1. Analyse d’Olivier ABULI, Secrétaire Général de l’ADCF
Hervé SAULIGNAC, Conseiller Régional,
Pour aller
plus loin…
BAROMÈTRE
Cap sur les usages
Données sur l’utilisation des TIC dans les communautés
INTERVIEW
Se donner une politique TIC,
c’est engager sa commune dans l’avenir
Délégué en charge des TIC, Région Rhône-Alpes
CONTACTS

2. Baromètre
Cap sur les usages VOCATION DES SITES INTERNET DES COMMUNAUTÉS
“
Créée en 1989 par les pionniers d’une coopération
intercommunale de projet, l’Assemblée des Communautés
de France fédère aujourd’hui mille communautés de
communes, d’agglomération et urbaines. Elle est présidée
par Marc CENSI et dirigée par Nicolas PORTIER, Délégué
et Olivier ABULI, Secrétaire Général. Les statistiques
présentées sont issues des travaux menés par
l’observatoire de l’ADCF fin 2004, associé à la société
e-Conception pour cette partie TIC.
adresse e-mail en propre. Dans la grande majorité
des cas, seuls certains services, notamment de
direction ou administratifs, en bénéficient.
Nette progression de la présence sur le web
À ce jour, 39 % des communautés sont dotées d’un
site Internet, ce qui représente une progression de
12 points en deux ans. Ce taux est toutefois appelé
à progresser rapidement, puisque 30 % des EPCI
envisagent de développer leur site très
prochainement. On pointe ici une différenciation
nette entre groupements urbains, quasiment tous
Les sites intercommunaux proposent une architecture et des contenus classiques,
proches de ceux des autres acteurs publics. Si les groupements urbains leur
donnent une coloration économique renforcée, les communautés de communes
privilégient pour leur part la promotion des activités touristiques et culturelles.
GESTION INTERNE :
DOMAINES D’UTILISATION DES TIC EN EXPANSION
UNE PHASE D’APPROPRIATION S’ACHÈVE équipés, et communautés de communes dont le
poids relatif explique le taux national.
Généralisation de la messagerie électronique
Olivier ABULI Fin 2004, 88 % des communautés disposaient d’un Décollage des outils collaboratifs
Secrétaire Général de l’ADCF accès à Internet et d’une messagerie électronique. Alors que la mise en réseau entre services
Ce taux d’équipement, qui n’était que de 73 % en communautaires et communaux représente un enjeu
2002, a donc connu une progression de 15 points primordial d’efficacité pour les communautés, seuls
en 24 mois. Les communautés qui ne sont toujours 11 % des EPCI disposent à ce jour d’un intranet ou
pas équipées appartiennent à un sous-groupe d’un extranet. Une nouvelle fois, le taux moyen
d’établissements publics de coopération masque une disparité liée à la taille des groupements,
intercommunale (EPCI) très récemment constitués puisque 34,5 % des agglomérations se sont équipées,
ou dont la population est inférieure à un seuil de chiffre qui descend à 8 % pour les communautés de
6 000 habitants. communes. Cependant 21,5 % des communautés
Précisons toutefois que l’usage de la messagerie déclarent étudier le déploiement d’un tel outil.
n’est généralisé que dans 12 % des communautés, Ces Intranets sont généralement ouverts aux
au sein desquelles chaque agent dispose d’une communes membres de la communauté (92 %). Relativement récents, les outils collaboratifs mis en place au sein des
communautés sont encore essentiellement tournés vers le partage d’informations
et l’accès aux ressources documentaires. Si le travail interactif et la gestion et
l’échange de données font partie des objectifs initiaux des groupements, ce second
stade d’appropriation des fonctionnalités n’est encore que très partiellement atteint.
