PCD 2015 : Mentions obligatoires & allégations : comment optimiser son Design?

Maître
Sylvain
MARTIN

Avocat,

France

Marie-‐Paule
BALLET

Expert
réglementaire,

EcoMundo,
France

Valérie
BERNARD,

Designer,

France

Maître
Edith
BON

Avocate,

France

CHAPITRE 1
Les exigences réglementaires
pour l’étiquetage des
cosmétiques
Marie-‐Paule
BALLET

Expert
réglementaire

Les
exigences
réglementaires

pour
l’é4quetage
des
cosmé4ques

Marie-‐Paule
Ballet

La
triple
exper4se
d’EcoMundo
2001
European
Research
Projects
Equipe multidisciplinaire
30 ingénieurs dont 5 PhD
Bureaux
France + Canada
2015
EcoMundo
spécialiste
Réglementa-
tions chimiques
Reconnaissance
Gouvernement US
Réglementaire
Base de données
Toxicologie &
Ecotoxicologie
2007
Création
EcoMundo
Marie-‐Paule
Ballet

Règlement
(CE)
No
1223/2009

Depuis 11/07/13
Marie-‐Paule
Ballet

Règlement
1223/2009
Directive 75/324/
CEE
« aérosols »
Directive 76/211/
CEE
« préemballages »
…Recommandations
de la CE
Directive 94/62/EC
« emballage »
Règlement 655/2013
« critères communs »

1.
Personne
Responsable

Nom et adresse de la Personne Responsable
ü  Obligatoire sur PP et PS
ü  Peuvent être abrégés
ü  Si plusieurs adresses, celle de la
PR doit être soulignée
Marie-‐Paule
Ballet

2.
Men4on
d’origine

Utilisation de la mention « Made in »
(indication d’origine)
ü  Obligatoire sur PP et PS si produit importé
ü  Traduction non nécessaire de l’expression
Attention aux tournures marketing « Proudly
Australian made » ou détournées « Made in PRC »
Marie-‐Paule
Ballet

3.
Contenu
nominal

Contenance affichée avec mesures
ü  Unités internationales requises : g, ml, etc…
ü  Non obligatoire pour les produits unidoses, les échantillons
gratuits, produits < 5 g/ml, etc..
ü  Dispositions particulières additionnelles : directive 76/211/CE :
hauteur minimale du contenu nominal, « e », etc…
Marie-‐Paule
Ballet

4.
DDM
et
PAO

Date de durabilité minimale (DDM)
ou Période après ouverture (PAO)

ü  Si DDM ≤ 30 mois, DDM obligatoire
- « à utiliser de préférence avant fin … »
- Symbole du « sablier »
ü  Si DDM > 30 mois, PAO obligatoire * : symbole du "pot ouvert,
ex : *

Sauf
si
le
concept
de
PAO
n’est
pas
per4nent
(échanKllon

monodose,
aérosols,
norme
ISO
29621:
2010,…)

Marie-‐Paule
Ballet

5.
PPE

Précautions particulières d’emploi

ü  Si impossibilité pratique : symbole ; PPE sur carte jointe
ü  Obligation de traduction
ü  Au min. celles des annexes + pour les produits cosmétiques à
usage professionnel
Marie-‐Paule
Ballet

5.
Numéro
de
lot

Numéro de lot

ü  Obligatoire sur PP et PS.
ü  Exception : si PP est trop petit, peut apparaitre uniquement
sur PS.
Marie-‐Paule
Ballet

6.
Fonc4on

Fonction

ü  Exceptions : si spontanément déduite à partir d'une
combinaison de la présentation du produit, ses revendications,
des images, logos et signes figuratifs
ü  Obligation de traduction
Marie-‐Paule
Ballet

7.
Liste
d’ingrédients

Liste des ingrédients
ü  Obligatoire sur le packaging vu par le consommateur.
ü  Si impossibilité pratique : symbole ; liste d’ingrédients
sur carte jointe
Aujourd’hui 26 allergènes à étiqueter, mais d’ici mi 2015,
une liste de 90 allergènes.
INCI abrégés
Marie-‐Paule
Ballet

