La déontologie devant les juridictions pénales internationales

Le Barreau de Liège et le Barreau Pénal International présentent

La déontologie
devant les juridictions
pénales internationales

28 février et 1er mars 2013
Liège (Belgique)

With the financial support from the
Criminal Justice Programme of the
European Union

i n t r o d u c t i o n

L
es questions déontologiques relatives à la profession d’avocat sont parmi les plus grands
défis auxquels vont être confrontées les juridictions pénales internationales dans les
prochaines années. En effet, la multiplication de ces juridictions et le nombre croissant
d’affaires examinées par celles-ci ont démontré combien ces questions se posent avec une
acuité particulière.
Confrontés aux pratiques judiciaires issues des différents systèmes juridiques, les avocats ont
dû construire une éthique de la profession sur des bases essentiellement empiriques.
Les initiateurs de ce colloque sont partis du constat suivant : la solution des problèmes
déontologiques qui surviennent devant les juridictions pénales internationales est, pour une
large part, laissée à la pratique des juridictions devant lesquelles les avocats plaident.
L’un des objectifs du colloque est de développer les bonnes pratiques déontologiques sur la
base des instruments internationaux existants et de sensibiliser les participants - qu’ils soient
avocats, membres des juridictions, magistrats ou procureurs - à l’importance de garantir
ces bonnes pratiques et aux standards de la déontologie, dont les barreaux et les avocats en
particulier doivent être les gardiens.
L’approche sera transversale et seront abordés tant les problèmes déontologiques propres à
l’avocat (mandat, secret professionnel, …) que les questions déontologiques auxquelles sont

La déontologie devant les juridictions pénales internationales
confrontés les différents acteurs d’un procès pénal international. L’essence même des questions
envisagées transcende cependant la profession et n’est donc pas l’apanage des pénalistes ou
des internationalistes. La déontologie est l’affaire de tous car elle nous concerne tous.
La procédure devant les juridictions pénales internationales est au carrefour des traditions de
droit continental et de celles de common law, de sorte que la présence d’intervenants étrangers
(Londres, Paris, La Haye, Genève, Barcelone) est de nature à donner un éclairage complet sur
la matière abordée.
Les réponses à ces questions déontologiques ne doivent cependant pas être abordées sous le
seul regard du barreau, fût-il international. Le questionnement sera donc interdisciplinaire
grâce à la présence de magistrats et de membres des juridictions pénales internationales, qu’ils
soient des services du procureur ou du greffe.
C’est sans doute la première fois que le sujet fait l’objet d’un colloque.

With the financial support from the Criminal Justice Programme of the European Union
This publication has been produced with the financial support of the Criminal Justice Programme of the European Commission. The contents
of this publication are the sole responsibility of the International Criminal Bar, and can in no way be taken to reflect the views of the European
Commission.

http://colloquebpi.barreaudeliege.be 2

P RO G R A M M E

Jeudi 28 février 2013

Cérémonie d’ouverture et introduction au colloque

16h00 Accueil des participants

16h30 Mot de bienvenue – Jean-Pierre Jacques

16h45 Discours d’ouverture de Luis del Castillo (Barcelone), Président du
Barreau pénal international et d’Eric Lemmens (Liège), Bâtonnier du
Barreau de Liège

17h15 De quelques questions déontologiques devant les juridictions pénales
internationales : l’expérience de la défense - Catherine Mabille (Paris)

18h00 De quelques questions déontologiques devant les juridictions pénales
internationales : l’expérience en tant que conseil des victimes
Jean-Louis Gilissen (Liège)

18h45 Fin de la cérémonie et réception à l’Hôtel de Ville de Liège

20h30 Dîner avec les intervenants


P RO G R A M M E

Vendredi 1er mars 2013
Colloque
8h45 Accueil des participants

9h00 Présentation de la journée et des travaux – Jean-Pierre Jacques

Matinée de travail sous la présidence de Monsieur le Bâtonnier Eric Lemmens

9h10 Déontologie nationale et déontologie « internationale » : quelle
coexistence ? – Pascal Vanderveeren (Bruxelles)

9h40 La place du Barreau Pénal International dans la déontologie devant les
juridictions pénales internationales – Luis del Castillo (Barcelone)

10h10 La déontologie dans les instruments internationaux : mise en
perspective au regard de la pratique de la Cour pénale internationale –
Julie Goffin (Bruxelles)