118 119

3. Réalisé
Baromètre
Total EPCI* CC EPCI*
agissant urbains
DOMAINES D’UTILISATION DES TIC, S’agissant des systèmes d’information géographique sensibilisation du grand public – points fixes d’accès
DES PROGRÈS À RÉALISER (SIG), leur taux de pénétration, lié aux nombreuses public (8 %) ; points mobiles (1 %) – ou, plus
compétences exercées par les communautés dans le surprenant, des acteurs communautaires : le taux de
domaine de la planification, devient significatif à 22 %. formation des agents et des élus se situe aujourd’hui
Dématérialisation des marchés publics 8% à 18,5 % (34 % dans les agglomérations).
Mise en réseau d’équipements publics 6% Les champs qui relèvent encore Ce type de politique passe surtout par l’équipement
de l’expérimentation informatique de bâtiments publics : mairies (16 %)
Mise en réseau des acteurs du tourisme 6% Mise en réseau d’acteurs territoriaux, et écoles (15 %), intervention subsidiaire et
E-administration 3% administration électronique, dématérialisation… complémentaire à celle d’autres niveaux de
ces applications prometteuses dont les pouvoirs collectivités, commune et département.
“
Visioconférence 1,5 %
publics soutiennent le développement relèvent à ce
E-démocratie locale 0,6 % stade, pour les communautés, du champ de Internet, les outils
l’expérimentation ou de l’anecdotique.
Soulignons cependant que nombre des projets
collaboratifs sont entrés
initiés ont eu trait à des compétences strictement EN CONCLUSION dans les communautés.
municipales (état civil…) ou ont été prioritairement
menés avec de grandes collectivités Il convient d’abord de souligner le chemin parcouru Il s’agissait d’un préalable
(dématérialisation des paies…). ces derniers mois. Avec un certain décalage par
rapport à d’autres types de collectivités, Internet conditionnant la réflexion
et les outils collaboratifs sont entrés dans les
communautés. Leur utilisation s’y développe très sur d’autres usages plus
LES COMMUNAUTÉS ET L’ACCÈS AU HAUT DÉBIT
ET LES USAGES ?
rapidement.
Il s’agissait là d’un préalable, désormais franchi,
directement destinés aux
conditionnant la réflexion sur d’autres usages plus habitants et aux usagers
Politique d’accès ciblée D’abord œuvrer au développement du haut débit directement destinés, cette fois, aux habitants et
de l’intercommunalité.
(ZAE, bâtiments publics…)
Politique d’accès du grand public
Négociation avec les opérateurs
47 %
45 %
44 %
42 %
47 %
44,5 %
93 %
33 %
40 %
Si la couverture du territoire par le haut débit
progresse à grands pas, l’impatience règne et
son développement demeure une priorité des élus,
qu’il s’agisse d’un accès initial ou de l’obtention
aux usagers de l’intercommunalité.
“
d’un meilleur débit. 19 % des communautés
Déploiement et financement de l’accès 18 % 17 % 26,5 %
déclarent y œuvrer directement.
*Établissements publics de coopération intercommunale.
Pour les communautés de communes, notamment en zones rurales, l’accent
est naturellement mis sur l’accès du grand public au haut débit. Pour leur
La sensibilisation est en retrait
part, les groupements urbains privilégient des politiques d’accès ciblées, Un nombre relativement peu élevé de
notamment pour répondre aux attentes des acteurs économiques. communautés est impliqué dans des politiques de
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4. Interview
Se donner une politique TIC, c’est engager sa commune dans l’avenir
“
Le baromètre ADCF/e-Conception.Net 2004 mettait
en lumière que moins de 10 % des collectivités ont défini
et mis en œuvre une politique TIC au service du
développement de leur territoire. Dans le monde rural,
ce taux est encore plus bas. Êtes-vous surpris de cette
affirmation ?