Résumé
Règlement
No
1223/2009

Si produit vendu avec un PP + PS
Si produit vendu
avec uniquement
un PP
PP PS PP
Nom et adresse de la PR OUI OUI OUI
Pays d'origine OUI OUI OUI
Contenu nominal OUI OUI OUI
Date de Durabilité Minimale /
PAO
OUI OUI OUI
Précautions particulières
d'emploi
OUI
si pas de place :
notice
OUI
si pas de place :
notice
OUI
si pas de place :
notice
Numéro de lot
OUI
si pas de place :
uniquement sur PS
OUI OUI
Fonction du produit OUI OUI OUI
Liste des ingrédients NON
OUI
si pas de place :
notice
OUI
si pas de place :
notice
Men4ons
en
caractères
indélébiles,
lisibles
et
visibles

Marie-‐Paule
Ballet

Traduc4on

Traduction dans la langue du pays d’export :

ü Contenu nominal
ü DDM ou PAO
ü Précautions particulières d’emploi
ü Fonction
Six
pays
demande
une
traduc4on
totale
:
France,
Autriche,

Bulgarie,
Portugal,
Pologne,
Slovaquie.

Marie-‐Paule
Ballet

Actu
réglementaire
:
nouveau
logo

Logo Triman

ü  Spécificité française : Décret n°2014-1577 complétant le
code de l’environnement.
ü  Applicable depuis le 1er janvier 2015
ü  Pour
tous
les
emballages
ou
parKes
d'emballages
recyclables

relevant
d'une
consigne
de
tri,
sauf
le
verre.

ü  Peut être apposé sur la notice ou tout support
ü  Pas de sanctions prévues dans le décret lui même
Marie-‐Paule
Ballet

Direc4ve
aérosols
75/324/EEC

→ Mise à jour via l’amendement 2013/10/UE
•  Le nom et l'adresse du responsable de la
mise sur le marché du générateur aérosol
•  le symbole
•  Le numéro de lot
•  Le contenu net en poids et en volume.
D’après Directive 2007/45/EC, Le contenu
nominal en ml est suffisant.
•  La capacité nominale totale du récipient
Marie-‐Paule
Ballet

Direc4ve
aérosols
75/324/EEC

Marie-‐Paule
Ballet

→ Mise à jour via l’amendement 2013/10/UE

•  Les phrases de précautions suivantes :
“Récipient sous pression : peut éclater sous l’effet de la chaleur. Ne pas perforer, ni
brûler, même après usage. Tenir à l’écart de la chaleur/des étincelles/des flammes
nues/des surfaces chaudes - Ne pas fumer. Protéger du rayonnement solaire. Ne pas
exposer à une température supérieure à 50 °C/ 122 °F. Tenir hors de portée des
enfants.”
•  Si le produit est inflammable : logo + “Attention. Aérosol
inflammable. Ne pas vaporiser sur une flamme nue ou sur toute autre source d’ignition.”
•  Si le produit est extrêmement inflammable : logo + “Danger.
Aérosol extrêmement inflammable. Ne pas vaporiser sur une flamme nue ou sur toute
autre source d’ignition.”
•  Si le produit est ininflammable : “Attention + X% en masse de composants
inflammables.”

Règlement
655/2013
:
alléga4ons

Marie-‐Paule
Ballet

1
2
3
4
5
6
Véracité
Eléments probants
Sincérité
Equité
Choix en connaissance de cause
Conformité avec la législation
Rapport de la CE : juillet 2016
Attention aux listes positives d’allégations….

Marie-‐Paule
Ballet

Marie-Paule Ballet
Expert réglementaire cosmétique
mpballet@ecomundo.eu
0033 1 83 64 20 58
Merci
pour
votre

aYen4on!

CHAPITRE 2
Savez-‐vous
pourquoi
vous
meYez

ces
pictogrammes
?

Maître
Sylvain
MARTIN

Avocat,

France

Savez-‐vous
pourquoi
vous
meYez
ces

pictogrammes
?

