IFRS

FILIÈRE MANAGEMENT D'ENTREPRISE
SPÉCIALITÉ FINANCE COMPTABILITÉ ET AUDIT
Tanger - Séances 7-11 Janvier2013
LES NORMES COMPTABLES ET FINANCIÈRES INTERNATIONALES.

L’AUDIT DES NORMES COMPTABLES ET FINANCIÈRES INTERNATIONALES

07-11/01/2013 1
F. Cabo (IFRS-eHECT)

Devise du Comptable…

SAPIENS NIHIL AFFIRMAT QUOD NON PROBET
-le sage n'affirme rien qu'il ne prouve-

(La moitié des chiffres sont correctes. C’est pour ça que nous auditons l’autre 56%...)

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QU’EST-CE-QU’A CHANGÉ????
• ON N’EST PLUS COMPTABLE….
• MAINTENANT, ON RESTE FINANCI€R(E)… OU
ANALYST(E).

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«Moi, je sors des chiffres, je veux voir les résultats
et je veux les faire parler pour influencer le futur»
- Luc Richard (CFO – Ubisoft).

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Du « BOOKKEEPER » au « ACCOUNTANT »

AVANT… APRÈS…
RÈGLES, NORMES ET LOIES COMPTABLES IFRS CONCEPTUAL FRAMEWORK
(PRINCIPES dont on extrait les IAS/IFRS)
"ACCOUNTING POLICIES"
(Chaque Entreprise, en réspectant le IFRSFW)
DISCLOSURE + MATERIALITY
(Transparènce + Materialité)

CHAQUE PÂIS A LES SIENNES. GENERALLY ACCEPTED + COMPARABLE
(Accepté dans un cadre International)

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LE MÉTIER… en fait, ça a changé!!

(Presque tout-à-fait Automatisé avec ERPs et Logiciels)
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Et les résultats sont vraiment…

INCROYABLES!!
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« Viseurs » sur les Basses de Données…

Rendent automatiquement des rapports…
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Et ça n’arret pas…

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L’analyse et le rapport financière…

Sont à la machine (!!)
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Voila le Rapport…

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Ils insistent beaucoup aux…
- EBITDA (Earnings before Interest, Taxes, Depreciation, and Amortization).

Très utile pour la valorisation des entreprises (méthode des multiplieurs), et surtout pour faire la
comparation sans avoir compte des structures financières, situation fiscal, investissements dans le
passé, etc. => Capacité de génération de caisse brute.

- CAPEX (Investissement en actifs materiels ou inmateriels)

- Besoins d’Explotation: Stocks/Inventoir€$ + Crèances aux clients – Crèances des
Fournisseurs. Normallement financé par moyen du credit bancaire court-terme
(escompte d’intruments de paiement)

- FREE CASH FLOW (Cash Flow – CAPEX – Variation des besoins d’Explotation)

- Reduction de la Dette.

- Informations sur les affaires et autres indicateurs internes de la Compagnie (C’est
une presentation aux Investisseurs!)
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ON LA VOIT PLUS…

Mais la compta es partout…
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ELLE REIGNE ENCORE…

Et elle, la compta –au dedans- semble comme ça maintenant…
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LA BONNE NOUVELLE…

=> Il faut encore travailler bcp…
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Êtes-vous prêt (e) pour le travail?

« Plus rapide qu'une
balle ... Plus puissant
qu'une locomotive ...
hummm ... Bien! Vous
tapez! !»

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ALORS… (Qu’est-ce-que je fais dans la vie??)
- Bien définir le plan de comptes de l’entreprise.
- “Mettre” le plan de comptes dans les procés quotidiens (Logiciels).
- Surveiller la “comptabilité automatique”.
- Chercher et corriger des érreures (oui, malgré tout… il y en a !!)
- Surveiller la valoration des inventoires.
- Prendre décisions sur des anotations pas frequentes.
- Expliquer (& defendre) la comptabilité dévant les Auditeurs.
- Publication des États Financiers + Budgets.
- Tâches de consolidation.
- Liason avec les experts (fiscales, avôcats, etc.)

Mon boulot => Je suis comptable… EXPERT COMPTABLE !!
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On dit aussi « Controller »…

OBJECTIFS
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+ Bones nouvelles…ON PEUT APPRENDRE!!

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Est-ce-qu’il y en a encore plus?

Auditeur Directeur Administratif et Financier
« DIRFI » (cliquez pour voir Article)

Bon… La compta, parait-elle la clé de pas mal de
chances pour l’avenir profe$$ionnel…
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Pourquoi faut-il les apprendre ?
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OUI, C’EST –aussi- LA FAUTE D’ENRON
(Parmi d’autres…)
• Cas de la Comptabilité « Mark-to-Market »

Au moins…

Ils n’y sont bien sortis…

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Allons au Cinéma!!

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« En-jeux » a propos du cas ENRON
• Cas de la Comptabilité « Mark-to-Market » (reconnaître le
revenu, ou la grande Idée de Monsieur Skilling)
• Comptabilité « Fabriquée » (aux besons du prix boursière…
PRICE EARNINGS RATIO)
• Barges nigérians… (Les immobilisations à valeur… de Merryl
Linch))
• L’affichage des Risques… (Atention à la CUPIDITÉ = ‫) ط‬
• (Les états Financiers – CASH FLOW (!!). (cash is King!)
• La Consolidation et ses problèmes (le financement structuré
de Monsieur Andy Fastow).
• Les dangers de la Dérégulation Comptable.
• Besoin de Transparence et des bonnes pratiques.
• L’audit Comptable (les papiers déchiquetés de Arthur Andersen).
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Le « Mark-to-Market » existe!!

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Les choses peuvent
Maintenant, on sait:
devenir bien noires…
-Nouvelle Devise Comptable ¿?

Alors, Demandez:
« Pour-quoi ? »
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Alors, la Compta… n’est aucun Jeu…

http://www.formeaction.com/quiz/

http://www.eruditeape.com/quizzes/
(faut la traduire avec « BING » ou «CHROME »)

nous allons jouer quand même… (c’est amusant!!)

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GAAP vs. IAS/IFRS

"BRIDGING THE IFRS
GAAP"

Beaucoup plus d’info et matériaux peuvent être trouvée sur internet…

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LE CAS ESPAGNOL…

INTRO_NoveauPG
C_2008_BOE

• Le PGC est changé en 2008 (des 1991) – (Loi)

• Obligatoire, mais très souple & ouvert.

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LE CAS ESPAGNOL…
Le Plan Général Comptable (PGC) est la loi qui régit les procès comptables en
Espagne. Il a été approuvé par le décret 1514/2007 du 16 Novembre, en
fonction de normes comptables européennes et afin de développer un texte
souple et ouvert. Un plan spécifique pour les PME Il a été approuvé par le
même décret.

L'objectif de ce nouveau plan a été de S’ADAPTÉR AUX NORMES
INTERNATIONALES D'INFORMATION FINANCIÈRE, qui ont été adoptées par
l'Union européenne. Le plan comptable a fait un résumé de la vaste
expérience internationale, en utilisant généralement le choix des alternatives
plus conservatrices. Le plan augmente la quantité et la qualité des
d'information que les entreprises fournissent, favorise le traitement des
investissements financiers, placements immobiliers, fonds de commerce, les
subventions, les régimes de retraite et des opérations entre “parts liés”.

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Le comptable peut pas tout faire…

« Si on peut couper
nôtre dividende, réduire
l’inventoir, et voyager
dans le temps au 13ème
siècle, nous pourrions
peut-être durer un an »

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ET AU MAROC…
LE MONDE DES PRINCIPES COMPTABLES
- Le principe de continuité d'exploitation .
- Le principe de permanence des méthodes .
- Le principe du coût historique .
- Le principe de spécialisation des exercices .
- Le principe de prudence .
- Le principe de clarté .
- Le principe d'importance significative.

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EXAMPLES EN SOCIÉTÉS COTÉES

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MEMBRES DU CAC40 (et d’autres)

En Français… Ou en Anglais…

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Ou une PME/SME Espagnole…

Avant Noveau PGC 2008 Après Noveau PGC 2008

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…LES PLUS FREQUENTES
…AUTRES PLUS DIFFICILES ET MOINS FREQUENTES
…CES À LA CONSOLIDATION
…POUR LES TRÈS AVANCÉS
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IAS 1S Présentation des états financiers
1
OBJECTIF: IAS1 vise à prescrire une base de présentation des états financiers, et
d'assurer la comparabilité avec les périodes antérieures qu'aux états financiers d'autres
entités. La norme indique les informations minimales requises dans les états financiers.