10h40 Pause-café

11h00 Le droit au procès équitable et l’article 6 de la CEDH dans la procédure
devant la Cour pénale internationale – Philippe Currat (Genève)

11h30 La liberté d’expression de l’avocat devant les juridictions pénales
internationales – Pierre-François Docquir (Bruxelles – ULB)

12h00 Débats

12h30 Pause-déjeuner

Reprise des travaux sous la présidence de Maître Jean-Pierre Jacques

14h00 Les problèmes déontologiques devant les juridictions ad hoc (Tribunal
pénal international pour l’ex-Yougoslavie et le Rwanda) – Iain Edwards
(London)

14h30 Les procès in absentia et les spécificités du Bureau de la défense devant
le Tribunal Spécial pour le Liban – François Roux (La Haye)

15h00 Le travail et le rôle du Comité de discipline au sein de la Cour pénale
internationale – Aïcha Condé (Paris)

15h30 Pause-café

16h00 La déontologie dans les relations avec le greffe et le Procureur de la
Cour pénale internationale - Xavier-Jean Keïta (La Haye)

16h30 Le regard du magistrat sur les questions déontologiques devant les
juridictions internationales – N

17h00 Débats

17h45 Fin des travaux et cérémonie de clôture

19h00 Cocktail dînatoire


p r é s e n t a t i o n    d e s    i n t e r v e n a n t s

Aïcha Condé
Présidente du Comité de discipline de Cour pénale internationale, Me Aïcha Condé
est avocate au Barreau de Paris où elle a été élue au Conseil de l’Ordre pour la 1ère
fois en 2004. Après avoir exercé pendant 7 ans au Barreau de Fort de France, en
Martinique, elle a fait le choix de venir s’installer à Paris où elle exerce, depuis 1996,
au sein d’un cabinet groupé en tant que généraliste avec une dominante en droit du
travail et en droit pénal international. Entre 2000 et 2010, elle a assuré la défense de
deux accusés devant le Tribunal pénal international pour le Rwanda.

Philippe Currat
Me Philippe Currat est avocat au Barreau de Genève et docteur en droit. Sa thèse
de doctorat portait sur les « crimes contre l’humanité dans le statut de la Cour
pénale internationale ». Il est l’auteur d’ouvrages et d’articles de doctrine en droit
international humanitaire. Il fait partie du pool d’experts suisse pour la promotion
de la paix rattaché au Département fédéral des Affaires étrangères. Il a également été
le conseiller juridique du Tribunal spécial pour la Sierra Leone. Membre du Barreau
pénal international depuis 2009, il vient d’en être élu secrétaire général.

Luis del Castillo

Ancien bâtonnier de l’Ordre des avocats du Barreau de Barcelone, Me Luis del Castillo
commence sa carrière en tant que professeur de droit constitutionnel à l’Universidad
Central de Barcelone. Il est avocat pénaliste et crée son cabinet d’avocats à Barcelone
en 1975. Président honoraire de la commission de la méditerranée de la Fédération
des Barreaux d’Europe (FBE), il est président du Barreau pénal international depuis
2010 et vient d’être réélu à cette présidence.

Pierre-François Docquir
Intitulée «La liberté d’expression dans le réseau mondial de communication :
propositions pour une théorie générale du droit d’accès à l’espace public privatisé»,
la thèse de doctorat de Pierre-François Docquir a démontré l’existence implicite,
mais certaine, d’un droit d’accès aux espaces publics privatisés comme corollaire
de la liberté d’expression. Soutenue en janvier 2009, la thèse a obtenu le prix Alice
Seghers. Pierre-François Docquir a été chercheur post-doc au Centre Perelman de
philosophie du droit de l’ULB de 2009 à septembre 2012. Il a enseigné le droit des
droits fondamentaux à l’Université de Mons. Ses travaux portent sur le droit européen
et comparé des droits de l’homme, en particulier sur la liberté d’expression, et sur
le droit et la régulation des médias et des « nouveaux » médias. Il a été avocat au
Barreau de Bruxelles (2000-2004) et est actuellement vice-président du Conseil
supérieur de l’audiovisuel (CSA), l’autorité de régulation du secteur de l’audiovisuel
en Communauté française de Belgique. Il est membre du comité de rédaction de la
Revue du Droit des Technologies de l’Information.



