Le transport aérien joue un rôle clé dans le développement des échanges économiques et la compétitivité des pays . De plus en plus développé, ce transport offre des plateformes de correspondance, de hub. Pratiquement tous les pays et toutes les grandes villes du monde sont reliés. Le transport Aérien L’organisation internationale du transport aérien associe a des modalités de rapidité et sécurité. Son marché se caractérise par des pratiques commerciales de plus en plus concurrentielles pour capter le fret. La réglementation nationale du transport aérien est établie par un État à l’intérieur de son territoire, dans l’exercice de sa souveraineté sur ce territoire et l’espace aérien qui s’y rattache. Ainsi, la réglementation nationale s’applique aux services aériens intérieurs et internationaux et aux transporteurs aériens nationaux et étrangers. La réglementation nationale des services aériens internationaux doit tenir compte des obligations internationales incombant à l’État en vertu des accords et arrangements bilatéraux et multilatéraux et devrait prendre en considération les actes et les préoccupations d’autres États.

1. Le transport Aérien
Complément du cours Préparé par : BRIOUAL Amal -KHCHAF Mouna

2. Plan detravail
PartieI : Réglementation internationale du transportaérien
PartieII :Techniquesdu transportaérien
PartieIII:Contrat de transportaérien
Initiation au transportaérien
PartieV : Le groupage etl’affrétement aérien
PartieIV :Tarification du TransportAérien

3. Initiation au transport
aérien

4. Appareils mixtes et tout cargo.
Chargement en ULD (igloos, palettes, container ...).
Caractéristiquetechnique
Avantages
Inconvénients
Prix élevé qui pénalise l’envoi de marchandises lourdes ou à faible valeur.
Capacité limitée.
Interdit à certains produits dangereux.
Rapidité, sécurité pour la marchandise (manutention horizontale).
Régularité et fiabilité du transport.
Emballage peu coûteux.
Frais financiers et de stockage moindres.

5. • Satisfaire les besoins en transport du commerce avec l’étranger ;
• Promouvoir certains secteurs de services ;
• Créer des emplois ;
• Obtenir des devises étrangères ;
• Répondre aux besoins des services postaux ;
• Créer les conditions nécessaires à un secteur du transport aérien sain et viable ;
• Contribuer au développement national ;
• Être utile à la défense nationale ;
• Répondre aux besoins de secours en cas de catastrophe.
Pourquoile transport aérien?

6. Le Maroc dispose d’un patrimoine aéroportuaire composé de 25 aéroports ouverts à la
circulation aérienne publique, dont 18 Aéroports internationaux implantés dans les
principales villes du Royaume.
Ces aéroports sont desservis par des axes routiers en très bon état et d’un niveau de
service très performant.
Ils sont également équipés d’installations aéronautiques très modernes permettant une
gestion du trafic commercial dans les meilleures conditions de fluidité et de sécurité.
Les infrastructures

7. Partie I : Réglementation
internationale dutransport aérien

8. 1. Contextemarocain
La ‘‘Vision 2010’’ du secteur du tourisme a engendré une série d’enjeux pour le secteur du
transport aérien notamment la nécessaire l’augmentation massive des arrivées touristiques.
Le nombre des vols internationaux devait augmenter de fréquences hebdomadaires. Or Royal
Air Maroc ne pouvait à elle seule de faire face à une telle croissance.
L’entrée de nouveaux opérateurs a été donc, plus que jamais, nécessaire pour atteindre les
objectifs nationaux ambitieux de développement touristique.

9. 1. Contextemarocain(2)
Les pouvoirs publics ont alors défini et mis en œuvre une politique de libéralisation du secteur
du transport aérien et d’ouverture cadrée du ciel marocain.
Cette libéralisation du ciel marocain a été actée le 12 février 2004, Des négociations ont été
lancées dès le premier trimestre 2005 et l’ accord de l’open sky a été paraphé le 14 décembre
2005.
Depuis cette date, des résultats considérables ont été enregistrés :
-Plusieurs compagnies étrangères (notamment européennes) sont entrées dans le ciel marocain
pour assurer des vols réguliers .
- Une baisse importante des tarifs.

10. 2. Laconvention IATA(International Air Transport Association)
La Conférence IATA est une conférence qui regroupe la plupart des grandes compagnies de
transport aérien. Ses membres s’engagent à respecter un certain nombre de normes de sécurité et de
qualité du service.
L'IATA intervient dans les domaines de la sécurité des passagers et du fret aérien, ainsi que
l'amélioration et la modernisation des services, sans négliger la réduction et l'optimisation des coûts.
Une des premières mesures de l'association a été d'identifier les aéroports et compagnies aériennes
du monde entier par des codes IATA uniques qui servent de standards lors d'échanges
d'informations entre acteurs du marché aérien, ce qui amène une grande simplification de ces
échanges et facilite le développement du billet électronique

11. 3. Lestextesde réglementation(1)
La Convention de Varsovie
La Conférence internationale de Paris de 1925 a donné naissance à la première convention
internationale de droit privé, le 12 octobre 1929 à Varsovie, relative à « l'unification de certaines
règles relatives au transport aérien international ».
La Convention de Varsovie réglemente la responsabilité des transporteurs aériens et établit une
présomption de faute à l'égard du transporteur. Ainsi, la victime n'a pas besoin d'apporter la preuve
de la faute du transporteur, auteur du dommage, car celle-ci est présumée.
Celui-ci doit donc renverser cette présomption et peut s'exonérer de sa responsabilité, en prouvant
qu'il avait pris toutes les mesures de sécurité nécessaires. Par ailleurs, la convention fixe le plafond de
la responsabilité du transporteur à 125 000 F.