-‐ 
Parce
que
la
réglementa4on
l’exige

-‐ 
Parce
que
votre
poli4que
d’entreprise
l’exige

-‐ 
Parce
qu’un
contrat
l’exige

-‐ 
Parce
que
vous
allez
économiser
de
l’argent

-‐ 
Parce
que
vous
faites
comme
tout
le
monde
ou

au

contraire
vous
ne
faites
pas
comme
tout
le
monde

-‐ 
Parce
que
vous
ne
savez
pas
que
c’est
interdit

Sylvain
MarKn
-‐
AVOCAT

Parce
que
la
réglementa4on
l’exige

Chapitre
1
de
Marie-‐Paule
Ballet

Dans
certains
cas,

l’apposi4on
du
pictogramme

peut
être
obligatoire

si
vous
le
décidez
:

-‐ 
le symbole ε inversé (aérosol) ou le « »
(contenance) sont à apposer si on veut bénéficier de
la libre circulation des marchandises dans l’UE en
mettant en place des procédures de fabrication ou
de remplissage réglementées

Sylvain
MarKn
-‐
AVOCAT

Logo
conseillé
par
le
BAMA

(Bri4sh
Aerosol
Manufacturers’
Associa4on)
et

repris
par
certaines
entreprises

Exemples
:

-‐  Message
sincère
de
préoccupa4on

écologique
ou
greenwashing
?

-‐  Message
d’informa4on
sur
le
danger
que
l’on
courre
si
on

respire
le
gaz
servant
de
solvant
dans
un
aérosol
:

Parce
que
votre
poli4que
d’entreprise

l’exige

Sylvain
MarKn
-‐
AVOCAT

Contrat
avec
Eco-‐emballage

ou
Adelphe

De
plus
le
pictogramme

est
normé
:

Parce
qu’un
contrat
l’exige

Sylvain
MarKn
-‐
AVOCAT

Bonus
de
8
%

sur
votre
éco-‐contribu4on

si
vous
meYez
çà
:

Bonus
de
0
%

si
vous
meYez
çà

ou
çà

Parce
que
vous
allez
économiser

de
l’argent

Sylvain
MarKn
-‐
AVOCAT

Parce
que
vous
faites
comme
tout
le

monde
ou
au
contraire
vous
ne
faites
pas

comme
tout
le
monde

Sylvain
MarKn
-‐
AVOCAT

0
%
bisphénol
A

Parce
que
vous
ne
savez
pas

que
c’est
interdit

Sylvain
MarKn
-‐
AVOCAT

CHAPITRE 3
Conséquences

en
cas
de
non
conformité
Maître
Edith
BON

Avocate,

France

Edith
Bon
-‐
AVOCAT

Conséquences
de
non
conformité

-‐ 
Mesures

-‐ 
Sanc4ons

Edith
Bon
-‐
AVOCAT

I
-‐
Mesures

§  Suspension,
retrait,
rappel
ou
destruc4on

Dans
notre
cas,
les
mesures
seront
soit
un
retrait
du
marché,
soit

un
rappel.

§  Le
retrait:
tous
les
produits
sont
récupérés
sur
le
marché
chez

tous
les
distributeurs,

§  Le
rappel:
on
tente
de
récupérer
le
plus
grand
nombre
de

produits
chez
les
consommateurs
(annonces
radio,
alertes…)

§  Dans
tous
les
cas:
processus
de
noKﬁcaKon
RAPEX
au
niveau

européen
(échange
d’informa4on
dans
les
Etats
membres)

Edith
Bon
-‐
AVOCAT

II
-‐
Sanc4ons

§  En
pra4que:

peu
de
«
sanc4ons
»
pour
non-‐conformité
d’é4quetage,

>>
sauf
en
cas
de
tromperie:
non-‐conformité
de
la
quanKté

nominale
inscrite,
uKlisaKon
d’une
fausse
cerKﬁcaKon…

§  Sauf
omission
volontaire

de
certaines
informa4ons

>>
quand
le
produit
n’est
pas
conforme

et
que
cela
est
intenKonnel
(=
on
retombe
dans
le
droit

commun
:
tromperie,
publicité
mensongère…)

Edith
Bon
-‐
AVOCAT

1
-‐
Exemples

Dans
quels
cas
les
produits
sont
ils
reKrés
ou
rappelés?

§  Risque
chimique
(présence
de
plomb
ou
autre
substance

dangereuse
en
grande
quanKté
dans
un
produit
…)

§  Risque
biologique
(présence
de
bactéries
dans
un
produit)

§  Absence
de
traduc4on:
éKquetage
dans
une
langue
étrangère,

§  Risque
de
confusion
avec
un
produit
alimentaire,

§  Absence
de
men4ons
de
sécurité
ou
du
mode
d’emploi,

§  Alléga4ons
mensongères:
risque
de
sancKons
pénales
(droit

commun)

§  Contre
exemple:
«
100%
recyclable
»
peu
de
risque
d’un
retrait
ou

rappel
et
même
d’une
sancKon
pour
publicité
mensongère

Edith
Bon
-‐
AVOCAT

2
–
Poli4que
des
organismes
de
contrôle

D’une
manière
générale:

§  Un
principe
de
propor4onnalité
est
respecté:
les
autorités
de

contrôle
font
un
bilan
entre
le
risque
sur
le
consommateur
et

le
préjudice
économique
de
l’opérateur.

