1. Encadrée par :
Mr Fouad JAWAB
Réalisé par :
Kaoutar IHSSANE
Rachida ES-SEBYRY
1
Université Sidi Mohammed Ben Abdellah
Ecole supérieure de téchnologie
Licence professionnelle
Filiere : Logistique

2. Bibliographie
• Transport international de marchandises ;
Jean BELLOTI « 4 eme édition » 2012
• Transporter à l’international ; Denis
CHEVALIER , François DUPHIL « 4 eme
édition »,2009
• Le transport international de marchandises :
Air , Mer , Terre ; Pierre BAUCHET ,2011
2

3. Introduction
Intermédiaire de transport
Définition
I. Les transitaires
1. Definition du transitaire
2. Activités du transitaire
II. Mandataires et commissionnaires
1. Différences sur le plan de responsabilité
2. Différence sur le plan d’activité
3
Plan

4. Plan (suite)
III. Spécialisation , choix, optimisation
1. Spécialisation des transitaires
2. Choix du transitaire
3. Optimisation des service
IV. Facturation er rémuniration du transitaire
1. Facturation du transitaire à l’import
2. Facturation du transitaire à l’export
3. Rémuniration du transitaire
Conclusion
4

5. Introduction
5

6. L’intermédiaire de transport
l

7. 7
Intermédiare
de
Transport
Organisateur
du service de
transport
Transitaire
L’intermédiaire de transport

8. 8
I. Les transitaires :
1. Définition :
Prestataires de services qui se charge pour le
compte de leurs clients, l'ensemble des
opérations relatives à leurs
marchandises

9. I. Les transitaires :
1. Définition (suite):
Le transitaire se situe entre :
Sa clientèle : composé généralement de PME et
quelque grandes entreprises qui lui confient leur
fret
Les transporteurs : Organiser des groupages
adaptés à ses moyens de transport
9

10. Le mandataire
Le commissionnaire
10
I. Les transitaires :
2. Les activité du transitaire :
Le terme « transitaire» recouvre deux activités distinctes :

11. II. Mandataires et commissionnaires :
1. Différence sur le plan de responsabilité :
Le mandataire
11
• Exécute des ordres de son mandant
• Il n’a pas le choix des sous-traitants
•Il n’est pas responsable de leurs défaillance
•Il répond d’une obligation de moyens

12. II. Mandataires et commissionnaires :
1. Différence sur le plan de responsabilité (suite) :
Le commissionnaire
12
• Organise et coordonne le transport avec les sous-
traitant de son choix
•Il est responsable de leurs fautes
•Il répond d’une obligation de résultat

13. II. Mandataires et commissionnaires :
2. Différence sur le plan des activités :
Activités
13
Mandataires :
•Le transitaire portuaire ou
aéroportuaire
•Le commissionnaire en
douane
Commissionnaires:
• l’organisateure de transport
multimodaux
•Le groupeur
•Les intégrateur
•L’agent de fret aérien
•L’affréteur routier

14. II. Mandataires et commissionnaires :
2. Différence sur le plan des activités :
Activités des mandataire :
A. Le transitaire portuaire ou aéroportuaire :
14

15. 15
II. Mandataires et commissionnaires :
2. Différence sur le plan des activités :
Activités des mandataire (suite):
B. Le commissionnaire en douane :

16. II. Mandataires et commissionnaires :
2. Différence sur le plan des activités :
Activités des mandataire :
B. Le commissionnaire en douane (suite) :
16
Bureau implanté dans la zone de son
agrémentation
Au moin un déclarant en douane
qualifié
Preuve d’une surface financiére
concrétisée par des caution bancaires
Avoir une certaine activité annuelle
Déclarer pour autrui

17. II. Mandataires et commissionnaires :
2. Différence sur le plan des activités :
Activités des commissionnaires :
A. L’organisateur de transport multimodaux :
 Organise le transport de bout en bout par différents
modes de transport
 S’engage sur la bonne réalisation de l’expédition et des
délais
 Couvre l’assurance des marchandises transporté
 Dégage le client de tous les problèmes
17

18. II. Mandataires et commissionnaires :
2. Différence sur le plan des activités :
Activités des commissionnaires :
B. Le groupeur:
18
Constitue des
camions, wagons
ou conteneurs
complet
Négocie les tarifs
avec les
transporteur
Libre de remettre
son groupage au
transporteur de
son choix

19. II. Mandataires et commissionnaires :
2. Différence sur le plan des activités :
Activités des commissionnaires :
C. Les intégrateurs:
 Agissant en son nom propre
 Offre un réseau garantissant un transport
« domicile/domicile »
 Délai très court
 Vers presque toute les partie du monde
19

20. II. Mandataires et commissionnaires :
2. Différence sur le plan des activités :
Activités des commissionnaires :
D. L’affréteur routier :
20

21. II. Mandataires et commissionnaires :
2. Différence sur le plan des activités :
Activités des commissionnaires :
E. L’agent de fret aérien :
21

22. III. Spécialitaion , choix , optimisation :
1. Spécialiation des transitaire :
La necessiter de se démarquer de la concurrence et de
proposer à la clientèle des services que les autres
n’ont pas , ont poussé les transitaire à se spécialisé
selon :
22
Mode de
transport
Zone
géographique
La
marchandise