12. 3. Lestextesde réglementation(2)
La Convention de Chicago
La convention internationale de Chicago, adoptée le 7 décembre 1944 et entrée en vigueur le 4 avril
1947, détermine les règles fondamentales de droit public aérien et notamment affirme dès son article
premier « la souveraineté complète et exclusive » des États sur l'espace aérien au-dessus de leur
territoire.
La Convention de Chicago a créé l'OACI, dont le siège est à Montréal. L'OACI a pour mission
d'assurer le respect du régime de la navigation aérienne établi par la Convention de Chicago et ses
annexes..

13. 2. Lestextesde réglementation(4)
Conventions concernant les infractions commises dans l'espace aérien
Trois conventions internationales concernent les infractions commises dans l'espace aérien, celle de
Tokyo de 1963, celle de La Haye de 1970 et, enfin, celle de Montréal de 1971. Celles-ci stipulent que
l'État dans lequel l'avion a été immatriculé est compétent pour juger les infractions commises à bord,
et organisent un régime répressif des actes de capture et de piratage de l'aviation civile.

14. Partie II: Technique du transport
aérien

15. 2.1 Lesappareils
Les appareils mixtes
Lesappareiles tout cargos

16. Masses indivisibles General cargo
2.2 Le fretaérien

17. Partie III:Le contrat de transport

18. 3.1 Partiesdu contrat
Chargeur Transporteur
Agent de fret aérien

19. Partie IV : La tarification du transport
aérien

20. 4.1Tarificationsur les lignes
RégulièresLe Tarif général :
Correspond à un barème qui décline des tranches de poids. Ce tarif s’applique au fret remis en vrac,
non pré-conditionné en ULD en entrant dans la catégorie du General cargo.
• Poids réel = poids pesé
• Poids volume 1t= 6 m3
Payant pour :
Le chargeur peut taxer sur le poids minimum de la tranche supérieur si celuici présente un avantage
pour le client.

21. 4.2 LesTarifs Spéciaux
• Les tarifs class rates :
Particuliers à un type de marchandises , applicables à l’ensemble des relations aéreport-
aéreport d’une zone IATA .
- Application d’un pourcentage de Réduction ou de majoration par rapport au tarif
général .

22. 4.3 Tarifsà l’unité dechargement
Le tarif ULD (Unit Load Device) s’applique pour des envois rassemblés en palettes ou conteneurs.
 Poids pivot
Le tarif ULD correspond à un tarif forfaitaire associé à un poids pivot.
 Kilos supplémentaires
Si le poids réel excède le poids pivot, les kilos supplémentaires seront taxés en plus du
tarif forfaitaire.
 Autres taxes
Les autres taxes (sûreté, fuel, …) s’appliquent souvent sur le poids réel

23. 23

24. 4.3 LesTaxes etsurcharges
• Les surcharges tarifaires correspondent à la possibilité pour les compagnies de faire face à
des augmentations de coûts imputables à des facteurs exogènes et non maîtrisables .
• Surcharge de fuel
• Sécurisation du Fret

25. 4.4 LesFrais annexes
• Imputables à l’enlèvement, au
camionnage, primes d’assurances, frais
d’émission de documents, de présentation
en douane, de transbordement ou de
primes pour marchandises dangereuses,
selon les services demandés au
transitaire.
Codes Utilisés pour les frais annexes
AWA ou AWC Taxe de documentation
CH C Taxe Aéreport
MY C Taxe fuel (0,5 kg)
SCC sureté
IRC War Risk
RAAet RAC Frais sur réglement
DBA et DBC
ACC
MOC
Débours et frais sur débours
Caisses à chien
Frais Divers

26. Partie V : Le groupageet l’affértement
aérien

27. 5.1 LeGroupageAérien
 Plusieurs expéditeurs vers plusieurs destinataires.
 Le groupeur remet à la compagnie une unité de chargement complète avec un
tarif ULD
 Contraintes du délais !
Modalités :
 Une Seule LTA MAWB
 LTA du groupage constitue la preuve de la remise effective à la compagnie
 HAWB accordé a chaque chargeur

28. 5.2 AffrètementAérien
• Louer un avion pour un déplacement d'un point A à un point B
• Rarement pratiqué
• Contrat d’affrètement libre
• Expédition régulières vers des pays d’approches difficile : cas de peugeot
• Expédition urgentes

29. Conclusion

30. Think Big Win the World