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Paris, le ________________________ ,
Objet : DOSSIER DEVIS FORMATION : « FORMATION COMPLETE »
Lieu : ________________________________________________________________
Date : ________________________________________________________________
Mesdames, Messieurs,
Nous vous remercions de l’intérêt que vous portez à nos formations SALUBREM.
Vous trouverez ci-joint :
Le descriptif de la formation
Le calendrier de la formation
Nos tarifs
Un coupon de pré inscription à nous retourner dument rempli avec l’acompte
Une fiche Enquête, afin de mieux vous satisfaire, sur vos besoins en formation
Les Conditions Générales de Ventes SALUBREM
Restant à votre entière disposition,
Bien cordialement,
Christian GERNEZ
Responsable Formation
TEL : 01 4928 08 55 (Ligne directe)
GSM : 06 23 96 66 04
Fax : 01 77 72 47 97
SALUBREM : Hall 2 – 53, rue des plantes 75014 Paris Tél. : 01 49 28 08 55 FAX : 01 77 72 47 97
www.bet-salubrem.fr salubrem@gmail.com
N° d’existence : 11 75 46986 75 au 26/06/2011 - SIRET : 33018613100059 - Code NAF : 7490B
Entreprise :
2
DESCRIPTIF FORMATION
PRE-REQUIS______________________________
Personnels issus de, ou se destinant à la Gestion immobilière ou
du bâtiment, niveau étude et conception
PUBLIC CONCERNE_______________________
• Maîtres d’ouvrage
• Architectes
• Thermiciens
• Technico-commerciaux
• Syndics de copropriété
• Bailleurs
• Artisans
OBJECTIFS PEDAGOGIQUES_______________
• Comprendre et assimiler les domaines du Bâtiment,
des Règlementation Thermiques, de la maîtrise de
l'énergie, de l'Environnement, dans votre vie
professionnelle, réunions, missions, projets.
MOYENS PEDAGOGIQUES_________________
• Diffusion de Power Point et vidéos
• CD Rom ou clé USB Boîte à outils structurée
• Echanges et partage d’expériences
• Visite de chantier ou de chaufferie
• Manipulation de caméra thermique
DUREE___________________________________
6 jours jusqu’à 8 jours possible
DATES____________________________________
Voir notre site internet : www.bet-salubrem.fr
TARIF____________________________________
o Inter entreprise : base 6 jopurs 2490,00 € Net TVA
o Autres durées, et Intra etreprise : www.bet-salubrem.fr
CONTENU__________________________________________
La Règlementation Thermique RT2012
Introduction :
• Le dérèglement climatique
• L’Evolution de la réglementation thermique
• Bâtiments neufs La RT2012
• Autres règlementations thermiques
Comprendre la règlementation thermique :
• La politique de l’Etat
• Bâtiments neufs : La RT2012
• Les règles qui encadrent la RT2012
Les labels
Les bases d’une étude thermique
• Principes
• Qualités thermiques des matériaux
• Calcul des déperditions thermiques d’un bâtiment
• Des déperditions à la puissance
• De la puissance à la consommation
• Calcul de la consommation
• Cas pratique : exercice
Le bâtiment
Introduction au bâtiment :
• Les fondations
• Les parois
• Le second œuvre
• Introduction à la thermique du bâtiment
• Les équipements énergétiques
• Les autres facteurs
• La gestion et entretien du bâtiment
• Les règles de l’art, autres règlements et normes
Les parois :
• L’étanchéité à l’air et perméance
• Les ponts thermiques
• Les qualités thermiques des matériaux
• Une isolation adaptée
• L’importance de l’humidité dans le bâti
Un fléau, l’humidité
Les différents états de l’eau
• Solide
• Liquide
• Gazeux
L’hygrométrie : Notions préliminaires
Les différentes pathologies liées à l’humidité :
• Les remontées capillaires
• Les infiltrations d’eau de pluie
• La condensation intérieure
• Etude : Exercice de calcul pratique
Maîtriser la condensation :
• Les outils
• Détection
• Elimination
• Prévention
VOIR SUITE
FORMATION COMPLETE : (similaire à la formation FEEBAT)
BÂTIMENT, REGLEMENTATIONS THERMIQUES, MAÎTRISE DE L’ENERGIE,
ENERGIES RENOUVELABLES, PATHOLOGIES, GESTION DE PROJET,
ENVIRONNEMENT
Cette formation est proposée en intra ou inter entreprise et peut être adaptée selon les demandes des entreprises et participants
3
CONTENU_____(Suite)________________________
Les pathologies du bâtiment
Autres pathologies et désordres du bâtiment :
• Fondations et infrastructures
• Structures
