Témoignage huntsman

REACh:
nous sommes tous concernés

Lorraine,
Septembre 2012

Performance Products

Agenda d’aujourd’hui

 Quelques mots à propos de Huntsman et REACh
 Résultats atteints en Novembre 2010
 Enseignements de la 1ère étape
 Evaluation / Autorisation / Restriction
 Nouvelles Fiches de Sécurité
 Comment les préparer?
 Comment les diffuser?


Comment sommes-nous organisés?

Differentiated Inorganic

Advanced Performance
Polyurethanes Textile Effects Pigments
Materials Products

MDI
Base Resins Performance
Specialties
Polyols
Formulated Apparel & Home
Systems Textiles Performance
PO/MTBE Titanium Dioxide
Intermediates

Specialty Specialty Textiles
TPU
Components Maleic Anhydride
& Licensing
Systems


Qui forme l’équipe REACh?

Polyurethanes

Advanced
Materials

RIT
REACH Textile Effects 2 personnes à plein temps
Implementation
Team 1 toxicologiste alloué
Performance
Products 1 expert REACh alloué
Autres services (Achats,
Pigments Juridique, Informatique)
si nécessaire


Résultats atteints à fin Novembre 2012

Groupe Performance
Huntsman Products

Pré-enregistrements 5691 2217

Enregistrements 131 67

Substances
105 43
enregistrées

Lead Registrant 34 23


Enseignements de la 1ère étape

 C’est très important de définir la substance (SIP) le plus
tôt possible
 Il faut trouver une méthode facile et pratique pour
« traduire » le volume de produit en volume de substance
 Les conditions de paiement de l’ECHA sont très strictes: il
est très important de ne pas avoir de retard car cela peut
entrainer la perte des avantages du pré-enregistrement
 Nouveaux produits (nouvelles substances): il faut décider
quel type de dossier déposer (pré-enregistrement,
PPORD, …) le plus tôt possible


REACh?

Registration
Evaluation
Autorisation of
Chemicals


EVALUATION

 Examen des propositions d'essais soumises par les déclarants
 Chaque proposition d’essai a été ou sera soumise à consultation
publique via www.echa.eu
 Une fois la consultation faite, l’essai sera obligatoire ou interdit
 Le LR reçoit une communication officielle de l’ECHA avec la
conclusion finale
 Contrôle de conformité des dossiers soumis par les déclarants
 Liste CoRAP avec les substances à contrôler chaque année
 Nous avons une substance dans la liste CoRAP pour 2013 et
nous soumettrons une mise à jour du dossier avant fin 2012
 Evaluation des substances
 Certaines substances considérées comme dangereuses
pourront, une fois évaluées, être candidates à une procédure
d’autorisation ou restriction


AUTORISATION
 Nous avons une substances soumise à Autorisation
 Pour nous, c’est une matière première très stratégique
que nous pouvons importer si nécessaire
 Nous préparons le dossier technique et le dossier socio-
économique avec le LR (un fabricant européen)
 Un consultant nous aide dans la préparation des deux
dossiers
 Nous n’avons pas de clients en aval
 Nous pensons que la substance sera autorisée pour
notre application (catalyseur)
 Mais nous ne savons pas si le fabricant continuera à la
produire en Europe


Comme définir une utilisation sûre

Données tox et ecoctox du
dossier d’enregistrement
+ restrictions
à l’utilisation

Comme est
utilisé Utilisation non sûre: il faut
Logiciel ajouter quelques restrictions
le produit?

Utilisation sûre: incluse
dans le dossier
d’enregistrement et dans la FDS


Quel logiciel?

 Il y a plusieurs logiciels:
 EASY TRA
 ECETOC TRA
 CONSEXPO
 EUSES
 CHESAR
 …
 On ne peut pas présenter un dossier d’enregistrement
avec une utilisation pas sûre


Restrictions à l’utilisation?

 Différents types d’utilisation
 Industriel
 Professionnel
 Consommateur
 % de la substance dans une mélange
 Volume total utilisé (par jour, par équipe, …)
 Temps d’exposition
 Port des différents EPI
 Gants
 Lunettes
 Masque respiratoire, …
 Il faut que la restriction soit en accord avec l’utilisation
(pas de gants pour se laver les mains)

Comment choisir les restrictions?

 Avec beaucoup de bon sens
 Par un dialogue avec les clients et utilisateurs en aval:
parfois, les clients de nos clients et même, les clients des
clients de nos clients
 Via les associations professionnelles car elles sont
expérimentées en ce sens


Faire une nouvelle FDS?

Dossier REACh
Substance
Société – Entité Légale
Données Tox
Données Ecotox
CSR
Chemmate

?

Shepherd

 Le nom de la base de données avec:
 Composition de chaque produit
 Spécification interne de chaque produit
 Données tox et ecotox de chaque substance
 Numéro d’enregistrement REACh (si applicable) de
chaque substance
 Utilisations sûres de chaque substance


Faire une nouvelle FDS?

Dossier REACh
Substance
Société – Entité Légale
Données Tox
Données Ecotox
CSR
Chemmate

Shepherd


Comme gérer l’envoi de nouvelles FDSs?

LE CAS DE HUNTSMAN EN PARTICULIER

 Nous avons au moins un contact email pour chaque client
et pour chaque adresse de livraison
 Quand il y a une modification importante dans une MSDS
(étendue ou non), la nouvelle version est envoyée par
courrier électronique à tous les clients qui ont acheté le
produit pendant les deux dernières années
 Quand il y a une commande d’un produit pour la première
fois ou après un délai deux ans sans achat, une FDS
mise à jour est systématiquement envoyée au contact


Inspections? (Audits)

 Au total, sept Entités Légales:
 Huntsman Corporation Hungary Zrt

 Huntsman Europe Ltd.

 Huntsman Performance Products Spain S.L.

 Huntsman Patrica S.r.l.

 Huntsman Holland BV

 Huntsman Surface Sciences Italia S.r.l.

 Huntsman Surface Sciences France SAS


Merci!


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