Iain Edwards
Barrister à Londres, au Royaume-Uni, depuis 2000, la pratique de Me Iain Edwards
se divise entre le droit pénal national et international. Il a travaillé au sein de
trois équipes de défense devant le Tribunal pénal international pour le Rwanda.
Récemment, c’est en tant que conseiller de de l’équipe de défense de Jean Uwinkindi
qu’il s’est distingué en s’opposant à son transfert devant la Haute Cour de Justice
du Rwanda. Il est également un des deux avocats de Victoire Ingabire, accusée
d’idéologie génocidaire et de terrorisme, dans son procès actuellement pendant
devant les juridictions rwandaises.

Jean-Louis Gilissen
Avocat au Barreau de Liège, représentant légal d’enfants soldats devant la Cour
pénale internationale, avocat du propagandiste de la Radio Télévision libre des Mille
Collines Georges Ruggiu devant le Tribunal pénal international pour le Rwanda, Me
Jean-Louis Gilissen a également occupé la fonction de procureur adjoint du Tribunal
spécial pour le Timor-Oriental. Il est aussi admis sur la liste des conseils devant le
Tribunal spécial pour le Liban.

Julie Goffin
Avocate au Barreau de Bruxelles depuis 1998, Me Julie Goffin intervient devant la
Cour pénale internationale en qualité de case-manager dans le procès Ngudjolo;
elle a récemment mis sur pied une formation en droit pénal international et en droit
de la procédure pénale internationale pour le Barreau de Bruxelles. Elle intervient
régulièrement dans des séminaires consacrés à la procédure pénale internationale.
Elle est membre de l’Union Internationale des Avocats (UIA) où elle est coordinateur
« Droits de l’Homme et de la Défense ». Elle est également présidente du Conseil
d’administration de l’ONG « RCN Justice et démocratie ».

Jean-Pierre Jacques
Me Jean-Pierre Jacques est avocat au Barreau de Liège depuis 1999. En 2001, il est
chargé de cours en droit international à l’HELMo; en 2005, il nommé assistant au
Centre De Vischer pour le droit international et européen de la faculté de droit de
l’UCL. Il enseigne notamment le droit international privé, le droit international des
conflits armés et le droit international humanitaire. En 2007 et en 2009, il a organisé
deux sessions de formation en droit international humanitaire au sein du Barreau
de Liège. En 2010, il est élu au Conseil du Barreau Pénal International en tant que
représentant du Barreau de Liège; en 2011, il est élu au conseil de l’Ordre. Il pratique
principalement le droit des étrangers, le droit pénal et le droit international privé.



Xavier-Jean Keïta
M. Xavier-Jean Keïta est Malien d’origine sénégalaise. Il est entré en fonction au sein de
la Cour pénale internationale le 15 janvier 2007 en tant que conseil principal du Bureau
public pour la défense. Il a exercé la profession d’avocat pendant 22 ans, d’abord au
Barreau du Sénégal et, depuis plus de 19 ans, à la Cour d’Appel de Paris, au Barreau
du Val de Marne. Il fut membre du Conseil de l’Ordre de son Barreau pendant 10 ans.
Il a présidé le premier syndicat d’avocats de France (Fédération Nationale des Unions
de Jeunes Avocats). Il a été membre du Conseil National des Barreaux de France. Au
niveau international, il a présidé la Commission des Droits de l’Homme et de la Défense
de l’Association Internationale des Jeunes Avocats (AIJA) et a été membre actif de la
Conférence Internationale des Barreaux francophones (CIB), du Centre International
de Formation des Avocats en Afrique (CIFAF) et d’Afrique et Droit comme formateur
en matière de Droits de l’homme et Droit pénal international.

Eric Lemmens
Elu bâtonnier de l’Ordre des avocats du Barreau de Liège en juin 2011, Me Eric Lemmens
exerce la profession d’avocat depuis le 1er octobre 1984. Administrateur du Centre
pour l’Egalité des Chances et la Lutte contre le Racisme depuis 2002, il a également
assumé la fonction d’expert au cabinet de la Vice-Première Ministre et Ministre de la

Justice en 2003 ainsi que la fonction de conseiller et ensuite d’expert au cabinet de la
Vice-Première Ministre et Ministre de l’Emploi de 1999 à 2003. Il est auteur de diverses
publications notamment dans le domaine du droit administratif et du blanchiment.

