3. I-DEFINITION
Les emballages sont des objets destinés à contenir des produits
ou marchandises livrés à la clientèle. On distingue 3 types
d’emballages :
• emballages récupérables
• emballages perdus
• emballages à usage mixte
1-Emballages récupérables : Ce sont des emballages qui
peuvent être utilisés plusieurs fois de suite. Parmi ces emballage
on distingue entre :
- Emballages récupérables identifiables
- Ce sont des objets discernables unité par unité (facile à
distinguer) dans lesquels sont livrés les produits ou les
marchandises et que les fournisseurs doivent récupérer
ultérieurement, ce type d’emballage est traité comme des
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immobilisations : les contenaires , les barils, les tonneaux….
4. - Leurs achats sont comptabilisés au compte 2333 : Emballages
récupérables identifiables
- Emballages récupérables non identifiables : Ce sont des
emballages non reconnaissables unité par unité (bouteilles en
verre, bouteilles de gaz …)
Leurs achats sont comptabilisés au compté : 61232 emballages
récupérables non identifiables
2-Les emballages perdus
- Des emballages non récupérables, de faible valeur (sacs en
plastique, papier d’emballage …) ou sont indissociables de la
marchandises qu’ils contiennent (boite de conserve).
- Leur prix est intégré dans le prix de vente des M/ses vendues.
- Peuvent être stockés et entrent dans le cycle d’exploitation de
l’entreprise,
- leur acquisition est une charge à enregistrer dans le compte :
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61231 emballages perdus
5. II- Prêt des emballages commerciaux récupérables
Les emballages prêtés ne donnent lieu à aucune
écriture comptable, la sortie d’emballage est enregistrée
sur un livre d’ordre. Cependant si l’emballage prêté n’est
pas restitué (rendu) dans les délais prévus, il faut
régulariser :
a- s’il s’agit d’emballages récupérables identifiables,
le non retour est assimilé à une cession d’immobilisation
(sortie d’immobilisation)
b- s’il s’agit d’emballages récupérables non
identifiables, c’est une vente de produits accessoires.
Débit 3421: Client
Crédit 7178: autres ventes
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accessoires
de
produits
6. III-la consignation des emballages récupérables
-Consigner un emballage c’est le prêter à un client en
contre partie d’une somme d’argent déposée comme
garantie.
-Cette somme ne sera remboursée au client qu’après la
restitution de l’emballage prêté dans un délai normal et
en bon état.
Donc, on peut dire que la consignation des emballages
donne naissance à une dette du fournisseur vis à vis du
client.
N.B. : La consignation Etudiants Fsjes
est généralement exprimée
Portail des
sans TVA
7. JIHAD, la facture 120A dont les éléments suivants :
- marchandises HT 25 000 dhs, TVA 20%, remise6%, 160
caisses consignées à 15 dh l’unité.
TAF : Présenter le décompte facture.
Remarque : la consignation donne naissance à :
Dette du frs à l’égard du client : remboursement au prix de
consignation
Débit : 3421 Clients
Crédit :4425 clients dettes pour emballage et matériels
consignés
Créance du client sur son fournisseur
Débit : 3413 frs- créances pour emballage et matériel à rendre
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Crédit : 4411 fournisseurs
8. IV- LA RESTITUTION DES EMBALLAGES CONSIGNES
Au moment de la reprise des emballages consignés par le
fournisseur, deux cas de figures peuvent se présenter :
• prix de reprise=prix de consignation
• prix de reprise< prix de consignation
a- Prix de reprise = Prix de consignation
Lorsqu’un client rend, dans un délai normal et en bon état, les
emballages consignés au fournisseur, ce dernier lui rembourse,
en principe, le montant de la consignation càd annulation de la
dette relative à la consignation chez les écritures du fournisseur.
