept d’évaluation des risques dans
les principaux textes en vigueur en Algérie
Texte Évaluation des risques
Constitution -
Loi sur les relations de travail n°90-11 -
Loi n° 88-07 hygiène, sécurité, médecine du travail Art 12 : ..d’identifier et de surveiller, en vue de réduire ou
d’éliminer tous les facteurs qui, sur les lieux de travail,
peuvent affecter la santé des travailleurs ;
DE n° 05-11 service d’hygiène et de sécurité. Art.9 : élaborer, avec la commission PHS, les plans annuels
et pluriannuels de prévention des risques professionnels. ;
DE n° 93-120 organisation médecine du travail -
AI du 16 octobre 2001 documents médecin du travail -
D n° 85-231 interventions secours catastrophe Art. 9. - un projet de plan d'organisation des interventions
et secours…….est élaboré par le responsable de l'unité
DE n° 96-98 livres et registres obligatoires
AI du 9 juin 97 travaux exposant risques professionnels 51 travaux exposant à déclarer à l’ inspection travail

23. 1. le concept d’évaluation des risques est absent dans tous les textes
2. la responsabilisation de l’employeur pour l’évaluation des risques
n’est explicitement formulée nulle part.
3. le rôle du médecin du travail est privilégié, alors qu’il n’est qu’un
des acteurs de l’équipe.
4. le service de sécurité élabore les plans avec la CPHS, il n y’a pas de
référence à l’évaluation des risques.
5. le canevas du plan / rapport d’hygiène et sécurité, n’est pas défini,
Cet inventaire met en évidence que :

24. Le contexte
Le contexte de la mise en place
du SMSST, est fortement lié aux
caractéristiques du tissu
économique en Algérie : nous
allons le présenter.

25. Le type d’établissements
ONS 2011

26. La forme économique
ONS 2011

27. Le secteur d’activité
ONS 2011

28. Les strates
ONS 2011

29. Le secteur Juridique
ONS 2011

30. L’année de création
ONS 2011

31. Les tranches d’effectifs
ONS 2011

32. Les régions
ONS 2011

33. Emploi 2011 Algérie: 9 599 000 salariés
ONS 2011
8,038,000
1,561,000
Hommes Femmes
16,3%
83,74%

34. Rapport employés/organismes = 10/1

35. Portrait robot de 90% des
organismes
Petites entreprises
Secteur privé
Personnes physique
Secteur tertiaire

36. Ces entreprises de par leur nature sont très
peu susceptibles d’exprimer une demande
pour l’implantation
d’un SMSST et pour l’écrasante majorité elles
adoptent
un mode de gestion rudimentaire.

37. Les 10% restants à quelques exceptions près.
Grandes Moyennes
entreprises
« Administrés »
Concurrence Absente
Protégés/hydrocarbures

38. • 1-Entreprise Publique autonome production (chimie)
• 2-Entreprise Privée (BTP)
• 3-Entreprise Association Internationale (Hydrocarbure)
• 4-Institution (santé)
Les études cas

39. Grande Entreprise chimique publique autonome, multi sites
Certifiée ISO 9001, depuis 5 ans.
Encadrement de haut niveau.
Maîtrise : phase de transition entre le départ retraite anciens employés
expérimentés faible niveau scolaire et recrutement universitaires sans
expérience industrielle en phase d’induction.
Personnel d’exécution : employés niveau universitaire recrutement récent en
remplacement d’anciens employés partis à la retraite.
Technologie vétuste à risque majeur élevé.
La demande émane de la plus haute direction, très engagée dans ce
processus, vise à implanter le SMSST.
1-Entreprise publique autonome production de chlore.

40. Petite entreprise privée, SARL, mixte Algéro-Syrienne plusieurs chantiers,
2 ans d’existence.
Management rudimentaire,
Absence d’encadrement de haut niveau hormis un ingénieur bâtiment.
Maîtrise : Personnel ancien expérimenté niveau scolaire moyen
Exécution : ouvriers jeunes diplômés.
Engins et outils archaïques, Technologie rudimentaire
La demande émane du propriétaire, pour pouvoir postuler à des appels
d’offres émanant de grandes entreprises de construction industrielle.
2-Entreprise Privée BTP

41. • Grande entreprise multinationale en association avec une entreprise
algérienne dans le secteur des hydrocarbures, multi-sites,
• Entreprise possédant son propre Système de management intégré.
• Système de rémunération « à deux vitesses ».
• Encadrement de très haut niveau mixte avec un système de travail alterné
algérien et expatrié sur une période 4 semaines, Plus formation continue.
• Maîtrise : idem plus formation continue.
• Employés : Expérimentés, niveau universitaire plus formation continue.
• Technologie de pointe
• La demande émane de la Direction, pour un diagnostic et la mise en place
d’un manuel de sécurité.
3-Entreprise association Internationale Hydrocarbure

42. • Hôpital public multi-site.
• Plus de 40 ans
• Management de type administratif
• Encadrement technique niveau universitaire, faible niveau d’encadrement
administratif, évolution par ancienneté.
• Maîtrise : encadrement technique insuffisant au plan quantitatif et
qualitatif
• Employés : paramédicaux essentiellement, les services administratifs et
techniques recrutement universitaire sans expérience.
• La demande émane de la Direction engagée pour l’amélioration de la
gestion.
4-Administration (santé)

43. Les exigences auditées: critères OHSAS 18001
4 Exigences
4.1 Exigences générales Domaine, mise à jour, pilote processus
4.2 Politique SST Mise à jour, signature, engagement direction, objectifs,
prévention, amélioration continue, communication,
4.3 Planification Identification des dangers, Exigences légales, Objectifs et
programmes,
4.4 Mise en œuvre Ressources, Compétence, Communication,
Documentation, Maîtrise des documents, Maîtrise
opérationnelle, Situations d’urgence
4.5 Vérification Surveillance et mesurage, Évaluation de la conformité,
Enquête d’incident , Maîtrise des enregistrements, Audit
interne
4.6 Revue de direction Données d’entrée, efficacité du système, mise à jour des
objectifs, besoins en ressources,

44. Résultats synthétiques de l’audit
4 Exigences EPA EBTP ASS HOP
4.1 Exigences générales
4.2 Politique SST
4.3 Planification
4.4 Mise en œuvre
4.5 Vérification
4.6 Revue de direction
Conforme Moyennement conforme Peu conforme Non conforme

45. Les quatre organismes ont des non conformités à des degrés
plus ou moins variables.
Ceux qui en ont le plus sont l’Hôpital et l’Entreprise privée du BTP.
Le diagnostic met en évidence que
l’organisation prescrite est
contrebalancée par l’organisation réelle.
Le prescrit et le réel

46. En réalité les entreprises s’adaptent à leur environnement, pour tenter
de survivre et éventuellement de croître.
Pour cela
Les entreprises tolèrent la présence concomitante de plusieurs
systèmes de management.
Les systèmes de management

47. CHAOS au sens
théologique:
Confusion générale
des éléments
avant leur séparation et
leur arrangement
pour former le monde
Organisation CHAOTIQUE

48. Le projet de code du travail
Art 569: L’employeur est tenu
de……
évaluer les risques
prévisibles, et planifier les
actions de prévention. ……..
Conclusion