• Toitures
• Parois et menuiseries
• Equipements
• Aménagements intérieurs
• Atteintes à la santé
L’isolation thermique extérieure
Le bâtiment
• Comparaison bâtiment neuf et rénovation
o Les fondations
o Les parois verticales
Les bardages
Les doubles peaux
L’Isolation classique par l’extérieur
o Les Toitures terrasses
o Les combles et plafonds
o Les Planchers
• Coûts et maîtrise de l’énergie
• Avantages de l’I.T.E. en bâtiment neuf
• Les problèmes de la règlementation urbaine
Les défauts de conception ou de mise en place :
• L’importance de l’étude de conception
• Les pares vapeur
• Les jointures
Le confort à l’intérieur d’un bâtiment :
• L’air
• L’humidité
• La température et la chaleur relative
• La luminosité
• Le bruit
Le DPE
• Sensibilisation
La démarche HQE
• Les grands principes
• Les enjeux
• La Qualité Environnementale du Bâtiment
Les secrets de la maîtrise de l’énergie
La Règlementation Thermique existant
• La RT Existant
• Les labels rénovation
Maîtrisez votre énergie
• Une isolation adaptée
• L’utilisation de matériaux chauds
• L’inertie thermique
• Une ventilation adéquate
• L’utilisation des apports naturels
• Un chauffage performant
• L’emploi d’énergies renouvelables
• La domotique
La gestion de l’énergie
Audit et gestion de l’énergie :
• L’audit énergétique
• La Simulation Thermique Dynamique
Les Outils de gestion et de contrôle de la maîtrise
énergétiques :
• L’efficacité énergétique
• Pilotage des installations
o La gestion technique centralisée
• Contrôle des consommations
o Les contrats d’exploitation
o La signature énergétique
o Les certificats d’Economie d’Energie
o Le Contrat de Performance Energétique
Les textes normatifs et techniques du Bâtiment
Gérer un projet de rénovation
Gérez votre projet de maîtrise de l’énergie
• Les étapes du projet
o Construction Réhabilitation
o L’audit énergétique
o L’Audit Global Partagé
o Le Bilan Initial de Copropriété BIC
• Les coûts
• Les aides financières
• Les différentes sources d’accompagnement
• L’étude de faisabilité
• Permis de construire et déclaration préalable de
travaux
Les missions de la maîtrise d’œuvre
• En phase Etude
• En phase Travaux
L’urbanisme Durable
• Introduction : Les nouveaux outils
• Le label « Eco-quartier »
4
CALENDRIER DE LA FORMATION
NOS TARIFS
Tarif inter entreprises : 6 jours (de base) : 2490,00 €, 7 jours : 2720,00 €, 8 jours : 33000,00 € NET de TVA
Tarif intra entreprise :
SALUBREM : Hall 2 – 53, rue des plantes 75014 Paris Tél. : 01 49 28 08 55 FAX : 01 77 72 47 97
www.bet-salubrem.fr salubrem@gmail.com
N° d’existence : 11 75 46986 75 au 26/06/2011 - SIRET : 33018613100059 - Code NAF : 7490B
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COUPON DE PRE-INSCRIPTION
Formation : FORMATION COMPLETE …………………….
Date : ……………………………………………………………………………………………………..
Lieu : ……………..........................................................................................................................……….
Particpant (s) :
NOM PRENOM SERVICE FONCTION NIVEAU
Si plus que 5 stagiaires, utilisez une feuille supplémentaire
Je comprends que les formations en province ne seront confirmées qu’à la présence de 3 stagiaires.
Entreprise :
Raison sociale : ……………………………..…………………………N° SIRET : …......................................
Effectif : …………………… Code NAF : …………………………
Adresse : ……………………………………………………………………..…………………………………
Responsable (fonction) : ………………………………………………………………………………………..
Règlement de l’acompte :
Nbre de jour X Nbre de participants X 180
…… X …… X 180 = ……………. €
□ J’ai pris connaiossances des Conditions Générales
des Ventes SALUBREM
Par Chèque ou virement bancaire
La pré-inscription ne sera effective qu’au paiement de
l’acompte
SALUBREM C GERNEZ Hall 2 – 53 rue des plantes
775014 Paris - Fax : 01 77 72 47 97
SALUBREM : Hall 2 – 53, rue des plantes 75014 Paris Tél. : 01 49 28 08 55 FAX : 01 77 72 47 97
www.bet-salubrem.fr salubrem@gmail.com
N° d’existence : 11 75 46986 75 au 26/06/2011 - SIRET : 33018613100059 - Code NAF : 7490B
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FICHE ENQUÊTE, AFIN DE MIEUX VOUS SATISFAIRE,
SUR VOS BESOINS EN FORMATION :
Entreprise : ……………………………………………………………………………….……………….