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9. Exemple :
Facture Doit n° 50
Montant brut HT
Remise 2%
Facture Avoir n° 370
8 0000
1 600
NC1 HT
3 920
NC2 HT
360,00
36 bouteilles (10 dh ttc l’une)
78 400
Remise 5%
Retour de 36 bouteilles
74 480
Escompte 2%
1 489,60
Net Financier HT
72 990,40
TVA 20%
Net à déduire TTC
14 598,08
36 Bouteilles (10 dh TTC
l’une)
Net à payer TTC
360,00
87 948.48
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360,00
10. Chez le Fournisseur
3421
Client
87948,48
6386
Escompte accordé
1489,6
711
Ventes de m/ses
4455
Tva Facturée
4425
74480
Client-dettes pour
emballges et matériel
consignés
14598,08
360,00
Facture n° 50
4425
Client-dettes pour
emballges et matériel
consignés
3421
360,00
Client
Facture Avoir n° 370
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360,00
11. Chez le Client
6111
Achat de m/ses
74480
34552
TVA récup/charge
3413
Fr-Créances pour E et M à
rendre
14598,08
360,00
4411
Fournisseur
7386
87948,48
Escompte obtenu
1489,60
Facture n° 50
4411
Fournisseurs
360,00
3413
Fr-Créances pour E et
M à rendre
Facture Avoir n° 370
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360,00
12. B -Prix de reprise < au prix de consignation
Cette différence PR et PC constitue pour :
-Frs : Ventes accessoires dans le compte 71275 Bonis pour
reprise d’emballage consignés
- Client : Consommation de service (Location des emballages)
61317 Malis sur emballages perdus
N.B. : La location d’emballage est soumise à la TVA, mais on
ne peut demander aux clients plus qu’il n’a été facturé, on
considère que le montant de la consignation comporte de la
TVA. Donc on doit défalquer le montant de la TVA du global
(différence entre PR- PC)
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13. * Chez le frs : au crédit : Bonis/ emballages consignés (HT)
Etat- TVA facturée
* Chez le Client : au débit : Malis/emballages perdus (HT)
Etat-TVA récupérable/charges
Exemple (même exemple)
Le client restitue les 36 bouteilles qui lui sont reprises à 300 DH
TTC
Reprise de 36 bouteilles à 300 DH TTC
Bonis TTC = 360 – 300 = 60 dh TTC
Bonis HT = 60 /1.2 = 50 dh
TVA/Bonis = 60 – 50 = 10 dh*
Montant à rembourser au client = 300 dh
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14. Chez le Fournisseur
4425
Client-dettes pour emballges et
matériel consignés
360,00
71275
Bonis sur emballages
consign
50,00
4455
TVA facturée
10,00
3421
Client
300,00
Reprise des 36 bouteilles à 300
Chez le Client
4411
Fournisseurs
300,00
61371 Malis sur emballages rendus
50,00
44552 TVA récupérables/charges
10,00
3413
Fr-Créances pour E et M
à rendre
Reprise des 36 bouteilles à
300
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360,00
15. V-Le non retour des emballages consignés
Les emballages consignés peuvent ne pas être retournés par le
client dans les délais prévus et ce pour plusieurs raisons:
conservation volontaire, oubli, destruction….
Dans ce cas, le fournisseur considère que les emballages sont
vendus et adresse une facture «Doit» à son client.
Donc la consignation se transforme en vente d’emballage.
Exemple : Même exemple: Le client ne restitue que 30 bouteilles
qui lui sont reprises à 240 DH. Les 6 bouteilles restantes sont
conservées par le client (3 détruits et 3 conservées).
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16. Emballages restitués :
Reprise de 30 bouteilles à 240 dh TTC
Boni TTC = 300 – 240 = 60 TTC
Boni HT = 60/1,2 = 50
TVA/Bonis = 60 – 50 = 10 dh
Emballages non restitués :
Vente d’emballages à 6 x 10 = 60 DH TTC Dont 50 dh HT et
10 DH de TVA
Montant à rembourser au client : 240 dh TTC
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17. Chez le Fournisseur
4425
Client-dettes pour
emballges et matériel
consignés
360,00
71278
Autres ventes et
produits acc
50,00
71275
Bonis sur emballages
consign
50,00
4455
TVA facturée
20,00
3421
Client
240,00
Avoir n° …….
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18. Chez le Client
4411
Fournisseurs
240,00
61371
Malis sur emballages
rendus
50,00
61232 Achat d’emba recup
non ident
25,00
6188
Autres charges
d’exploitation
25,00
44552
TVA
récupérables/charges
20,00
3413
Fr-Créances pour
E et M à rendre
360,00
Avoir n° …….
N.B. : le montant de la consignation comporte déjà la TVA, on doit le
décomposer en HT et de la TVA Lorsque la TVA concerne des
emballages récupérables identifiables, leur non retour est considéré
comme cessions d’immobilisations.
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