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Notre thème central: La sécurité juridique
Le droit allemand est considéré comme exemplaire et apporte de la sécurité
– notamment en ce qui concernce l’établissement d’entreprises
Sommaire
Cinq minutes avec … Raymund Trost,
PDG du groupe Joris Ide, ­Belgique
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Thème central: La sécurité juridique avant tout
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Bavaria in your briefcase: Défilé traditionnel
en costumes folkloriques pour la fête de la
bière à Munich
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Business Bavaria Newsletter
Numéro 09 | 2013
Qu’est-ce qui rend les couches plus absorbantes, quels champs de vitesses d’écoulement
agissent sur des brosses à dents électriques – et où peut-on utiliser les matières pre-
mièresrenouvelablespourdesapplicationsdansl’industriedesbiensdeconsommation?
Ce sont des questions comme celles-ci qui animent la coopération de recherche nouvelle-
mentfondéeentreProcter&Gamble(P&G),legroupedebiensdeconsommationopérant
à l’échelle mondiale, et l’Université Friedrich-Alexander d’Erlangen-Nuremberg (FAU). Se
référant à la fructueuse collaboration avec le pôle d’excellence Engineering of Advanced
Materials (EAM) de la FAU, les domaines modélisation/simulation ainsi que l’explora-
tion de matières premières renouvelables et de la biomasse pour une utilisation dans
l’industrie des biens de consommation sont à présent au premier plan des recherches. Le
30 juillet 2013, la coopération a été officialisée à Erlangen, en présence de Katja Kessel,
ministre déléguée à l’Économie, Prof. Dr. Grüske de l’Université d’Erlangen ainsi que de
nombreux autres professeurs. P&G entre autres était représenté par le comité directeur
européen pour la recherche et le développement, en la personne du Dr. Helen Neville.
Procter & Gamble renforce le site de recherche Allemagne
Le parc technologique Zibo Hanhai à Ismaning d’une superficie d’environ 5 000 m2
est considéré comme la première étuve à incubation en Bavière et attire de nou-
velles entreprises de haute technologie chinoises.
Ouverture du premier parc technologique chinois
Il a été ouvert le 11 juillet en présence de représentants de la capitale munichoise,
du Consulat général de Chine, ainsi que d’Invest in Bavaria. Le nouveau projet a
été mis en œuvre sous l’égide de la ville de Zibo au Nord de la Chine, qui est située
dans la province du Shandong jumelée avec la Bavière et est réputée en tant
que site performant en matière de construction mécanique, de céramique et de
pétrochimie. Déjà l’an passé, l’Empire du Milieu figurait au premier rang de tous
les projets d’investissements étrangers menés avec succès par Invest in Bavaria.
Au cours des cinq dernières années, le nombre des entreprises en provenance
de Chine établies en Bavière a doublé. Début 2012, le Beijing Genomics Institute
(BGI), l’un des instituts de premier plan mondial dans le domaine de la recherche
génétique, a décidé de s’établir à Munich. Huawei Technologies, fournisseur
chinois d’équipements de réseau et de télécommunication fait aussi partie
de longue date du paysage économique de la Bavière avec ses succursales de
Nuremberg, Munich et Bamberg . Plus de 12 000 Chinois vivent déjà dans notre
land. Ce que beaucoup ignorent : les relations commerciales entre les deux pays
remontent jusqu’à la famille des Wittelsbach, qui envoyèrent de plus en plus de
savants, de prêtres jésuites et de navires de commerce vers la Chine dès le début
du XVIIe siècle.
Un nouveau chapitre de cette success story est entamé désormais avec le nou-
veau parc technologique d’Ismaning : Invest in Bavaria voit, avec la présence de
ce «centre chinois», un grand potentiel d’accroissement du nombre d’entreprises
de haute technologie de la Chine.
« Le cœur de la recherche mondiale de P&G bat en Allemagne. » Avec ces paroles
fortes, le directoire soulignait l’importance de cette coopération aux yeux de son
groupe : environ 1 000 chercheurs et chercheuses sur les 9 000 situés dans le monde
entier, travaillent ici sur place sur des innovations destinées à améliorer la vie quo-
tidienne des gens. La coopération avec l’Université d’Erlangen constitue pour P&G
une autre étape pour renforcer son site de recherche allemand. Invest in Bavaria et
Bayern Innovativ – Société de l’État libre de Bavière pour l’innovation et le transfert
de connaissances – accompagnent les activités de P&G depuis un certain temps et
sont convaincus qu’avec cet accord, les meilleures conditions favorables à d’autres
projets de recherche et de développement du groupe dans l’État libre ont été créées.
www.medizin-aspekte.de/Gutes-fuer-den-Baby-Popo-FAU-Forscher-
basteln-an-Hochleistungswindeln_41563.html

2. Pa ge 2w w w.inve st-in-ba va ria.com
Cinq minutes avec …
de Bavière sont situées en tête du classement national des villes allemandes. Selon
une étude de Institut de l’économie allemande (l’Institut der deutschen Wirtschaft
IW), 22 villes bavaroises figurent parmi les 50 villes les plus puissantes sur le plan
économique de la République fédérale d’Allemagne.
