1. TAXED’APPRENTISSAGE2015
L’ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS
EST COMPOSÉ DE :
• L’école maternelle et primaire Sainte-Thérèse Saint-André
• L’école maternelle et primaire Sainte-Jeanne d’Arc
• Le Collège Antoine de Saint Exupéry
• Le Collège Notre-Dame
• Le Lycée Polyvalent Saint-André
• L’ICSSA ( Institut Catholique Supérieur Saint-André )
EN CHIFFRES :
• 6 établissements
• 2540 élèves
• 94 % de réussite aux examens
• 190 enseignants
• 100 personnels
SOUTENEZ LES COMPÉTENCES ESSENTIELLES À L’AVENIR DE VOTRE ENTREPRISE
Merci de nous informer de votre intention de versement par mail, fax ou courrier en indiquant :
Raison sociale :
Adresse :
Code postal :
Ville :
Tél :
Mail :
Contact :
Fonction :
Organisme Collecteur de votre taxe :
Etablissement bénéficiaire :
Montant réservé :
Coupon à retourner à :
Ensemble Scolaire Niortais
Julie MARTIN
Responsable de la taxe d’apprentissage
14 rue de Souché
BP 229
79007 NIORT Cedex
Tél : 05 49 77 22 20
Fax : 05 49 77 22 21
Courriel : julie.martin@ensemblescolaire-niort.com
ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS
BP 229 - 79007 NIORT Cedex
Tél : 05 49 77 22 20 - Fax : 05 49 77 22 21
Courriel : julie.martin@ensemblescolaire-niort.com
www.ensemblescolaire-niort.com
Pour le paiement
de votre taxe
d’apprentissage 2015,
CHOISISSEZL’ESN !
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EN ATOUT GAGNANT !
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2. LA TAXE D’APPRENTISSAGE,
QU’EST-CE QUE C’EST ?
La taxe d’apprentissage est un impôt obligatoire
pour les entreprises employant des salariés et le seul
pour lequel vous pouvez choisir le bénéficiaire.
Elle se divise en 2 parties :
• Le QUOTA : qui est dédié aux fonds régionaux de l’apprentissage
• Le HORS-QUOTA (barème) : qui sert à financer les établissements
professionnels et technologiques comme les nôtres.
Nos établissements sont habilités à percevoir le HORS-QUOTA
de cette taxe pour la catégorie suivante :
• A : SEGPA, BEP, BAC, MCAD, BTS
(niveau de formation III, IV et V)
Le versement de la taxe d’apprentissage permet à nos établissements
l’acquisition et le renouvellement du matériel pédagogique afin que les élèves
reçoivent des formations répondant aux attentes des entreprises
en évolution permanente.
NOS PROJETS 2015
• Aménagement d’une nouvelle salle pour les Bac Pro ASSP (armoires, mannequin
secourisme, etc.)
• Complément d’équipements en matériel informatique et électronique pour le BTS SN
• Acquisition d’une voiture hybride (modèle réduit) pour la filière STIDD
• Acquisition du système VISCAM pour la filière SEN
• Acquisition d’une imprimante 3D pour la filière industrielle (Bac Pro et BTS)
• Création de salle informatique pour les BTS
• Achat de matériel audiovisuel
NOS RÉALISATIONS 2014
• Equipement de salles informatiques
• Achat d’EZwheel (roue électronique autonome) pour la filière STIDD
• Acquisition du logiciel Labview (prototypage) pour les STI2D
• Compléter et améliorer les équipements communicants à destination des élèves :
écrans dynamiques
• Equipement de l’ICSSA en matériel électronique et informatique en prévision de la
réforme des BTS IRIS en BTS SN
• Acquisition de logiciels pour l’habilitation électrique pour les Bac Pro SEN
• Achat de matériel audiovisuel
INVESTISSEZ DANS L’AVENIR DE VOS FUTURS COLLABORATEURS
POUR ASSURER VOTRE DÉVELOPPEMENT
NOS FORMATIONS HABILITÉES À RECEVOIR LA TAXE D’APPRENTISSAGE :
LA TAXE D’APPRENTISSAGE
EST UN SOUTIEN INDISPENSABLE
POUR NOS ÉTABLISSEMENTS
En nous versant votre taxe notre partenariat sera
renforcé et nous permettra de :
• mettre en place à titre gratuit des projets concrets
par des élèves et étudiants ;
• vous adresser des stagiaires motivés
pour répondre à vos besoins ponctuels ;
• vous proposer un service « offres d’emplois » ;
• mettre en place des conventions de partenariat ;
• vous apporter des aides lors d’actions
professionnelles.