Il
est
évident
qu’une
allégaKon
«
100%
recyclable
»
a
peu
de

conséquence
(sinon
sur
le
comportement
économique)
sur
la

santé
ou
l’intégrité
physique
du
consommateur.

§  Respect
de
l’ac4vité
économique
en
général

Edith
Bon
-‐
AVOCAT

Diﬀérence
entre
non
conformité
et
dommage

§  Un
produit
en
totale
conformité
peut
malgré
tout
causer
un

dommage,

§  De
la
même
manière,
un
produit
présentant
des
défauts
de

conformité
ne
causera
pas
nécessairement
un
dommage,

§  La
vicKme
pourra
être
indemnisée
même
si
aucune
faute

n’est
commise
(le
fabricant
pourra
éventuellement
se

retourner
contre
d’autres
maillons
de
la
chaine
de

producKon:
laboratoire
d’analyses…),

§  On
retombe
dans
le
droit
commun
avec
l’obliga4on

générale
de
sécurité
des
produits
au
niveau
français
et

européen.

Edith
Bon
-‐
AVOCAT

Diﬀérence
entre
non
conformité
et
fraude

§  La
fraude
est
le
défaut
qui
par
déﬁniKon
ne
soit
voit
pas,
du
moins
dans

l’immédiat.
C’est
la
«
non-‐conformité
inten4onnelle
»,

§  La
fraude
est
l’inten4on
de
dissimuler
ou
de
tromper:
remplacement

d’un
ingrédient
par
un
autre,
ajout
d’une
menKon
erronée,
omission

volontaire
d’une
informaKon,

§  En
praKque,
cela
peut
augmenter
le
risque
mais
ne
nécessite
pas
de

dommage,

§  Exemple
de
la
contrefaçon:
on
va
reKrer
les
produits
et
meire
des

sancKons
pour
des
raisons
économiques
(concurrence),
alors
qu’il
n’y
a

souvent
pas
de
risque
pour
le
consommateur.

§  Pourtant,
des
sanc4ons
pénales
sont
possible
ainsi
que
parfois,
des

peines
d’emprisonnement

Edith
Bon
-‐
AVOCAT

CONCLUSION

§  Ne
pas
négliger
le
règlementaire

§  Avoir
une
traçabilité
parfaite

§  Notamment
par
le
biais
d’une
parfaite
gesKon

interne
:
c’est-‐à-‐dire
avoir
des
bases
de
données

à
jour
car
c’est
la
responsabilité
de
l’opérateur.

§  Bien
disKnguer:
non-‐conformité,
dommage

causé
et
fraude
pour
pouvoir
appréhender
les

responsabilités
respec4ves
en
terme
juridique.

Edith
Bon

Avocat
au
barreau
de
Paris

www.cabinet-‐edithbon.com

90
rue
de
la
Victoire,
75009
Paris

Email:
e.bon@cabinet-‐edithbon.com

Tél.:
+33
(0)1
45
26
32
46

Fax:
+33
(0)1
45
26
34
55

CHAPITRE 4
les exigences réglementaires
pour l’étiquetage des
cosmétiques
Valérie
BERNARD

Designer,

France

CONSTATATIONS

UN
ESPACE
DE
PLUS
EN
PLUS
RÉDUIT
POUR
LES
TEXTES
MARKETING.

UN
ESPACE
POUR
MENTIONS
LÉGALES
DE
PLUS
EN
PLUS
GRAND.