Responsable Formation : …………………………………………………………………………………
Quels autres besoins, dans quel domaine, envisagez-vous de suivre une formation dans les 6 mois ?
_________________________________________________________________________________
_________________________________________________________________________________
_________________________________________________________________________________
_________________________________________________________________________________
□ Je souhaite recevoir des informations sur les formations SALUBREM dans les domaines suivantes :
_________________________________________________________________________________
_________________________________________________________________________________
_________________________________________________________________________________
_________________________________________________________________________________
_________________________________________________________________________________
_________________________________________________________________________________
A expédier à l’adresse : salubrem@gmail.com ou par Fax au 01 77 732 47 97
TEL : 01 49 28 08 55 Christian GERNEZ Responsable Formation (ligne directe)
L’équipe SALUBREM vous remercie vivement d’avoir répondu à ce questionnaire
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent
(art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, merci d'envoyer un mail à : salubrem@gmail.com
7
NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTES FORMATION
ARTICLE 1er
: Objet de la convention
L’organisme SALUBREM organisera l’action de formation suivante :
Intitulé du stage :
Objectifs :
Programme détaillé, moyens pédagogiques et modalité d’appréciation des résultats ont été joints au devis
Questionnaire d’évaluation et feuille d’émargement remis à l’issu de la formation
Les formations en province ne seront confirmées qu’à la présence de 3 stagiaires
Les mentions obligatoires suivantes figurent sur les documents fournis :
Type d’action de formation au sens de l’article L6313-1 du Code du travail : ………………………………………….
Dates :
Durée : …….. jour(s)
Horaires du stage : 09h00 à 12h30 et 13h30 à 18h00
Lieu :
Nombre d’heures par stagiaire :
Effectif total :
Il sera remis en fin de formation une attestation de stage mentionnant les points vus lors de celle-ci.
SALUBREM peut prendre, si besoin, en charge la réservation des prestations d’hébergement et de restauration
ARTICLE 2 : Votre effectif prévu pour cette formation
Vous vous engagez à assurer la présence aux dates fixées de la (des) personne (s) figurant sur la liste devis dument rempli et signé
par vos soins.
ARTICLE 3 : Dispositions financières
En contrepartie de cette formation, l’employeur s’acquittera de coûts suivants :
Frais de formation : Coût unitaire Net de Taxe : _______ € X __ stagiaire(s) = _______________ €
TVA NON APPLICABLE article 293 - B du code général des impôts
Sommes versées par l’entreprise à titre d’acompte : = _______________ €
Sommes restants dues : = _______________ €
TOTAL GENERAL EN VOTRE REGLEMENT : = _______________ €
Toute inscription sera définitive uniquement à réception de la totalité des paiements dus dans les délais impartis
ARTICLE 4 : Modalités de règlement
Le paiement des montants restant dus sera exigible à
réception de la présente facture
« Conformément à l’article L 4441-6 du code du commerce,
des pénalités de retard sont dûes à défaut de règlement le jour
suivant la date d’exigibilité du paiement qui figure sur la
facture. Le taux d’intérêt de ces pénalités de retard est de 12
% annuels. »
Le paiement peut se faire par chèque ou virement bancaire.
Vous trouverez notre RIB ci-dessous.
ARTICLE 5 : Dédit ou abandon
Le report de session est autorisée et gratuit dans la limite d’une fois dans l’année civile. Au-delà, il sera autorisé uniquement pour
l’année civile A+1 et des frais de dossier de 100,00 € H.T. seront alors facturés en sus.
Pour toute annulation dans les 15 jours qui précèdent la date de début de la formation, aucun remboursement ne sera effectué.
Il convient de préciser que les frais ci-dessus cités ne constituent aucunement une dépense budgétaire déductible de la participation
employeur.
