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1. République Française
Ville de Saint-Cloud
Ordre du jour du Conseil Municipal
Réunion Ordinaire
Jeudi 24 septembre 2015 à 21 heures
Salle des Mariages – Hôtel de Ville
I. Adoption du procès-verbal de la séance du 9 juillet 2015
II. Compte-rendu des décisions prises par le Maire :
dans le cadre de la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil municipal
III. Communications du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers délégués :
relatives à la conduite des affaires municipales et sur leurs activités
IV. Délibérations : Rapporteurs
Organisation du Conseil municipal
78/ Désignation d'un secrétaire de séance Le Maire
79/
Installation d’un nouveau Conseiller municipal et élection à la
Commission des Travaux
Le Maire
Urbanisme
80/ Avis sur la modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de
Rueil-Malmaison
Abdel-Ilah AZMI
81/ Avis sur la révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sèvres Abdel-Ilah AZMI
Espace public, Voirie et Transports
82/ Dépôt d’une déclaration préalable pour les travaux d’abattage et de plantation
d’arbres sur la promenade de l’hippodrome
Dominique LEBRUN
Petite Enfance, Education et Jeunesse
83/ Convention avec le Conservatoire de Musique et de Danse pour le financement de
l’enseignement musical dans les établissements publics scolaires du premier
degré
Brigitte PINAULDT
Commerce et Artisanat
84/ Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Région
Paris Île-de-France pour la redynamisation du commerce de la Ville
Jean-Christophe PIERSON
Intercommunalité
85/ Communication du rapport d’activités 2014 de la communauté d’agglomération
« Cœur de Seine »
Le Maire
86/ Communication du rapport d’activités 2014 du « Syndicat mixte de
l’île de Monsieur »
Le Maire
Ressources Humaines
87/ Création d’un emploi contractuel d’ingénieur principal – Directeur du Pôle
Technique
Le Maire
88/ Modification du tableau des effectifs au 1er
octobre 2015 Le Maire
V. Questions diverses
A Saint-Cloud, le 17 septembre 2015 Le Maire,
Éric BERDOATI
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