DÉFINITIONS:
Présentation: Implique que les états financiers «font image fidèle» ou «donnent une image fidèle» de la situation
financière, la performance financière et les flux de casse d'une entité.

Importance: Un élément est considéré comme significative si son omission ou son inexactitude aurait influence sur les
décisions économiques prises par un utilisateur sur la base des états financiers. L'importance relative est basée sur la
nature de l'objet, la taille et / ou les circonstances entourant.

Agrégation: Chaque catégorie significative d'éléments similaires doivent être présentés séparément dans les états
financiers. Les éléments importants qui sont de nature différente doivent être indiqués séparément.

Compensation: actif et passif, les revenus et les dépenses, ne peuvent pas être compensés sauf si requis ou permis par
la norme.

Informations comparatives: Les informations relatives à la période précédente.

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1
PRATIQUES COMPTABLES:
IAS1 doit être suivi par toutes les entreprises de la préparation des états financiers individuels et de
groupe.

La contente d'un jeu d'états financiers est le suivant:
-Un état de la situation financière à la fin de la période («bilan»)

-A l'état du résultat global pour la période.

-Un état des variations des capitaux propres pour la période.

-Un état des flux de trésorerie pour la période.

-Notes, comprenant un résumé des principales méthodes comptables et d'autres informations explicatives.
.
-Un état de la situation financière au début de la première période de comparaison lorsque l'entité applique une policiy
comptables à titre rétrospectif ou effectue un retraitement rétrospectif des éléments de ses états financiers, ou
lorsqu'elle reclasse des éléments dans ses états financiers.

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1

IL S’AGIT DE « FORMATS »…

Une fois que la Loi soit établié,
ils seront fournis. Quand même
ils seront comme ça…

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IAS 2S Stocks
1
OBJECTIF: IAS2 donne le traitement comptable des stocks. Cela inclut les questions
importantes dans la comptabilisation des coûts et donne également des conseils au
moment d'évaluer la valeur nette réalisable.

DÉFINITIONS:
Le coût des stocks comprend tous les:
-Coût d'achat.

- «Autres frais» encourus pour amener les stocks à l'endroit et dans l'état.

-Coûts de transformation.

Les stocks sont des actifs:

-Détenus pour être vendus dans le cours normal des affaires.

-En cours de production pour une telle vente, ou

-Dans la forme de matières premières ou de fournitures devant être consommées dans le processus de production ou de prestation de
services.

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IAS 2S Stocks
1
Les stocks doivent être évalués au total des groupes inférieurs de coût (tous les coûts encourus pour
amener à présenter emplacement et l'état) et de la valeur nette de réalisation des éléments distincts
d'actions ou d'd'articles similaires.

Les stocks peuvent être évalués sur la First In First Out (FIFO), ou en utilisant une méthode de la
moyenne pondérée. D'autres méthodes seraient rarement utilisées.

Les stocks doivent être sous-clasifiés dans les notes en catégories principales (par exemple, les matières
premières, les travaux en cours et produits finis).

Les informations clés concernant les stocks sont les suivantes:
-Politiques Comptables adoptées en cet égard.
.
-(s’y-il-en-a…) Les stocks au-juste- valeur diminuée des coûts de la vente.

-La dépréciation des stocks et la reprise de toute dépréciation

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IAS 7S Tableaux des flux de trésorerie
1
OBJECTIF: IAS7 tente de faire en sorte que les entreprises déclarent leur génération de
cash et absorption d'une manière qui contribue à fournir de l'information pour aider les
utilisateurs à prendre des décisions économiques fondées sur les comptes. ts financiers.

DÉFINITIONS:

- Trésorerie: Encaisse et dépôts à vue.

- Équivalents de trésorerie: à court terme, très liquides qui sont facilement convertibles en un
montant connu de trésorerie et qui sont soumis à un risque négligeable de changement de
valeur.

(Les lignes directrices indiquent que les investissements seront dans les trois mois de l'échéance lors
de leur acquisition)

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IAS 7S Tableaux des flux de trésorerie
1

IAS7 croit toutes les entités doivent préparer un tableau des flux de trésorerie qui analyse les flux
de trésorerie réels d'une entité (espèces ou en sortir moins d'argent). Le point de départ est
d'apprendre le format. Il faut les flux de trésorerie et les divise en trois secteurs clés:

-Activités d'exploitation.

-Activités d'investissement.

-Activités de financement.

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Méthodes comptables, changements
IAS 8S
d'estimations comptables et erreurs.
1
OBJECTIF: IAS 8 établit les critères et l'évolution des politiques Comptabilité, ainsi que
le traitement comptable des changements de méthodes comptables et corrections
d'erreurs.

DÉFINITIONS:

CONVENTIONS COMPTABLES sont les principes, bases, conventions, règles et pratiques
spécifiques appliqués par une entité lors de la préparation ad présentation des états financiers.

ERREURS d’UNE PÉRIODE ANTÉRIEURE, c’est une omission ou déclaration inexacte aux états
financiers de l'entité portant sur une ou plusieurs périodes résultant de la non-utilisation ou
l'utilisation abusive d'informations fiables. Les erreurs doivent être ceux qui étaient
raisonnablement identifiable lorsque les états financiers ont été autorisés pour publication.

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IAS 8S
1

Principales conventions comptables choisis doivent être en conformité avec les normes IFRS ou ses
interprétations.

Quand une entreprise a apporté un changement important à une politique comptable dans la
préparation de ses états financiers courants, les informations suivantes sont requises par IAS 8:

-La raison de ce changement.

-Le montant de l'ajustement de la période en cours et dans l'information comparative pour les
périodes antérieures.

Une compréhension de la importance de choix d'une société de méthodes comptables est
essentielle à une bonne performance dans l'analyse des ratios / interprétation des comptes.

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IAS 8S
1
RAISONS DES CHANGEMENTS DE MÉTHODE COMPTABLE::

Changement de méthode comptable doit être appliqué si nécessaire par une nouvelle
norme, soit parce que la nouvelle politique est plus pertinent et plus fiable. Ce n'est pas un
changement de politique si une nouvelle politique est appliquée à une transaction
différente dans la substance à celles qui sont menées précédemment, ou d'une nouvelle
méthode est appliquée à un nouveau type de transaction.

1. Le Changement de méthode comptable doit être appliqué rétrospectivement - à des
périodes antérieures.

2. Les changements d'estimations comptables doivent être aplied prospective à de
nouvelles périodes seulement (inforamation nouvelles données deviennent disponibles, il
ne devrait pas être traitée comme une erreur).

3. Les Corrections MATERIELLES d’erreurs d’exercices antérieurs doivent être comptabilisés
de manière rétrospective. Révélations importantes sont nécessaires en cas d'erreur.
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IAS 8S
1
Exemples courants de changements de méthodes comptables:
-Changements dans la législation.
-Une nouvelle norme comptable.
-Un changement de la mesure d'une catégorie d'actifs au coût historique amorti à une politique
de réévaluation régulière.
-Changement de écriture hors de capitalisation de l'intérêt relatif à la construction d'actifs non
courants.
-La modification des pratiques de comptabilisation des produits regardingn la vente de biens et de
services.
-Modification de l'évaluation des stocks de moyenne pondérée à FIFO
-Modification de la manière dont un élément est présenté dans les comptes

Exemples courants d'estimations comptables:
-Bad dettes.
Inventaire obsolescence.
-Provisions pour obligations de garantie.
-Utiles vie des biens, installations et équipements.
-Juste valeurs o actifs et passifs financiers.

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IAS 10S Evénements postérieurs à la date de clôture.
1

OBJECTIF: IAS10 explique les obligations des entreprises et des orientations dans la
recherche et le réglage d'événements postérieurs à la période considérée.

DÉFINITIONS:

Événements postérieurs à la clôture sont les événements, favorables et défavorables, qui se
produisent entre la période de référence et la date d'approbation des comptes.

Événements ayant besoin de réglage comptable, sont des événements postérieurs à la
clôture qui fournissent une preuve supplémentaire des conditions existantes à la fin de la
période considérée.