ARTICLE 6 : Différends éventuels
Toutes contestations relatives à l’exécution du présent contrat seront réglées tant que possible amiablement. Le cas échéant, le
différend pourra être déféré auprès de la juridiction compétente de Paris à l’initiative de la partie la plus diligente.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la
loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, merci d'envoyer un mail à : salubrem@gmail.com
SALUBREM : Hall 2 – 53, rue des plantes 75014 Paris Tél. : 01 49 28 08 55 www.bet-salubrem.fr salubrem@gmail.com
N° d’existence : 11 75 46986 75 au 26/06/2011 - SIRET : 33018613100059 - Code NAF : 7490B

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  • 1. 1 Paris, le ________________________ , Objet : DOSSIER DEVIS FORMATION : « FORMATION COMPLETE » Lieu : ________________________________________________________________ Date : ________________________________________________________________ Mesdames, Messieurs, Nous vous remercions de l’intérêt que vous portez à nos formations SALUBREM. Vous trouverez ci-joint : Le descriptif de la formation Le calendrier de la formation Nos tarifs Un coupon de pré inscription à nous retourner dument rempli avec l’acompte Une fiche Enquête, afin de mieux vous satisfaire, sur vos besoins en formation Les Conditions Générales de Ventes SALUBREM Restant à votre entière disposition, Bien cordialement, Christian GERNEZ Responsable Formation TEL : 01 4928 08 55 (Ligne directe) GSM : 06 23 96 66 04 Fax : 01 77 72 47 97 SALUBREM : Hall 2 – 53, rue des plantes 75014 Paris Tél. : 01 49 28 08 55 FAX : 01 77 72 47 97 www.bet-salubrem.fr salubrem@gmail.com N° d’existence : 11 75 46986 75 au 26/06/2011 - SIRET : 33018613100059 - Code NAF : 7490B Entreprise :
  • 2. 2 DESCRIPTIF FORMATION PRE-REQUIS______________________________ Personnels issus de, ou se destinant à la Gestion immobilière ou du bâtiment, niveau étude et conception PUBLIC CONCERNE_______________________ • Maîtres d’ouvrage • Architectes • Thermiciens • Technico-commerciaux • Syndics de copropriété • Bailleurs • Artisans OBJECTIFS PEDAGOGIQUES_______________ • Comprendre et assimiler les domaines du Bâtiment, des Règlementation Thermiques, de la maîtrise de l'énergie, de l'Environnement, dans votre vie professionnelle, réunions, missions, projets. MOYENS PEDAGOGIQUES_________________ • Diffusion de Power Point et vidéos • CD Rom ou clé USB Boîte à outils structurée • Echanges et partage d’expériences • Visite de chantier ou de chaufferie • Manipulation de caméra thermique DUREE___________________________________ 6 jours jusqu’à 8 jours possible DATES____________________________________ Voir notre site internet : www.bet-salubrem.fr TARIF____________________________________ o Inter entreprise : base 6 jopurs 2490,00 € Net TVA o Autres durées, et Intra etreprise : www.bet-salubrem.fr CONTENU__________________________________________ La Règlementation Thermique RT2012 Introduction : • Le dérèglement climatique • L’Evolution de la réglementation thermique • Bâtiments neufs La RT2012 • Autres règlementations thermiques Comprendre la règlementation thermique : • La politique de l’Etat • Bâtiments neufs : La RT2012 • Les règles qui encadrent la RT2012 Les labels Les bases d’une étude thermique • Principes • Qualités thermiques des matériaux • Calcul des déperditions thermiques d’un bâtiment • Des déperditions à la puissance • De la puissance à la consommation • Calcul de la consommation • Cas pratique : exercice Le bâtiment Introduction au bâtiment : • Les fondations • Les parois • Le second œuvre • Introduction à la thermique du bâtiment • Les équipements énergétiques • Les autres facteurs • La gestion et entretien du bâtiment • Les règles de l’art, autres règlements et normes Les parois : • L’étanchéité à l’air et perméance • Les ponts thermiques • Les qualités thermiques des matériaux • Une isolation adaptée • L’importance de l’humidité dans le bâti Un fléau, l’humidité Les différents états de l’eau • Solide • Liquide • Gazeux L’hygrométrie : Notions préliminaires Les différentes pathologies liées à l’humidité : • Les remontées capillaires • Les infiltrations d’eau de pluie • La condensation intérieure • Etude : Exercice de calcul pratique Maîtriser la condensation : • Les outils • Détection • Elimination • Prévention VOIR SUITE FORMATION COMPLETE : (similaire à la formation FEEBAT) BÂTIMENT, REGLEMENTATIONS THERMIQUES, MAÎTRISE DE L’ENERGIE, ENERGIES RENOUVELABLES, PATHOLOGIES, GESTION DE PROJET, ENVIRONNEMENT Cette formation est proposée en intra ou inter entreprise et peut être adaptée selon les demandes des entreprises et participants