Quatre villes de l’État libre se sont qualifiées pour le top ten. Schweinfurt a terminé
3e
, juste derrière Ingolstadt au 4e
rang, suivie de Ratisbonne à la 5e
place et enfin
Erlangen en 8e
position.
La société belge est l’un des principaux fabricants de
produits en acier du secteur de la construction et a
récemment ouvert un nouveau site de production à
Brodswinden, quartier d’Ansbach, où on mise sur la
flexibilité.
Quels avantages spécifiques liés à l’implantation en
Moyenne-Franconie ont été déterminants en fin de
compte?
L’Allemagne compte parmi les marchés les plus exi-
geants d’Europe, surtout sur notre segment de mar-
ché. Tant en termes d’exigences de qualité qu’en
termes de délais de livraison. Tous les deux sont notre
priorité. C’est pourquoi, il était temps d’implanter un
nouveau site ici. Le Nord de l’Allemagne du Sud nous a
offert les conditions idéales. Nous sommes en mesure
de répondre ici aux exigences des clients les plus
diverses par des surfaces de production suffisamment
grandes et une bonne infrastructure associées à un
climat favorable aux entreprises.
Quelle importance la Bavière a-t-elle pour vous,
comme site industriel, tout particulièrement en ce
qui concerne l’esprit d’innovation et la flexibilité de
votre entreprise ?
Au sein de l’Allemagne, la Bavière nous offre la com-
binaison parfaite de tous les facteurs. Nous y appré-
cions la grande puissance économique incarnée par
les branches industrielles les plus modernes et le
personnel qualifié – sans oublier les clients exigeants
à proximité. La situation géographique joue un rôle
particulier pour Joris Ide : Avec le site d’Ansbach, nous
construisons en quelque sorte un pont entre nos sites
en Europe de l’Ouest, comme la Belgique et la France,
et ceux en Europe de l’Est. Cela contribue à densifier
le réseau de notre groupe – et nous pouvons cibler de
manière encore plus flexible les exigences du marché
dans toute l’Europe.
À quel point le soutien d’Invest in Bavaria et la pro-
motion économique de la ville d’Ansbach ont-ils été
utiles pour vous ?
La collaboration a été très ouverte et constructive.
Ceci vaut aussi bien pour Invest in Bavaria que pour
la Chambre de commerce et d’industrie et aussi pour
la ville d’Ansbach. Nous avons ressenti partout et dès
le début, la volonté de trouver des solutions rapides
et simples. Nous avons eu des interlocuteurs compé-
tents et avons pu nouer de précieux contacts sur place
et dans la région. À notre entière satisfaction, toutes
nos questions ont trouvé des réponses, à quelques
exceptions près.
Quels points de rattachement à la région d’Ansbach/
de Moyenne-Franconie voyez-vous pour votre entre-
prise ?
Une économie forte a besoin de bâtiments conçus
intelligemment et construits de manière efficace.
Ansbach est notre siège principal pour le marché
germanophone et nous y renforcerons encore notre
position dans les années à venir. Nous voyons des
perspectives intéressantes avec des partenaires du
secteur de la construction dans toute la région, mais
aussi avec des partenaires logistiques fiables de toute
l’Allemagne.
Pour vous et vos collaborateurs, quelle est l’im-
portance de la Bavière en matière de mélange de
cultures, d’activités de loisirs et de qualité de vie ?
Sans doute, une très grande importance. Nous accor-
dons beaucoup d’importance à une collaboration
stable à long terme, précisément et surtout à l’inté-
rieur de notre groupe. C’est pourquoi, nous attachons
une grande importance au bien-être de nos collabora-
teurs et collaboratrices. Ici, Ansbach et la Moyenne-
Franconie marquent des points grâce à de nombreux
avantages. Il y a beaucoup à découvrir et les endroits
pour se détendre sont proches.
Chiffre
du
mois villes22
Raymund Trost, PDG du groupe Joris Ide, Belgique.

3. Pa ge 3
Même à l’heure de la mondialisation, le label «Made in Germany» a conservé son
importance comme indication d’origine et label de qualité. Surtout en matière de
droit : le droit allemand participe considérablement à l’attractivité de l’Allemagne
comme cible d’investissement. La sécurité juridique, les procédures transpa-
rentes et une juridiction indépendante et efficace sont considérées comme étant
des points positifs par les investisseurs étrangers et établissent les conditions
nécessaires aux bonnes affaires – à commencer par la création d’entreprises
simple et facile, jusqu’à la protection assurée de la propriété intellectuelle.