Événements non portant besoin de réglage comptable, sont des événements postérieurs à
la clôture, qui portent sur les conditions existantes ne pas à la fin de la période considérée.

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IAS 10S Evénements postérieurs à la date de clôture.
1

-Les états financiers doivent être modifiées pour inclure les événements postérieurs à la clôture s’il
s’agit des événements ayant besoin de réglage.

-Les états financiers doivent informer sur l'événement dans les notes s’il s’agit des événements
MATERIELS sans ayant besoin de réglage comptable, mais postérieurs à la période du rapport.

-Les dividendes déclarés après la période de référence (et donc pas une obligation à la période de
référence) sont traités comme des non-ajustement des événements.

-Le principe de la continuité ne doit pas être suivie si la direction détermine que, après la période
considérée, la société a l'intention de liquider, ou n'a pas d'autre solution réaliste que de le faire.

-Tout événement informé dans les notes exige de fournir:
La nature de l'événement.
Une estimation de l'effet financier ou une déclaration qui est n'est pas possible d'estimer l'incidence financière.

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IAS 16S Immobilisations corporelles
1

OBJECTIF: IAS 16 prescrit le traitement comptable pour les immobilisations corporelles
lorsque les questions fondamentales concernent la comptabilisation des actifs, la
détermination de leur valeur comptable et l'amortissement et de dépréciation reconnues
à leur égard.

DÉFINITIONS:
Les immobilisations corporelles sont des actifs qui:

-Sont conservés pour une utilisation dans la production ou la fourniture de biens et services, pour être loués à des tiers ou à des fins administratives, et

-Est devrait être utilisé pendant plus d'une période.

La valeur comptable est le montant pour lequel un actif est comptabilisé après déduction du cumul des amortissements et pertes de
valeur cumulées.

L'amortissement est la répartition systématique du montant amortissable (valeur d'acquisition ou valorisation résiduelle inférieure)
d'un actif sur sa durée de vie économique utile.

Valeur résiduelle est le montant estimé qu'une entité obtiendrait de la sortie de l'actif, après déduction des COÛTS DE SORTIE
ESTIMÉS, si l'actif avait déjà l'âge et à la fin de sa durée de vie économique utile.

La juste valeur est le montant pour lequel un actif pourrait être échangé entre des parties bien informées, consentantes et agissant
dans des transactions à une valeur logique et raisonnable.

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1

Le coût d'une immobilisation corporelle doit être comptabilisée lorsque ses avantages économiques
futurs probables iront à l'entreprise, et le coût peut être évalué de façon fiable.

Les actifs doivent être évalués initialement à leur coût. Coût comprennent les coûts directement
attribuables engagés pour mettre l'actif en état de fonctionnement pour l'usage prévu.

Les dépenses ultérieures doivent être capitalisés si la dépense répond aux mêmes critères.

Les entreprises peuvent adopter une politique de revalorisation des actifs s'ils le souhaitent («fair
value»). S'ils réévaluer la valeur comptable des actifs devrait se rapprocher de la juste valeur à la
période considérée.

Si les entreprises choisissent de réévaluation des actifs, ils doivent:

-Revaloriser la classe entière d'actifs.
-Revaloriser suffisamment souvent pour que l'actif est maintenu à une mise à jour la valeur dans le bilan.

07-11/01/2013 51

1

Les informations à fournir sur les immobilisations corporelles et l’amortissement:
-Les modes d'amortissement utilisés.
-Les durées d'utilité économique ou les taux d'amortissement utilisés.
-Si le matériau, l'effet d'un changement du taux de dépréciation ou d'une méthode au cours de la
période.
-Le coût ou le montant réévalué de la classe des immobilisations corporelles au début et à la fin de la
période.
-Le cumul des amortissements au début et à la fin de la période considérée.
-Un rapprochement des mouvements de l'actif immobilisé.
-Restrictions relatives aux actifs iota.
-Investissements sur actifs en cours de construction.
Les engagements de capital-.
-Pertes de valeur (si elle n'est pas séparée sur le visage des comptes de résultat).

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1

Informations à fournir pour les réévaluations:

-La date d'effet de la réévaluation.
-Que à un évaluateur indépendant a été utilisé.
-Les méthodes et hypothèses principales pour estimer la juste valeur.
-La degré auquel la juste valeur est fondée sur les cours des marchés actifs.
-Les coûts historiques des valeurs équivalents d'actifs fixes.
-Les écarts de réévaluation et le changement de la période.

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IAS 18S Revenu
1

OBJECTIF: IAS 18 définit les critères qui doivent être respectées afin de comptabiliser
les produits et la méthode qui devrait être utilisée pour mesurer le revenu. En outre, il
fournit des exemples pratiques et des conseils pour les aider dans l'application de la
norme.

DÉFINITIONS:

• Les Revenus sont les entrées brutes d'avantages économiques au cours de la
période dans le cadre des activités ordinaires d'une entreprise lorsque ces entrées
conduisent à des augmentations des capitaux propres autres que les augmentations
relatives aux contributions de participants aux capitaux propres.

• La juste valeur est le montant pour lequel un actif pourrait être échangé entre des
parties bien informées, au cadre d’une transaction logique.

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IAS 18S Revenu
1

IAS 18 précise que, s'il existe une incertitude quant à la possibilité de retour, les
produits sont constatés lorsque les produits ont été livrés et la période de temps pour
les rejets a expiré.

-Les produits doivent être évalués à la juste valeur de la contrepartie reçue ou à
recevoir.

-Si le revenu est différé elle doit être mesurée à la valeur actuelle.

-Dans une opération de troc du chiffre d'affaires devrait être la juste valeur des
biens reçus et, que si peu fiables, la juste valeur des biens abandonnés.

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IAS 18S Revenu
1

Les revenus sont comptabilisés pour la VENTE DE BIENS lorsque plusieurs critères sont
remplis:

a) L'entreprise a transféré à l'acheteur les risques et avantages importants
inhérents à la propriété des biens.
b) L'entreprise ne conserve ni participation dans la gestion, dans la mesure
normalement au propriétaire, ni contrôle effectif des biens cédés.
c) Le montant des produits peut être évalué de façon fiable.
d) Il est probable que les avantages économiques associés à la transaction iront à
l'entreprise;
e) Les coûts encourus ou à encourir concernant la transaction peuvent être
évalués de façon fiable..
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IAS 18S Revenu
1

Le revenu pour la vente des services doit être constaté sur la période de service à condition
que les critères suivants sont respectés:

a) Le montant des produits peut être évalué de façon fiable.

b) Il est probable que les avantages économiques associés à la transaction iront à
l'entreprise.

c) Le degré d'avancement de la transaction à la période de référence peut être mesuré de
façon fiable; et

d) Les coûts encourus pour la transaction et les coûts pour achever la transaction peuvent
être évalués de façon fiable.

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IAS 18S Revenu
1

Revenus provenant des intérêts, dividendes et redevances/Royalties doivent être
comptabilisées comme suit:

Intérêts: prorata temporisé, reflétant le rendement effectif de l'actif.

Royalties: régularisation de base.

Dividendes: Droit de recevoir le paiement est établi.

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IAS 18S Revenu
1

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IAS 18S Revenu
1

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Provisions, passifs éventuels et
IAS 37S
1 actifs éventuels.

OBJECTIF: IAS 37 a pour objectif de s'assurer que la mesure et les critères de
reconnaissance approprié au appliquées aux provisions, passifs éventuels et actifs
éventuels, et que la divulgation suffisante est faite dans les états financiers pour
permettre aux utilisateurs de comprendre les dispositions prises.

DÉFINITIONS:
Provision est un passif dont l'échéance ou le montant ne sont pas connus.

Passif est une obligation actuelle de l'entité de transférer des avantages économiques à la suite d'opérations
ou de faits passés.

Obligation juridique est une obligation qui pourrait:
-Soyez-contractuelle ou

-Lève-en raison d'une législation ou ...

-Résultat des autres opérations de la loi.

07-11/01/2013 62

IAS 37S
1 actifs éventuels.