Non, ces taux m’inquiètent mais ne me surprennent
pas. La « culture TIC » est encore loin d’être une
réalité, y compris chez les élus. Il est difficile de faire
décréter brutalement l’obligation de s’engager dans
une politique TIC. D’autant que je suis convaincu que
le déclic ne viendra pas d’en haut. Je crois beaucoup
à la demande locale qui engage les élus à agir. C’est
sous la pression des usagers que les choses
évoluent, quand l’industriel salaisonnier de
l’Ardèche, pressé par ses donneurs d’ordres et
craignant de perdre ses débouchés, vient voir son
maire régulièrement pour rappeler qu’il ne peut pas
rester sans accès haut débit… ou encore quand le
garagiste savoyard doit pouvoir connecter ses bancs
admettre que nous sommes pleinement dans la de réglage à sa maison mère située à l’étranger.
sphère de l’aménagement du territoire. À l’exception C’est dans ce contexte que les élus sont poussés
de l’Île-de-France, toutes les Régions présentent un à intervenir. C’est à ce moment aussi que la Région
Hervé SAULIGNAC même retard. Rhône-Alpes, bien que 2e région de doit intervenir et trouve ainsi pleinement son rôle.
Conseiller Régional, France, n’y échappe pas. J’ai le sentiment que la sensibilité à ces questions
délégué en charge des TIC, 73 % de son territoire est situé en zone de évolue. Les élus sentent bien que les enjeux sont
Région Rhône-Alpes montagne. Sur certaines zones, la population y est importants. Ils ont du mal à enclencher une
peu dense, l’accès difficile, la vie économique dynamique parce qu’il leur est difficile d’exprimer le
rythmée par une forte saisonnalité et les élus sont pourquoi d’une politique TIC.
d’abord préoccupés par la sauvegarde de l’existant. J’insiste auprès d’eux sur la notion d’« aménagement
On peut les comprendre. numérique » du territoire, je replace toujours
Valoriser son image, renforcer son attractivité ou les investissements en regard de ce qu’ils
promouvoir son développement par les TIC peut permettent au quotidien, je rappelle qu’il s’agit
apparaître un peu décalé quand on perd de la d’un outil dont on ne peut préjuger des usages
population, des services et des entreprises. à venir, et que se donner une politique TIC,
Dans ces conditions, il n’est pas pensable de c’est engager sa commune dans l’avenir.
122 123

5. Interview
La Région Rhône-Alpes s’inquiète-t-elle de ce manque de enjeux… Et si cet élu moteur n’existe pas, la Comment la Région procède-t-elle pour coordonner les
sensibilisation encore constaté ? Comment agit-elle auprès politique TIC n’existe pas non plus… initiatives des différents niveaux territoriaux ? Comment
des élus locaux ? Pour améliorer la sensibilité aux enjeux et inciter veiller à la cohérence régionale des actions menées ?
les élus à passer à l’action, nous avons décidé
d’élaborer des guides d’accompagnement
Bien sûr, la Région y travaille. Dans le cadre de la méthodologique TIC pour les territoires. Ils seront Aucun chef de file n’a été officiellement identifié
contractualisation avec les territoires (Contrats de diffusés fin 2005 sur Rhône-Alpes à l’occasion des dans le domaine du numérique. Toutes les
développement Rhône-Alpes (CDRA), Pays, Parcs 2es rencontres Intercommunalit s et TIC. Ces collectivités ont donc vocation à intervenir et il est
Naturels Régionaux…), la Région les aide à mettre guides traiteront de l’ensemble des domaines alors difficile d’assurer une cohérence territoriale
en place une série d’actions TIC. Nous entretenons pointés par les TIC. Ils ont été rédigés en dans une Région qui compte 8 départements, une
des contacts réguliers et organisés avec les élus. collaboration avec des élus de territoires rhônalpins cinquantaine de contrats (Pays, CDRA, PNR…) et plus
Nous avons pu constater que la mise en place d’une afin de répondre au mieux à leurs attentes, et avec de 2 800 communes. Il faut compter sur le volontariat
stratégie TIC sur un territoire repose souvent sur un la contribution d’autres Régions françaises. Ils des différents niveaux territoriaux. La Région peut
seul élu, moteur dans ce domaine, convaincu des seront téléchargeables gratuitement sur le site web animer, coordonner, mettre en place des
de la Région (www.cr-rhone-alpes.fr, rubrique partenariats, mais uniquement si l’ensemble des
« vivre au quotidien »). collectivités concernées est motivé pour cela. Je ne
Par ailleurs, avec l’aide de la Commission vous donnerai qu’un seul exemple : à cheval sur 2
Européenne, la Région s’est engagée sur un départements, comprenant tout ou partie de 4 CDRA,
Programme Régional d’Actions Innovatrices FEDER le Parc Naturel Régional du Vercors voulait mettre
(Fonds Européen de Développement Régional). en place un schéma directeur TIC. Cela a été
C’est ainsi que le Conseil Régional a lancé un appel possible parce que l’ensemble des acteurs Les élus de la Région sont-ils, eux-mêmes,
à projets sur le thème « TIC et mise en réseau concernés s’est réuni pour traiter ce dossier. Et, bien sensibles aux enjeux du développement de la société
des acteurs du développement des territoires de que cela ait nécessité beaucoup de temps et de l’information ?