Catherine Mabille
Me Catherine Mabille est avocate au Barreau de Paris. Elle est, depuis juin 2007, le
conseil de Thomas Lubanga, à l’encontre duquel la Cour pénale internationale a
pronnoncé sa première condamnation depuis sa création. Le procès d’appel est
actuellement en cours. Me Mabille a été vice-présidente d’Avocats Sans Frontières
en France et a participé, en 1999, au programme « justice pour tous » au Rwanda.
Après avoir pris la direction du groupe Nigeria d’ASF dont l’objectif était de soutenir
la défense d’accusés condamnés à mort, elle a été désignée pour assurer la défense
d’un bourgmestre devant le Tribunal pénal international pour le Rwanda puis comme
conseil devant la Cour pénale internationale.

François Roux
Me François Roux a exercé la profession d’avocat pendant 38 ans. Il est avocat
honoraire du Barreau de Montpellier (France) depuis qu’il a été nommé par le
Secrétaire Général des Nations Unies Chef du Bureau de la Défense du Tribunal
spécial pour le Liban en 2009. Depuis 1999, Me Roux a représenté plusieurs accusés
ou suspects devant différentes juridictions pénales internationales, dont le Tribunal
pénal international pour le Rwanda et la Cour pénale internationale. Il a été l’avocat
de Douch devant les Chambres extraordinaires au sein des Tribunaux cambodgiens.
Me Roux a également été consultant dans l’équipe de défense américaine chargée de
représenter Zacarias Moussaoui, à la suite des attentats du 11 septembre 2001.

Pascal Vanderveeren
Ancien bâtonnier de l’Ordre français des avocats du Barreau de Bruxelles, membre
du Conseil du Barreau pénal international (2003- 2007), Me Pascal Vanderveeren a
ensuite assuré la présidence du Barreau pénal international pendant 3 ans (2007-
2010). Il est membre de l’Union internationale des avocats, de l’International Bar
Association, et de l’European Criminal Bar. Son expérience en la matière vient
également de sa qualité de membre représentant l’Union Internationale des Avocats
au sein du Conseil consultatif du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie
depuis 1999 et membre du Conseil de Discipline d’Appel de la Cour Pénale
Internationale.


FORMULAIRE  D’INSCRIPTION  A  RENVOYER  :
e-mail : jp.jacques@avocat.be | fax n° : +32 (0)4 223 09 33
Inscription obligatoire avant le 20 février 2013

NOM . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

PRENOM . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

ADRESSE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

CODE POSTAL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VILLE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

PAYS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

TEL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . FAX . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

E-MAIL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

PROFESSION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

S’inscrit au colloque sur la déontologie devant les juridictions pénales internationales en qualité de :
 avocat, magistrat, professeur, professionnel du droit : 200,00 €
 avocat stagiaire : 100,00 €
 étudiant : 50,00 €
OBFG : 8 points de formation permanente
La demande de prise en charge des frais d’inscription des magistrats et membres du personnel judiciaire est
introduite auprès de l’IFJ.
Le prix comprend : l’inscription au colloque, le recueil de documentation, les pauses-café, le lunch et le cocktail

dînatoire du vendredi 1er mars et la traduction simultanée français-anglais
Lieu : Conseil économique et social de la Région wallonne, salle Wallonie,
rue du Vertbois 13c, 4000 Liège, Belgique - accès : http://www.cesw.be/index.php?page=acces
Je participerai :
• au cocktail dînatoire du vendredi 1er mars  OUI -  NON
• à la visite de la Ville de Liège le samedi 2 mars à 11h00  OUI -  NON
Date : Signature :

Inscription obligatoire avant le 20 février 2013
Coordonnés bancaires : ING - IBAN: BE406300 7854 1363 - BIC : BBRUBEBB

au nom de Ordre des avocats du Barreau de Liège, Palais de Justice,
Place Saint-Lambert, 4000 LIEGE
Communication : NOM + PRENOM + COLLOQUE BPI
Hôtel : Jala Hôtel, rue Jaspar, 2 à 4000 Liège | Tél. +32 (0)4 230 73 30 | Fax. +32 (0)4 230 73 31

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’établissement Jala All Suites Hotel vous accueille dans le centre de Liège, à 500 mètres de l’opéra royal
de Wallonie. Il propose un centre de remise en forme, ainsi que des hébergements modernes dotés d’une
connexion Wi-Fi gratuite et d’un balcon.
Tarif préférentiel (ch. Simple : 115,00 € et ch. double : 133,00 €) : code Colloque BPI
Une option est prise sur les chambres jusqu’au 8 février 2013.


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