•  GAGNER
DE
LA
PLACE

•  ÊTRE
PLUS
ATTRACTIF

CONSTATATIONS

Valérie
Bernard
-‐
DESIGNER

Décors
aérosol
EKqueie
peKt
boiKer

1-‐
LES
TECHNIQUES
D’IMPRESSIONS

Sérigraphie

+
1
éKqueie

Valérie
Bernard
-‐
DESIGNER

tampographie

Marquage
à
chaud

+
2
éKqueies

1-‐
LE
MANCHON
RETRACTABLE

Valérie
Bernard
-‐
DESIGNER

1-‐
LES
ÉTIQUETTES
VOLANTES

Valérie
Bernard
-‐
DESIGNER

1
-‐
LES
ÉTIQUETTES
MULTI-‐COUCHES

ZONE
DE
TEXTE

Valérie
Bernard
-‐
DESIGNER

1
-‐
LES
ÉTIQUETTES-‐DÉPLIANT

Valérie
Bernard
-‐
DESIGNER

1
-‐
LES
ÉTIQUETTES-‐LIVRET

ZONE
DE
TEXTE

Valérie
Bernard
-‐
DESIGNER

2-‐TRAITEMENT
DU
CODE
BARRES

Valérie
Bernard
-‐
DESIGNER

2-‐TRAITEMENT
DU
QR
CODE

LOGO
DE
MARQUE
QR
CODE

Valérie
Bernard
-‐
DESIGNER

2-‐TRAITEMENT
DU
QR
CODE

LA
POSTE

Journée
de
la
femme

BABYLISS

Vœux
2013

Valérie
Bernard
-‐
DESIGNER

2-‐TRAITEMENT
DU
TRUSTCODE®-‐KURZ

Valérie
Bernard
-‐
DESIGNER

KURZ
-‐
Stand
AF
16

Conférence
le
5
février

à
14H15

Maître
Sylvain
MARTIN

Avocat
au
barreau
de
Paris

sylvainmarKn-‐avocat@orange.fr

Tél.
+33
1
74
54
57
80

Marie-‐Paule
BALLET

Expert
réglementaire
cosméKque

ECOMUNDO

mpballet@ecomundo.eu

Tél.
+33
1
83
64
20
58

Valérie
BERNARD

Designer

valeriebernard@valeriebernarddesign.com

Tél.
+33
6
16
78
86
89

Maître
Edith
BON

Avocat
au
barreau
de
Paris

e.bon@cabinet-‐edithbon.com

Tél.
+33
1
45
26
32
46

ADF & PCD PARTICIPANTS 2015
5,570
70REPRESENTED

PCD: « the ideal time to bring the network
together » I have worked in the packaging sector for about ten
years. This congress-exhibition is an opportunity to bring
together a network of professionals, to show ideas and facilitate
contacts. The quest for innovation will become increasingly
decisive. We are deeply attached to high quality objects.
Regulatory pressure on packaging will raise increasing numbers
of technical problems, so it is the ideal time to bring the network
together. Peer recognition is the first step towards success. All
our colleagues in the profession are present !
ADF is very concentrated, in two days;
we meet the most of our suppliers. It is very easy to come
here and the format is very attractive. I chaired the
session on “spray and dispensing systems” and it is quite
interesting to listen to the innovation suppliers, to see
what is on the pipeline. We have a lot of discussions on
sustainability which is a very important issue. All the
people are happy to learn new things through the
conferences and explore new trends in the aerosol
business in Europe.
“Year after year ADF & PCD is becoming
more interesting and impressive. This is definitively a
good switch between both exhibition and this is a very
friendly atmosphere.
I am happy to learn new things through the conferences
and explore new trends in Europe and internationally.
The facility is excellent and I enjoyed the area with some
interesting discussions, it is a great opportunity to pursue
developments and ideas launched with our partners.“
Hervé BOUIX  Estée
LAUDER
Xavier CAMIDEBACH 
PRECISIONS
Bernard FELTEN 
BEIERSDORF
Francis CHAUVEAU  HERMES
Innovation is present on a daily basis and is
absolutely unavoidable. At PCD, one truly finds the ingredients
one needs. At the conferences, one is sure to learn something.
The great advantage is to have all the suppliers at the same
venue, where we can really talk and exchange with all our
current suppliers over a 2 day period.
When you look at the patents published, you grasp the general
trend, and you realize that everyone is working on the same
thing. This is a good indicator of trends in innovation. The aim
is to prepare the cosmetics of the future.
ADF & PCD TESTIMONIALS

THE 2015 AWARDS
AWARDS ARE FREE, DON’T MISS THE 2016 EDITION TO BE SINGLED OUT BY THE
BEST PACKAGING EXPERTS! DEADLINE FOR SUBMISSION NOVEMBER 2016
CONTACT EMMA APPERT EAPPERT@ORIEX.FR

DON’T MISS THE 2016 EDITION WITH MORE THAN 90 SPEAKERS!
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