DÉFINITIONS:

Obligation implicite est une obligation qui découle des actions d'une entité lorsque:
-Par un modèle établi de pratiques passées, les politiques publiés, ou un nombre suffisant de déclaration spécifique
actuelle, l'entité a indiqué à d'autres (tiers) parties qu'il accepte certaines responsabilités, et

-En conséquence, l'entité a créé une attente fondée chez les mindds de ces parties qu'elle assumera ces responsabilités
.
Responsabilité contingent est une obligation potentielle résultant d'événements
passés dont l'issue est basé sur des événements futurs incertains ou, une obligation
qui n'est pas comptabilisée car il n'est pas probable ou ne peut pas être mesurée de
façon fiable.

Actif éventuel est un actif potentiel résultant d'événements passés et dont l'existence
ne sera confirmée que par événements futurs incertains pas totalement sous le
contrôle de l'entreprise.

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IAS 371
actifs éventuels.

Des dispositions devraient être comptabilisée lorsque:

(a) Une entité a une obligation actuelle (juridique ou implicite) résultant du fait d'événements passés.

(b) il est probable qu'un transfert d'avantages économiques sera nécessaire pour éteindre l'obligation;

(c) L'obligation peut être estimé de manière fiable.

Si le matériel au montant de la provision, des dispositions doivent être actualisés à la valeur réelle.

Les passifs éventuels ne doivent pas être comptabilisés dans les états financiers, mais devrait être rendue
publique à moins que la possibilité du transfert des avantages économiques est faible.

Actifs éventuels ne devraient pas être reconnu, et la divulgation n'est autorisée que je le profit possible est
considéré comme probable. Pratiquement certain profi pourraient être constatés dans les états financiers.

07-11/01/2013 64

IAS 371
actifs éventuels.

Résumé des exigences relatives aux actifs et passifs éventuels:
Passif dont l'échéance ou le Actif dont l'échéance ou le montant
Degré de probabilité montant ne sont pas certains ne sont pas certains
Pratiquement certain (donc non contingente) Faire Provision Reconnaître (à recevoir).
Probable Faire Provision Transparence par la NOTE (actif éventuel)
Possible Transparence par la NOTE (Passif éventuel) Aucune divulgation / Transparence
Éloigné Aucune divulgation / Transparence Aucune divulgation / Transparence

Divulgation / Transparence. Informations clés comprennent:
-Le mouvement dans toutes les catégories de provisions sur la période.
-La nature de la disposition et toutes les incertitudes et les hypothèses utilisées dans la reconnaissance et la
mesurer.
-Pour le passif éventuel, la nature de la responsabilité, les incertitudes qui l'entourent et l'effet financier
possible.

07-11/01/2013 65

IAS 38S Immobilisations incorporelles.
1

OBJECTIF: IAS38 prescrit le traitement des immobilisations incorporelles qui ne sont
pas spécifiquement traitées par d'autres normes. Actifs incorporels peut être reconnue
que si certains critères sont respectés.

DÉFINITIONS:
ACTIFS INCORPORELS est un actif identifiable, non monétaire sans substance physique. Les actifs
sont identifiables parce qu'ils sont séparables ou parce qu'ils sont identifiables par des droits légaux
ou contractuels.

RECHERCHE est une investigation originale et programmée entreprise en vue d'acquérir de
nouvelles connaissances scientifiques et la compréhension.

LE DÉVELOPPEMENT est l'application des résultats de recherche ou d'autres connaissances à un
plan ou un projet pour la production de matériaux nouveaux ou substantiellement améliorés,
dispositifs, produits, procédés, systèmes ou services avant le début de la production commerciale ou
d'utilisation.

07-11/01/2013 66

IAS 381 Immobilisations incorporelles.

Actifs incorporels doit être comptabilisée si, et seulement si, les conditions suivantes sont remplies:

-Il est probable que les avantages économiques futurs iront à l'entreprise;

-Le coût de cet actif peut être évalué de façon fiable.

-La norme NE PERMET générer GOODWILL interne au bilan comme un actif.

Critères pour activer les biens incorporels générés à l'interne:

(a) Techniquement faisable (totalement)
(b) l'intention d'achever et d'utiliser ou vendre l'actif (important)
(c) la capacité à utiliser ou à vendre l'actif (toujours)
(d) Existence d'un marché ou de la démonstration de l'utilité des immobilisations incorporelles (employer)
(e) la disponibilité de connaissance technique, ressources financières ou autres d'achever l'immobilisation (attractif)
(f) Mesurer le coût de façon fiable (les hommes)

07-11/01/2013 67


IAS1 doit être suivi par toutes les entreprises de la préparation des états financiers individuels et de
groupe.

La contente d'un jeu d'états financiers est le suivant:
-Un état de la situation financière à la fin de la période («bilan»)

-A l'état du résultat global pour la période.

-Un état des variations des capitaux propres pour la période.

-Un état des flux de trésorerie pour la période.

-Notes, comprenant un résumé des principales méthodes comptables et d'autres informations explicatives.
.
-Un état de la situation financière au début de la première période de comparaison lorsque l'entité applique une policiy
comptables à titre rétrospectif ou effectue un retraitement rétrospectif des éléments de ses états financiers, ou
lorsqu'elle reclasse des éléments dans ses états financiers.

07-11/01/2013 68


Ce qui suit sont des informations clés /Besoins de TRANSPARENCE pour les
biens incorporels:

-Vie Utile des actifs incorporels et les taux d'amortissement.
-Amortissement des actifs, et méthodes.
-Les postes du compte de résultat en cas d'amortissement ou ils sont inclus.
-La réconciliation du mouvement dans les actifs incorporels au cours de l'année.
-Les engagements pour l'achat des actifs incorporels.

07-11/01/2013 69

IAS 11S Contrats de construction.
1

OBJECTIF: IAS 11 tente de donner des orientations en fournissant le traitement
comptable des produits et coûts relatifs aux contrats de construction. Le principal
problème est la répartition des recettes et des coûts en périodes comptables pertinentes.

DÉFINITIONS:

Un contrat de construction est un contrat spécifiquement négocié pour la
construction d'un actif ou d'un ensemble d'actifs qui sont étroitement liés ou
interdépendants en termes de conception, de technologie et de fonction, ou de
finalité ou d'utilisation.

07-11/01/2013 70

IAS 11S Contrats de construction.
1


Les revenus et les coûts sur les contrats doivent être constatés sur la durée
du contrat. Bénéfice devrait également être constaté sur la durée du contrat
dans la mesure où elle peut être évaluée avec une certitude raisonnable.

Les pertes sur les contrats doivent être comptabilisées en totalité dès qu'elles
sont PRÉVUES.

07-11/01/2013 71

IAS 12S Impôts sur le résultat.
1

OBJECTIF: IAS 12 a pour but de fournir des indications sur la comptabilisation des
conséquences fiscales actuelles et futures de la reprise future ou le règlement des actifs
et des passifs et des transactions et autres événements qui se sont produits durant la
même période.

DÉFINITIONS:
L'impôt exigible est le montant des impôts sur le revenu payables (récupérables) au titre du
bénéfice imposable (perte fiscale) d'une période.

Les différences temporelles sont les différences entre la valeur comptable d'un actif ou d'un
passif au bilan et sa base fiscale. Les différences temporelles peuvent être soit taxable
(donnant lieu à des passifs d'impôts différés) ou déductibles (donnant lieu à des impôts différés
actifs)

La base fiscale d'un actif ou d'un passif est le montant attribué à cet actif ou passif à des fins
fiscales.

07-11/01/2013 72

IAS 17S Impôts sur le résultat.
1

• L'impôt exigible doit être comptabilisé comme un actif ou passif courant.
• L'impôt différé est en intégralité sur toutes les différences temporelles, sauf en cas relatives à la non-déductibles
d'acquisition et actifs achetés qui sont l’objet de déductions pour amortissement.
• Les impôts différés actifs peuvent être créés (principalement et le plus souvent pour des pertes tax) tant il est probable que
l'actif sera recouvrée.
• Les impôts différés NE DOIT PAS être actualisés à leur valeur actuelle.
• Le taux d'imposition utilisé doit être celui où les écarts se résorberont, cependant, sur la base de la législation en vigueur ou
pratiquement en vigueur à la date du bilan.
• L'impôt différé est toujours présentée comme un élément non courant dans le bilan.
• Si un élément donnant lieu à des impôts différés est en réserves (par exemple, une réévaluation d'un actif), l'impôt différé
doit être comptabilisé dans les Réserves.
• La ligne de l'impôt dans le compte de résultat est présenté comme le numéro un à la fois, y compris l'estimation de l'impôt
exigible et le transfert vers ou depuis d'impôt différé. Le détail est ensuite expliqué en transparence dans les NOTES.
• Il y a besoins d'information étendus pour la taxe, y inclue une réconciliation du bénéfice comptable et de la charge fiscale
totale.