  • 3. 3 CONTENU_____(Suite)________________________ Les pathologies du bâtiment Autres pathologies et désordres du bâtiment : • Fondations et infrastructures • Structures • Toitures • Parois et menuiseries • Equipements • Aménagements intérieurs • Atteintes à la santé L’isolation thermique extérieure Le bâtiment • Comparaison bâtiment neuf et rénovation o Les fondations o Les parois verticales Les bardages Les doubles peaux L’Isolation classique par l’extérieur o Les Toitures terrasses o Les combles et plafonds o Les Planchers • Coûts et maîtrise de l’énergie • Avantages de l’I.T.E. en bâtiment neuf • Les problèmes de la règlementation urbaine Les défauts de conception ou de mise en place : • L’importance de l’étude de conception • Les pares vapeur • Les jointures Le confort à l’intérieur d’un bâtiment : • L’air • L’humidité • La température et la chaleur relative • La luminosité • Le bruit Le DPE • Sensibilisation La démarche HQE • Les grands principes • Les enjeux • La Qualité Environnementale du Bâtiment Les secrets de la maîtrise de l’énergie La Règlementation Thermique existant • La RT Existant • Les labels rénovation Maîtrisez votre énergie • Une isolation adaptée • L’utilisation de matériaux chauds • L’inertie thermique • Une ventilation adéquate • L’utilisation des apports naturels • Un chauffage performant • L’emploi d’énergies renouvelables • La domotique La gestion de l’énergie Audit et gestion de l’énergie : • L’audit énergétique • La Simulation Thermique Dynamique Les Outils de gestion et de contrôle de la maîtrise énergétiques : • L’efficacité énergétique • Pilotage des installations o La gestion technique centralisée • Contrôle des consommations o Les contrats d’exploitation o La signature énergétique o Les certificats d’Economie d’Energie o Le Contrat de Performance Energétique Les textes normatifs et techniques du Bâtiment Gérer un projet de rénovation Gérez votre projet de maîtrise de l’énergie • Les étapes du projet o Construction Réhabilitation o L’audit énergétique o L’Audit Global Partagé o Le Bilan Initial de Copropriété BIC • Les coûts • Les aides financières • Les différentes sources d’accompagnement • L’étude de faisabilité • Permis de construire et déclaration préalable de travaux Les missions de la maîtrise d’œuvre • En phase Etude • En phase Travaux L’urbanisme Durable • Introduction : Les nouveaux outils • Le label « Eco-quartier »
  • 4. 4 CALENDRIER DE LA FORMATION NOS TARIFS Tarif inter entreprises : 6 jours (de base) : 2490,00 €, 7 jours : 2720,00 €, 8 jours : 33000,00 € NET de TVA Tarif intra entreprise : SALUBREM : Hall 2 – 53, rue des plantes 75014 Paris Tél. : 01 49 28 08 55 FAX : 01 77 72 47 97 www.bet-salubrem.fr salubrem@gmail.com N° d’existence : 11 75 46986 75 au 26/06/2011 - SIRET : 33018613100059 - Code NAF : 7490B
  • 5. 5 COUPON DE PRE-INSCRIPTION Formation : FORMATION COMPLETE ……………………. Date : …………………………………………………………………………………………………….. Lieu : ……………..........................................................................................................................………. Particpant (s) : NOM PRENOM SERVICE FONCTION NIVEAU Si plus que 5 stagiaires, utilisez une feuille supplémentaire Je comprends que les formations en province ne seront confirmées qu’à la présence de 3 stagiaires. Entreprise : Raison sociale : ……………………………..…………………………N° SIRET : …...................................... Effectif : …………………… Code NAF : ………………………… Adresse : ……………………………………………………………………..………………………………… Responsable (fonction) : ……………………………………………………………………………………….. Règlement de l’acompte : Nbre de jour X Nbre de participants X 180 …… X …… X 180 = ……………. € □ J’ai pris connaiossances des Conditions Générales des Ventes SALUBREM Par Chèque ou virement bancaire La pré-inscription ne sera effective qu’au paiement de l’acompte SALUBREM C GERNEZ Hall 2 – 53 rue des plantes 775014 Paris - Fax : 01 77 72 47 97 SALUBREM : Hall 2 – 53, rue des plantes 75014 Paris Tél. : 01 49 28 08 55 FAX : 01 77 72 47 97 www.bet-salubrem.fr salubrem@gmail.com N° d’existence : 11 75 46986 75 au 26/06/2011 - SIRET : 33018613100059 - Code NAF : 7490B