Mais également de vous faire bénéficier :
• de salles à tarifs préférentiels en fonction de nos
disponibilités (salles de classe pour vos réunions,
salles de sport, amphithéâtre de 270 places) ;
• d’accès à notre espace documentaire, le CDI ;
• de prestations de repas par notre service
de restauration.
MODALITÉS DE VERSEMENT
Votre taxe d’apprentissage nous parviendra par l’intermédiaire de votre organisme
collecteur. N’oubliez pas de mentionner sur votre imprimé de déclaration l’un de nos
établissements comme bénéficiaire ainsi que le montant que vous lui réservez.
TRANSFORMEZ
VOTRE OBLIGATION
FISCALE EN ATOUT
GAGNANT
FORMATIONS
CATEGORIES
OBSERVATIONS
A B
LYCÉE POLYVALENT SAINT-ANDRÉ
Enseignement professionnel
Sanitaire :
• Bac Pro ASSP : Accompagnement Soins et Services à la Personne
• MCAD : Mention Complémentaire d’Aide à Domicile
X Plus de règle de cumul
Tertiaire :
• Bac Pro Vente
• Bac Pro GA : Gestion et Administration
X Plus de règle de cumul
Industriel :
• Bac Pro SEN : Systèmes Electroniques et Numériques
X Plus de règle de cumul
Enseignement Technologique
Bac :
ST2S : Sciences et Technologies de la Santé et du Social X Plus de règle de cumul
STI2D : Sciences et Technologies de l’Industrie et du Développement Durable X Plus de règle de cumul
STMG : Sciences et Technologies du Management et de la Gestion X Plus de règle de cumul
ICSSA
Enseignement Supérieur
BTS :
AM : Assistant(e) de Manager X Plus de règle de cumul
CGO : Comptabilité et Gestion des Organisations X Plus de règle de cumul
ESF : Economie Sociale et Familiale X Plus de règle de cumul
SN : Systèmes numériques X Plus de règle de cumul
MUC : Management des Unités Commerciales X Plus de règle de cumul
FCIL :
Formation d’auxilliaires puériculture et d’aides soignantes X Plus de règle de cumul
TITRE PROFESSIONNEL :
Secrétaire médicale et médico-sociale X Plus de règle de cumul
COLLÈGE ANTOINE DE SAINT EXUPÉRY
SEGPA Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté X Plus de règle de cumul
DATE LIMITEDE VERSEMENT28 FÉVRIER 2015
Si vous souhaitez nous verser la totalité de votre hors quota, merci d’indiquer un des établissements habilités en catégorie A.!
3. LA TAXE D’APPRENTISSAGE,
QU’EST-CE QUE C’EST ?
La taxe d’apprentissage est un impôt obligatoire
pour les entreprises employant des salariés et le seul
pour lequel vous pouvez choisir le bénéficiaire.
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• Acquisition du système VISCAM pour la filière SEN
• Acquisition d’une imprimante 3D pour la filière industrielle (Bac Pro et BTS)
• Création de salle informatique pour les BTS
• Achat de matériel audiovisuel
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4. TAXED’APPRENTISSAGE2015
L’ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS
EST COMPOSÉ DE :
• L’école maternelle et primaire Sainte-Thérèse Saint-André
• L’école maternelle et primaire Sainte-Jeanne d’Arc
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professionnels et technologiques comme les nôtres.
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• Complément d’équipements en matériel informatique et électronique pour le BTS SN
• Acquisition d’une voiture hybride (modèle réduit) pour la filière STIDD
• Acquisition du système VISCAM pour la filière SEN
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• L’ICSSA ( Institut Catholique Supérieur Saint-André )
EN CHIFFRES :
• 6 établissements
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• 100 personnels
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