07-11/01/2013 73

IAS 17S Contrats de location /LEASE.
1

OBJECTIF: IAS17 donne des conseils sur le traitement comptable des contrats de
location-financement et d'exploitation pour les deux locateurs et locataires.

DÉFINITIONS:

Un CONTRAT DE LOCATION (LEASE) est un accord par lequel le bailleur cède au preneur, en
échange d'une série de paiements, le droit d'utiliser un actif pendant une période de temps convenue.

Un LEASE FINANCIER (Location-Financement) est un contrat qui le transfert substantiel des
risques et des avantages ou à la propriété au preneur.

Un LEASE OPÉRATIVE (Operating Lease) est un Lease /Location autre qu'une location-
financement.

07-11/01/2013 74

IAS 17S Contrats de location/LEASE.
1

Les Contrats de Location doivent d'abord être classé entre ces D'EXPLOITATION et ces
DE LOCATION-FINANCEMENT. Les facteurs qui indiquent si les risques et les avantages
inhérents à la propriété ont été transférés au locataire sont les suivants:
a) Le locataire a l'utilisation de l'actif pour la grande majorité de sa vie économique.
b) Le titre de transfert de bail légal à la fin ou y ait une option d'achat à prix pour le
locataire.
c) La valeur actualisée des paiements minimaux garantis est la quasi-totalité de la juste
valeur de l'actif au début du bail.
d) Les « LAND LEASES » sont des contrats de location d’EXPLOITATION sauf si le titre de
propriété passe à la fin du contrat. La Location à long terme d’une ensemble de terrains et
de bâtiments doit être traitée comme deux contrats séparés.

07-11/01/2013 75

1

PRATIQUES COMPTABLES: COMPTABILISATION PAR LE LOCATAIRE

Les CONTRATS DE LOCATION FINANCEMENT
Les Actifs loués sont capitalisés (apportés au bilan) à leur juste valeur, ou la valeur actualisée des
paiements minimaux garantis s'il est inférieur à la juste valeur, et un nouveau créancier est mis en
place pour le même montant.
L'immobilisation doit être amorti sur la plus courte de la durée de vie économique de l'actif et la
durée du bail.
Les intérêts sont alloués au créancier bail et imputés au compte de résultat en utilisant soit le taux
d'intérêt implicite du contrat de location.
CONTRATS DE LOCATION OPERATIVE

Les locations sont à la charge du compte de résultat sur une base linéaire sur la durée du bail.

07-11/01/2013 76

1

PRATIQUES COMPTABLES: COMPTABILISATION PAR LE BAILLEUR
LOCATION FINANCEMENT

• Le bailleur enregistre une créance au montant de l'investissement net dans le contrat
(total des coûts futurs de revenus futurs de financement moins).

• Les revenus bruts dans le cadre du contrat de location doit être alloué à obtenir un taux
de rendement constant en utilisant la méthode de l'investissement net.

CONTRATS DE LOCATION OPERATIVE

• L'actif doit être comptabilisé dans le bilan en fonction de la nature de l'actif.

• Les revenus locatifs doivent être comptabilisés dans le compte de résultat sur une base
linéaire au cours de la durée du contrat.

07-11/01/2013 77

1

INFORMATIONS /TRANSPARENCE POUR LES LOCATAIRES

• Les montants bruts des actifs détenus en vertu de contrats de location
financement et l'amortissement cumulé de ces actifs.
• Les obligations découlant de contrats de location financement analysés entre les
montants dus dans l'année, dans les deux à cinq ans, et plus de cinq ans.
• Pour les contrats Location d'exploitation les paiements bruts futurs: Clasés en
paiements en un an, de deux à cinq ans et sur cinq ans.

07-11/01/2013 78

Comptabilisation des subventions publiques
IAS 20S
et informations à fournir sur l'aide publique.
1

OBJECTIF: IAS20 explique le traitement comptable de l'aide gouvernementale reçue par
les entreprises, ainsi que la divulgation exigée pour l'aide gouvernementale.

DÉFINITIONS:

Gouvernement se réfère au gouvernement, aux agences gouvernementales et les
organes similaires soient locales, nationales ou internationales.

Subventions publiques sont des aides publiques donnée aux entreprises en échange
du respect passé ou futur de conditions

07-11/01/2013 79

Comptabilisation des subventions publiques
IAS 20S
et informations à fournir sur l'aide publique.
1

LES SUBVENTIONS PUBLIQUES doivent être comptabilisées dans le compte de résultat à la même cadence que la
dépense à laquelle ils contribuent. C'est à dire:

• Subventions d'actifs non courants => Au cours de la durée de vie utile de l'actif.

• Pour les coûts passés engagés => Immédiatement dans le compte de profits et pertes.

• Pour les coûts actuels / futurs => Dans la période où les coûts sont comptabilisés.

• Des dispositions doivent être prises pour le remboursement des subventions si cela est susceptible de se
produire.

• Les éléments suivants doivent être communiqués: en TRANSPARENCE:

-La politique de comptabilisation des subventions.
-La nature et l'étendue des subventions publiques comptabilisées dans les états financiers.
-Non tenues conditions et d'autres éventualités liées à l'aide du gouvernement qui ont été reconnus.

07-11/01/2013 80

IAS 23S Coûts d'emprunt.
1

OBJECTIF: IAS 23 prescrit le traitement comptable des coûts d'emprunt. En général, il
exige la reconnaissance comme une dépense, cependant, si le coût de l'endettement liée
à un actif qui exige une longue période pour se préparer à l'utilisation ou à la vente, les
coûts d'emprunt doivent être capitalisés.

DÉFINITIONS:
Les coûts d'emprunt sont les intérêts et autres coûts supportés par une entreprise dans le cadre de
l'emprunt de fonds. Ils comprennent:
a) Intérêts.
b) Amortissement des escomptes ou des primes liées aux emprunts.
c) Amortissement des frais auxiliaires.
d) Charges financiers sur contrats de location financement.
e) Différences de change sur les emprunts en devises.
Un actif qualifié à la capitalisation des coûts d’emprunt c’est ce qui exige une longue période de temps
pour se préparer à son utilisation ou sa vente prévue.

07-11/01/2013 81

IAS 23S Coûts d'emprunt.
1

Le traitement de référence est que les coûts d'emprunt doivent être comptabilisés en charges dans la
période où ils sont encourus.
Les coûts d'emprunt directement attribuables à l'acquisition, la construction ou la production d'un
actif admissible, doivent être capitalisés, et:
-Si des emprunts généraux sont utilisés pour financer la construction de l'actif, un taux moyen
d'emprunt doit être utilisé pour calculer le coût financier de capitaliser.
- Les coûts financiers ne peuvent être capitalisés que pour la période de construction, et doit cesser
lorsque toutes les activités nécessaires pour obtenir l'actif à son utilisation prévue sont terminées. La
Capitalisation doit également cesser pendant les périodes où la construction est suspendue
Les informations à fournir en transparence incluent:
-La méthode comptable adoptée.
-Le montant des coûts d'emprunt capitalisés au cours de la période.
-Le taux de capitalisation utilisé pour déterminer le montant des frais financiers au cours de la période
rétrospectif des éléments de ses états financiers, ou lorsqu'elle reclasse des éléments dans ses états financiers.

07-11/01/2013 82

IAS 32S Instruments financiers : présentation.
1
OBJECTIF: IAS32 a pour objet de définir les exigences de présentation des actifs financiers, des
passifs financiers et instruments de capitaux propres ainsi que pour garantir que les informations
suffisantes sont fournies dans les états financiers d'améliorer la compréhension de l'utilisateur de
l'importance des instruments financiers.

DÉFINITIONS:

Instrument financier: tout contrat qui donne lieu à la fois à un actif financier d'une entreprise et à un passif financier ou
instrument de capitaux propres d'une autre entreprise.