montagne ». d’énergie, les premières réalisations sont aujourd’hui
À travers ce programme, la Région Rhône-Alpes a effectives. Seul le résultat m’importe.
invité les acteurs du développement, et notamment Maintenant oui. Nous avons mis en place un
les collectivités, à s’approprier les TIC pour les groupe de travail dédié aux TIC. Les élus
mettre au service de leurs projets et répondre aux régionaux qui le composent ont des sensibilités
“
attentes de leurs territoires. Une très grande et des centres d’intérêt différents : c’est cette
émulation est née de cette initiative et le succès Je suis convaincu que multiplicité qui apporte beaucoup à leurs
a été au-delà de nos espérances. De nombreux échanges. L’exécutif régional et ce groupe de
dossiers dans les domaines du tourisme, le déclic ne viendra pas travail élaborent actuellement une nouvelle
du développement économique et des services
aux personnes ont été présentés à la Région.
d’en haut. Je crois beaucoup politique TIC 2006-2010. On y retrouvera
inévitablement des mesures en faveur de la
Une enveloppe régionale et européenne de 4,5 M€ à la demande locale qui « sensibilisation des élus », préalable
sera consacrée à la réalisation des projets retenus incontournable à la réussite d’une politique
engage les élus à agir.
d’ici à fin 2006.
“ publique régionale partenariale.
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6. N’hésitez pas à contacter :
ADCF - Olivier ABULI AMRF - Éric SCHIETSE
N’hésitez pas également à contacter le Responsable Collectivités Locales de France
Télécom dans votre Région :
01.55.04.89.00 04.72.61.77.20
adcf@adcf.asso.fr amrf@amrf.asso.fr
Contacts
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DIRECTION DÉPARTEMENTS RESPONSABLE
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CHARENTES 79-86-16-17 Alain DAILLIER 05 49 01 56 55 alain.daillier@francetelecom.com
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ALSACE 67-68 Marc Di MICHELE 03 88 52 64 09 marc.dimichele@francetelecom.com NORMANDIE 14-27-50-61-76 Sophie LE BRICQUIR 02 31 55 81 03 sophie.lebricquir@francetelecom.com
AQUITAINE 24-33-47-40-64 Gérard TRONET 05 57 14 10 30 gerard.tronet@francetelecom.com PAYS DE LOIRE 44-49-53-72-85 Dominique AUBRIT 02 40 67 80 52 dominique.aubrit@francetelecom.com
AUVERGNE 03-15-43-63 Gilles AURIEL 04 73 30 32 28 gilles.auriel@francetelecom.com PICARDIE 02-60-80 Gil GREHAN 03 23 61 58 01 gil.grehan@francetelecom.com
BESANÇON 25-39-70-90 Rachid BELBACHIR 03 81 82 51 93 rachid.belbachir@francetelecom.com PROVENCE-CÔTE D’AZUR 06-83 Jean-Luc FARAILL 04 97 12 80 12 jeanluc.faraill@francetelecom.com