Qu’est-ce que cela signifie dans la pratique quotidienne ?
Les investisseurs peuvent compter sur un déroulement rapide et fiable des procé-
dures, profitent d’aspects contractuels clairs – et de conditions favorables. En voici
quelques exemples : en droit allemand, les contrats conclus entre deux entreprises
sont beaucoup plus succints qu’en Angleterre, aux États-Unis ou dans les États
du Commonwealth. Les honoraires des avocats sont inférieurs à ceux pratiqués à
l’étranger. L’efficacité des tribunaux allemands est également très appréciée. La
plupart des procédures devant les tribunaux d’instance sont achevées en l’espace
de trois mois. Des arguments ainsi gagnants pour les investisseurs qui accordent
une importance particulière à des conditions générales fiables.
Le droit allemand s’exporte très bien
Étant donné sa réputation exemplaire au-delà des frontières nationales, le code civil
allemand a été largement repris par de nombreux pays d’Europe de l’Est suite à la
chute du rideau de fer. La réputation de l’Allemagne s’étend plus loin: depuis 2000, il
existe entre la République fédérale d’Allemagne et la République populaire de Chine
un ‘dialogue sur l’État de droit’, par le biais duquel la République fédérale accom-
pagne les réformes juridiques et économiques de la République populaire de Chine.
Création d’entreprises sans obstacles
Tout ce qu’il faut pour un bon départ : déjà, la création d’entreprise en Allemagne est
simple, facile et bon marché. Les investisseurs étrangers ont, entre autres, la pos-
sibilité d’établir une succursale juridiquement indépendante (sans personne morale)
ou une filiale (personne morale). Les facteurs déterminants ici sont souvent le rôle
souhaité des associés, les éventuelles limitations de responsabilité ou encore les
aspects fiscaux. Une consultation approfondie au préalable est vivement recom-
mandée afin de choisir la forme juridique appropriée et d’axer toutes les modali-
tés de manière optimale sur l’objectif de l’entreprise. Invest in Bavaria établit des
contacts avec des experts avisés dans tous les domaines – qu’il s’agisse de notaires
ou d’avocats spécialisés en droit des marques, fiscal et commercial – et accompagne
ses clients à travers toutes les étapes de la création d’entreprise et bien au-delà.
www.muenchen.ihk.de/de/recht/Firmenrecht-Gesellschaftsrecht
«Lesfraisded’établissementmoyenspourunesociétéàresponsabilité
limitée avec un capital social de 25 000 euros s’élèvent à environ 750
euros, incluant les frais de notaire, les frais de justice et les frais liés à la
publication. Le délai d’inscription est d’environ deux à trois semaines. »
Rosina Heck, Chambre de commerce et d’industrie (IHK) de Munich,
conseillère en matière de droit et fiscalité.
Thème central
Les 10 étapes de la création d’une
succursale ou d’une entreprise
1. Contactez Invest in Bavaria.
Présentez-nous votre description de projet pertinente et vous recevrez
toutes les informations nécessaires et le meilleur soutien pour votre pro-
jet d’investissement – des bases administratives au choix du site, et ce
jusqu’au développement de votre réseau commercial. Nous vous assistons
également dans les étapes suivantes.
2. Élaborez votre business plan.
Un business plan cohérent facilite les processus administratifs et est la clé
pour bénéficier des programmes d’aide des länder, nationaux ou européens.
3. Choisissez la forme juridique adaptée à votre entreprise.
Le choix de la forme juridique appropriée joue un rôle important dans la
création d’une succursale ou d’une entreprise.
4. Ouvrez un compte bancaire.
Il est nécessaire d’avoir son propre compte bancaire en Allemagne pour
créer une entreprise. L’ouverture de compte se déroule aisément.
5. Procurez-vous tous les documents requis.
Les passeports des associés, les justificatifs relatifs au capital requis – les
documents requis dépendant de la forme juridique.
6. Choisissez les bons partenaires et experts.
Pour toutes les questions relevant du droit commercial et fiscal, faites
confiance à un avocat et à un conseiller fiscal compétents.
7. Inscrivez votre entreprise au registre du commerce.
L’acte de création de votre entreprise est certifié devant un notaire qui
s’occupe également de la demande d’inscription au registre du commerce.
8. Trouvez des sites d’activité commerciale appropriés.
Avec son système d’information sur le site (SISBY), Invest in Bavaria met
à votre disposition un des instruments les plus innovants en Europe pour
la recherche de sites.