Actif financier c’est tout actif des types:
-Cash.
-A droit contractuel de recevoir de la trésorerie ou un autre actif financier à une autre entreprise.
-Un droit contractuel d'échanger des instruments financiers avec une autre entreprise dans des conditions potentiellement favorables.
-Un instrument de capitaux propres d'une autre entreprise.

Passif financier est un passif qui constitue une obligation contractuelle:
-Pour remettre de la trésorerie ou un autre actif financier à une autre entreprise.
-Pour échanger des instruments financiers avec une autre entreprise dans des conditions potentiellement défavorables.

Instruments de capitaux propres est tout contrat qui évidence un intérêt résiduel dans les actifs d'une entreprise après
déduction de tous ses Passif.

07-11/01/2013 83

1

Instruments hybrides (ceux dont la dette et les capitaux propres éléments) émis
comme convertibles sont « doublement" représentés. Cela signifie que le produit est
reconnu comme dette et une option distincte des capitaux propres. La dette est
mesurée par les flux de trésorerie actualisés et la valeur nette est la valeur résiduelle
du produit.
Les intérêts, les dividendes, les gains et les pertes, suivent la présentation du bilan. Si
une action préférentielle est traitée comme des instruments de la dette, les
dividendes versés sur cette action sont traités comme des frais d'intérêts.
Actifs et passifs financiers doivent être compensés dans le bilan si:
a) Il existe un droit légal de compensation.
b) Il y a une intention compenser (preuves par les flux de trésorerie étant décalé)

07-11/01/2013 84

IAS 33S Résultat par action.
1

OBJECTIF: IAS 33 vise à améliorer la comparaison des performances des différentes
périodes et entre les entités de la même période en prescrivant la manière dont le
résultat par action doit être calculé et comment elle doit être divulguée en transparence.

DÉFINITIONS:

Une action ordinaire est un instrument de capitaux propres qui est subordonné à
toutes les autres classes d'instruments de capitaux propres.

Une action ordinaire potentielle est un instrument financier ou d'un contrat qui peut
donner droit à son détenteur d'actions ordinaires. Des exemples de Actions Ordinaires
Potentielles sont les Instruments Convertibles ou les Optons.

07-11/01/2013
F. Cabo (IFRS-eHECT) 85

1


Il y a des exigences de divulgation / TRANSPARENCE assez exhaustives relatives aux
instruments financiers, à la fois narratifs et numériques dans les domaines suivants:

-Modalités, conditions et méthodes comptables.
-Le risque de prix-(monnaie, intérêt)
-Le risque de crédit-
-Le risque de flux de trésorerie
-Juste valeurs

07-11/01/2013 86

IAS 33S Résultat par action.
1

RESULTAT DILUE PAR ACTION: Le capital peut changer en raison de circonstances
futures, qui existent néanmoins aujourd'hui. Les changements potentiels peuvent
survenir à cause d’une des raisons suivantes:
-Actions non encore droit au dividende.
-Actions convertibles de la dette ou de préférence en question.
-Options attribuées à la souscription d'actions nouvelles.

Les informations à fournir en TRANSPARENCE sont les suivantes:
-Bénéfice de base, -et dilué par action sont présentés sur le visage du compte de profits et pertes.
-Les numérateurs pour chaque calcul doit être divulgué et réconcilié au bénéfice net ou la perte de la
période.
-Les dénominateurs doivent être divulgués et reconcilés un à l'autre.
-Toute-mesures alternatives du bénéfice par action ne doit être divulguée dans les notes afférentes aux
états financiers.

07-11/01/2013 87

IAS 36S Détérioration d'actifs.
1

OBJECTIF: IAS36 prévoit les procédures qui doivent être suivies par une société pour
s'assurer que ses actifs ne sont pas détenues à plus de leur valeur recouvrable. La norme
donne les règles d'écrire un test de dépréciation des actifs ainsi que les circonstances quand
une dépréciation / détérioration peut et doit être inversée.

DÉFINITIONS:

• Une PERTE DE VALEUR est le montant par lequel la valeur comptable d'un actif excède
sa valeur recouvrable.

• La VALEUR RECOUVRABLE est la plus élevée entre le prix d'un actif net de la vente et
sa valeur d'utilité.

• PRIX DE VENTE NET est le montant obtenu de la vente d'un actif dans une transaction longueur de
concurrence normale entre , les parties, moins le coût de l'élimination.

• La VALEUR D'UTILITÉ est la valeur actualisée des flux futurs estimés attendus de l'utilisation continue d'un
actif et de sa sortie à la fin de sa vie utile.

07-11/01/2013 88

IAS 36S Dépréciation d'actifs.
1
Les immobilisations corporelles et écarts d'acquisition (GOODWILL) devrait être testés de possible où il
y a des indications que l'actif pourrait être compromise. Ces indications comprennent à la fois des
facteurs internes et externes à l'entreprise (dommages de l'actif, les plans futurs, de nouveaux
concurrents, etc)

Les Écarts d'acquisition et actifs incorporels à durée de vie indéfinie doivent être testés annuellement
pour dépréciation.

Si un actif est révisé /questionné, la valeur de l'actif doit être ramenée à sa valeur recouvrable.

Les pertes de valeur doivent être chargés au compte de résultat, SAUF SI L'ACTIF AVAIT DÉJÀ ÉTÉ
RÉÉVALUÉ, auquel cas les pertes de valeur peuvent être imputées aux réserves de réévaluation pour
ramener l'actif à leur coût historique amorti, avec des pertes supplémentaires allant au revenu
déclaration.

Reprises de pertes de révision (Impairment) peuvent être reconnues dans le compte de résultat dans la
mesure où la dépréciation initiale a été inculpé il ya, à l'exception des pertes de valeur sur écarts
d'acquisition. Il n'est pas acceptable d'inverser une perte de valeur des écarts d'acquisition
07-11/01/2013 89

IAS 36S Dépréciation d'actifs.
1

Fournir des informations détaillées est nécessaire en transparence pour
les actifs révisés / dépréciés, notamment:

-Les montants de pertes de valeur comptabilisées.
-Segmentaire de l'information.
-Comment les montants recouvrables ont été calculées.
-Informations sur la reprise des pertes de impairmen.sur écarts
d'acquisition.

07-11/01/2013 90

Instruments financiers :
IAS 39S
1 comptabilisation et évaluation.

OBJECTIF: IAS 39 établit les principes de comptabilisation et d'évaluation des
instruments financiers. Il prévoit également des règles et des traitements pour la
comptabilité des instruments de couverture..

DÉFINITIONS:

Instrument financier: tout contrat qui donne lieu à la fois à un actif financier d'une entreprise et à un
passif financier ou instrument de capitaux propres d'une autre entreprise.
Actif financier c’est tout actif des types:
-Cash.
-A droit contractuel de recevoir de la trésorerie ou un autre actif financier à une autre entreprise.
-Un droit contractuel d'échanger des instruments financiers avec une autre entreprise dans des conditions potentiellement favorables.
-Un instrument de capitaux propres d'une autre entreprise.

Passif financier est un passif qui constitue une obligation contractuelle:
-Pour remettre de la trésorerie ou un autre actif financier à une autre entreprise.
-Pour échanger des instruments financiers avec une autre entreprise dans des conditions potentiellement défavorables.

07-11/01/2013 91

IAS 39S

DÉFINITIONS:

Un actif financier ou passif financier À LA JUSTE VALEUR par le compte de résultat est un
instrument financier qui répond à l'une des conditions suivantes:

-Il est classé comme détenu à des fins.
-Lors de la comptabilisation initiale, il a été désigné à la juste valeur par résultat.
Actifs Détenus jusqu'à leur échéance sont des instruments non dérivés fixes à termes fixes que
l'entité a l'intention et la capacité de conserver jusqu'à leur échéance.

Les prêts et créances sont des actifs financiers non dérivés, assortis de paiements déterminés ou
déterminables qui ne sont pas cotés sur un marché actif et qui ne sont pas classés comme profit la
juste valeur à travers de la compte de résultat.

Actifs disponibles à la vente sont des actifs financiers non dérivés qui ne sont pas classés comme
l'un des éléments énumérés ci-dessus.