BRETAGNE 22-29-35-56 Renan L’HELGOUALC’H 02 99 01 42 77 renan.lhelgoualch@francetelecom.com RÉUNION 974 Jean-Pierre HOAREAU 02 62 20 61 12 jeanpierre.hoareau@francetelecom.com
BOURGOGNE 21-58-71-89 Olivier BISIAUX 03 80 72 75 71 olivier.bisiaux@francetelecom.com RHÔNE ET DURANCE 04-05-07-26-84 Philippe de MOUSTIER 04 90 84 85 83 philippe.demoustier@francetelecom.com
CENTRE VAL-DE-LOIRE 18-28-36-37-41-45 Jean-Luc FOURNIER 02 38 41 20 12 jeanluc.fournier@francetelecom.com HAUTS-DE-SEINE 92 Alain TINEYRE 01 61 05 80 86 alain.tineyre@francetelecom.com
CHAMPAGNE-ARDENNE 08-10-51-52 Jean-Luc FRESSIGNE 03 26 69 71 81 jeanluc.fressigne@francetelecom.com SEINE-SAINT-DENIS 93 Brigitte ABEL 01 58 96 58 22 brigitte.abel@francetelecom.com
CORSE 2A-2B William PUCCIO 04 95 54 16 06 william.puccio@francetelecom.com SEINE-ET-MARNE 77 Carole HECTOR 01 58 96 58 21 carole.hector@francetelecom.com
GUADELOUPE 971 Hélène LABETH 05 90 60 20 10 helene.labeth@francetelecom.com ILE-DE-FRANCE SUD 91-94 Patrick CHENEVARIN 01 44 44 90 18 patrick.chenevarin@francetelecom.com
LANGUEDOC-ROUSSILLON 11-30-34-48-66 Jean-Christophe ARGUILLERE 04 67 34 92 62 jeanchristophe.arguillere@francetelecom.com ILE-DE-FRANCE OUEST 78-95 Michel LECAPITAINE 01 61 05 10 18 michel.lecapitaine@francetelecom.com
LIMOUSIN 19-23-87 Dominique BORDAS 05 55 44 61 10 dominique.bordas@francetelecom.com PARIS 75 Philippe LANDRY 01 56 95 81 86 philippe.landry@francetelecom.com
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7. Remerciements
L’ADCF, L’AMRF ET FRANCE TÉLÉCOM REMERCIENT CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
(par ordre alphabétique)
Les communautés de communes, les EPCI, les associations, Couverture
les syndicats mixes, les commmunes et communautés d’agglomérations,
AMRF ; Photodisc : People & Lifestyles/European Landmarks & Travel ;
et toutes les personnes ayant contribué à cet ouvrage :
Photo Alto : Business & Teamwork. Digital Vision : Family Healthcare
Pascal Alliot, Christophe de Balorre, Michel Bentot, Claude Bernier-Rollet,
le Dr Jean-Yves Blandel, Jean Bourden, Marc Bron, Bernard Cazeau,
Jean-Paul Chardon, Antoine Chéreau, Jacques Cribier, la CCI du Gers et Pages intérieures
la CEEI Gers Gascogne, le Centre de compétences et de formation aux P. 8-19 : D.R ; P. 22-23 : CDT des Hautes-Alpes, C. Baile / P. Tournaire ;
TIC (Belgique), Eric Doligé, Philippe Drillon, Pierre Eyméoud, François Fouillet, P. 24-25 : CDT du Calvados, Demais ; P. 26-27 : DN & CDT des Landes, C. Vidal ;
le Pr René Gilly, Henri Girard, Gérard Gouzes, le Dr Vincent Hulin, Erkki Kautto, P. 28-29 : F. Comte ; P. 30-31 : D.R ; P. 34-35 : P. Wall CG79 ; P. 36-37 : CDT de
Pierre Lasserre, Joël Lejeune, Jari Luoma-aho, Bernard Magnaudet, l’Ardèche / Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche, Y. Verilhac ;