9. Renseignez-vous sur les conditions requises de droit de séjour.
Les ressortissants de pays non-européens ont souvent besoin d’un visa
et d’un permis de travail pour un séjour prolongé. Pour ce faire, contactez
l’Ambassade allemande ou le consulat de votre pays d’origine.
10. Démarrez votre activité commerciale.
Dans certains cas, vous pouvez commencer votre activité commerciale en
Bavière dès le début de la création d’une succursale ou d’une entreprise.
La sécurité juridique avant tout

4. Pa ge 4w w w.inve st-in-ba va ria.com
Défilé traditionnel en costumes folkloriques pour la fête de la bière à Munich
Bavaria in your briefcase
On peut sans doute le compter parmi les défilés en costumes folkloriques les plus
grands du monde : le défilé traditionnel en costumes bavarois lors de la fête de la
bière à Munich. Le 22 septembre 2013 à partir de 10 heures, c’est reparti ! Environ
9 000 participants présentent une impressionnante diversité de costumes, cou-
tumes et danses folkloriques lors d’un défilé d’à peu près 7 km. Non seulement
des associations bavaroises provenant de nombreuses régions de l’État libre parti-
ciperont à cet évènement, mais aussi des groupes venant de toute l’Allemagne et
l’Europe (parmi eux, l’Autriche, l’Italie, la Pologne, la Croatie, la Grèce, la Tchéquie,
la Turquie et la Suisse) qui rendent le défilé particulièrement intéressant avec leurs
costumes folkloriques extraordinaires et leurs fanfares.
Le Muenchner Kindl (l’enfant munichois), symbole de la ville de Munich, préside le
défilé, suivi d’une farandole multicolore de groupes en costumes régionaux, fusiliers
alpins, fanfares et lanceurs de drapeaux. Le point culminant est l’entrée de certaines
fanfares dans les chapiteaux où elles parachèvent le défilé par une œuvre musicale.
Le défilé en costumes folkloriques a eu lieu pour la 1ère fois en 1835 – à l’époque,
en l’honneur des noces d’argent du Roi Louis Ier de Bavière et de son épouse Thé-
rèse. Depuis 1948, il fait partie intégrante de la fête de la bière, chaque premier
dimanche de la «Wiesn». On peut admirer le spectacle deux heures durant sur 14
tribunes. Outre les brasseries munichoises qui sont représentées chaque année
par leurs magnifiques attelages, plus de 40 véhicules de fête et carrosses abon-
damment décorés font de ce défilé un évènement unique : beaucoup d’entre eux
sont ornés de représentations artisanales et traditionnelles et font ainsi revivre
les temps anciens.
Le monde se rencontre en Bavière : il n’existe guère d’autre évènement qui puisse
mettre en avant cet avantage géographique d’une manière plus belle et plus
­solennelle que le défilé traditionnel en costumes folkloriques.
www.oktoberfest.info/events/trachten-und-schuetzenzug
Défilé tradtionnel en costumes folkloriques lors de la fête de la bière à Munich
SOURCES DES IMAGES
P. 1: © Thinkstock
P. 2: © Joris Ide Group
P. 3: © Thinkstock
P. 4: © Peter Scholz/Shutterstock.com
… à Munich
EXPO REAL
Du 7 au 9 octobre 2013
16ème
Salon international de l’immobilier d’entreprise
et de l’investissement
www.exporeal.net
drinktec
Du 16 au 20 septembre 2013
Salon international de la technologie des boissons
et de l’alimentaire liquide
www.drinktec.com
… à Nuremberg
FachPack
Du 24 au 26 septembre 2013
Salon professionnel européen pour les techniques
d’emballage, de marquage et de stockage
www.fachpack.de
it-sa
Du 8 au 10 octobre 2013
Salon de la sécurité informatique
www.it-sa.de
… à Augsbourg
RENEXPO
Du 26 au 29 septembre 2013
14ème
Salon international de l’énergie
www.renexpo.de
... de et avec
Invest in Bavaria
Invest in Bavaria à la conférence InnoTech
(The Technology and Innovation Conference)
le 16 octobre 2013 à Austin | Texas | États-Unis
Votre interlocuteur:
Florian Hubauer | Tél.: +1 415 362 1001
florian.hubauer@invest-in-bavaria.com
Salons et évènements
Nouvelle adresse à partir
du 1er novembre 2013:
Prinzregentenstr. 22
80538 Munich
Éditeur
Invest in Bavaria – The Business Promotion Agency of the Bavarian Ministry of
Economic Affairs, Infrastructure, Transport and Technology and Bayern International.
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80538 Munich | Allemagne
Tél. +49 89 24210-7500
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Business Bavaria
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