07-11/01/2013 92

IAS 39S

Les actifs et les passifs financiers doivent être comptabilisés lorsque la société devient
partie aux dispositions contractuelles de l'instrument.
Les actifs financiers doivent être « décomptabilisés » lorsque les risques et avantages
associés à l'actif ont été transférés à un tiers. Si on ne sait pas si les risques et avantages ont
été transférés, les actifs financiers sont « décomptabilisés » si le contrôle a été transféré.
Les passifs financiers sont « décomptabilisés » lorsque et seulement quand ils sont éteints.
Les gains et pertes de la « décomptabilisation » devraient être reconnus dans le compte de
résultat.
Les actifs financiers doivent passer une révision/ test de dépréciation (IMPAIRMENT)
annuellement et mis par écrit par le biais du compte de résultat si altérée. Si un titre
disponible à la vente est déprécié, toute perte antérieurement comptabilisés en réserves
doivent être recyclées au compte de résultat.

07-11/01/2013 93

IAS 39S

Résumé de la manière dont les actifs et les passifs financiers sont évalués et les modifications ux
de valeur sont comptabilisées:

Item Mesure sur le bilan Gains / Pertes
Actifs au travers de / à la juste valeur par résultat Fair Value / Juste Valeur Compte Résultat
Les instruments dérivés de couverture Fair Value / Juste Valeur Compte Résultat
Les instruments dérivés de couverture Fair Value / Juste Valeur (voir des régles particuliers)
Capitaux propres jusqu'à la sortie de
Disponibles à la vente Fair Value / Juste Valeur
l'actif, puis recyclés au compte de résultat
Les actifs détenus jusqu'à leur échéance Coût amorti N/A (rien à faire)
Les prêts et créances Coût amorti N/A (rien à faire)
Autres passifs financiers Coût amorti N/A (rien à faire)

07-11/01/2013 94

IAS 40S Immeubles de placement.
1

OBJECTIF: IAS40 prescrit le traitement comptable des immeubles de placement et les
obligations d'information et transparence y-connexés.

DÉFINITIONS:
Les immeubles de placement sont des biens (terrain ou bâtiment - ou partie d'un bâtiment, ou les deux)
détenu (par le propriétaire ou par le preneur dans le cadre d'un contrat de location financement) pour en retirer
des loyers ou pour valoriser le capital ou les deux, plutôt que pour:

a) Utilisation dans la production ou la fourniture de biens et services ou à des fins administratives, ou
b) vendre dans le cours normal des affaires.

Les immeubles détenus en vertu lesases d'emploi peuvent être des immeubles de placement si, et seulement
si, le site répond aux autres critères pour être classé comme un immeuble de placement, et le modèle de la
juste valeur est suivie.

Occupés par leur propriétaire est un bien immobilier détenu (par le propriétaire ou par le lesse en vertu d'un
contrat de location financement) pour une utilisation dans la production ou la fourniture de biens et de
services ou à des fins administratives.

07-11/01/2013 95

1

Les immeubles de placement doivent être comptabilisés en tant qu'actifs lorsque, et
seulement si:
a) Il est probable que les avantages économiques futurs iront à l'entreprise;

b) Le coût peut être évalué de façon fiable.

Les immeubles de placement doivent être évalués initialement à leur coût.

Les transferts vers et hors des immeubles de placement ne devraient être effectués
lorsqu'il n’est soutenu par un changement d'utilisation de la propriété.

07-11/01/2013 96

1


Les informations à fournir en transparence comprennent:

-Confirmation que la juste valeur ou le modèle de coût a été suivie.
-Si le modèle de la juste valeur si des actifs détenus en vertu de baux
d'exploitation ont été classés comme immeubles de placement.
-Les méthodes et les hypothèses importantes dans la détermination de la juste
valeur.
-La mesure des évaluations effectuées par un expert indépendant
professionnellement qualifié.
-Les montants comptabilisés au titre:
• location de revenus.
• les frais d'exploitation indirects.
-Les rapprochements du mouvement dans l'immeuble de placement du bilan.
07-11/01/2013 97

1


FAIR VALUE (Juste Valeur) COÛT D'ACHAT
Les immeubles de placement sont tenues à
Les immeubles de placement sont réévaluées à leur l'aide de la méthode de référence dans
juste valeur à chaque date de bilan. AIS16 (coût)
Gains ou pertes sur réévaluation sont comptabilisés Les propriétés sont amortis comme tout
directement dans le compte de résultat autre bien.
Les propriétés ne sont pas amortis -

07-11/01/2013 98

Actifs non courants détenus en vue de
IFRS 5S
la vente et activités abandonnées.
1

OBJECTIF: IFRS5 est de donner des conseils sur la présentation des actifs non courants détenus en
vue de la vente et de donner des règles sur les activités abandonnées.

IFRS5 a été le premier exposé-sondage publié par l'IASB dans son projet de convergence avec les
US GAAP. En tant que tel, ses exigences sont entraînés par les US GAAP.

DÉFINITIONS:

Une COMPOSANTE D'UNE ENTITÉ, veut dire des opérations et des flux de trésorerie qui peuvent
être clairement distingués, sur le plan opérationnel et pour la communication d'informations
financières, du reste de l'entité.

Un GROUPE À CÉDER veut dire un groupe d'actifs destinés à être cédés, par la vente ou
autrement, en tant que groupe dans une transaction unique, et les passifs directement liés à ces
actifs qui seront transférés lors de la transaction. Le groupe comprend le goodwill acquis dans un
regroupement d'entreprises si le groupe est une unité génératrice de trésorerie à laquelle le goodwill a
été alloué conformément à la norme IAS36

07-11/01/2013 99

IFRS 5S
1

ACTIFS NON COURANTS DESTINES A LA VENTE
Les actifs non courants détenus en vue de la vente et des actifs et passifs d'être évacués en
une seule transaction (un groupe d'actifs) doivent être présentés séparément au bilan. Les
actifs et passifs du groupe à céder ne devraient pas être compensés cependant.
Pour distinguer les actifs détenus en vue de la vente, les critères suivants sont suivis:
-La Direction s'engage activement à la vente.
-Actifs sont disponibles à la vente IMMÉDIAT.
-Très peu de chances de se retirer du plan à vendre.
-Vente devrait terminer dans l'année suivant la classification.
Les actifs non courants détenus pour la vente ne doivent pas être amortis.
Les actifs doivent être évalués à la valeur inférieure entre la valeur comptable et la juste
valeur, diminuée des coûts de la vente.
07-11/01/2013 100

IFRS 5S
1

ACTIVITÉS ABANDONNÉES
Une activité abandonnée est une composante d'une entité:

-Qu’a été, soit éliminé/cédée, ou bien classée comme détenue pour la vente.
Exploitation et les flux de trésorerie ont été ou seront éliminés des activités courantes de l'entité à la
suite de l'opération de cession-Qui et

-Dans l'entité n'aura pas d'implication significative et continue après l'opération de cession.

Une composante d'une entité peut être un segment (sous IFRS 8), une unité génératrice de trésorerie
(IAS36), ou une filiale.

Le revenu, les charges/dépenses, le bénéfice/perte avant impôt, et la charge d'impôt des activités
abandonnées doivent être présentés séparément sur le visage du compte de résultat ou dans les notes
aux comptes. Le visage du compte de résultat doit inclure, au minimum, le bénéfice ou la perte des
activités abandonnées.
07-11/01/2013 101

IFRS 7S
1 Informations à fournir.

OBJECTIF: IFRS 7 introduit de nouvelles exigences pour améliorer l'information sur les
instruments financiers qui est donnée dans les états financiers des entités. Il remplace
IAS30 a propos des informations fournies dans les états financiers des banques et des
institutions financières de retour.

IFRS 7 s'applique à tous les risques découlant de tous les instruments financiers, sauf ceux couverts
par des normes plus spécifiques. Bien que IFRS7 s'applique à toutes les entités, la mesure de
divulgation requisée dépend du degré d'utilisation de l'entité des instruments financiers et sur son
exposition au risque.

Les informations qualitatives et quantitatives sur l'exposition aux risques découlant des instruments
financiers est nécessaire, y compris des informations particulières minimales sur le risque de crédit,
risque de liquidité et le risque de marché. Les informations qualitatives décrivent la gestion des
objectifs, politiques et procédures de gestion de ces risques. Les informations quantitatives
fournissent des informations sur la mesure dans laquelle l'entité est exposée au risque, sur la base
des informations fournies en interne aux dirigeants de l'entité.

