Cours théorique N4 : Réglementation

1. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Réglementation
Philippe Jourdren
phil@philjourdren.fr

2. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Plan du cours
• Introduction
• Aptitudes, Qualifications et Niveaux
• Le Code du Sport (Arrêté du 1er Avril 2012)
• Cas “particuliers”
• Equivalences / Passerelles / Correspondances
• Comportement du GP
• Synthèse
• Ce qui n’est pas abordé ici :
– Responsabilité Civile et Responsabilité pénale,
– Structure de la FFESSM,
– Matériel

3. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Introduction
Pourquoi un cours sur la réglementation ?
• Connaître le cadre d ’exercice de la plongée en France
• Connaître ses prérogatives en tant que Guide de Palanquée
• Connaître les équivalences existantes entre les principales écoles de plongées
• Savoir quel est le matériel de sécurité obligatoire
• Prendre conscience que en tant que Guide de palanquée, j’ai de nouvelles
responsabilités
• Faire en sorte que je me pose systématiquement la question
(et que je sache y répondre !) :
• « Suis-je conforme à la règlementation ? »
On fait un petit quizz ?

4. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Quizz
1) Quelles sont les prérogatives d’un Guide de Palanquée ?
2) Quelles sont les compétences requises pour se présenter à l’examen de Guide de Palanquée ?
3) Un Guide de Palanquée peut-il emmener des plongeurs P1 en fin de formation N2 à 40 mètres ?
4) Mon bloc personnel n’a pas été éprouvé depuis 4 ans, puis-je l’utiliser pour plonger ?
5) Qu’est ce que la CTN ?
6) A quoi sert le CODEP ?
7) Quelle est l’équivalence CMAS d’un Guide de Palanquée ? D’un plongeur titulaire d’un brevet N3 ?
8) Quelle est la différence entre responsabilité civile et responsabilité pénale ?
9) Vous organisez une plongée entre plongeurs N3 et GP. Quel est le matériel spécifique à la plongée
obligatoire sur le bateau ?
10) Combien y a-t-il de commissions au sein de la F.F.E.S.S.M. ? Pouvez-vous en citer au moins 4 ?

5. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Aptitudes, Qualifications et Niveaux

6. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Le Code du Sport
• Les anciens arrêtés sont abrogés depuis le 01/04/2012 et
remplacés par des articles du Code du Sport (arrêté du 20 Juin
2012)
• Fixe le cadre réglementaire de la pratique de la plongée en
scaphandre autonome à l'air ou aux mélanges
• Comment s’y retrouver ?
– Plongée à l’air :
• de l’article A-322-71 à l’article A322-89
• Annexes III-14a à III-16b
– Plongée aux mélanges
• de l’article A-322-90 à l’article A322-101
• Annexes III-17a à III-18c
– Fiche d’évacuation de plongeur
• Annexe III-19

7. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Description de l’arrêté (Article A322-71)
• Description du contenu et de la structure de l’arrêté
• Définition des annexes :
– Aptitudes des pratiquants à utiliser de l’air : III-14a
– Brevets de plongeurs : III-14b
– Qualification minimale du DP en milieu naturel : III-15a
– Qualification du GP : III-15b
– Conditions d’évolution en milieu naturel à l’air :
• III-16a (en enseignement) et III-16b (en exploration)
– Aptitudes à utiliser du Nitrox : III-17a
– Conditions d’évolution en milieu naturel au Nitrox :
• III-17b (en enseignement) et III-17c (en exploration)
– Aptitudes à utiliser du Trimix ou de l’Heliox : III-18a
– Conditions d’évolution en milieu naturel au Trimix ou à l’Heliox :
• III-18b (en enseignement) et III-18c (en exploration)
– Modèle de fiche d’évacuation de plongeur : III-19

8. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Le Directeur de Plongée (Article A322-72)
• Le Directeur de Plongée
– Niveau 1 d'encadrement (E1) si milieu artificiel
– Niveau 3 d'encadrement (E3)
– Plongeur Niveau 5 (DP) en exploration
– Si plongée aux mélanges, et en fonction des mélanges
utilisés
– Nitrox : Il doit en plus être titulaire de la qualification
PN-C
– Trimix : Il doit être E3 ou E4 et titulaire de la
qualification PTH-120
• Le Directeur de Plongée établit préalablement la
fiche de sécurité avec les paramètres prévus et
la remplit avec les paramètres réalisés

9. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Le Guide de Palanquée (Articles A332-73 et A322-74)
• Notion de palanquée
– Groupe de plongeurs effectuant une plongée présentant le même profil, la
même durée et le même trajet (même si ils respirent des mélanges différents)
– Conditions maximales d’évolution restreintes par le plongeur le moins qualifié
ou le mélange le plus contraignant
– Le guide de palanquée dirige le groupe, il est responsable du déroulement de la
plongée
– Le guide de palanquée s’assure que les caractéristiques de la plongée sont
adaptées aux circonstances et aux aptitudes des participants.
– Si plongée aux mélanges, le GP a une qualification supérieure aux plongeurs
encadrés

10. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Espaces et conditions d’évolution (Articles A322-75 à A322-77)
• Espaces d'évolution
– Espace de 0 à 6 mètres
– Espace de 0 à 12 mètres
– Espace de 0 à 20 mètres
– Espace de 0 à 40 mètres
– Espace de 0 à 60 mètres
– Espace de 0 à 70 mètres
– Espace de 0 à 80 mètres
– Espace au-delà de 80 mètres
• Aptitudes
– Aptitudes à plonger encadré à l’air : PE
• PE-12, PE-20, PE-40, PE-60
– Aptitudes à plonger en autonomie à l’air : PA
• PA-12, PA-20, PA-40, PA-60
– Aptitudes à plonger en utilisant du Nitrox : PN
• PN et PN-C
– Aptitudes à plonger en utilisant du Trimix ou de
l’Heliox : PTH
• PTH-40, PTH-70, PTH-120
• Pas de Possibilité de dépasser les limites des espaces
d’évolution
• La plongée à l’air est limitée à 60 mètres
• La teneur en O2 du Nitrox détermine l’espace
d’évolution
• L’encadrement au Trimix et/ou Heliox est limité à 80
mètres
• La plongée en autonomie au Trimix et/ou Heliox est
limitée à 120 mètres
• Le plongeur justifie d’aptitudes par la présentation
d’un brevet, ou de son carnet de plongée
• Le DP organise l’évaluation du plongeur en l’absence
de justification (en effectuant 1 ou plusieurs
plongées)

11. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Espaces et conditions d’évolution

12. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Matériel d’assistance et de secours
(Articles A322-78-1, A322-78-2, A322-78-3 et A322-79)
Le matériel de secours est
régulièrement vérifié et
correctement entretenu.
L’activité de plongée est
matérialisée selon la
règlementation en vigueur

13. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Équipement des plongeurs (Article A322-80 et A322-81)
• En milieu naturel
– Chaque bloc à son manomètre
– Système de stabilisation
– Pour tous les plongeurs encadrés au-delà de 20 mètres et les plongeurs en autonomie
: Détendeur + octopus
– Moyens de contrôler les caractéristiques de la plongée
• Profondimètre, chronomètre, tables
– Le guide de palanquée possède 2 détendeurs complets
– Chaque palanquée a un parachute de palier
• Les matériels subaquatiques et nautiques sont régulièrement vérifiés et
correctement entretenus
• Les tubas et détendeurs mis à disposition sont désinfectés avant chaque
plongée en cas de changement d’utilisateur

14. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
• Alignement sur les prérogatives
les plus restrictives au sein
d’une même palanquée
• Au-delà de 40 metres,
l’encadrement ne peut être
réalisé que par un E4 (1 E4 + 4
PE-60)
• Possibilité d’encadrer une
palanquée de plongeurs en fin
de formation N1 dans l’espace
0-6 mètres
Espaces et conditions d’évolution à l’air (Articles A322-81 à A322-89)

15. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Mélanges autres que l’air (Articles A322-90 et A322-91)
• Mélanges binaires
– Nitrox : mélange O2/N2 dans des proportions autres que l’air
– Heliox : mélange O2/He
• Mélanges ternaires
– Trimix : mélange O2/N2/He
• Oxygène pur
– Utilisable dans les recycleurs et en décompression

16. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Confection des mélanges (Articles A322-92 et A322-93)
• Pas de mélange respiré avec une pression partielle d’O2 inférieure à 0,16 bar
• Pas de mélange respiré avec une pression partielle d’O2 supérieure à 1,6 bar
• A la fabrication (gonflage) : Identification des bouteilles selon le gaz contenu
– % d’O2 analysé et composition du mélange
– Date de fabrication
– Nom du fabricant (gonfleur)
• Avant la plongée, l’utilisateur final contrôle
– Pression de la bouteille
– % d’O2 analysé composition du mélange
– Profondeur maximale d’utilisation
– Date de l’analyse
– Nom ou initiales de l’utilisateur

17. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Dispositions diverses (Articles A322-94 à A322-97)
• Usage des recycleurs
• Plongée au Nitrox possible si détention d’une qualification Nitrox
ou Nitrox confirmé (et donc des aptitudes PN ou PN-C)
• Dispositions particulières pour le Trimix et l’Heliox

18. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Dispositions diverses et Apnée (Articles A322-98 à A322-101)
• En milieu artificiel, le DP est au minimum E1, et sur son autorisation
– Les GP peuvent effectuer des baptêmes
– La fiche de sécurité n’est pas obligatoire
• Sur autorisation du DP, les plongeurs PA-12 peuvent plonger en
autonomie (conditions particulières)
• Les plongeurs PA-60 peuvent plonger en autonomie jusqu’à 40 mètres en
l’absence de DP
• Définition de la pratique de l’apnée et des moyens de secours associés

19. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Et mon brevet dans tout ça ?
• Conditions de candidature
– Licence en cours de validité
– 18 ans révolu (le jour de l’examen)
– Titulaire du Brevet N3 FFESSM au minimum (ou d’un brevet équivalent)
– Titulaire de la carte RIFA Plongée
– Fournir l’attestation pour les aptitudes suivantes :
• Aptitude A1 : Compétences de conduite de palanquée (C1, C5, C8 et C15).
– C1 « Accueil des plongeurs » : accueillir, conseiller et répondre aux demandes des plongeurs et du public.
– C5 « Organisation » : participer à l’organisation de l’activité.
– C8 « Guide d’exploration » : prendre en charge et guider un groupe de plongeurs en exploration.
– C15 « Environnement » : connaître et respecter l’environnement subaquatique.
• Aptitude A2 : Intervention sur un plongeur en difficulté à 40 m
– C6 « Sécurisation de l’activité » : sécuriser l’activité, prévenir les risques et intervenir si besoin.
– Avoir réalisé l’épreuve « Intervention sur un plongeur en difficulté à 40 mètres de manière probante
• Aptitude A3 : Démonstration Technique de Maîtrise de Remontée Gilet (DTMR)
• Aptitude A4 : Nages PMT et capelée (les 2 en milieu naturel)
– Attestation du fait que le 800 mètres PMT a été effectué en moins de 18’10’’ (hommes) ou 19’10’’ (femmes)
– Attestation du fait que le 500 mètres capelé a été effectué en moins de 16’
• Ces aptitudes doivent être attestées par un MF1 de la FFESSM ou BEES 1 ou DEJEPS (E3) minimum titulaire de la licence fédérale en cours
de validité.
• La durée de validité de chacune de ces attestations est de 9 mois.
– Certificat médical en cours de validité

20. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Et mon brevet dans tout ça ?
• Prérogatives
– Sur autorisation du Directeur de Plongée
• Effectuer des baptêmes en milieu artificiel sur autorisation du DP (Minimum E1)
• Encadrer jusqu’à 4 débutants dans l’espace de 0 à 6 mètres
• Encadrer jusqu’à 4 plongeurs PE-20 jusqu’à 20 mètres
• Encadrer jusqu’à 4 plongeurs PE-40 jusqu’à 40 mètres
– Plonger en autonomie avec 1 ou 2 autres plongeurs PA-60 minimum jusqu’à 60 mètres
– Accéder à la qualification de Directeur de Plongée
– Accéder à la formation de MF1
– Valider les plongées que j’ai encadré
– Enseigner en milieu naturel jusqu’à 20 mètres (aptitudes PE-12, PE-20, PA-12, PA-20), si je suis Initiateur et que je fais
valider le module complémentaire “6-20 mètres” (par un MF2 [E4]). Ce module est facultatif mais fortement
recommandé par la CTN.
• Il est uniquement destiné aux candidats titulaires de l’initiateur de la FFESSM et du GPN4 de la FFESSM.
• Ses objectifs sont d’acquérir des compléments méthodologiques :
– pour être capable d’organiser la plongée et enseigner dans la zone de 6 à 20 mètres,
– pour réaliser des cours théoriques jusqu’au niveau 2.
– Sur autorisation du Responsable Technique, assurer la fonction de Guide de Randonnée Subaquatique

21. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Cas “Particuliers” : Plonger avec des enfants
• Voir le manuel de formation technique : Jeunes Plongeurs
(http://www.ffessm.fr/gestionenligne/manuel/30_Jeunes.pdf)
– Explo jusqu’à 6 mètres : 2 enfants de 8 à 14 ans titulaires de la qualification “Plongeur Argent”
– Explo jusqu’à 12 mètres : 2 enfants de 10 à 12 ans titulaires de la qualification “Plongeur Or”
– Explo jusqu’à 20 mètres : 2 enfants de 12 à 14 ans titulaires de la qualification “Plongeur Or”
– 1 plongeur P1 peut venir en plus dans la palanquée
• Pas de plongée si la température de l’eau est inférieure à 12° C. Si la température de l’eau
est inférieure à 23° C, la plongée n’excédera pas 25 minutes
• Le matériel est adapté à la morphologie de l’enfant
• Jusqu’à l’âge de 12 ans, 1 seule plongée par jour
• Les plongées sont effectuées de façon à rester dans la courbe de sécurité

22. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Cas “Particuliers” : Plonger aux mélanges
• Je suis le guide de palanquée
– Si un membre de ma palanquée est titulaire d’une qualification Nitrox et
plonge au Nitrox
• Je dois être titulaire de la qualification Plongeur Nitrox Confirmé (aptitude PN-C)
– Si le guide de palanquée est titulaire d’une qualification Nitrox et plonge au
Nitrox
• Les membres de la palanquée doivent utiliser un mélange compatible avec la
profondeur plancher du guide !

23. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Cas “Particuliers” : Plongeurs étrangers
• Existence d’équivalences de prérogatives
– Reconnaissance immédiate et complète de la qualification ou du brevet
• En France : FFESSM – FSGT – ANMP – SNMP - UCPA
• A l’international : FFESSM – CMAS
• Existence de passerelles
– Délivrance d’un diplôme après un cursus d’intégration
• FFESSM – SSI / FFESSM – PADI
– Niveau I ⇔ Open Water Diver
– Niveau II ⇔ Advanced Open Water Diver
– Niveau III ⇔ Rescue Diver
• FFESSM – NAUI (en cours ?)
– Que faire si pas d’équivalence ou de passerelle ?
• FFESSM – BSAC ?
• ⇒ Le DP a les prérogatives pour décider !

24. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Correspondances de « Niveau »
Equivalences Passerelles Pas d’équivalences

25. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Comportement du Guide
• N’oubliez pas, vous êtes le/la Guide de Palanquée, c’est-à-dire :
– Le référent (celui/celle qui sait)
– L’exemple à suivre (je dois faire comme le GP)
– Le modèle (un jour, je serai GP)
• Rappelez vous du bréviaire du Guide de Palanquée !
– Art. 1 : « Le Guide de Palanquée a raison »
– Art 2 : « Le Guide de Palanquée a toujours raison »
– Art 3 : « Si le Guide de Palanquée n’a pas raison, se référer à l’Article 1 »

26. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Comportement du Guide
• Écoutez le briefing du DP
• Discutez et échangez avec les membres de votre palanquée
– Évitez la question : « c’est quoi ton niveau ? » en premier !
– Faites preuve de psychologie !
– Vous êtes là à leur disposition, vous êtes là pour les mettre à l’aise et faire en sorte qu’ils ou qu’elles ne soient
pas stressé(e)s !
– Aidez les à s’équiper
– Expliquez leur la plongée que la palanquée va effectuer et insister sur les signes non conventionnels que vous
pouvez être amenés à utiliser
• Palier à 6 mètres et à 3 mètres
• Signes « faune »
• Respecter scrupuleusement les consignes du DP
– Ne mettez pas en difficulté vos plongeurs, ce ne sont pas des « warriors » ! Ils plongent beaucoup moins bien
que vous !
– Renforcez la sécurité !
– Pour les gens que vous encadrez, la plongée doit rester un loisir
• Secondez le DP dans l’organisation de la plongée
• Et surtout : Restez Humbles !!!

27. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Quizz
1) Quelles sont les prérogatives d’un Guide de Palanquée ?
2) Quelles sont les compétences requises pour se présenter à l’examen de Guide de Palanquée ?
3) Un Guide de Palanquée peut-il emmener des plongeurs P1 en fin de formation N2 à 40 mètres ?
4) Mon bloc personnel n’a pas été éprouvé depuis 4 ans, puis-je l’utiliser pour plonger ?
5) Qu’est ce que la CTN ?
6) A quoi sert le CODEP ?
7) Quelle est l’équivalence CMAS d’un Guide de Palanquée ? D’un plongeur titulaire d’un brevet N3 ?
8) Quelle est la différence entre responsabilité civile et responsabilité pénale ?
9) Vous organisez une plongée entre plongeurs N3 et GP. Quel est le matériel spécifique à la plongée
obligatoire sur le bateau ?
10) Combien y a-t-il de commissions au sein de la F.F.E.S.S.M. ? Pouvez-vous en citer au moins 4 ?

28. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Aides-mémoire

29. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Questions / Réponses

30. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Merci pour votre attention
Retrouvez-moi sur
https://www.philjourdren.fr
Twitter : @PhilJourdren
Facebook : @TheDivingLizard
Mise à jour : Mars 2023
Certains schémas de cette présentation
sont extraits de Illustra-Pack 3 de Alain Foret