  • 6. 6 FICHE ENQUÊTE, AFIN DE MIEUX VOUS SATISFAIRE, SUR VOS BESOINS EN FORMATION : Entreprise : ……………………………………………………………………………….………………. Responsable Formation : ………………………………………………………………………………… Quels autres besoins, dans quel domaine, envisagez-vous de suivre une formation dans les 6 mois ? _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ □ Je souhaite recevoir des informations sur les formations SALUBREM dans les domaines suivantes : _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ A expédier à l’adresse : salubrem@gmail.com ou par Fax au 01 77 732 47 97 TEL : 01 49 28 08 55 Christian GERNEZ Responsable Formation (ligne directe) L’équipe SALUBREM vous remercie vivement d’avoir répondu à ce questionnaire Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, merci d'envoyer un mail à : salubrem@gmail.com
  • 7. 7 NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTES FORMATION ARTICLE 1er : Objet de la convention L’organisme SALUBREM organisera l’action de formation suivante : Intitulé du stage : Objectifs : Programme détaillé, moyens pédagogiques et modalité d’appréciation des résultats ont été joints au devis Questionnaire d’évaluation et feuille d’émargement remis à l’issu de la formation Les formations en province ne seront confirmées qu’à la présence de 3 stagiaires Les mentions obligatoires suivantes figurent sur les documents fournis : Type d’action de formation au sens de l’article L6313-1 du Code du travail : …………………………………………. Dates : Durée : …….. jour(s) Horaires du stage : 09h00 à 12h30 et 13h30 à 18h00 Lieu : Nombre d’heures par stagiaire : Effectif total : Il sera remis en fin de formation une attestation de stage mentionnant les points vus lors de celle-ci. SALUBREM peut prendre, si besoin, en charge la réservation des prestations d’hébergement et de restauration ARTICLE 2 : Votre effectif prévu pour cette formation Vous vous engagez à assurer la présence aux dates fixées de la (des) personne (s) figurant sur la liste devis dument rempli et signé par vos soins. ARTICLE 3 : Dispositions financières En contrepartie de cette formation, l’employeur s’acquittera de coûts suivants : Frais de formation : Coût unitaire Net de Taxe : _______ € X __ stagiaire(s) = _______________ € TVA NON APPLICABLE article 293 - B du code général des impôts Sommes versées par l’entreprise à titre d’acompte : = _______________ € Sommes restants dues : = _______________ € TOTAL GENERAL EN VOTRE REGLEMENT : = _______________ € Toute inscription sera définitive uniquement à réception de la totalité des paiements dus dans les délais impartis ARTICLE 4 : Modalités de règlement Le paiement des montants restant dus sera exigible à réception de la présente facture « Conformément à l’article L 4441-6 du code du commerce, des pénalités de retard sont dûes à défaut de règlement le jour suivant la date d’exigibilité du paiement qui figure sur la facture. Le taux d’intérêt de ces pénalités de retard est de 12 % annuels. » Le paiement peut se faire par chèque ou virement bancaire. Vous trouverez notre RIB ci-dessous. ARTICLE 5 : Dédit ou abandon Le report de session est autorisée et gratuit dans la limite d’une fois dans l’année civile. Au-delà, il sera autorisé uniquement pour l’année civile A+1 et des frais de dossier de 100,00 € H.T. seront alors facturés en sus. Pour toute annulation dans les 15 jours qui précèdent la date de début de la formation, aucun remboursement ne sera effectué. Il convient de préciser que les frais ci-dessus cités ne constituent aucunement une dépense budgétaire déductible de la participation employeur. ARTICLE 6 : Différends éventuels Toutes contestations relatives à l’exécution du présent contrat seront réglées tant que possible amiablement. Le cas échéant, le différend pourra être déféré auprès de la juridiction compétente de Paris à l’initiative de la partie la plus diligente. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, merci d'envoyer un mail à : salubrem@gmail.com SALUBREM : Hall 2 – 53, rue des plantes 75014 Paris Tél. : 01 49 28 08 55 www.bet-salubrem.fr salubrem@gmail.com N° d’existence : 11 75 46986 75 au 26/06/2011 - SIRET : 33018613100059 - Code NAF : 7490B