07-11/01/2013 102

Les citations du comptable « »

« Dans ce monde ne peut rien dire de certain, sauf la mort et les impôts »
(Benjamin Franklin)

« Tout ce qui peut être compté ne compte pas et tout ce qui compte ne peut être compté » (Albert
Einstein)

« Ne jamais dépenser votre argent avant de l'avoir »
(Thomas Jefferson)

« Je crois que j'ai été extrêmement gourmand. J'ai perdu ma boussole morale et fait des choses que je
regrette. »
(Andy Fastow – CFO ENRON - Condamné à 6 1/2 ans de prison)

« Pour l'optimiste le verre est à moitié plein, pour le pessimiste le verre est à moitié vide, au comptable
le verre est deux fois plus grande qu'elle devrait l'être. »
(Traditionnel)

07-11/01/2013 103

IAS 27S États financiers Consolidés et Individuels.
1

OBJECTIF: IAS 27 prescrit que les entreprises sont des filiales, des exclusions du
périmètre de consolidation et les procédures de consolidation à être adoptées par les
entreprises.

DÉFINITIONS:
Les ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS sont les états financiers d'un groupe présentés comme ceux
d'une entité économique unique.
Le CONTRÔLE est le pouvoir de diriger les politiques financières et opérationnelles d'une entité afin
d'obtenir des avantages de ses activités.
Un GROUPE est une société mère et ses filiales.
Un PARENT est une entité qui a une ou plusieurs filiales.
Une FILIALE est une entité, y compris une entité sans personnalité morale telle qu'une société, qui
est contrôlée par une autre entité.

07-11/01/2013 104

1

CHAMP D'APPLICATION ET EXCLUSION DE CONSOLIDATION

Une société Parent doit présenter des comptes consolidés sous réserve de certaines
exceptions limitées, principalement pour les parents non cotés qui sont elles-mêmes
des filiales en propriété exclusive.

Les Filiales ne peuvent être exclues de la consolidation que si le contrôle est destiné à
être temporaire, elles sont censées à être vendues dans les 12 prochains mois, et si la
direction recherche activement un acquéreur. Filiales dans cette situation sont traités
comme des «détenus à des fins de transaction», conformément à la norme IAS 39

07-11/01/2013 105

1

PROCÉDURES DE CONSOLIDATION
Les soldes intragroupe et transactions doivent être intégralement éliminés.
S'ils ont fin de l'année différentes, les comptes de la société Parent et les Filiales peuvent
être consolidées si elles sont dans les trois mois de l'autre.
Les parents et les filiales doivent utiliser des méthodes comptables uniformes.
Les intérêts minoritaires doivent être présentés dans les capitaux propres, mais séparément
des capitaux propres de l'actionnaire parents. Les intérêts minoritaires doivent être
présentés séparément dans le compte de résultat.
Si un investissement cesse d'être une filiale, il devrait être comptabilisé par mise en
équivalence, ou en vertu de la norme IAS39. Sa valeur comptable à la date elle cesse d'être
une filiale est considérée comme son coût sur la mesure initiale sous la norme IAS39.

07-11/01/2013 106

IFRS 3S Regroupements d'entreprises.
1

OBJECTIF: IFRS 3 a pour objectif d'spécifier comment comptabiliser dans une entité,
lorsque l'on combine avec une autre entité.

DÉFINITIONS:

L'écart d'acquisition (GOODWILL) est un actif représentant les avantages économiques futurs
résultant des autres actifs acquis lors d'un regroupement d'entreprises qui ne sont pas identifiés
individuellement et comptabilisés séparément.

Intérêts minoritaires (ou des actionnaires sans contrôle) est la partie du profit ou de la perte et de
l'actif net d'une filiale, attribuable aux participations qui ne sont pas détenus par la société mère,
directement ou indirectement à travers des filiales.

07-11/01/2013 107

IFRS 3 Regroupements d'entreprises.

L'écart d'acquisition (Goodwill) doit être initialement évalué au coût, soit le coût du
regroupement d'entreprises moins la juste valeur identifiable de la filiale de l'actif net. Cela
vous donnera la part du parent de l'écart d'acquisition.

L'écart d'acquisition (Goodwill) positif n'est pas amorti, mais est plutôt soumis à un test de
dépréciation annuel. Le goodwill négatif est comptabilisé immédiatement en produits dans
le compte de résultat.

Un acquéreur doit fournir des informations en transparence permettant aux utilisateurs de
ses états financiers d'évaluer la nature et l'effet financier des regroupements d'entreprises
qui ont été effectués:

a) Au cours de la période considérée.
b) Après la date de clôture mais avant que les états financiers ne soient autorisées.

07-11/01/2013 108

Participations dans des entreprises
IAS 28S
associées et des coentreprises.
1

OBJECTIF: IAS 28 tentatives de donner des conseils sur le moment où un parent a un
associé, ainsi que les traitements comptables nécessaires afin de montrer une image
fidèle quand on tient compte de l'intérêt dans une entreprise associée.

DÉFINITIONS:

Une ENTREPRISE ASSOCIÉE est une entité, y compris une entité sans personnalité
morale telle qu'une société, dans laquelle l'investisseur exerce une influence notable et
qui n'est ni une filiale, ni une participation dans une « Joint Venture » / coentreprise.

L'INFLUENCE NOTABLE est le pouvoir de participer aux décisions de politique
financière et opérationnelle de l'entreprise détenue, (mais ce n'est pas le contrôle ou un
contrôle conjoint sur ces politiques).

07-11/01/2013 109

Participations dans des entreprises
IAS 28S
associées et des coentreprises.

Une société Parent doit décider si elle exerce une influence notable.
La norme rend une présomption selon laquelle l'influence notable existe lorsque la société
mère possède au moins 20% des droits de vote. Si une société mère exerce une influence
notable, il faut utiliser la méthode de mise en équivalence sa participation dans l'associé - à
moins que le placement est détenu exclusivement pour la revente.

La mise en équivalence exige que:
-Le compte de résultat consolidé montre la part de la société mère du profit ou de la perte
sur l'associé sur une ligne distincte.
-Le bilan consolidé part du parent de l'actif net de l'entreprise associée plu non amorti le
goodwill comme une entrée unique dans les actifs non courants.
-Le tableau de financement consolidé montre dividendes des entreprises associées que soit
l'investissement ou aux activités d'exploitation.
07-11/01/2013 110

Participations dans des coentreprises
IAS 31S
JOINT VENTURES
1

OBJECTIF: IAS 31 définit ce qu'est un joint-venture est et la méthode comptable exigée
pour les différents types de joint-venture.

DÉFINITIONS:

Une COENTREPRISE / JOINT VENTURE est un accord contractuel en vertu duquel deux parties ou
plus entreprennent une activité économique soumise à un contrôle conjoint.

CONSOLIDATION PROPORTIONNELLE est une méthode de comptabilisation selon laquelle la part
d'un Co entrepreneur dans chacun des actifs, passifs, revenus et dépenses d'une entité contrôlée
conjointement est regroupée, ligne par ligne, avec les éléments similaires dans les états financiers du
Co entrepreneur ou est présentée sur une ligne distincte dans le états financiers Co entrepreneur.

07-11/01/2013 111

IAS 31S Participations dans des coentreprises.

IAS 31 distingue trois formes différentes de joint-venture:

Un actif contrôlé conjointement, se produit lorsque Co entrepreneurs contribuent chacun à un actif
partagé (s)-souvent sous la propriété conjointe, mais ne font pas de nouveaux partenariats, entreprises
ou autres entités. Chaque Co entrepreneur comptabilise sa part de l'actif commun, ligne par ligne, dans
ses états financiers.
Une activité contrôlée conjointement se produit lorsque chaque Co entrepreneur utilise ses propres
actifs et engage ses propres dépenses en contribuant à un produit commun. Chaque Co entrepreneur
comptes pour ses propres dépens, les actifs et passifs et prend une part du produit des ventes, tout
ligne par ligne dans les états financiers.
Une entité contrôlée conjointement se produit quand une nouvelle entité morale, société ou autre est
formée pour exécuter la coentreprise. Il existe deux méthodes de comptabilisation d'une entité
commune.
• Indice de référence (de préférence) - BENCHMARK => la consolidation proportionnelle.
• Alternative admis en équivalence => Comptabilité des capitaux propres

07-11/01/2013 112

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