Charlène Nagy, Jean-Gabriel Nast, André Périllat, le Dr Dominique Plat, P. 38-39 : D.R ; P. 40-41 : CG39 / J.-M. Baudet, Studio Vision Perrigny ;
Jean-Yves Poirier, Gilles Quinquenel, Alain Risson, Francis Saint-Léger, P. 42-43 : CDT de la Marne, J.K. Gräber, O. Frimat ; P. 44-45 : CG 22 ;
Jean-François Siaud, René Souchon, André Spack, Thierry Surun, P. 46-47 : CG45, D. Chauveau ; P. 50-51 : D.R zevillage.net ; P. 52-53 : CDT de la
François Tribouillois, Marielle Vigne. Haute-Vienne, P. Journon ; P. 54-55 : D.R ; P. 56-57 : CDTL 32 ; P. 58-59 : D.R ;
Et aussi, Mathieu Druillole, Maxime Fruchet, Gilles Gourbat, Jean-Benoît Harl, P. 60-61 : D.R CEEI Gers Gascogne ; P. 62-63 : D.R ; P. 64-65 : CDTL 32 ;
Tommi Lappalainen, Fanch Le Dantec, Simon Lelièvre, Daniel Nouaille, P. 68-69 : CG39 / J.-M. Baudet, Studio Vision Perrigny ; P. 70-71 : D.R Abbaye
Félix Pinson, Julien Vallas. Royale de Fontevraud ; P. 72-73 : D.R Foyers Ruraux du Gard ; P. 74-75 : Office
de Tourisme d’Evian ; P. 76-77 : CDT de la Drôme, F. Da Costa, V. Védrenne,
L. Pascale ; P. 78-79 : J.-B. Harl. P. 82-83 : J.-B. Harl ; P. 84-85 : D.R Mairie de
e-Conception.Net, fondé par Franck Burdeyron et Bernard Giry,
Fontanil ; P. 86-87 : CDT de l’Orne ; P. 88-89 : Office de tourisme du Puy en
est un bureau d’études spécialisé dans l’accompagnement des
Velay ; P. 90-91 : Y. Verilhac ; P. 92-93 : D.R ; P. 94-95 : D.R Mairie de Marmande ;
collectivités souhaitant implémenter les technologies de
P. 96-97 : Photothèque CDT de la Manche, S. Fautré, P.Y. Le Meur ;
l’information et de la communication (TIC) sur leurs territoires.
P. 98-99 : CG 24 ; P. 102-103 : J. Kelagopian / SV3, P. Mottie ; P. 104-105 : D.R ;
La société est aujourd’hui structurée autour de 4 pôles de
P. 106-107 : CG85, J. Lesage ; P. 108-109 : D.R Mairie de Laventie ;
compétences: la veille autour d’un observatoire recensant les
P. 110-111 : D.R CG53 ; P. 112-113 : CG06, G. Véran ; P. 114-115 : J.-B. Harl ;
expériences menées par les collectivités, le conseil sur les aspects stratégiques,
P. 116-125 : D.R.
la conduite de projet et le montage financier, la formation, et l’assistance à
l’élaboration de contenus dans le cadre de manifestation sur les TIC.
Plus d’infos sur www.e-Conception.Net
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8. Conception et réalisation : France Télécom et Les Éditions 30, rue des Épinettes -
75017 Paris - tél. : 01 40 25 40 50 • Achevé d’imprimer sur les presses de Gibert Clarey à Tours (37),
en novembre 2005, pour le compte de France Télécom, Direction des Relations avec
les collectivités locales - 6, place d’Alleray - 75505 Paris Cedex 15.
Dépôt légal en novembre 2005