23. III.Spécialitaion , choix , optimisation :
1. Spécialiation des transitaire :
A. Selon le mode de transport :
23

24. III.Spécialitaion , choix , optimisation :
1. Spécialiation des transitaire :
B. Selon la zone géographique :
 Spécialisation dans les trafics avec des pays
déterminés
 Implantation directe dans les pays concernés
24

25. III.Spécialitaion , choix , optimisation :
1. Spécialiation des transitaire :
C. Selon la marchandise :
25

26. III.Spécialitaion , choix , optimisation :
2. Le choix du transitaire :
A. Comment choisir un transitaire ?
Nature de l’activité :
Importation Commisssionaire en douane
Exportation Commissionnaire de transport
26

27. III.Spécialitaion , choix , optimisation :
2. Le choix du transitaire (suite):
Dépond également du mode de transport,nature de
marchandise et de leur valeur :
27
Un opérateur de
marchandises de
faible valeur
recherche en
priorité des
couts modérés
Un opérateur de
marchandises à
haute valeur
recherche :
rapidité
sécurité
qualité de
services

28. III.Spécialitaion , choix , optimisation :
2. Le choix du transitaire :
B. Le transitaire : un conseil ?
• Se rapprocher des entreprises pour les
conseiller
• Proposer des changement dans la façon :
 D’expédier
 Dédouaner
28

29. III.Spécialitaion , choix , optimisation :
3. Optimisation des services :
A. Comment mesurer la qualité des services ?
29
Service douane
qui fonctionne
correctement
Dédouanement rapide et
obtention des document visé
par la douane
Service
camionnage
efficace
Enleve , livre les
marchandises le jourt dit a
l’heure dite
Contre-
performances
Retard de livraison et pertes
de document , incidents

30. 30
III.Spécialitaion , choix , optimisation :
3. Optimisation des services :
B. L’appel d’offre :
 L’exportateur a intérêt à mettre en
concurrence plusieurs transitaires en lançant
un appel d’offre
 Il est sage de limiter le nombre de transitaire
consultés à 5 au maximum

31. IV.Facturation et rémunération du
transitaire :
1. Facturation du transitaire à l’import :
31

32. 32

33. IV. Facturation et rémunération du transitaire :
1. Facturation du transitaire à l’import :
A. La facture :
Commence par une rubrique « concerne » qui
doit etre correctement remplie:
33
Référence, nombre de colis,poids, marques et
numéro,nature des marchandises, valeur ,mode de
transport et date d’arrivé en France

34. 34
IV. Facturation et rémunération du transitaire :
1. Facturation du transitaire à l’import :
A. La facture (suite):
Quatre rubriques avec les colonnes :
• « taxable »
• « non taxable » de la TVA

35. IV. Facturation et rémunération du transitaire :
1. Facturation du transitaire à l’import :
A. La facture (suite):
Les somme acquittés à l’administration des
douane comprennent :
35
Droits
de
douane
TVA

36. 36
IV. Facturation et rémunération du transitaire :
1. Facturation du transitaire à l’import :
A. La facture (suite):
La rubrique
« somme acquittées à
l’administrations »
est peu utilisée

37. IV. Facturation et rémunération du transitaire :
1. Facturation du transitaire à l’import :
B. Les frais de commissionnaire en douane
37

38. 38
IV. Facturation et rémunération du transitaire :
1. Facturation du transitaire à l’import :
B. Les frais de commissionnaire en douane
La commission d’intervention :
 Elle se négocie librement entre le client et le
commissionnaire

39. IV. Facturation et rémunération du transitaire :
1. Facturation du transitaire à l’import :
B. Les frais de commissionnaire en douane
Le crédit d’enlèvement : Triple utilité :
39

40. 40
IV. Facturation et rémunération du transitaire :
1. Facturation du transitaire à l’import :
B. Les frais de commissionnaire en douane
L’avance de fonds:
 Couvre le risque financier du
commissionnaire en douane , qui avance des
somme importante pour le compte de ses
client

41. IV. Facturation et rémunération du transitaire :
1. Facturation du transitaire à l’import :
B. Les frais de commissionnaire en douane
Les frais de dossier :
Les transitaires négocient avec leur clientèle des
frais de dossier qui englobent les postes de
frais suivante :
41
Déclaration
décharge
docuements
Travail en
heures
extralégales
Traitement
informatique du
dédouanement
Téléphone Correspondance

42. 42
IV. Facturation et rémunération du transitaire :
1. Facturation du transitaire à l’import :
C. Les autres frais du transitaire :
Les frais de
bureau
Téléphone,faxe,telex
Commission
de transit
Calculée au tonnage
Assigné de
l’expéditeur
Emballage renforcé
Autres
rubriques
Fret maritime ,passage portuaire
,camionnage et livraison
,assurance de gestion

43. 43
IV. Facturation et rémunération du transitaire :
1. Facturation du transitaire à l’import :
La facture se termine par la TVA dont
l’assiette porte sur la valeur du
produit,augmentée des droits de
douane

44. IV.Facturation et rémunération du
transitaire :
2. Facturation du transitaire à l’export :
44

45. 45

46. IV. Facturation et rémunération du transitaire :
2. Facturation du transitaire à l’export :
46

47. 47
IV. Facturation et rémunération du transitaire :
2. La rémuniration du transitaire :
Les commissions d’intervention et les frais
annexes des dossiers traités représent des
marge faible eu égard à l’importance du
travail fourni

48. IV. Facturation et rémunération du transitaire :
2. La rémuniration du transitaire (suite) :
La rémuniration du transitaire provient :
48

49. 49

50. 50